Dates extrêmes : 1808-1939
Conditions d'accès : accès libre, sauf mauvais état
Présentation du contenu
Mémorial administratif (1808-1815) et Recueil des actes administratifs de la préfecture du Pas-de-Calais (1816-1939). Cette publication est destinée à diffuser auprès des maires et des fonctionnaires les décisions du préfet. Quelques règlements et circulaires ministérielsà porter à la connaissance des élus locaux sont parfois insérés avec les arrêtés.
Des tables facilitent la consultation jusqu'en 1892.
Instrument de recherche
Répertoire numérique par F. Desmet, J.-E.Iung et O. Muth, 2006.