Archives - Pas-de-Calais le Département
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Préfecture

Cabinet du préfet \ Bureau des affaires générale, politiques et de l’information

Métrage : 1 cote, soit environ 0,10 m.l.
Dates extrêmes : 1966 (pour le dossier concerné)

1405 W 293/1 : Dossiers documentaires sur le département constitués pour la visite de personnalités officielles, par arrondissement (Arras, Calais, Lens, Montreuil, Saint-Omer) : comprend des notes sur le projet de tunnel sous la Manche en 1966.1959-1972

Cabinet du préfet

Métrage : 6 cotes, soit environ 0,50 m.l.
Dates extrêmes : 1962-2016

1 W 48130-48131 : Tunnel sous la Manche (1962-1975).

  • 1 W 48130 : 1973-1975.
  • 1 W 48131 : 1962-1975.

3282 W 1, 3 : Calais, création et démantèlement du camp de migrants de la Lande : copies des courriers électroniques de la Préfète (2015-2016).

  • 3282 W 1 : Dossier 1. Création de la Lande (problématique des squats avant la création du camp ; transfert des migrants des squats vers le camp ; premiers aménagements du camp). Dossier 2. De la création du camp à la création du centre d’accueil provisoire (CAP) (dispositif de maintien de l’ordre ; mise en place des protection passives sur Eurotunnel et le port de Calais ; rapport de mission de MM. Aribaud-Vignon (Rapport à la M. le ministre de l’Intérieur sur la situation des migrants dans le Calaisis) ; décision de création du CAP ; accompagnement des migrants, mission confiée à ACTED, la permanence d'accès aux soins de santé (PASS) du centre hospitalier de Calais, le DAE (dispositif d’accueil et d’enseignement), la PADA, FTDA (France terre d’asile) ; mise en place des centres d’accueil et d’orientation (CAO)) (2015-2016).
  • 3282 W 3 : Dossier 5. Entre le démantèlement de la zone Sud et de la zone Nord (autoroute ferroviaire ; projet AMINA et réflexions sur l’aménagement de la zone Nord ; poursuite des efforts de protection passive d’Eurotunnel et du port ; événements publics postérieurs au démantèlement de la zone Sud) (2016).

3130 W 11 : Affaires générales : chrono du sous-préfet, directeur de cabinet (1988).
Comprend notamment : note sur les contrôles frontaliers du tunnel sous la Manche.

3384 W 7 : Visite de Manuel Valls (ministre de l’Intérieur) le 12 décembre 2013, à Calais : note sur les migrants de Calais, note sur la situation politique du département, note sur la situation économique des entreprises du Calaisis, note sur l’évolution de la criminalité et de la délinquance dans la circonscription de sécurité publique de Calais, note sur les tensions entre le groupe Eurotunnel avec Eurostar et les autorités britanniques de la concurrence.

Cabinet du préfet \ Section de la documentation et de l’information

Métrage : 6 cotes, soit environ 0,60 m.l.
Dates extrêmes : 1970-1989 (pour les dossiers concernés)

1 W 37372 : Tunnel sous la Manche.

1 W 55465 : Aménagement du Tunnel sous la Manche : coupures de presse (1970-1973).

1374 W 11 : Tunnel sous la Manche : coupures de presse (1974-1975).

1505 W 20 : Coupures de presse concernant : […] le tunnel sous la Manche (1976-1982).

1505 W 21 : Coupures de presse concernant : […] le tunnel sous la Manche (1983-1985).

1930 W 1 :  Visites ministérielles et de hautes personnalités : programmes, coupures de presse (1989).
Dont : Olivier Stirn (ministre du Tourisme, visite du chantier du Tunnel sous la Manche et installation de la mission Côte d’Opale à Hardelot (8 janvier 1989).

Service de défense et de protection civile 

Métrage : 1 cote, soit environ 0,10 m.l.
Dates extrêmes : 1972-1973

1403 W 2 : Service du déminage. - Interventions spécifiques, chantier du tunnel sous la Manche : correspondances relatives à la détection d'engins de guerre et à la collaboration du service pendant les travaux (1972-1973).

Service de l'action économique \ Études économiques et conjoncture

Métrage : 2 cotes, soit environ 0,20 m.l.
Dates extrêmes : 1974-1975

1 W 52902/2 : Chambre de commerce et d'industrie de Boulogne-sur-Mer, divers : lettre du préfet à la chambre de commerce et d’industrie à propos de l'abandon du projet du tunnel sous la Manche (1975).

1 W 52908/2 : Création d’un groupement interconsulaire pour la gestion des équipements publics du terminal du tunnel sous la Manche (centre routier, zone d’entrepôts, zone industrielle, ensemble de commerces et services, centre de loisirs) : correspondance, notes sur les ententes et groupements interconsulaires, extraits de délibérations des chambres de commerces et d'industrie de la région (1974).

Service de l'action économique \ Développement et investissements

Métrage : 1 cote, soit environ 0,10 m.l.
Dates extrêmes : 1973-1974

1797 W 5 : Tunnel sous la Manche : note d'information de la mission économique régionale, plaquette de présentation du projet par la délégation au tunnel sous la Manche, procès-verbaux du groupe administratif de coordination des problèmes, arrêtés préfectoraux relatif au schéma de secteur du tunnel et à la création d'une zone d'aménagement différé (avec plan), rapport sur les activités liées ou induites par l'ouvrage, plans (1973-1974). 

Mission économique \ Bureau de la réglementation économique et des actions pour les jeunes

Métrage : 1 cote, soit environ 0,10 m.l.
Dates extrêmes : 1974

1561 W 65 : Fonctionnement et activités de la chambre de commerce et d'industrie de Calais, création d'un groupement interconsulaire pour la gestion des équipements publics du terminal du tunnel sous la Manche : correspondance, note de synthèse, délibérations des chambres consulaires (1974).

Mission économique \ Bureau du développement économique et de la promotion de l'emploi

Métrage : 1 cote, soit environ 0,10 m.l.
Dates extrêmes : 1985-1987

1647 W 2 : Lien fixe transmanche, impact économique : études sur l'impact économique du tunnel sous la Manche, coupures de presse, comptes rendus de réunion, statistiques, tableaux des effectifs du chantier, rapports des renseignements généraux. Documentation : coupures de presse, plaquette d'information sur la société Eurotunnel. Mesure d'accompagnement de la liaison fixe transmanche : communiqué ministériel (1985-1987).

Mission de coordination transmanche, puis Pôle de conversion du littoral

Métrage : 48 cotes, soit environ ? m.l.
Dates extrêmes : 1981-2003

2975 W 1-4 : notes de la MCT (classées par numéros de note).

Tous les sujets traités par la MCT font l’objet de notes de synthèse (thématiques ou comptes rendus de réunion). Ces notes constituent la doctrine de base de la politique grand chantier. Elles sont généralement constituées de deux ou trois feuilles et jamais plus d’une quinzaine de feuilles. Ces notes étant très hétéroclites, il a semblé utile de détailler dans l’analyse des cotes l’intitulé de chacune d’entre elles.

2975 W 1 : Liste des notes rédigées par la MC, notes 1 à 55 (1986-1989).

  • 1986 :  
    • 2 : Mission du coordonnateur du grand chantier de la liaison fixe transmanche.
  • 1987 : 
    • 71 : Décomposition analytique du prix de revient du Tableau de bord (Le Tableau de bord est le bulletin mensuel publié par la MCT).
    • 72 : Note de présentation de l’étude d’amélioration de la recette fiscale des communes proches du débouché du tunnel sous la Manche.
    • 73 : Programme d’accueil et de développement associé, commune de Wissant (avec carte postale).
    • 74 : Compte rendu de réunion relative à l’immeuble SITUMER (à Sangatte).
    • 75 : Propositions pour l’organisation de la mission de coordination du grand chantier transmanche.
    • 76 : Programme d’accueil et de développement associé, commune d’Audresselles.
    • 77 : Premiers éléments d’un réajustement du volume du programme de formation transmanche.
    • 78 : Mise en place des outils de l’accueil et du développement associés au lien fixe transmanche.
    • 79 : Programme d’accueil et de développement associé, commune de Rinxent.
    • 80 : Programme d’accueil et de développement associé, commune de Marquise.
    • 81 : Association tunnel accueil et développement (TAD), contribution au choix du siège social de l’association.
    • 82 : Association tunnel accueil et développement, proposition d’une grille de cotisations.
    • 83 : Association tunnel accueil et développement, compte rendu de réunion du 2 octobre 1987.
    • 84 : Convention Sodikerque/RDE/APRODI. Sélection de projets de développement sur Boulogne, commune d’Outreau. Compte rendu de visite du 28 septembre 1987.
    • 85 : Center Parcs, compte rendu de visite des 4 au 6 septembre 1987.
    • 86 : Lien fixe transmanche, prévisions de recettes fiscales.
    • 87 : Compte rendu d’entretien avec Stéphane Duflos (directeur général du tourisme) le 16 octobre 1987.
    • 88 : Un ensemble portuaire intégré pour le littoral Nord-Pas-de-Calais est-il possible ?
    • 89 : Programme d’accueil et de développement associé, commune de Ferques (avec carte postale).
    • 90 : Premières réflexions concernant le programme touristique accompagnant le lien fixe transmanche.
    • 91 : Rémunérations Transmanche Link (TML).
    • 92 : Lycée Pierre-de-Coubertin, programme d’action éducative, compte rendu de réunion du 20 novembre 1987.
    • 93 : Ce qui ne va pas côté français dans la conduite du chantier transmanche.
    • 94 : Compte rendu du congrès de l’association technique de la route (ATR) du 5 au 15 novembre 1987.
    • 95 : Concertation entre des communes concernées par les travaux du TGV et du tunnel sous la Manche, compte rendu de réunion du 2 décembre 1987.
    • 96 : Sodikerque extension littoral, teintureries Bellier à Calais, compte rendu de visite du 18 décembre 1987.
    • 97 : Sodikerque extension littoral, établissements Meccano à Calais, compte rendu de visite du 18 décembre 1987.
    • 98 : Convention Sodikerque/Courtimmo, compte rendu de réunion du 28 décembre 1987.
  • 1988 : 
    • 99 : Mémo sur le désenclavement du sud de Calais.
    • 100 : Association tunnel accueil et développement, contribution du coordonnateur grand chantier à la mise en place des commissions de TAD.
    • 124 : Le système des watergangs du Calaisis.
    • 131 : Enseignement secondaire, synthèse des rencontres avec les chefs d’établissement du district de Calais.
    • 132 : Programme d’accueil et de développement associé, agglomération de Boulogne-sur-Mer, compte rendu de réunion du 9 décembre 1988 (avec deux cartes postales de Boulogne-sur-Mer).
    • 133 : Note à l’attention de M. le préfet de région concernant le rapport du groupe de travail d’expertise technique des problèmes de développement communs aux ports de Boulogne, Calais et Dunkerque.
    • 135 : Programme d’accueil et de développement associé, commune de Longuenesse, compte rendu de réunion du 6 décembre 1988.
    • 136 : Compte rendu de réunion du 5 décembre 1988 avec Villar Marcos (chargé par le gouvernement de l’Uruguay d’une mission exploratoire dans le cadre de la construction d’un pont de 52 kilomètres reliant l’Argentine et l’Uruguay).
    • 138 : Commission d’encouragement aux métiers d’art dans le Nord-Pas-de-Calais, compte rendu de réunion du 9 décembre 1988.
    • 139 : Programme de développement grand chantier, coopération avec la République fédérale allemande (RFA), compte rendu de réunion du 9 décembre 1988.
  • 1989 : 
    • 140 : Conflit pêcheurs de Calais et Wissant/EDF IFA 2000, mission de conciliation, note de finalisation destinée aux différentes directions d’EDF intéressées par le conflit.
    • 141 : Note sur la construction du centre d’information et d’orientation de Calais.
    • 142 : Gestion du protocole EDF/DATAR, compte rendu de réunion du 30 janvier 1989.
    • 143 : Note sur la pénétrante sud-ouest de Calais.
    • 144 : Tunnel sous la Manche, concession, procédure d’examen et traitement des avant-projets.
    • 145 : L’effet tunnel dans le Calaisis : développement ou déstructuration ?
    • 146 : Conflit pêcheurs de Calais et Wissant/EDF IFA 2000, mission de conciliation.
    • 147 : Décomposition analytique des dépenses, mise en place d’un document d’ordonnancement.
    • 148 : Budget de la mission coordination, analyse de l’exercice 1988.
    • 149 : Mission de coordination, budget 1989 (DATAR).
    • 150 : La Calaisis en mutation.
    • 151 : Emploi-formation, proposition d’amélioration de la saisie et de l’information.
    • 152 : Propositions d’actions économiques sur le littoral du Pas-de-Calais : fiches descriptives, recommandations, adresses et commentaires.
    • Le problème spécifique de la ZAC.
    • 153 : Compte rendu de la réunion du 13 octobre 1989 sur l’opportunité de la création d’un centre rail-route.
    • 155 : Transport et développement local : le cas de l’agglomération de Calais.
    • 156 : Mise en place d’une structure destinée à appréhender les pertes d’emplois dans le Calaisis.

