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Campagne de numérisation - Actes d'état civil 1883-1912

Publié le 3 novembre 2016

Historique de la campagne de numérisation

De 2013 à 2016, les actes d'état civil 1883-1912 ont été numérisés et mis en ligne. Cette campagne fait suite à une première opération de numérisation des microfilms réalisés par la Société généalogique de l'Utah, qui avait permis la mise en ligne en 2013 des registres paroissiaux de 1553 pour le plus ancien à 1792, et de l'état civil de 1792 à 1882 environ. Ce sont 2 706 bobines de microfilms qui ont été numérisées et mises en ligne au cours de cette première opération pour un total de 2 590 325 images numérisées.

Lancée aussitôt après, dès 2013, l'objectif de la deuxième campagne était de numériser les originaux des registres d'état civil conservés aux archives départementales du Pas-de-Calais, pour la période 1883-1912. Au vu du volume considéré, le choix a été fait de procéder méthodiquement suivant l'ordre alphabétique des noms de communes. Plusieurs opérations de numérisation se sont ainsi succédées entre 2013 et 2016 :

  1. Ablain-Saint-Nazaire à Beaurainville (1er semestre 2013)
  2. Beauvois à Carvin (2ième semestre 2013)
  3. La Cauchie à Évin-Malmaison (2ième semestre 2014)
  4. Fampoux à Maninghen-Henne (2ième semestre 2015)
  5. Marck à Saint-Martin-d’Hardinghem (1er semestre 2016)
  6. Saint-Martin-sur-Cojeul à Zutkerque (2ième semestre 2016)

Fin 2016, au terme de cette campagne, les registres paroissiaux et actes d'état civil numérisés représentaient 5 To d'images numérisées, soit 3 861 202 fichiers images. Sont consultables sur notre site internet sous forme numérisée 2 701 bobines de microfilms, 5 844 registres d'état civil de la collection du greffe (sous-série 3 E) et 1 084 registres d'état civil provenant des archives communales déposées (série E-dépôt).

Pourquoi les dates des archives numérisées en ligne varient en fonction des communes et des types d'actes ?

La communication sur internet est soumise aux délais fixés par la Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL). Ainsi, tandis que les actes de naissance sont consultables en salle de lecture au terme d'un délai de 75 ans, ces mêmes actes numérisés ne peuvent être mis en ligne qu'au terme d'un délai de 100 ans en raison des mentions marginales qui s'y trouvent. En revanche, pour les actes et publications de mariage, le délai de mise en ligne est de 75 ans. Pour les actes de décès, ce délai est de 25 ans seulement.

Par ailleurs, la date de communicabilité d'un registre est déterminée par sa date de fin et son contenu. Par défaut, c'est donc le délai de communicabilité le plus long applicable sur un registre qui détermine si la législation en permet la diffusion sur internet ou non. Or en fonction des communes, les dates extrêmes des registres peuvent être différentes. De même, si certaines communes tiennent des registres séparés pour les naissances, mariages et décès, d'autres ont un registre unique pour les trois typologies. Par exemple, si un registre contient les actes de naissance, mariage et décès pour la période 1914-1932, même si les actes de naissance antérieurs à 1918 et tous les actes de mariage et décès qu'il contient sont communicables, l'ensemble du registre ne sera diffusable sur internet qu'en 2033 seulement.

Ainsi, les années disponibles sous forme numérisée sur notre site internet varient d'une commune à l'autre suivant les dates extrêmes et les types d'actes des registres.

À quand la suite ?

En 2017-2018, les moyens disponibles pour la numérisation furent consacrés à de nouveaux projets, afin de diversifier les sources historiques et généalogiques disponibles sur notre site internet. En 2019, nous achevâmes la numérisation de l'intégralité des tables décennales de l'état civil conservées aux archives départementales.

A partir de fin 2019, nous débutons la troisième campagne de numérisation des actes d'état civil pour la période postérieure à 1912.

Les éventuels manques ou erreurs de numérisation qui nous seront signalés pour la période antérieure à 1913 feront l'objet de reprises et de corrections dans les plus brefs délais après leur signalement.

Les registres non numérisés et communicables sont consultables en salle de lecture du centre Mahaut-d'Artois à Dainville du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h.

Consulter les actes d’état civil numérisés

Pour aller plus loin

Présentation des Archives de l’état civil

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Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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