Conseil général

Conseil général \ Direction générale des services \ Direction de l'assemblée et des élus

2511 W 10 : Syndicat mixte de la zone d’aménagement concerté n°2 : délibérations, statuts, arrêté préfectoral, dissolution (1997-2002).

2511 W 21-22 : Zone d’aménagement concerté du tunnel : création du syndicat mixte et conventions (1992-1994). Lien fixe transmanche (1989-1995), (1989-1995).

Conseil général \ Direction des finances et du budget \bService des finances et du budget

2166 W 242-243 : Syndicat mixte de la zone d’aménagement concerté du tunnel : pièces de dépenses et recettes (1998).

2262 W 246 : Syndicat mixte de la zone d’aménagement concerté du tunnel : salaires et charges sur salaires, documents budgétaires (2000).

2291 W 258 : Syndicat mixte de la zone d’aménagement concerté du tunnel : comptabilité (2001).

Conseil général \Direction de la programmation, des marchés et des transports \ Service des affaires territoriales

2235 W 97 : Fonds départemental d'action économique, aide à la construction de bâtiments industriels : demandes de subvention, arrêtés d'attribution de subvention, rapports au conseil général, acte de vente, plans, (1987-1989). Dont : Mission transmanche

2235 W 272 : Participation du Département à l’association Transmanche : procès-verbaux d’assemblée générale, délibérations du conseil général, bilan financier de l’association, bulletin d’information, arrêté de paiement, correspondance, (1988-1993).

2235 W 273 : Action économique générale, programme d'accueil et de développement associé au grand chantier du lien fixe transmanche : état des programmes, notes de synthèse. Programme routier transmanche : plaquette de présentation de l'Équipement, rapport de synthèse sur les conséquences du tunnel. Participation du Département à l'association Transmanche : rapport au conseil général, arrêtés de paiement, compte rendu de réunion, correspondance, (1988).

Conseil général \ Direction du développement culturel

2371 W 29 : Demandes de subvention pour l’organisation de manifestations, culturelles, sportives…, à l'occasion de l'inauguration du tunnel sous la Manche : rejets (1994).

2371 W 30-33 : Demandes de subvention pour l’organisation de manifestations, culturelles, sportives…, à l'occasion de l'inauguration du tunnel sous la Manche : dossiers retenus (1994).

Conseil général \ Maison du Département du Boulonnais

2558 W 1-2 : Rapport de la chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer et Montreuil Une nouvelle vision pour l'avenir de Boulogne (1988).

Grand chantier d'aménagement du territoire Nord : préparation du livre blanc, annexe statistique. Note sur la stratégie de développement de la côte d'Opale (1992).

Zone d'aménagement concerté du terminal français du tunnel sous la Manche. Dossier de création : étude d'impact. Dossier de réalisation : plans, programme des équipements publics, procès-verbal de réunion, règlement du plan d'aménagement de zone, modalités de financement, options d'urbanisme et de paysage, rapports de présentation, informations techniques, conventions (1988-1992). 

Syndicat mixte pour l'aménagement et le développement de la zone d’aménagement concerté n°2 du tunnel sous la Manche et le projet de jardin virtuel

Service versant : Conseil général \ Antenne départementale de Boulogne-sur-Mer

2361 W 1 : Syndicat mixte pour l’aménagement et le développement de la zone d’aménagement concerté n°2 du tunnel sous la Manche, création et dissolution : montage du projet (1991-1993), création (1994), fonctionnement, dissolution (2003), (1991-2003).

2361 W 2 : Syndicat mixte pour l’aménagement et le développement de la zone d’aménagement concerté n°2 du tunnel sous la Manche : modification statutaire (1999-2001).

2361 W 3 : Participation financière au syndicat mixte de la côte d’Opale (1996-2001). Participation de la Région aux dépenses d’investissement du syndicat mixte de la zone d’aménagement concerté n° 2 (réalisation d’études) (1994-2001). Demande de subvention au fonds national d’aménagement et de développement du territoire (1997-1999) et au fonds européen de développement régional (1997-1999), (1994-2001).