2975 W 2 Liste des notes rédigées par la MCT (1989-1990).

  • 1989 :
    • 157 : Groupe de travail étude CODIL, compte rendu de la réunion du 29 novembre 1989.
  • 1990 :
    • 158 : Groupe de travail étude CODIL, compte rendu de réunion du 18 décembre 1989.
    • 160 : Mission de coordination, proposition de budget applicable en 1991.
    • 161 : Concertation sur la formation, compte rendu de réunion du 31 janvier 1990.
    • 162 : Présentation de CELOR (Cellule orientation mise en place par Transmanche Link), compte rendu de réunion du 7 février 1990.
    • 163 : Coordination des partenaires de CELOR, compte rendu de réunion du 25 avril 1990.
    • 164 : Point sur la mise en place du pilote emploi.
    • 165 : Mise en place de la conversion des personnels du chantier du tunnel.
    • 166 : Prévisions d’emplois dans la zone du grand chantier.
    • 167 : CODIL, dépouillement de l’appel d’offres du 26 mars 1990, fiche de synthèse.
    • 168 : Programme d’accueil grand chantier, note concernant les besoins en logements pour la période 1990-1995.
    • 169 : Compte rendu de la réunion avec les offices publics et privés d’HLM.
    • 170 : Document de séance du groupe permanent consultatif du 6 juin 1990.
    • 171 : Compte rendu de la réunion SNCF/DDE/TML/Eurotunnel/ETA/DATAR du 12 juin 1990.
    • 172 : Emploi-formation, compte rendu de réunion de concertation du 1er juin 1990.
    • 173 : Compte rendu de réunion du suivi des études d’aménagement de la zone d’aménagement concerté du terminal.
    • 174 : Emploi : compte rendu de réunion du 21 juin 1990.
    • 175 : Mission de coordination grand chantier, point au 28 juin 1990.
    • 176 : Compte rendu de la réunion de suivi des études d’aménagement de la zone d’aménagement concerté du terminal.
    • 177 : Groupe permanent consultatif (GPC), compte rendu de réunion du 6 juin 1990.
    • 178 : Direction départementale de l’agriculture, compte rendu de réunion du 2 août 1990.
    • 179 : Résumé des recommandations et engagements contenus dans l’étude d’impact du tunnel sous la Manche.
    • 180 : Programme emploi-formation transmanche 1991-1994.
    • 181 : Présentation du projet Cité de l’Europe groupe de travail sur la zone d’aménagement concerté du terminal, compte rendu de réunion du 5 septembre 1990.
    • 182 : Direction de l’agriculture/Eurotunnel/Mission coordination grand chantier, compte rendu de réunion du 10 septembre 1990.
    • 183 : Direction départementale de l’agriculture, compte rendu de réunion du 18 septembre 1990.
    • 184 : Observations et suggestions sur la zone d’aménagement concerté du terminal.3
    • 185-189 : Politique emploi-formation du grand chantier d’aménagement du territoire du lien fixe transmanche : protocole d’accord État/Région/GIE Transmanche construction/Eurotunnel/CISE.
    • 190 : Évaluation des effectifs du chantier et de l’après chantier en matière d’emploi formation.
    • 191 : GAP du 8 octobre 1990, commentaire synthétique de l’ordre du jour.
    • 192 : Groupe de travail de la zone d’aménagement concerté du terminal, compte rendu de réunion du 5 octobre 1990.
    • 193 : Équipement informatique du bureau d’accueil transmanche pour l’information et la recherche d’emploi (BATIRE).
    • 194 : Groupe permanent consultatif (GPC), compte rendu de réunion du 25 octobre 1990.
    • 195 : Problèmes d’assainissement de Calais et des communes situées sur le bassin versant du terminal transmanche.
    • 196 : Zone d’aménagement concerté du tunnel, compte rendu de réunion du 13 novembre 1990.
    • 197 : GAP, bilan synthétique des actions de formation, effets sur l’emploi régional, perspectives.
    • 199 : Note sur BATIRE.
    • 200 : Réflexions sur les principales zones de développement de l’agglomération de Calais.
    • 202 : Compte rendu de la réunion sur les transports de navettes Eurotunnel jusqu’au site du terminal.
    • 203 : Liste des études réalisées par Eurotunnel.
    • 204 : Ministère de l’industrie et de l’aménagement du territoire, compte rendu de réunion du 28 novembre 1990.
    • 205 : Suivi de l’impact du grand chantier transmanche sur l’emploi local.
    • 206 : Note sur les prêts locatifs aidés (PLA) du programme d’accueil grand chantier du tunnel sous la Manche.
  • 1991 :
    • 207 : Projets d’aménagements liés au tunnel sous la Manche dans le Calaisis.
    • 208 : Compte rendu de la réunion du 17 janvier 1991 en mairie de Coquelles [à propos de l’aménagement du réseau routier de la commune].
    • 209 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 25 octobre 1990.
    • 210 : Note sur les prêts locatifs aidés (PLA) du programme d’accueil grand chantier du tunnel sous la Manche.
    • 211 : Programme d’emploi-formation 1991.
    • 212 : Convention d’application du protocole d’accord sur la politique emploi-formation du grand chantier transmanche.
    • 213 : Direction départementale des services fiscaux, compte rendu de réunion du 8 février 1991 à Arras [à propos des fonds de péréquation des communes soumises à écrêtement].

2975 W 3 Liste des notes rédigées par la MCT (1991-1992).

  • 1991 :
    • 214 : Compte rendu de réunion de coordination BATIRE du 6 mars 1991.
    • 215 : Compte rendu de réunion ANPE/BATIRE du 5 mars 1991.
    • 216 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 5 février 1991.
    • 217 : Compte rendu du comité de suivi pour l’environnement du 27 mars 1991.
    • 218 : Étude sur la revitalisation du commerce et de l’artisanat dans le centre-ville de Calais.
    • 219 : Comité restreint pour l’emploi.
    • 220 : Éléments d’information concernant la budgétisation des subventions FIAT/programme d’accueil grand chantier.
    • 221 : Comité de gestion BATIRE, compte rendu de réunion du 6 juin 1991.
    • 222 : Comité restreint pour l’emploi, compte rendu de réunion du 6 juin 1991.
    • 223 : Comité restreint pour l’emploi : proposition d’une méthodologie de recueil et de traitement par arrondissement des informations relatives aux créations d’emploi sur le littoral.
    • 224 : Comité de suivi pour l’environnement du 26 juin 1991.
    • 225 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 24 juin 1991.
    • 226 : Comité de gestion BATIRE, compte rendu de réunion du 4 juillet 1991.
    • 227 : Comité restreint pour l’emploi, compte rendu de réunion du 4 juillet 1991.
    • 228 : Note concernant la subvention de TAURUS pour la réalisation de la 2ième tranche des études pré-opérationnelles du projet La Fayette’s.
    • 229 : Compte rendu d’entretien avec M. Daniel (directeur des ressources humaines sur le site de Pechiney Aluminium Dunkerque).
    • 230 : Compte rendu de réunion ASSEDIC.
    • 231 : Compte rendu du groupe de travail du comité restreint pour l’emploi (CRE) de Calais.
    • 232 : Comité de suivi pour l’environnement, compte rendu de réunion du 25 septembre 1991.
    • 233 : Grand chantier du lien fixe transmanche, difficultés rencontrées dans l’application du programme emploi-formation d’après chantier.
    • 234 : Réunion sur l’organisation du transport exceptionnel des navettes Eurotunnel.
    • 235 : Éléments d’un cahier des charges d’une étude sur le reclassement des personnels employés à la construction du tunnel sous la Manche et ouvrages annexes.
    • 236 : Étude sur les difficultés de reclassement liées à la mobilité des personnels du littoral Nord-Pas-de-Calais.
    • 237 : Comité de gestion BATIRE, compte rendu de réunion du 1er octobre 1991.
    • 238 : Pilotage éducatif : proposition d’organisation pour assurer la transition avec la phase d’après chantier.
    • 239 : Compte rendu du groupe de travail du comité restreint pour l’emploi (CRE) du 19 novembre 1991.
    • 240 : Compte rendu du groupe de travail du comité restreint pour l’emploi (CRE) du 28 novembre 1991.
    • 241 : Compte rendu du comité de suivi pour l’environnement du 4 décembre 1991.
    • 242 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 18 septembre 1991.
    • 243 : Compte rendu du comité restreint pour l’emploi (CRE) du 29 octobre 1991.
    • 244 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 11 décembre 1991.
    • 245 : Comité restreint pour l’emploi, groupe de travail de Dunkerque : compte rendu de réunion du 13 décembre 1991.
  • 1992 :
    • 246 : Comité de gestion BATIRE, compte rendu de réunion du 6 janvier 1992.
    • 247 : Compte rendu du comité restreint pour l’emploi (CRE) du 21 janvier 1992.
    • 248 : Réunion sur l’état de l’hydraulique dans le secteur de Coquelles, compte rendu de réunion du 3 février 1992.
    • 249 : Compte rendu de réunion du 17 février 1992 sur les statistiques de chômage.
    • 250 : Réaménagement des zones de chantier de Sangatte, compte rendu de réunion du 26 février 1992.
    • 251 : Impact du chantier du tunnel sur la situation de l’emploi dans l’arrondissement de Calais en 1991.
    • 252 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 11 mars 1992.
    • 253 : Protocole de partenariat entre la bourse contact entreprise et le bureau d’accueil transmanche pour l’information et la recherche d’emploi.
    • 254 : Contribution de Nord-Pas-de-Calais développement au reclassement des personnels de chantiers transmanche.
    • 255 : Compensation des emplois tunnel sou la Manche.
    • 256 : Comité de suivi pour l’environnement, note au SGAR.
    • 257 : Impact du chantier du tunnel sur la situation de l’emploi dans l’arrondissement de Calais en 1991.
    • 258 : Compte rendu de réunion du 6 avril 1992 sur le transport exceptionnel des navettes Eurotunnel.
    • 259 : Programme d’accueil du grand chantier transmanche, participation exceptionnelle du FIAT dans le cadre du programme grand chantier.
    • 260 : Mission de coordination, proposition de budget applicable en 1992.
    • 261 : Compte rendu du comité de suivi pour l’environnement du 8 avril 1992.
    • 262 : Comité restreint pour l’emploi de Calais, compte rendu de réunion du 14 avril 1992.
    • 263 : Comité de gestion BATIRE, compte rendu de réunion du 15 avril 1992.
    • 264 : Programme d’accueil du grand chantier transmanche, participation exceptionnelle du FIAT dans le cadre du programme grand chantier.
    • 265 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 27 mai 1992.
    • 266 : Lien fixe transmanche, recettes fiscales, avancement à dix-huit mois de la mise en service.
    • 267 : Note au SGAR sur la dégradation du marché de l’emploi.
    • 268 : Impact du chantier du tunnel sur la situation de l’emploi sur le territoire de l’agence locale pour l’emploi de Calais au 1er trimestre 1992.
    • 269 : Réaménagement des zones de chantier de Sangatte, compte rendu de réunion du 17 juin 1992.
    • 270 : Réunion de maintenance Eurotunnel.
    • 271 : Proposition pour le règlement des litiges entre les marins pêcheurs et EDF.
    • 272 : Étude sur la mobilité [liste des propositions à retenir].
    • 273 : Comité de gestion BATIRE, compte rendu de réunion du 16 juillet 1992.
    • 274 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 10 juillet 1992.
    • 275 : Après-chantier du tunnel sous la Manche, volet de développement économique.
    • 276 : Redéploiement pour l’activité portuaire et la revitalisation du centre ville.
    • 277 : Impact du chantier du tunnel sur la situation de l’emploi sur le territoire de l’agence locale pour l’emploi de Calais au 2ième trimestre 1992.
    • 278 : Mission de coordination, proposition de budget applicable en 1993.
    • 279 : Compte rendu de la réunion sur la taxe professionnelle du 15 septembre 1992 au secrétariat au tunnel sous la Manche.
    • 280 : Programme d’accueil du grand chantier transmanche, participation exceptionnelle du FIAT dans le cadre du programme grand chantier.
    • 281 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 9 octobre 1992.
    • 282 : Comité restreint pour l’emploi de Calais, compte rendu de réunion du 13 octobre 1992.
    • 283 : Comité de suivi pour l’environnement, compte rendu de réunion du 17 novembre 1992.

