Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 11 août 2020 - 10h28
Les informations contenues dans cette page ne sont valables avec certitude que jusqu'à cette date et heure.

Les Archives du Pas-de-Calais (Aller à l'accueil)

Pour pouvoir visualiser l'animation, vous devez télécharger le plugin Adobe Flash Player.

Archives en ligne Documents numérisés

Aide à la recherche

Accès direct :

Deux adresses :

Centre Mahaut-d'Artois
Archives anciennes et modernes (dont registres paroissiaux et d'état civil)
1, rue du 19 mars 1962
62000 DAINVILLE
Ouvert du lundi au vendredi 
de 9h00 à 17h00

Centre Georges-Besnier
Archives contemporaines, presse
12, place de la Préfecture
62000 ARRAS
Ouvert du lundi au mardi
de 9h00 à 17h00
Site non accessible aux personnes à mobilité réduite

Permanence téléphonique
Du lundi au vendredi 
de 9h à 12h et de 14h à 17h
Tél. : +33 (0)3 21 71 10 90

Plans d'accès

Nous envoyer un courriel

Flux RSS

Vous êtes dans : Archives > Archives en ligne > Histoire d'une personne > Tables de successions

Enregistrement : les tables de successions

Pour chercher une personne défunte dans les tables des successions acquittées (1791-1824) ou les tables de successions et absences (1825-1968), il faut connaitre son nom, son domicile (afin de déterminer le bureau de rattachement), sa date de décès (au moins approximative).

Les tables sont tenues par ordre alphabétique de l'initiale des noms des personnes décédées et des donateurs et à l'intérieur de chaque lettre par ordre chronologique des dates d'enregistrement des actes. Les femmes mariées sont enregistrées sous leur nom de jeune fille.

Sont actuellement disponibles sous forme numérisée les tables des bureaux d’Arras, Béthune, Boulogne-sur-Mer et Calais pour 1791-1968 (3Q), ainsi que les quelques tables antérieures à 1791 (5 C). Les tables de successions étant soumises à un délai de communicabilité de 50 ans et ne comportant aucune données à caractère personnel dites "sensibles", ainsi que définies de manière exhaustive par l'article 9 du RGPD ou données relatives aux condamnations pénales, aux infractions ou aux mesures de sûreté connexes, leur mise en ligne est donc possible dès l'expiration de leur délai de communicabilité. Pour en savoir plus sur les délais de mise en ligne autorisés pour ces tables, et suivre l'avancement de la campagne de numérisation et mise en ligne, rendez-vous sur la page Campagne de numérisation - Enregistrement : Tables de successions et absences (5C, 3Q) (rubrique Actualités).

Vous pouvez également accéder à la totalité des descriptions du fonds de l'enregistrement consultant le répertoire méthodique 5C, 3Q – Contrôle des actes, enregistrement et timbre (1697-1998)

L'Europe s'engage

archivespasdecalais.fr est cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Pas-de-Calais avec le Fonds Européen de Développement Régional. (FEDER)

Vue en coupe d'un pont sous-marin.

copyright 2011 Pas-de-Calais le Département / Archives départementales | Mentions légales | Crédits