2361 W 4 : Agence Dumont (1996-1999). Appel à projet pour le parc à thème Calais-côte d’Opale (2001-2002). Articles de presse (1994-2001). Chambres régionales des comptes (2002). Comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire (1997, 1999). Conférence de presse (1997). Contrat de plan État/Région (1999). Jardin virtuel : convention avec le comité départemental du tourisme (2002), correspondance (1995-2002), étude conjointe avec Eurotunnel (1994-2002).

2361 W 5 : Jardin virtuel : rapports et notes diverses, relevé de conclusion, présentation (1997-2001). Notes sur les zones d’aménagement concerté n° 1 et 2 (1993-1997), plans des zones d’aménagement concerté n° 1 et 2 (1992), renouvellement de bail des locaux (1998), (1992-2001).

2361 W 6-8 : Comité syndical : comptes rendus de réunions (1994-2003) :

• 2361 W 6 : 1994-1995.
• 2361 W 7 :  1997-1999
• 2361 W 8 : 2000-2003

2361 W 9 : Groupe d’experts : comptes rendus de réunions, correspondance (1994-1995).

2361 W 10 : Comptes rendus de réunions diverses (1997-2001).

2361 W 11-12 : Appel d’offres pour l’étude du jardin virtuel (1997).

2361 W 13 : Dossier Sarl SORGECO (chargée de l’étude sur le jardin virtuel) (1997-2002).

2361 W 14 : Up Management, mission d’assistance et de conseil (1998-2000). Préfiguration du jardin virtuel (1997-1999).

2361 W 15-16 : Étude de faisabilité du jardin virtuel (1997). Étude de définition (1998-1999).

2361 W 17 : Tunnel sous la Manche : dossiers de presse (1988-1998).

2361 W 18 : Tunnel sous la Manche : documentation (1990-1995).

2361 W 19 : Eurotunnel, aménagement de l’entrée de la ville de Calais, liaison Cité-Europe/jardin virtuel/centre ville (1999). Correspondance Victory Park (2002). Emprises foncières de la ZAC 2 (2001). Position d’Eurotunnel envers le projet de jardin virtuel (2000-2002). Projet d’inauguration (1993) (1993-2002).

3083 W 1 : Registre des délibérations (1994-2003).

3083 W 2 : Création et financement du syndicat, autorisations : délibérations, arrêtés préfectoraux (1993-1997). Fonctionnement durant l’exercice 1994 : budget primitif, notes, décisions modificatives, arrêtés, correspondance, comptes rendus de réunion, plans, rapports (1994-1995). Organisation des prestations : conventions (1994-1999). Recrutement d’un secrétaire général : correspondance (1997). Gestion de l’exercice 1998 : budgets supplémentaires, compte administratif, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, marché public, arrêté, compte de gestion, budget primitif, certificats, bulletins de paie (1997-1998).
Contient également un compte administratif de l’institut interdépartemental de l’Authie (1997). 

3083 W 3 : Exercices 1999-2002, fonctionnement : bulletins de paie, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, fiche de synthèse, coupures de presse, note, états, correspondance, comptes rendus de réunion, pièces comptables, délibérations, rapports (1998-2002).

3083 W 4 : Exercice 2003, fonctionnement et dissolution du syndicat : ordres du jour, comptes rendus de réunion, rapports, tableaux, statuts, correspondance, compte administratif, décisions modificatives, budget primitif, correspondance, certificat (2002-2003). Historique du syndicat : fiches (2003, n. d.). Jugement des comptes : jugement, accusé de réception, correspondance (2007).

3083 W 5 : Personnel et relations avec les organismes de sécurité sociale : dossiers individuels, correspondance, formulaires, notifications, notes (1994-2001).