2975 W 4 Liste des notes rédigées par la MCT (1992-1995).

  • 1992 :
    • 284 : Commission d’examen des difficultés des marins-pêcheurs de Calais et Wissant, compte rendu de réunion du 27 novembre 1992.
    • 285 : Impact du chantier du tunnel sur la situation de l’emploi sur le territoire de l’agence locale pour l’emploi de Calais au 3ième trimestre 1992.
    • 286 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 11 décembre 1992.
    • 287 : Compte rendu de la réunion sur la taxe professionnelle du 8 décembre 1992 au secrétariat au tunnel sous la Manche.
    • 288 : Comité de gestion BATIRE, compte rendu de réunion du 9 décembre 1992.
  • 1993 :
    • 289 : Comité restreint pour l’emploi de Calais, compte rendu de réunion du 19 janvier 1993.
    • 290 : Tunnel sous la Manche, suivi des effectifs du chantier en 1993.
    • 291 : Réflexion sur le dispositif d’aide au reclassement.
    • 292 : La SNAT [société nouvelle d’armement transmanche].
    • 293 : Activités transmanche maritimes, premières propositions d’actions pour toutes les retombées en matière d’emploi du redéploiement des activités.
    • 294 : Réunion prêt locatif aidé (PLA) du 9 février 1993.
    • 295 : Après-chantier du tunnel sous la Manche.
    • 296 : Mission de coordination transmanche, bilan et perspectives à mi 1993.
    • 297 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 19 février 1993.
    • 298 : Programme transfrontalier de développement Kent/Nord-Pas-de-Calais (Interreg).
    • 299 : Redéploiement des activités de la SNCF exercées sur le port de Calais.
    • 300 : Comité de gestion BATIRE, compte rendu de réunion du 24 février 1993.
    • 301 : Traduction de l’étude n°3 de la Kent Impact Study 1991 : les effets directs du tunnel, du marché unique et des infrastructures sur les ports, les ferries et l’emploi dans le Kent et les districts de l’East Kent.
    • 302 : Relevé des conclusions de la commission d’examen des difficultés des marins-pêcheurs de Calais et Wissant.
    • 303 : Impact du chantier du tunnel sur la situation de l’emploi sur le territoire de l’agence locale pour l’emploi de Calais au 4ième trimestre 1992.
    • 304 : Tunnel sous la Manche et infrastructures associées, aspects franco-britanniques.
    • 305 : L’emploi dans le transmanche maritime, bilan et perspectives.
    • 306 : Compte rendu de la réunion du 1er avril 1993 à la DIREN de Lille [opération « Nos rivières »].
    • 307 : Impact économique du tunnel.
    • 308 : Rapport d’activité 1992.
    • 309 : Rapport d’activité 1990.
    • 310 : Rapport d’activité 1991.
    • 311 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 7 mai 1993.
    • 312 : Comité restreint pour l’emploi de Calais, compte rendu de réunion du 11 mai 1993.
    • 313 : Projet de convention de partenariat sur l’aire panoramique de Fréthun.
    • 314 : The Channel Tunnel Economical Impact.
    • 315 : Opération « Nos rivières », récapitulatif des opérations été 1993.
    • 316 : Impact du chantier du tunnel sur la situation de l’emploi sur le territoire de l’agence locale pour l’emploi de Calais au 1er trimestre 1993.
    • 317 : Comité de gestion BATIRE, compte rendu de réunion du 3 juin 1993.
    • 318 : Point sur le reclassement des personnels de chantier à juin 1993. Résultats et contexte de l’action de BATIRE.
    • 319 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 2 juillet 1993.
    • 320 : Compte rendu de la réunion du 5 juillet 1993 relative à la sous-traitance maintenance.
    • 322 : Formations électromécaniques assurées en 1991 et 1992 pour le chantier du tunnel.
    • 323 : L’emploi dans le transmanche maritime, bilan et perspectives.
    • 324 : Projet de convention de partenariat sur l’aire panoramique de Fréthun.
    • 325 : Compte rendu de la pré-visite sur le belvédère de Fréthun le 24 mai 1993.
    • 326 : Impact du chantier du tunnel sur la situation de l’emploi sur le territoire de l’agence locale pour l’emploi de Calais au 2ième trimestre 1993.
    • 327 : Comité restreint pour l’emploi, compte rendu de réunion du 14 septembre 1993.
    • 328 : Entretien avec Philippe Vasseur.
    • 329 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 15 octobre 1993.
    • 330 : Fonctionnement de la mission de coordination, proposition de budget applicable en 1994.
    • 331 : Annexe à l’arrêté de nomination du coordonnateur du grand chantier de la liaison fixe transmanche [Roland Deplace].
    • 332 : L’emploi dans le transmanche maritime, bilan et perspectives.
    • 333 : Impact du chantier du tunnel sur la situation de l’emploi sur le territoire de l’agence locale pour l’emploi de Calais au 3ième trimestre 1993.
    • 334 : Éléments de réponse à la lettre de Michel Delebarre à Charles Pasqua (ministre de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire).
    • 335 : L’allégement des charges sociales dans le transmanche maritime.
    • 336 : Rapport d’activité 1993.
  • 1994 :
    • 337 : Comité restreint pour l’emploi, compte rendu de réunion du 11 janvier 1994.
    • 338 : Comité de gestion BATIRE, compte rendu de réunion du 16 décembre 1993.
    • 339 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 4 février 1994.
    • 340 : Le budget de la formation professionnelle ; les postes d’accostage du port de Calais.
    • 341 : Programme exceptionnel [budget de travaux].
    • 342 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 25 mars 1994.
    • 343 : L’allégement des charges sociales dans le transmanche maritime.
    • 344 : Procédure grand chantier, groupe administratif permanent, emploi et formation, application sur le chantier du tunnel sous la Manche, bilan et perspectives.
    • 345 : Impact du chantier du tunnel sur la situation de l’emploi sur le territoire de l’agence locale pour l’emploi de Calais au 4ième trimestre 1993.
    • 346 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 15 avril 1994.
    • 347 : Comité restreint pour l’emploi, compte rendu de réunion du 17 mai 1994.
    • 348 : Groupe administratif permanent, mise en place et missions.
    • 349 : Centre de commerces et de loisirs de la Cité de l’Europe, emploi-formation-recrutement, compte rendu de réunion du 21 juin 1994.
    • 350 : Tunnel sous la Manche, procédure grand chantier. Maintien et cadre d’évolution des structures créées par le GAP, compte rendu de réunion du 23 juin 1994.
    • 351 : La Cité de l’Europe.
    • 352 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 8 juillet 1994.
    • 353 : Incidences sociales de l’ouverture du tunnel sous la Manche. Personnel Eurotunnel-marins français.
    • 354 : Programme d’accompagnement grand chantier.
    • 355 : La construction du tunnel et ses retombées locales.
    • 356 : Groupe administratif permanent, compte rendu de réunion du 3 octobre 1994.
    • 357 : Comité restreint pour l’emploi, compte rendu de réunion du 4 octobre 1994.
    • 358 : Départ de Jean et Claudine Laurent.
    • 359 : Fonctionnement de la mission de coordination, proposition de budget applicable en 1995.
    • 360 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 14 octobre 1994.
    • 361 : Aire panoramique de Fréthun, compte rendu de réunion du 17 octobre 1994.
    • 362 : La procédure des grands chantiers d’aménagement du territoire.
    • 363 : Tunnel sous la Manche.
    • 364 : Tunnel sous la Manche, programme grand chantier, enveloppe exceptionnelle.
    • 365 : Comité de gestion BATIRE, compte rendu de réunion du 15 novembre 1994.
  • 1995 :
    • 366 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 20 janvier 1995.
    • 367 : Tunnel sous la Manche, programme grand chantier, enveloppe exceptionnelle.
    • 368 : Situation et typologie des demandeurs d’emploi issus du chantier du tunnel sous la Manche.
    • 369 : Message de Roland Deplace aux membres du groupe permanent consultatif.
    • 370 : Maintien d’une structure type mission de coordination (estimation d’un budget de fonctionnement).
    • 371 : Rapport d’activité 1994.
    • 372 : Groupe permanent consultatif, compte rendu de réunion du 14 avril 1995.
    • 373 : BATIRE.

2975 W 5-19 : Affaires diverses (1967-2003). Le fonds de la MCT comportait un certain volume de documents classés par pochettes thématiques. Ces dernières pouvaient être une grande fonction (tourisme, transports), une personne morale, un dispositif administratif, etc.

  • 2975 W 5 (1986-1995) : 
    • Établissements Meccano à Calais : comptes rendus de visite, note de proposition, notes de synthèse, documentation (1987-1988).
    • Conflit des pêcheurs de Calais/EDF IFA 2000, mission de conciliation confiée au coordinateur transmanche : rapport d’étape, rapport de synthèse sur la constitution d’un complexe portuaire à intégration souple pour le littoral Nord-Pas-de-Calais, rapport de Jacques Dupuydauby sur la filière portuaire française (1986, 1988).
    • Exploitation et réaménagement des zones de chantier de Sangatte et du Fond Pignon : comptes rendus de réunion, rapports et notes de synthèse, correspondance (1990-1993).
    • Étude sur les structures économiques, les infrastructures et le potentiel de développement du littoral Nord-Pas-de-Calais (étude du cabinet Trodaty pour la direction départementale de l’équipement) : mémoire de synthèse et mémoire final, comptes rendus de réunion, correspondance (1992-1995). 
  • 2975 W 6 : Notes de la mission de coordination transmanche [1986-1987], dont (1986-2000) :
    • Un grand chantier dans votre commune, mesures d’accompagnement de la réalisation du lien fixe transmanche.
    • Lien fixe transmanche, programme d’accueil et de développement associé, état initial des communes du Calaisis.
    • Canevas du budget prévisionnel de TMD.
    • L’aérodrome de Calais.
    • Memo sur le projet de subvention du parc Courtaulds.
    • La papeterie Boucher.
    • Le Fort Nieulay.
    • Compte rendu de visite à la centrale béton prêt à l’emploi de Saint-Omer Béton à Saint-Inglevert.
    • Le tunnel sous la Manche représente-t-il véritablement une opportunité pour le littoral ?
    • Comptes rendus d’entretiens divers.
    • Texte d’une intervention orale sur TML et l’emploi (s.d.).
    • Tableaux des effectifs TMC.
    • Procédure grands chantiers : rapport préliminaire sur l’application de la procédure des grands chantiers aux travaux du lien fixe, documentation remise aux participants de la réunion du 23 avril 1986 tenue en présence du préfet (1986).
    • Port de Boulogne-sur-Mer : rapport sur l’allongement des délais de paiement en halle au poisson, coupures de presse sur l’activité du port (1996-2000).
    • Organisation de Profish 96 (salon international de la filière produits de la mer), demande de subvention : dossier de présentation du salon, correspondance (1996).
    • Observatoire du développement social de Calais : rapport de diagnostic préalable à la mise en place d’un plan local pour l’insertion et l’emploi (2000).
    • Correspondance personnelle du coordonnateur Michel Guillot (1986).

 Il s’agit de notes comme celles des boîtes 2975 W 1-4, le plus souvent non datées et non numérotées. Elles doivent faire partie des notes 1 à 70 qui manquent dans les boîtes 1-4.

