Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 09 août 2020 - 19h34
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Série C : Administrations provinciales

Blason rouge sur lequel on voit un arbre blanc. De chaque côté, il est encadré de lions et au-dessus se trouve un heaume orné de plumes blanches et rouges. Sur le sommet de celui-ci est posé de buste d'un homme barbu et chapeauté, entouré d'ailes.

Dates extrêmes : 1505-1824
Importance matérielle : actuellement 69 mètres, alors que, avant 1915, le fonds des États d'Artois occupait 250 mètres environ à lui seul (le métrage des autres fonds n'est pas connu)
Conditions d'accès : accès libre, sauf mauvais état
Sources complémentaires : fonds d'intendance (série C) des archives départementales du Nord et de la Somme, sur le territoire desquels se trouvait la résidence des intendants ayant eu l'Artois et le Boulonnais dans leur ressort administratif

Présentation du contenu

Le fonds de l'intendance et de ses circonscriptions secondaires, qui devrait normalement constituer l'essentiel de la série, a été totalement détruit en 1915.
Les 791 articles disparus avaient fait l'objet d'une description dans l'inventaire sommaire imprimé de J.A. Cottel réalisé en 1882.

 Il est toutefois nécessaire de rappeler que ni l'Artois ni le Boulonnais ne constituèrent une circonscription de généralité ou d'intendance ; les fonds de la généralité d'Amiens et de l'intendance de Lille ayant été sauvés, l'administration royale d'Ancien Régime est tout de même documentée dans nos régions.

Pays d'États, l'Artois a été co-administré par une assemblée des trois ordres que conserva la royauté française après 1659 : bien que diminué par l'incendie de 1915, son fonds d'archives est un des joyaux du dépôt de Dainville.

Les autres fonds conservés sont ceux des administrations fiscales et parafiscales secondaires.

Instruments de recherche

2 C - États d'Artois (1505-1790 ; 1862 articles)

3 C - Élection d'Artois (1575-1789 ; 15 articles)

4 C - Domaine du roi (1584-1760 ; 4 articles)

5 C - Contrôle des actes (1700-1824 ; 178 articles) - Voir le répertoire 5 C - 3 Q.

6 C - Hypothèques (1771-an VII ; 16 articles)

7 C - Octroi et autres affaires communes du Boulonnais (1775-1781 ; 1 article)

8 C - Fermes générales de Picardie (1769-1793 ; 17 articles)

9 C - Assemblée provinciale : département d'Ardres, de Calais et de Montreuil (1788-1790 ; 1 article)

10 C - Subdélégation de Calais (1444-1789 ; 1 article)

Historique de la conservation

La série C comprenait primitivement deux fonds importants : l'Intendance et les États d'Artois (Répertoire analytique des fonds historiques des archives départementales du Pas-de-Calais par H. Loriquet, Arras, 1898).

Celui de l'Élection d'Artois, d'abord attribué à la série B (répertoire de 1898), fut ensuite réintégré dans la série C (État général par fonds des Archives départementales. Ancien Régime et période révolutionnaire, Paris, 1903 [BHD 636])

Les archives du Domaine royal, d'abord classées dans la série A (répertoire de 1898), furent ensuite réintégrées, elles aussi, dans la série C (état général de 1903).

Celles de l'Enregistrement apparaissent seulement, pour la première fois, dans l'état général de 1903. Tout cela représentait un total de 7341 articles (état général de 1903) ; il n'en reste plus aujourd'hui que 1883, en raison des destructions occasionnées par l'incendie du 5 juillet 1915.

La sous-série 5 C actuelle et les sous-séries suivantes (6 C à 9 C) rassemblent des documents provenant, semble-t-il, de réintégrations effectuées après la Première Guerre.

En suivant ce lien, consultez tous les inventaires de la série C.

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Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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