Archives - Pas-de-Calais le Département
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Le site internet des Archives fait peau neuve !

Première grande refonte depuis son ouverture en 2009, le site internet des Archives a fait l'objet de plusieurs modifications majeures :

  • Une refonte graphique afin de moderniser sa mise en forme et d'améliorer son accessibilité y compris sur tablettes et smartphones ;
  • Une refonte ergonomique et fonctionnelle afin de faciliter l'accès aux contenus :
    • Refonte de la rubrique "Archives en ligne" devenue "Archives numérisées" ;
    • Refonte de la page d'accueil ;
    • Déploiement de nouvelles fonctionnalités...
  • Une refonte technique afin de résoudre des dysfonctionnements d'affichage liés à son obsolescence.

En conséquence, certains raccourcis que vous pouviez avoir dans vos favoris (notamment vers l'espace "Archives numérisées") peuvent ne plus fonctionner. Nous vous invitons dans ce cas à revenir sur la page d'accueil de notre site et explorer les menus pour mettre à jour vos favoris.

Pour en savoir plus sur les modifications réalisées et les nouveautés, rendez-vous sur la page de suivi de la refonte de notre site internet !

Un homicide en 1904

Dossier sur le thème de la justice fin 19ième-début du 20ième siècle proposé aux classes de seconde dans le cadre de l'option Littérature et société

En-tête d'un document judiciaire sur le quel on lit "Cour d'assises du Pas-de-Calais séant à Saint-Omer".

En-tête d'un document judiciaire sur le quel on lit "Cour d'assises du Pas-de-Calais séant à Saint-Omer".

2 U 123. Cour d’Assises du Pas-de-Calais. Affaire Louis Mesmaque, assassinat : dossier de procédure.

  • Gendarmerie de Lens, procès-verbal constatant l’assassinat de Louise Barré, 10 février 1904, 6 pages
  • Arthur Henseral, médecin légiste commis par le juge d’instruction du tribunal de Béthune. Rapport d’autopsie, 12 février 1904, 4 pages
  • Édouard Dalle, expert chimiste commis par le juge d’instruction du tribunal de Béthune. Ordonnance et rapport, 13 février 1904, 4 pages
  • Gendarmerie de Lens, procès-verbal de renseignements, 16 février 1904, 4 pages
  • Gendarmerie de Lens, procès-verbal de l’arrestation de Louis Mesmaque, 10 février 1904, 2 pages
  • Interrogatoires de l’inculpé Louis Mesmaque par le juge d’instruction du tribunal de Béthune, 9 et 11 février 1904, 8 pages
  • Dépositions des témoins devant le juge d’instruction du tribunal de Béthune, du 24 février au 5 mars 1904, 22 pages
  • Gendarmerie de Lens, procès-verbal des dépositions des témoins, 24 février 1904, 2 pages
  • Renseignements généraux sur Louis Mesmaque recueillis par le juge d’instruction du tribunal de Béthune, 12 février 1904, 3 pages
  • Cour d’assises du Pas-de-Calais, liste des jurés pour les assises ordinaires du 2e trimestre 1904, 13 avril 1904. Détail des noms et professions, 1 page
  • Cour d’assises du Pas-de-Calais, notification des témoins, 13 avril 1904, 1 page
  • Cour d’assises du Pas-de-Calais, procès-verbal du tirage au sort des jurés dans le procès instruit contre Louis Mesmaque, 14 avril 1904, 4 pages
  • Cour d’assises du Pas-de-Calais, verdict du jury, 14 avril 1904, 1 page
  • Avis du rejet d’un recours en grâce par le procureur général de Douai, adressé au procureur de la République de Saint-Omer, 17 août 1905, 1 page
  • Demande de libération conditionnelle de Louis Mesmaque adressée au procureur de la République de Saint-Omer, 11 août 1906, 1 page