  • 2975 W 7 : Prêts locatifs aidés (PLA) grands chantiers : liste des opérations réalisées, statistiques, correspondance (1986-1995) :
    • Procédure grands chantiers : protocole État-Région sur la formation autour du lien fixe transmanche (1987), notes de synthèse (1986), convention d’application du protocole d’accord sur la politique emploi-formation du grand chantier transmanche (1991), documentation (relevés de décision du comité interministériel d’aménagement du territoire, 1975-1982). Exposés divers du coordonnateur transmanche : emploi et formation, document de synthèse des équipements structurants liés au tunnel sous la Manche, séance d’information à l’office belge du commerce extérieur (1991-1992).
    •  Mission du coordonnateur transmanche : notes de synthèse (1986), note sur les engagements de la DATAR sur la durée de la mission (1995), note sur le budget 1995, correspondance (1994-1995).
    •  Programme d’accueil et de développement (second volet) : état des dossiers en cours au 19 février 1991.
    •  Mémoire sur les réalisations et projets communs à la mission de coordination transmanche et à la délégation à l’emploi et à l’industrialisation pour le site de Dunkerque (1988).
    •  Le tunnel et l’emploi : notes de synthèse, comptes rendus de réunion, statistiques, correspondance (1989-1995), notes de synthèse sur les aspects franco-britanniques comparés de l’impact du tunnel (1991).
    •  Comité de suivi pour l’environnement : comptes rendus de réunion, correspondance (1990-1994).
    •  Relation avec les syndicats : tract de revendication, correspondance (1987-1991).
  • 2975 W 8 : Inauguration du tunnel sous la Manche : documentation, certificat de traversée en avant-première du 10 décembre 1993, concours de projet pour l’inauguration du tunnel, catalogue des produits dérivés, programme (1990-1994) :
    • Projet d’implantation de Sun Park à Saint-Étienne-au-Mont : notes de synthèse, délibération du conseil municipal, correspondance, recours de l’association Nord-Nature, coupures de presse (1992).
    • Projet de création d’une station voile sur la Côte d’Opale : note de synthèse (s.d.).
    • Programme d’accueil et de développement : notes de synthèse [Les Attaques, Audinghen, Audresselles, Coquelles, Coulogne, Escalles, Ferques, Fréthun, Landrethun, Marcq, Peuplingues, Sangatte, Wissant].
    • Documentation : Le tunnel sous la Manche : quel intérêt pour les entreprises de la région, texte de l’allocution de M. Jolivet au forum de Lille du 10 octobre 1986, programme transfrontalier de développement Kent/Nord-Pas-de-Calais (1991-1992).
    • Wimereux, développement de la ville : mémoire sur le programme d’aménagement d’ensemble des quartiers nord, notes de synthèse, correspondance (1990-1991).
    • Calais, secteur du Virval, dossier de création de la zone d’aménagement concerté des galeries européennes : rapport de présentation, plans, étude d’impact (1990). Dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté du parc d’affaires, options d’urbanisme : rapport de présentation, plans, règlement, annexes (1991).
  • 2975 W 9 (1983-2003)
    • Documentation de la Banque de France : tendances et perspectives des entreprises de l’industrie et de bâtiment-génie civil (2002), enquêtes de synthèse sur la conjoncture (1993-1994, 1999-2003).
    • Boulogne-sur-Mer, affaires diverses : notice de la capitainerie à l’usage des navigateurs (1983), note sur le schéma d’aménagement et de développement du port de pêche et son évolution depuis février 1986 (1987), correspondance (1987). Documentation : le centre national de la mer (Nausicaa), l’enseignement supérieur à Boulogne-sur-Mer, projet de création d’un centre régional de course de croisière, la plateforme Garromanche, le château de Boulogne-sur-Mer, l’îlot Saint-Louis, projet de réhabilitation du collège Angellier en école nationale de musique, la maison de la petite enfance, les projets municipaux (1983-1986).
    • Calais, ravalement de façade du théâtre municipal, demande de subvention : délibération du conseil municipal, note de présentation de l’opération, devis descriptif et estimatif (1988). Le Fort Nieulay : recueil de documents historiques (1986).
    • Fréthun, aménagement paysager du belvédère : notes de synthèse, comptes rendus de réunion, projet de convention de partenariat, plans, correspondance (1988-1995).
    • BATIRE, comité de gestion et orientation de l’association : comptes rendus de réunion, rapports d’activité, correspondance (1991-1995).
    • District de la région audomaroise, documentation : plaquette d’information réalisée à l’occasion des vingt-cinq ans du district (1987).
    • Société d’habitation à loyer modéré du Pas-de-Calais et du Nord, relogement des expropriés et logement du personnel SNCF : état du nombre de logement HLM par commune, rapport d’activité de la société présenté à l’assemblée générale du 22 juin 1988, correspondance (1987-1988).
    • Marck, site du Fort Vert, projet de création d’une réserve ornithologique : rapport de présentation (1988).
  • 2975 W 10 (1989-1992) :
    • Prêts locatifs aidés (PLA) et logement des personnels du chantier : rapports et notes de synthèse, comptes rendus de réunion, statistiques, coupures de presse, correspondance (1990-1992).
    • Mobilité des salariés : étude sur les difficultés liées à la mobilité des personnels du littoral Nord-Pas-de-Calais, coupures de presse, étude sur le reclassement du personnel (1991-1992).
    • Projet de soumission commune Kent/Nord-Pas-de-Calais à la Communauté européenne : lettre du président de Région présentant le projet (1988).
    • Calais, revitalisation du centre-ville, projet La Fayette : mémoire de présentation, note de synthèse, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Zones d’aménagement : mémoire de présentation des projets d’aménagement (1989).
    • Projet de publication des fouilles archéologiques du transmanche : mémoire sommaire sur le résultat des fouilles (avec photographies) [1992].
    • Photographies (3 pièces) : l’intérieur du tunnel avec voie ferrée ; une navette de service dans le tunnel ; vue sur les trois tunnels.
    • Documentation : étude sur l’intercommunalité dans le Calaisis (s.d.).
  • 2975 W 11 (1967-1992) :      
    • Hébergement en camping-caravaning : note de synthèse, statistiques, brochure publicitaire, correspondance (1987-1990).
    • Documentation sur le projet du tunnel sous la Manche des années 1970 : extrait de la conférence de R. Mace devant l’ARREP de Lille le 27 octobre 1967 ; comptes rendus de réunion (1967) ; Le tunnel et l’avenir du Calaisis [1970] ; rapport de synthèse des hypothèses de schéma (par l’organisme d’études urbaines de la région de Calais, 1970), mémoires (par commune) sur les problèmes fonciers (s.d.), enquête d’utilité publique (notice explicative et estimative, notice technique des ouvrages, 1974).
    • Réaménagement des zones de chantier de Sangatte et du Fond Pignon : comptes rendus de réunion, notes de synthèse, coupures de presse, correspondance (1990-1992).
    • Comité de suivi hydraulique : compte rendu de réunion (1992). Inondations de novembre 1991 (Coquelles) : notes de synthèse, correspondance (1991).
    • Calais, zone du Virval, projet d’Arlington Securities PLC : coupures de presse, brochure de présentation des projets de la municipalité, rapport sur les projets d’aménagement et de développement dans le Calaisis, correspondance (1990).
  • 2975 W 12 (1990-1996) :
    • Programme Interreg, demande de subvention de BATIRE : demande de subvention, notes de synthèse, questionnaire de projet, mémoire de présentation de l’agence d’urbanisme et de développement de Boulogne-sur-Mer, rapports d’activité, correspondance (1992-1996).
    • Programme STRIDE (Science and Technology for Régional Innovation and Development in Europe) : dossier de proposition au programme STRIDE (par l’union patronale interprofessionnelle du Pas-de-Calais Ouest), note d’information, correspondance (1991-1993).
    • Formation et reclassement des personnels, plan transmanche, partenariat État/Région : rapports et notes de synthèse, protocole d’accord, comptes rendus de réunion, correspondance (1990-1991).
  • 2975 W 13 (1986-1993) :   
    • Aéroport Calais-Dunkerque-Marck : étude sur le transport aérien et le désenclavement du littoral de la région Nord-Pas-de-Calais, rapport sur le développement de l’aéroport de Calais-Marck (1990).
    • Trafic transmanche maritime, incidence sociale et économique de l’ouverture du tunnel : rapports et notes de synthèse, compte rendus de réunion, coupures de presse, étude sur l’évolution du trafic transmanche, étude sur la SNAT [société nouvelle d’armement transmanche] et le défi transmanche, correspondance (1988-1995).
    • Calais, affaires diverses : notes de synthèse, comptes rendus de réunion, correspondance (1988).
    • Association Calais tunnel expansion (ACTE) : notes de synthèse, comptes rendus d’assemblée générale, acte du colloque À l’aube de 1989, le Calaisis en révolution (1986-1988).
    • ANF Industrie (Bombardier), échange relatif à la formation professionnelle : note de synthèse, correspondance (1992).
    • Emploi : notes statistiques de l’ANPE sur l’emploi dans le Calaisis et les emplois du tunnel (1986-1993).
    • Préfiguration de l’inauguration du tunnel sous la Manche : Chronique de chantiers-voyages (tome I, La Souterraine) par Abel Priscott (1993).
  • 2975 W 14 (1988-1992) :    
    • Accident de travail sur le chantier du tunnel : note de réflexion sur l’accident mortel du 25 août 1989 (1989).
    • Étude sur les retombées économiques du lien fixe : rapport d’étape, rapport définitif (Au bout du tunnel ? Les modifications apportées au système de transport du Nord Pas-de-Calais suite à la mise en service du lien fixe transmanche (1992).
    • Eurotunnel et l’environnement naturel : rapport comparant les actions entreprises en France et en Grande-Bretagne.
    • Emploi : charte de l’intérim chez TML (Transmanche Link), notes de synthèse, correspondance (1988-1992).
    • Logement des employés du chantier du tunnel sous la Manche : correspondance, brochure de l’association d’aide aux travailleurs migrants (1986-1987).
    • Association Ruban bleu : note de synthèse sur la création de l’association (1988).
    • Autoroute A16 : note de synthèse sur le plan routier transmanche, plaquette d’information de la direction départementale de l’équipement, dossier de presse [1993].
    • Autoroute A26 : tract de la municipalité à propos de l’ouverture de l’autoroute [1990].
    • Marins-pêcheurs de Calais et Wissant, incidence du chantier EDF IFA 2000, mission de médiation : rapports et notes de synthèses, compte rendu de réunion, liste de marins-pêcheurs, étude de l’IFREMER sur l’incidence des travaux de protection et d’ensouillage des câbles 1 et 3 IFA 2000 devant Sangatte sur les ressources halieutiques et la pêche, coupures de presse, correspondance (1988-1992).
    • Construction d’un refuge fourrière pour animaux : correspondance, notes de synthèse, coupure de presse (1991).
  • 2975 W 15 (1987-1993) :
    • Club des techniciens SNCF : notes de synthèse, comptes rendus d’entretien et de réunion, correspondance (1988-1989).
    • Groupe permanent consultatif : dossiers de séances (19 février, 7 mai, 2 juillet et 15 octobre 1993).
    • Aménagement de l’aire panoramique de Fréthun : rapports et notes de synthèse, plans, projets de convention de partenariat, coupures de presse, correspondance (1992-1994).
    • Autoroute A16, étude de l’impact économique : comptes rendus de réunion, rapport de présentation de l’étude à réaliser, correspondance (1993).
    • Union patronale interprofessionnelle du Pas-de-Calais Ouest (UPI), documentation : rapport d’activité (exercice 1988), plaquette de présentation (1989), lettre d’information (1990-1991), mémoire de contribution patronale à un projet de développement du littoral Nord-Pas-de-Calais dans le cadre de la préparation du XIe plan 1994-1998 (1993).
    • Voyages d’étude en Angleterre : rapports sur des voyages organisés par la direction départementale de l’équipement à destination des élus (1990 et 1991).
    • Urbanisation du Calaisis, étude sur l’impact hydraulique : compte rendu de réunion, notes de synthèse, documentation (1990).
    • Tunnel association Boulogne-Montreuil, création de l’association : statuts, liste des adhérents, correspondance (1987).
  • 2975 W 16 (1986-1994) 
    • Nord-Pas-de-Calais développement, bilan des primes d’aménagement du territoire accordées : états récapitulatifs, correspondance (1991-1994).
    • Nausicaa : étude de l’INSEE sur les retombées économiques de Nausicaa (1993).
    • Mission Côte d’Opale : notes de synthèse, bilan d’activité, coupures de presse, schéma de développement touristique de la Côte d’Opale, correspondance (1988-1990).
    • Mission pour la restructuration foncière et agricole du Calaisis : livre vert du Calaisis, compte rendu hydraulique, projet de statut pour le syndicat intercommunal d’études et de programmation du schéma directeur du Calaisis, protocole d’accord pour le développement agricole et rural du Calaisis suite à la réalisation du lien fixe transmanche, correspondance (1989-1992).
    • Port de Calais : convention (État, région, département, chambre de commerce et d’industrie) pour l’extension du port de Calais vers l’Est (1987), rapport du groupe de travail d’expertise technique des problèmes de développement communs aux ports de Boulogne-sur-Mer, Calais et Dunkerque (1988), statistiques portuaires (1993, novembre 1994), comparatif du trafic transmanche sur les années 1992 à 1994. Création au bassin Est du port de Calais d’un poste pour la réception de navires rouliers : étude d’impact [1991].
    • Direction départementale de l’agriculture : note sur l’agriculture et sur l’espace rural dans le Pas-de-Calais (1987), mémentos de statistique agricole du Pas-de-Calais (1992, 1994), plaquette de présentation de la direction [1990].
    • Direction départementale de l’équipement : rapport sur le logement et l’hébergement dans le Calaisis (1987), procès-verbal de la conférence mixte à l’échelon central relative à la déclaration d’utilité publique pour le raccordement au réseau SNCF de la liaison fixe transmanche, rapport de la commission d’enquête sur la modification du plan d’occupation des sols des communes concernées par la liaison fixe transmanche (1986).
  • 2975 W 17 (1987-1992) : 
    • Aides publiques : exposé sur les aides publiques, cartes de zonage pour le Pas-de-Calais (s.d.).
    • Immobilier industriel : charte [régionale] de qualité des bâtiments d’entreprises (1998).
    • Étude sur la pression foncière sur le littoral Nord-Pas-de-Calais (par l’observatoire régional de l’habitat et de l’aménagement) : fiches d’analyse, rapport d’étude (1989).
    • Groupe permanent consultatif : dossiers de séances (5 février 1991, 27 mai, 10 juillet, 9 octobre, 11 décembre 1992) [comprend une étude sur la mobilité des salariés du littoral Nord-Pas-de-Calais].
    • Direction des antiquités historiques : correspondance (1987).
    • Direction départementale de l’équipement : rapports et notes de synthèse, correspondance (1987) [comprend : recensement des terrains de camping-caravaning du Calaisis, comptes rendus des réunions relatives au schéma directeur du Calaisis, rapports sur l’hébergement des personnels du chantier].
    • Environnement, affaires diverses : rapport de synthèse sur le groupement d’intérêt économique Bionord (bioéthanol) (1987), état des districts et syndicats à vocation assainissement et état de la collecte et du traitement des ordures ménagères (avec cartes) (1987).
  • 2975 W 18 (1987-1993) :
    • Groupe permanent consultatif pour le suivi du programme d’accueil et de développement du grand chantier du lien fixe transmanche, création et fonctionnement : rapports et notes de synthèse, comptes rendus de réunion, correspondance (1987-1994). Documentation : manuel des conditions d’emploi de la société Eurotunnel (droits et obligations du personnel) (1994).
    • Groupe de concertation transmanche (pilotée par la région) : dossier de séance de la réunion du 20 janvier 1992.
    • Comité d’études et d’actions pour le développement économique de Calais et sa région (CEADEC) : rapports d’activité (1992-1993).
  • 2975 W 19/1 (1988-1990) : 
    • Transmanche construction, affaires diverses : états des effectifs, statistiques (dont nombre de marchés passés dans le Pas-de-Calais), organigramme de TML, coupures de presse, correspondance (1988-1990).
    • Tourisme, affaires diverses : notes de synthèse sur le projet culturel la Grande Traversée (s.d.), inventaire des projets touristiques sur le littoral Nord-Pas-de-Calais (1989).
    • Groupe de concertation CISE/conseil régional/conseils généraux/Eurotunnel/TML : dossiers de séances (13ième, 15ième et 17ième réunions, respectivement 20 février, 11 septembre 1989, 14 mai 1990).
    • Association de défense des propriétaires et habitants du lotissement Les Cottages de Coquelles, affaires diverses : coupure de presse, correspondance (1988).
    • Affaires diverses : protocole relatif à la participation des entreprises régionales (1986).
    • Pression foncière sur le littoral du Nord-Pas-de-Calais : fiches d’analyse, rapport de synthèse, compte rendu de réunion, carte, correspondance (1989-1990).
    • Partenariat avec l’Éducation nationale : convention de jumelage entre le lycée Pierre-de-Coubertin et la DATAR (1988).
  • 2975 W 19/2 : Suivi de l’impact du grand chantier sur l’emploi et la formation : tableau de bord mensuel (1990-1992).

2975 W 20-24 : Programme d’accueil et de développement.

  • 2975 W 20 : Programme d’accueil et de développement, phase de diagnostic : notes de synthèse par communes et documents annexes, communes d’Andres, Les Attaques, Audinghen, Audresselles [comprend une carte postale : vue aérienne de la plage], Audruicq, Bonningues-lès-Calais, Boulogne-sur-Mer [avec cartes postales : le port, le palais de justice], Coquelles [avec tracts revendicatifs], Coulogne [avec trois numéros de Coulogne informations, n°18-19, 24], Escalles, Ferques, Fréthun, Hames-Boucres, Landrethun-le-Nord, Marck, Nielles-lès-Ardres, Nielles-lès-Calais, Oye-Plage, Peuplingues, Pihen-lès-Guînes, Réty, Saint-Tricat, Sangatte, Wissant (1987-1989).
  • 2975 W 21/1 (1987-1994):
    • Programme d’accueil et de développement, phase de diagnostic : notes de synthèse par communes et documents annexes, communes d’Hames-Boucres, Landrethun-le-Nord, Marck, Nielles-lès-Ardres, Nielles-lès-Calais, Oye-Plage, Peuplingues, Pihen-lès-Guînes, Réty, Saint-Tricat, Sangatte, Wissant (1987-1989, 1994).
    • Programme d’accueil et de développement, opérations par secteurs d’activité et par communes : comptes rendus de réunion, rapports et notes de synthèse, arrêtés attributifs de subvention, coupures de presse, correspondance (1988-1994)
  • 2975 W 21/2 : Programme d’accueil et de développement, préparation : fiches de recensement par communes (1986). Phase de diagnostic : notes de synthèse par communes et documents annexes (communes d’Ardres, Caffiers, Guînes, Marquise, Peuplingues, Rinxent, Ruminghem), listing des opérations, catalogue des opérations (1987-1988).
  • 2975 W 21/3 : Programme d’accueil et de développement : catalogue des opérations, répertoire des demandes d’équipements (1987-1988).
  • 2975 W 21/4 : Programme d’accueil et de développement : dossiers des opérations 1141 à 1199 (1987-1988). Dont : Calais, construction d’équipements sportifs ; réhabilitation du Fort Nieulay. Sangatte, renforcement de la station d’épuration.
  • 2975 W 22 : Premier programme d’accueil et de développement : rapport de présentation, synthèses des actions retenues, annexes (note sur les effectifs du lien fixe, note sur l’état initial des communes du Calaisis), cartes, catalogue des opérations (tomes 1 et 2) (1987-1988).2975 W 23 (1987-1988) :
    • Programme d’accueil et de développement, opérations par secteurs d’activité et par communes : comptes rendus de réunion, rapports et notes de synthèse, arrêtés attributifs de subvention, coupures de presse, correspondance (1988-1994).
    • Deuxième programme d’accueil et de développement : catalogue des opérations (tomes 1 et 2).
    2975 W 24 : 
      • Programme d’accueil et de développement, commune de Fréthun : compte rendu de réunion, rapports et notes de synthèse, cartes, correspondance (1988).
      • Deuxième programme d’accueil et de développement : note de synthèse sur les communes suite à une consultation des maires, arrêtés d’attribution de subvention, rapports et notes de synthèse, correspondance (1990).1988-1990

2975 W 25-30 : Zone d’aménagement concerté du terminal français du tunnel sous la Manche.

  • 2975 W 25 : Conception du plan d’aménagement de la zone (PAZ) : procès-verbaux de réunion, études du PAZ (1988-1991). Concertation : dossier de concertation, compte rendu de réunion et bilans de concertation (1988-1991). Programmation : document de programmation, comptes rendus de réunion, notes de synthèse, correspondance (1988-1990), (1988-1991).
  • 2975 W 26 : Réflexion sur l’implantation d’activités de formation et de structures universitaires : rapports de synthèse, mémoire de propositions stratégiques (1989). Programmation d’aménagement de la ZAC : comptes rendus de réunion, notes de synthèse, note de synthèse du programme directeur et d’aménagement, version provisoire du règlement de PAZ, convention de ZAC, rapport sur le statut des terrains, coupures de presse, correspondance (1989-1991).
  • 2975 W 27 : Programmation d’aménagement de la ZAC : comptes rendus de réunion, notes de synthèse, modèle de bail emphytéotique, étude sur le développement du Calaisis, correspondance (1989-1991). Réunion du comité de pilotage : procès-verbaux de réunion, correspondance (1990-1991), (1989-1991).
  • 2975 W 28 : Programmation d’aménagement de la ZAC (1989-1991) :
    • Comptes rendus de réunion, notes de synthèse, correspondance (1990).
    • Dossier de création de la ZAC : rapport de présentation, étude d’impact, plans (1991).
    • Dossier de réalisation : documents de synthèse (notice explicative, documents graphiques) (1991).
    • Comité technique de suivi opérationnel de la ZAC : comptes rendus de réunion (1992-1993).
  • 2975 W 29 (1990-1992)
    • Dossier de création de la ZAC : rapport de présentation, étude d’impact, plans (1990).
    • Dossier de réalisation : documents de synthèse (notice explicative, documents graphiques), arrêté de création de la ZAC du 25 février 1992 (1991-1992).
    • Aménagement de la zone : correspondance (1992).
    • Alimentation en eau potable du système de transport Eurotunnel : comptes rendus de réunion, correspondance (199
  • 2975 W 30 : 
    • Zone d’aménagement concerté du terminal français du tunnel sous la Manche, documentation : coupures de presse (1990-1991).
    • Dossier Cité de l’Europe : rapports et notes de synthèse, brochure promotionnelle, carton d’invitation à l’inauguration du cinéma Gaumont, correspondance (1992-1994). 
    • Zone d’aménagement concerté du parc d’affaires Calais International, dossier de création : rapport de présentation, plans, étude d’impact, correspondance (1990).

2975 W 31-33 : Fonctionnement de la mission.

  • 2975 W 31 (1986-1995)
    • État des notes de synthèse produites par la mission de coordination transmanche (1986-juin 1988). Rapports et notes de base sur la procédure grand chantier (1986-1994).
    • Missions et nomination du coordonnateur : textes officiels, arrêtés de nomination, rapports et notes de synthèse, notes d’organisation et de fonctionnement, correspondance (1987-1995). Relations avec les préfectures du Nord et du Pas-de-Calais : rapports et notes de synthèse, documents de séances, correspondance (1986-1987). Création de l’association Tunnel accueil développement : état des contributions du coordonnateur, correspondance (1987-1988).
    • Locaux de la MCT et de BATIRE (dont Situmer à Sangatte) : correspondance (1989-1991).
  • 2975 W 32 : Préparation du budget : rapports et notes de synthèse, pièces comptables, correspondance (1987-1992).
  • 2975 W 33 : Préparation du budget et gestion mobilière et immobilière : rapports et notes de synthèse, pièces comptables, correspondance (1986-1990).

2975 W 34-42 : Documentation externe.

La MCT regroupait une documentation importante sur le lien fixe transmanche : simples coupures d’articles, mémoires, études ou rapports. Ces documents n’étaient pas organisés de manière thématique, mais chronologique d’entrée dans le service. Les conditions de collecte n’ont pas permis de respecter ce classement, aussi on détaillera ci-après au maximum l’intitulé des documents pour faciliter la recherche. 

  • 2975 W 34 (1982-1995) :
    • Jean-François Becker, "Le tunnel sous la Manche et la sécurité incendie", dans RGS, n° 85, juin-juillet 1989, pages 39-47.
    • Plaquettes de la SNCF sur le GET de Calais-tunnel (s.d.).
    • Brochure du conseil régional sur Le TGV Nord-Europe et la région Nord-Pas-de-Calais (1991).
    • Jean Dominé (préfet du Pas-de-Calais), "Le tunnel sous la Manche"(1988) [rédigé pour la revue Administration, n°141 (publication de l’association des membres du corps préfectoral)].
    • Lien fixe transmanche, numéro hors-série des Cahiers du Centre de recherches administratives politiques et sociales (CRAPS), s.d., 180 pages.
    • L’impact socio-économique du lien fixe transmanche sur la région Nord-Pas-de-Calais, rapport de stage d’Aude-Valérie Monfort, 1989, 119 pages.
    • Rapport du groupe CODRA et SPIRE, pour le compte du conseil régional, sur le Lien fixe transmanche et transports de marchandises : incidences et perspectives pour la région Nord-Pas-de-Calais, 1987, 135 pages.
    • Un tunnel sous la Manche, mémoire présenté en vue de l’obtention du diplôme d’ingénieur géomètre de l’école supérieure des géomètres et topographes, 1982, 130 pages.
    • Brochure de présentation du secrétariat général au tunnel sous la Manche, 1990, 16 pages.
    • L’Expérience du tunnel sous la Manche et la réalisation des grandes infrastructures publiques, actes du colloque international des 12-13 janvier 1995 à Lille Grand-Palais.
    • Mission Côte d’Opale, Schéma de développement touristique de la Côte d’Opale, 62 pages.
  • 2975 W 35 (1985-1994) :      
    • Ils construisent le tunnel sous la Manche, plaquette du Bureau d’accueil transmanche pour l’information et la recherche d’emploi (BATIRE).
    • Stratégie de développement économique du Pas-de-Calais, étude du cabinet TEN pour le conseil général du Pas-de-Calais, 1988, 217 pages.
    • Frédéric Fabien, Le transmanche maritime face au tunnel sous la Manche, mémoire de diplôme d’études supérieures spécialisées droit des activités maritimes, 1994, 85 pages + annexes.
    • Plaquettes d’Eurotunnel, Le camp du Drap d’Or, 1990, 10 pages ; et Le Camp du Drap d’Or, terminal français du tunnel sous la Manche, s.d., 14 pages.
    • Alain Provost, "Le tunnel sous la Manche : 700 hectares d’enjeu paysager", dans Paysages & Aménagement, n°17, 1991, pages 10-19.
    • France/Grande-Bretagne, l’Entente cordiale aujourd’hui, brochure des ministères des affaires étrangères de France et de Grande-Bretagne, 1994, 32 pages.
    • Transmarck, la plateforme de fret européen [à Marck-en-Calaisis], plaquette de la société d’équipement du Pas-de-Calais (SEPAC).
    • Plaquette de présentation de Cité Europe, avec carton d’invitation à la pose de la première pierre (1992).
    • Liaison fixe à travers la Manche, mémoire du ministère de l’Équipement, du Logement, de l’Aménagement du territoire et des Transports, 1986, 20 pages + annexes.
    • Concession quadripartite France et Royaume-Uni/France Manche et Channel-Tunnel Group.
    • Traité entre la République française et le Royaume-Uni concernant la liaison fixe transmanche.
    • Le plan routier transmanche, plaquette de la direction départementale de l’équipement, 1988.
    • A 16 dans le Nord et le Pas-de-Calais, publication des directions départementales de l’équipement du Nord et du Pas-de-Calais, 1992, 16 pages.
    • Boulogne informations, la vie économique et touristique du Boulonnais, du Pays de Montreuil et de l’Hesdinois, n°90, septembre 1992, 80 pages.
    • Calais réalités, bulletin municipal, n°66, février-mars 1991, 40 pages.
    • Pas-de-Calais, magazine trimestriel du conseil général du Pas-de-Calais, printemps et été 1990.
    • Équipement du Pas-de-Calais, arrondissements de Boulogne et Calais, pôle d’excellence, plaquette de la direction départementale de l’équipement, s.d.
    • Calais : une implantation au centre de la mégalopole européenne, plaquette promotionnelle de la CCI de Calais, s.d.
    • Points de repère pour l’histoire du Nord/Pas-de-Calais, note publiée par le conseil régional, 1985, 22 pages.
    • Le conseil général du Pas-de-Calais, 1989, 37 pages.
    • Au bout du tunnel, catalogue loisirs-accueil, publication du comité départemental de tourisme du Pas-de-Calais, 1987, 28 pages.
    • L’agriculture en première ligne du transmanche, projet d’études présenté par la FDSEA, s.d., 21 pages.
    • Protocole d’accord pour le développement agricole et rural du Calaisis suite à la réalisation du lien fixe transmanche, s.d.
    • Mise en place de projets de développement sur Boulogne-sur-Mer : revue de presse, 1987, 65 pages.
  • 2975 W 36 (1966-1992) :    
    • Étude de restructuration du centre ville de Calais, par Sevy SARL, Yves Lepère (architecte-urbaniste), 1990, 21 pages.
    • Revitalisation du commerce et de l’artisanat de centre ville à Calais, mémoire résumé provisoire de l’école supérieure de commerce de Lille, 1991, 21 pages.
    • Cahiers régionaux de la Banque de France, "Le logement dans la Nord-Pas-de-Calais en 1992", "Les principales branches d’activités en 1992)".
    • Étude de comportement du touriste anglais à Calais, s.d.
    • Le tunnel sous la Manche, incidences de la construction et de la mise en exploitation sur l’économie du Nord-Pas-de-Calais, 1989.
    • Sodikerque, rapport d’étude sur le tissu industriel du Calaisis, étude du groupe d’études sociales techniques et économiques (GESTE), 1988, 42 pages. + comptes rendus d’entretiens (concerne les entreprises : Cantard, LC chimie, LIPHA, Jardine France, Vrolant, Électrofrigomatic, Whessoe, Kohl SA, Rogliano, groupement des producteurs de volailles de Licques, Pâtisserie Michel, L’Alsacienne, laboratoire Picot, Mailfix, Poret et Dayet, Dentelles Darquer, Dentelles calaisiennes, Eurodentelles, Houlé Dentelles, Noyon et mercatex, Lace clipping, Productions calaisiennes, Caffier, Bellis, Somebois, Plastiques du Détroit, ESN, Norbert Dentressangle, Fetel et Fils, Cotecma).
    • L’hôtellerie du Calaisis, étude de la chambre de commerce et d’industrie de Calais, 1991, 21 pages.
    • Centre régional de documentation pédagogique de Lille, La Manche, du pont au tunnel, 1987, 116 pages. Ce dossier pédagogique illustre le fil de Cadat 100 000 pieds sous les mers : histoire d’un tunnel.
    • Calais, huit siècles d’histoire, brochure de la ville de Calais, 1987, 33 pages.
    • Lien fixe transmanche, contribution du Conseil général [du Pas-de-Calais] à l’enquête publique, 1986, 25 pages.
    • Ville de Calais, Mémorandum des problèmes posés par la réalisation du tunnel sous la Manche pour Calais et ses environs, 1966, 7 pages.
    • Spécial développement économique, plaquette de la mairie de Calais, [1986], 8 pages.
  • 2975 W 37 (1981-1991) :     
    • Secrétariat d’État chargé de la mer, Schéma directeur d’aménagement et de développement du port de pêche de Boulogne-sur-Mer : rapport général, 1986, 150 pages.
    • Patrick Margron, "Tunnel sous la Manche : l’étude géologique, une étape primordiale pour tous les grands travaux", dans Géochronique, n°27, 1988, pages 13-17.
    • Direction de l’équipement du logement, des transports et de l’espace, Schéma directeur national des liaisons ferroviaires à grande vitesse TGV villes et territoires, 1991, 34 pages.
    • Le lien fixe transmanche [projet Eurotunnel], mémoire, [1986].
    • Ministère de l’équipement, délégation à l’aménagement du territoire, coordination grand chantier du lien fixe transmanche, Rapport préliminaire sur l’application de la procédure GCAT aux travaux du lien fixe, 1981, 61 pages.
    • Guide de la filière pêche boulonnaise, 2000-2001, 155 pages.
    • Exposé sur l’impact du Tunnel dans le Kent, 1986 [exemplaire de travail manuscrit]
    • Société des autoroutes du Nord et de l’Est de la France, dossier documentaire conçu à l’occasion de l’inauguration du diffuseur de Thérouanne (25 juin 1990).
    • Observatoire régional des formations, des qualifications et des emplois Nord-Pas-de-Calais, Indicateurs locaux sur les formations et les emplois (1991).
    • Chambre de commerce et d’industrie de Calais, La rocade Est, brochure pour la construction d’une rocade.
  • 2975 W 38 (1981-1990) :
    • Centre d’études techniques de l’équipement Nord-Picardie, Mise en place des bases d’une observation des acquisitions immobilières par des opérateurs étrangers sur le littoral Nord-Pas-de-Calais, 1991, 41 pages.
    • Chambre de commerce et d’industrie de Calais et Service maritime des ports de Boulogne et Calais, Les travaux d’extension à l’Est du port de Calais [brochure de photographies du chantier], 75 pages.
    • Mission Côte d’Opale, Le tourisme sur la Côte d’Opale, 1989, 21 pages.
    • Direction départementale de l’équipement, Ouvrir le littoral, plaquette sur les chantiers routiers (déviation de Coquelles, doublement de la rocade sud de Calais, liaison Calais-A26, liaison A26-Marck, rocade est de Calais).
    • Musée des Beaux-Arts de Calais, La pioche et l’aiguille, Calais industriel et monumental 1817-1914, catalogue d’exposition, 1981, 148 pages.
    • Numéro spécial de la revue Les cahiers de l’administration consacré au Pas-de-Calais, [1988], 108 pages.
    • Conseil régional du Nord, La folle aventure du siècle, [bande dessinée sur le tunnel], s.d.
    • Comité d’études et d’actions pour le développement économique de Calais et sa région (CEADEC), plaquette promotionnelle sur les atouts du Calaisis, 1990.
    • La zone d’activité Marcel Doret à Calais, plaquette promotionnelle [1990].
    • Nicolas Huret (architecte paysagiste), Opération Grands Sites nationaux – Cap 93, rapport général, étude sur l’aménagement du site des Caps.
    • Étude sur les conditions d’implantation de nouvelles sociétés dans les arrondissements de Lens et Béthune, 1986, 38 pages.
    • L’image de la région en Grande-Bretagne, rapport final, 1987, 37 pages.
    • Numéro spécial de la revue Annales des mines, Le Tunnel sous la Manche, 1988, 84 pages.
  • 2975 W 39 (1983-2000) : 
    • Léonce Deprez, Nord-Pas-de-Calais, 1994-1998 [le 4e plan régional Nord-Pas-de-Calais 1994-1998 : devoir commun d’un projet commun], 1993, 92 pages.
    • Calais, ville d’accueil : spécial urbanisme, 1991, 11 pages.
    • Chambre de commerce et d’industrie de Calais, Premier port européen pour les échanges avec la Grande Bretagne, plaquette promotionnelle, [1999].
    • Pascal Wheatley, Plaidoyer pour un SAMU du littoral 62, thèse pour le doctorat de médecine, 1983, 187 pages + annexes.
    • Trois ports, une même porte pour l’Europe : le littoral Nord-Pas-de-Calais face à son avenir, 1992, 226 pages.
    • Chambre de commerce et d’industrie du Pas-de-Calais, dossier documentaire sur les atouts du Calaisis [Hôtel d’entreprises ; carte du port ; présentation économique du Calaisis ; statistiques portuaires ; guide touristique], 2000.
    • Direction départementale de l’équipement, plaquette Route nationale 1 : le tunnel c’est aussi la route !
    • Chambre de commerce et d’industrie de Calais, dossier rassemblant des coupures de presse sur le thème "Le développement économique du Calaisis dans la prochaine décennie", 1990-1993.
    • Dossier promotionnel de la chambre de commerce et d’industrie de Boulogne-sur-Mer constitué de différentes plaquettes : Opalopolis (Étaples, le Touquet) ; Made in Opale (les produits fabriqués sur la Côte d’Opale) ; fiches signalétiques sur les parcs d’activités du Boulonnais (la Vicgogne ; Landacres ; Attin, Opalopolis ; la Liane ; la Trésorerie ; l’Inquétrie ; Wimereux ; Garromanche), Boulogne la stratégie de la qualité ; Boulogne Garromanche ; annuaire du port de Boulogne-sur-Mer, [1991-1992].
    • Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer, Service de neurochirurgie et SAMU de secteur : incidence du lien fixe transmanche, 1986, 24 pages + annexes.
  • 2975 W 40 (1986-1996) :     
    • "Voyage d’étude du comité de liaison européen des commissionnaires et auxiliaires de transport des 28 et 29 avril 1988 : compte rendu", 10 pages + annexes.
    • Ville de Calais, Programme de résorption des friches industrielles : notice de présentation, 1986, 18 pages.
    • Réseaux pour le développement des entreprises, Convention Sodikerque – RDE, mise en place de projet de développement sur Boulogne-sur-Mer : rapport intermédiaire, janvier 1988, 125 pages.
    • Bernard Prouvost, Wissant, propositions pour une stratégie touristique, 1989.
    • Représentation en France de la commission européenne, Le Nord-Pas-de-Calais dans l’Union européenne, 1996, 31 pages.
    • Observatoire régional de l’habitat et de l’aménagement, Recensement des zones d’activités dans le Nord-Pas-de-Calais : rapport de synthèse, 1996, 47 pages + annexes.
    • Statistiques et économie recherche habitat et activité (SERHA), Structures économiques, infrastructures et potentiel de développement du littoral Nord-Pas-de-Calais, 1995, 109 pages.
    • Mission photographique transmanche, Bernard Plossu et Jean-Christophe Bailly, Route nationale 1, 1992.
    • Direction des Antiquités historiques et préhistoriques du Nord-Pas-de-Calais, L’impact archéologique du transmanche, 1986, 43 pages.
  • 2975 W 41 (1988-1992) : 
    • Statistiques et économie recherche habitat et activité (SERHA), Introduction à l’étude des localisations de parcs d’activités dans l’agglomération boulonnaise, 1990, 106 pages.
    • S. Mory, Le tunnel : un essai à transformer pour le Calaisis. Analyse des impacts du lien fixe dans les domaines de l’environnement et de l’urbanisme, 1988, 180 pages [mémoire de stage à la délégation régionale à l’architecture et à l’environnement].
    • Philippe Gallois, Les grandes étapes du lien fixe transmanche : étude bibliographique [chronologie].
    • Nicole Millet, Étude d’image de la Côte d’Opale, 1990, 83 pages.
    • Comité d’études et d’actions pour le développement économique de Calais et sa région (CEADEC) : rapport moral (1995).
    • Béatrice Giblin-Delvallet, La région, territoires politiques : le Nord-Pas-de-Calais, au bout du tunnel, Paris : Fayard, 1990, 449 pages.
    • Sous la direction de Gérard Marcou, Roger Vickerman, Yves Luchaire, Le tunnel sous la Manche, entre États et marchés, Presses universitaires de Lille, 1992, 447 pages.
  • 2975 W 42 : Documentation publiée par Eurotunnel : plan général des travaux, plaquettes et brochures publicitaires, rapports d’activité et comptes du groupe, note de synthèse de l’étude hydrogéologique des installations du tunnel sous la Manche, lettre d’information, Eurotunnel et l’environnement (1987-1992). Visite de Jean-Louis Bianco au terminal français d’Eurotunnel (4 septembre 1992) : textes des discours. Aménagement paysager du terminal français d’Eurotunnel : fiches qualitatives et quantitatives (s.d.), (1987-1992).

2975 W 43 : Publications de la mission de coordination transmanche (1986-1990).

Tableau de bord, numéros 1-3, 6-8, 10-19 (décembre 1986 à septembre 1990).
Tableau de bord est un support d’information sur le chantier et les travaux d’accompagnement publié par la MCT. Destiné aux élus, collectivités locales, administrations, partenaires économiques. Mensuelle puis bimestrielle.

2975 W 44 : Publications de la mission de coordination transmanche (1991-1994).

  • Tableau de bord, numéros 20-31 (janvier 1991 à janvier 1994) [avec dessin original du n°28, dessin d’une collégienne de Calais].
  • Le tunnel sous la Manche : un grand chantier d’aménagement du territoire, 1994, 173 pages. [numéro spécial du Tableau de bord].

2975 W 45      Publications de la mission de coordination transmanche (1986-1994).

  • Dossiers de préparation du périodique de la mission Tableau de bord : projets d’articles, notes de synthèse, correspondance (1986-1994) [incomplet].
  • Étude d’amélioration du produit assuré de la taxe professionnelle pour les communes situées à l’entrée du tunnel sous la Manche, 1987, 53 pages.
  • Les conséquences économiques du tunnel sous la Manche et du système d’infrastructures de transport associé : analyse des opportunités, répertoire des actions engagées sur le littoral continental, notamment en France dans le Nord-Pas-de-Calais, 16 pages + annexes.
  • Inventaire des projets touristiques sur le littoral Nord/Pas-de-Calais, 1989, 28 pages.
  • Frédéric Leclercq, Hervé Macquet, Luc Trouiller, Rapport sur le développement de l’aéroport de Calais-Marck.

2975 W 46 (1992-1994) :

  • Suivi de l’impact du grand chantier sur l’emploi et la formation : tableau de bord mensuel (janvier 1993-février 1994).
  • Impact du tunnel sous la Manche sur la fiscalité : rapports et notes de synthèse, étude de la direction générale des impôts sur l’estimation des impôts directs locaux générés par le projet Eurotunnel, correspondance (1992-1994).
  • Reclassement des personnels du chantier du tunnel : rapports et notes de synthèse, correspondance (1992-1993).

2975 W 47 : Documents iconographiques (1989).

Programme d’accueil et de développement, et chantier du tunnel sous la Manche : inventaire photographique, photographies, diapositives (1989).
[Les Attaques, Audresselles, Audinghem, Calais, Coquelles, Coulogne, Escalles, Ferques, Fréthun, Landrethun-le-Nord, Marck, Peuplingues, Sangatte, Blériot, Wissant].

Secrétariat général et coordination \ Bureau du secrétariat général et de la coordination

Métrage : 3 cotes, soit environ 0,30 m.l.
Dates extrêmes : 1974-1979

1 W 44326, 53937, 64247     Acquisition de terrains par l'État (dont acquisition pour la zone d'aménagement différé (ZAD) du tunnel sous la Manche) : actes administratifs (1974-1979) :

  • 1 W 44326 : 1974
  • 1 W 53937 : 1977
  • 1 W 64247 : 1979

Secrétariat général

Métrage : 1 cotes, soit environ 0,10 m.l.
Dates extrêmes : 1967-1974

1418 W 23 : Tunnel sous la Manche : enquête d’utilité publique, plans, procès-verbaux de réunion, documentation (1967-1974).

3ième division

Métrage : 2 cotes ; 0, 10 m.l.
Dates extrêmes : 1866-1920

S 869 (1866-1920) :

  • Liaison ferroviaire sous-marine entre la France et l’Angleterre.
  • Projet de Thomas Brassey, Samuel Morton Peto, Geo Wythes et John Hawkshaw. Autorisation d’études : arrêté préfectoral, correspondance (février-avril 1866).
  • Projets de la Channel Tunnel Company et de l’Association française du chemin de fer sous-marin entre la France et l’Angleterre. Documentation imprimée : brochures, tracts et coupures de presse (1868-juillet 1875). Organisation d’une enquête sur l’utilité publique du chemin de fer sous-marin : instructions ministérielles et arrêtés préfectoraux, affiches, délibérations des chambres consulaires, procès-verbal d’enquête, correspondance (août 1873-mai 1875). Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées : instructions, rapport, arrêté préfectoral, correspondance (décembre 1874-janvier 1875). Organisation d’une enquête sur les tarifs des droits à percevoir par la compagnie concessionnaire : instructions ministérielles et arrêtés préfectoraux, affiches, délibérations des chambres consulaires, procès-verbal d’enquête, correspondance ([octobre 1873], janvier-juin 1875). Acquisitions de terrains par la société concessionnaire : correspondance (janvier-mars 1878). Occupations temporaires de terrains : arrêté préfectoral, correspondance ([1868], mars 1881). Suivi et contrôle des études techniques : instructions, rapports, documentation imprimée, correspondance (novembre 1875-août 1878, août 1880).
  • Projet de reprise du tunnel sous la Manche : demandes de renseignements (juin 1919-novembre 1920). 

S 870 (1869-1892) :

  • Projets divers de liaison entre la France et l’Angleterre.
  • Pont sur la Manche et chemin de fer à ciel ouvert entre la France et l’Angleterre, par J.-A. Vérard de Sainte-Anne. Demandes d’autorisation d’étude : tracts et documentation imprimée, correspondance (août 1869-mai 1870, juillet 1879-novembre 1881).
  • Barrage, par Eugène Burel : documentation imprimée (août 1870).
  • Digue, par Alfred Basin : correspondance (juillet 1872-août 1873).
  • Barrage, par J. Blancoud : brochure imprimée (mars 1873)
  • Service de communication par radeau porte-trains, par Joseph Caudwell. Demande de concession de terrains : correspondance (juin-juillet 1875).
  • Pont sur la Manche, par The Channel Bridge and Railway Company Limited : instructions, brochures et documentation imprimées, délibération du conseil général, correspondance (mars 1885-1892).

3ième direction

Métrage : 1 cotes ; 0, 10 m.l.
Dates extrêmes : 1973-1978

1212 W 77 : Tunnel sous la Manche, problèmes liés au logement des travailleurs (1974), étude du logement sur Calais (1974), documentation sur l’hébergement des travailleurs du chantier (1973) et sur le Schéma de secteur du tunnel (1974). Réunion de la commission locale du schéma de secteur du tunnel sous la Manche et de ses abords (14 juin 1974). Documentation diverse (jusque 1976). Acquisition à l’amiable de l’ensemble immobilier de fort Nieulay (arrêté du 18 décembre 1978). Situation du Calaisis (1978).

4ième direction, administration communale et des établissements publics / Bureau de l’administration communale et des établissements publics  (ACE/DAE)

Métrage : 1 cote, soit environ 0,10 m.l.
Dates extrêmes : sd..

1 W 66534 : Documentation urbanisme. Tunnel sous la Manche (travaux de la phase 2).

4ième direction, administration communale et des établissements publics / Bureau des expropriations et des affaires foncières (ACE/EXP)

Métrage : 8 cote, soit environ 0,80 m.l.
Dates extrêmes : 1970-1978

1 W 55340-55346 : Zone d’aménagement différé (ZAD) du Tunnel sous la Manche (1970-1975) : 

  • 1 W 55340 : 1968-1969.
  • 1 W 55341 : 1970.
  • 1 W 55342 : 1971.
  • 1 W 55343 : 1972.
  • 1 W 55344 :  1973.
  • 1 W 55345 :  1974.
  • 1 W 55346 :  1975.

1 W 65245 : ZAD du Tunnel sous la Manche, droit de préemption (1976-1978).

Direction de l'administration générale \ Bureau de l'environnement

Métrage : 1 cote, soit environ 0,10 m.l.
Dates extrêmes : 1974

1191 W 6 : Commission des sites. Dossier du tunnel sous la Manche (réunion du 1er octobre 1974).

Préfecture \ Direction de l'administration générale \ Bureau des expropriations et des affaires foncières

Métrage : 9 cote, soit environ 0,90 m.l.
Dates extrêmes : 1975-1987

1367 W 60, 65 : Zone d’aménagement différé (ZAD), droit de préemption (1979-1981) :

  • 1367 W 60 : Calais, Coquelles et Fréthun, ZAD du Tunnel sous la Manche (1979-1980).
  • 1367 W 65 : Calais, Coquelles et Fréthun, ZAD du Tunnel sous la Manche (1981).

1445 W 45 : ZAD du tunnel sous la Manche (communes de Calais, Fréthun, Peuplingues, Coquelles) (1983-1984).

1679 W 85 : Statistiques. ZAD du tunnel sous la Manche (1975-1981).

1679 W 66-70 :  Lien fixe transmanche (1985-1987).

  • 1679 W 66 : Avant-projet. 1985
  • 1679 W 67 : Dossier État -  Société nationale des chemins de fer (SNCF).
  • 1679 W 68 : Dossier de base, première enquête parcellaire (11 au 19 mai 1987).
  • 1679 W 69 : Communes de Calais, Coquelles, Fréthun, Peuplingues, Sangatte : arrêté du 24 mars 1987.
  • 1679 W 70 : Dossier État -  Société nationale des chemins de fer (SNCF), nouvelle enquête parcellaire (30 novembre au 18 décembre 1987). Communes de Calais, Coquelles, Fréthun, Peuplingues, Sangatte : arrêté du 29 octobre 1987.

Préfecture \ Direction du cadre de vie et de la citoyenneté \ Bureau des élections, des associations et de la citoyenneté

Métrage : 1 cote, soit environ 0,10 m.l.
Dates extrêmes : 2000

2459 W 7 : Élections aux Chambres de commerce et d'industrie du 20 novembre 2000 : originaux des dossiers de candidatures ; candidatures de Messieurs Duboscq et Camus à la chambre de commerce et d'industrie de Lens ; rapport économique sur la composition de la chambre de commerce et d’industrie d'Arras et bulletins et circulaires des listes en présence ; état des candidatures délégués consulaires et membres : rapport des renseignements généraux ; Eurotunnel : recours en inscription, jugements, correspondance ; communiqué et articles de presse (2000).

Préfecture \ Direction du cadre de vie et de la citoyenneté \ Bureau de l’eau et de la protection de la nature

Métrage : 2 cote, soit environ 0,20 m.l.
Dates extrêmes : 1989-1993

2072 W 8-9 : Commission des sites, perspectives et paysages : procès-verbaux de séance (1989-1993) :

  • 2072 W 8 : 26 mai 1989. Fonds Pignon à Sangatte, suivi des travaux de dépôt de matériaux provenant du creusement du Tunnel-sous-la-Manche. Extension d’une ferme à Tardinghem. Création d’une station d’épuration à Wissant. Extension du camping du musée à Audinghen. Déclassement d’une partie de la forêt de protection du bois de l’Épinoy. Brulage des chaumes.
  • 2072 W 9 : 20 décembre 1993. Zone d’aménagement concerté du tunnel sous la Manche, projet d’implantation de sculptures monumentales sur le territoire de Coquelles.

Préfecture \ Direction de la citoyenneté \ Bureau des élections et de la citoyenneté

Métrage : 2 cotes
Dates extrêmes : 1996-2002

3360 W 52, 58 : Syndicats professionnels. – Création, modification et cessation : déclaration, statuts, correspondance (1994-2002). 

  • 3360 W 52  : Calais : Syndicat libre C.S.L du personnel Eurotunnel (20, rue J.B Lamarck), n° 5399 (1994). Syndicat Force ouvrière Eurotunnel (Bourse du travail), n° 5662 (1996).
  • 3360 W 58 : Coquelles : Syndicat Confédération générale du travail (CGT) des personnels d'Eurotunnel (Bâtiment C 12 6008) (2000). Syndicat Force ouvrière d'Eurotunnel, n° 6110.

Préfecture \ Direction de la réglementation \ Bureau des installations classées et de la réglementation de l'environnement

Métrage : 11 cotes
Dates extrêmes : 1993-2006

Dossiers d’installations classées.

1938 W 2 : Création par Eurotunnel d’une installation de stockage de gaz propane sur le territoire des communes de Coquelles, Fréthun et Peuplingues : récépissés, rapport de l’inspection des installations classées, plan (1994).

1894 W 16 : 

  • Coquelles. - Terminal Eurotunnel. - Exploitation d'un dépôt de carburant et d'une station de distribution (véhicules légers) par la société Elf-Antar-France.           
  • Exploitation d'un dépôt de carburant et d'une station de distribution (véhicules poids lourd) par la société Elf-Antar-France (1993).

1938 W 2 : Coquelles. - Exploitation d'un dépôt de gaz propane par la société Eurotunnel (1994).

2221 W 32 : Coquelles. - Terminal Eurotunnel. - Exploitation d'un atelier de contrôle par la société France Manche (1998).

2466 W 45 : Coquelles. -Terminal Eurotunnel poids lourds. - Modification d'une station-service par la société Elf Antar France (exploitation par la société AS24) (1999).

2821 W 48 : Coquelles. -Site Eurotunnel. - Exploitation de sources radioactives de forme scellée par le Customs and excise (douanes anglaises) (2004).

3015 W 42 : Coquelles. -Site du Terminal France Eurotunnel. - Exploitation d'une cabine de grenaillage, une cabine de peinture et d'un stockage de propane par la société France Manche (2005).

1894 W 8 : Fréthun. - Zone de maintenance du Tunnel sous la Manche (bâtiment F 43). - Exploitation d'un atelier de finition et d'entretien des navettes par la société France Manche (1993).

1938 W 2 : Fréthun. - Exploitation d'un dépôt de gaz propane par la société Eurotunnel (1994).

3017 W 6 : Fréthun. - Terminal France Manche Eurotunnel. - Exploitation de diverses installations par la société France Manche (2003-2006).

1938 W 2 : Peuplingues. - Exploitation d'un dépôt de gaz propane par la société Eurotunnel (1994).

Préfecture \ Direction des services et finances de l'État \ Bureau de liaison n°1. Urbanisme, logement, transports, industrie, agriculture

Métrage : 2 cotes, soit environ 0,20 m.l.
Dates extrêmes : 1968-1975

1199 W 50 : Acquisition de terrain de la zone d’aménagement différé (ZAD) du tunnel sous la Manche : correspondance, évaluation immobilière, plan (1968-1970). Dossiers d’enquête d’utilité publique relatifs aux phases 2 et 3 des travaux : notice descriptive et estimative, enquête préalable, rapport d’analyse des observations faites dans le cadre de l’enquête (1972-1975). Documentation : compte rendu d’un colloque tenu à Lille en 1969 intitulé La communauté des régions de l’Europe du Nord-Ouest et le tunnel sous la Manche (1970) ; rapport sur les conséquences de la mise en service du tunnel sous la Manche (1973).1968-1975

1199 W 53 : Étude sur l’aménagement de la zone des installations terminales du tunnel sous la Manche (janvier 1975).

Préfecture \ Direction des services et finances de l'État \ Bureau de la programmation et de l’exécution des investissements d’État

Métrage : 1 cotes, soit environ 0,10 m.l.
Dates extrêmes : 1961-1975

1299 W 69 : Tunnel sous la Manche, projet, étude (1961-1975).

Préfecture \ Direction des actions de l’État Bureau de la coordination des services extérieurs de l’État (AE/CSE)

Métrage : 2 cotes, soit environ 0,20 m.l.
Dates extrêmes : 1973

1558 W 57 : Tunnel sous la Manche, phase I, abandon des travaux (1973).

1827 W 19 : Sangatte, aménagement de l’aire du Tunnel sous la Manche. Opération de plantations (Sangatte/Blériot).

Préfecture / Direction des actions interministérielles / Bureau de la coordination des services déconcentrés de l’État et du logement 

Métrage : 1 cotes, soit environ 0,10 m.l.
Dates extrêmes : 1992

1911 W 8 : Calais. Rejet des eaux traitées de la station d’épuration du terminal du lien fixe transmanche (1992).

Préfecture \ Direction de l'aménagement, de l'environnement et de la cohésion sociale \ Pôle environnement \ Bureau des politiques environnementales et de l'aménagement foncier

Métrage : 32 cotes, soit environ 3,20 m.l.
Dates extrêmes : 1982-2002

2549 W 13 : Lien fixe transmanche, dossier de création de la zone d’aménagement différé, périmètre provisoire et droit de préemption (1987).

2549 W 14 : Lien fixe transmanche, délimitation du périmètre de la ZAD : dossier de préparation (1987).

2549 W 15 : Travaux préparatoires à la déclaration d’utilité publique (calendrier, réunions).

2549 W 16 : Dossier d’enquête : arrêté de mise aux enquêtes, décision tutelle, retour d’enquête, rapports et conclusions (1986).

2549 W 17 : Première enquête parcellaire, dossiers des communes de Calais, Coquelles, Fréthun, Peuplingues et Sangatte (1987).

2549 W 18 : Première enquête parcellaire, dossiers des communes de Calais, Coquelles et Fréthun (1987).

2549 W 19 : Première enquête parcellaire, dossiers des communes de Fréthun, Peuplingues et Sangatte (1987).

2549 W 20 : Rapport et conclusions : retour d’enquête (dossier sous-préfecture) (1987).

2549 W 21 : Rapport et conclusions : retour d’enquête (dossier préfecture) (1987).

2549 W 22 : Rapport et conclusions : retour d’enquête (dossier communes) (1987).

2549 W 23 : Rapport et conclusions : retour d’enquête, rapport et conclusions du commissaire enquêteur (1987).

2549 W 24 : Nouvelle enquête parcellaire : dossiers de Calais, Coquelles, Fréthun, Peuplingues et Sangatte (1987).

2549 W 25 : Nouvelle enquête parcellaire : dossier soumis à enquête, retour d’enquête (1987).

2549 W 26 : Enquête parcellaire complémentaire : dossiers de Calais, Coquelles, Fréthun (1988).

2549 W 27 : Enquête parcellaire complémentaire : dossiers de Peuplingues et Sangatte (1988).

2549 W 28 : Retour d’enquête, raccordement au réseau SNCF, indemnisation, contentieux, déclaration de cessibilité : dossiers 1-2 (1988).

2549 W 29 : Déclaration de cessibilité : dossiers 3-8 (1988).

2549 W 30 : Déclaration de cessibilité : dossier 9. Ordonnance portant transfert de propriété (ordonnances 1 à 4, Coquelles, Fréthun et Calais) (1987-1988).

2549 W 31 : Ordonnance portant transfert de propriété (ordonnances 5 à 10, Coquelles, Fréthun, Calais, Sangatte) (1988-1993).

2549 W 32 : Aménagement par la société France Manche (Eurotunnel) de la zone de développement de la cité de l’Europe (territoires des communes de Calais et Coquelles), instruction et publicité de la déclaration d’utilité publique : dossier d’enquête publique préalable, étude d’impact, avis des services de l’État, procès-verbaux et rapports du commissaire-enquêteur, arrêtés préfectoraux (avec plan annexé), certificats d’affichage, note sur la prorogation de la déclaration d’utilité publique, coupures de presse, correspondance (dont lettre de remerciement du président d’Eurotunnel (Patrick Ponsolle) adressée au préfet pour son action) (1996-2001). Cession par l’État à France Manche des terrains acquis au titre des crédits FNAFU : décision d’attribution, correspondance (1997) (1996-2001).

2549 W 33 : Création par l’État d’une zone d’aménagement concerté transmanche, activité des groupes de travail (comprend : comité de pilotage, groupe de travail voirie, groupe de travail plan d’aménagement de zone (PAZ) : notes de présentation du programme, notes au préfet, délibérations des conseils municipaux (communes de Calais, Coquelles, Fréthun, Peuplingues), dossier de concertation, comptes rendus de réunion, règlement provisoire du plan d’aménagement de zone (PAZ), arrêtés préfectoraux, projet de convention entre l’État et la société France Manche, avis de la chambre de commerce et d’industrie de Calais, plans, correspondance (1987-1990).

Lien fixe transmanche, création du puits de Sangatte : arrêté préfectoral autorisant la réalisation d’un puits de reconnaissance et d’essai à Sangatte, avec note technique sur le mode opératoire d’exécution du puits (1986). Occupation temporaire de terrains et autorisation de pénétrer dans les propriétés privées : arrêtés préfectoraux (1986-1987).

Implantation d’une ligne électrique de 90 kV (Mandarins Sangatte I et II), demande de déclaration d’utilité publique : arrêté préfectoral, mémoire descriptif, notice d’impact, carte (1986).

2549 W 34 : Réalisation par la Société France Manche (Eurotunnel) de la zone d’aménagement concerté du terminal Eurotunnel, création et concertation : rapport de présentation, étude d’impact, notes d’information, délibérations des conseils municipaux, rapport d’analyse économique de l’opération du terminal ZAC 1 et 2, procès-verbaux de réunion, plans, note de bilan de la concertation à l’arrêté modificatif de création (1990-1992). Dossier de réalisation : notice justificative, règlement, plan (1991).

2549 W 35 : Ouverture de l’enquête publique sur la zone d’aménagement concerté du terminal français du tunnel sous la Manche : rapport du bureau du conseil général portant les demandes et observations du Département, délibérations des conseils municipaux, notes de synthèse, coupures de presse, correspondance (1992).

Activité du comité local de l’environnement de Calais : compte rendu de réunion du 23 décembre 1993.

Projet de doublement du lien fixe transmanche, prise en compte dans la révision du schéma directeur du Calaisis : coupures de presse, notes de synthèse, correspondance (1995-1996).

Zone d’aménagement concerté du terminal français du tunnel, taxes locales d’équipement : délibération du conseil municipal de Coquelles, notes de synthèse, correspondance (1992). Système d’éclairage et de clôture de l’usine de réfrigération et de ventilation de Sangatte : rapport de présentation[6], procès-verbal de la commission départementale des sites, perspectives et paysages, correspondance (1992-1993). Approbation de la convention de réalisation (rapport siglé "confidentiel défense ") : convention, garantie d’achèvement, correspondance (1992-1993).

Cessions de terrains sur la zone d’aménagement concerté du tunnel sous la Manche : cahier des charges de cession ou location des terrains de la ZAC, statuts de l’association foncière urbaine libre de la Cité Europe, notes de présentation des projets de cession, coupures de presse, plans, correspondance (1993-2002). Dont : SCI des Deux Caps (implantation d’une clinique), Eiffage immobilier (bâtiments de bureaux locatifs), SCI les Morins (implantation du siège du Mouvement des entreprises de France, MEDEF), SCI Immosanté (installation d’un centre d’auto-dialyse), Coquelles et Coquelles (réalisation d’un complexe de magasins de marques), État français (création d’un centre de rétention administrative), Castorama (construction d’un magasin de bricolage), société HLM 62/59 et K de ville (réalisation de trois hôtels pour le groupe ACCOR), France Manche (réhabilitation de l’immeuble dit Situmer).

2549 W 36 : Zone d’aménagement concerté du tunnel sous la Manche : dossier original des conventions de réalisation (annexes 1-7) (1992).

2549 W 37 : Zone d’aménagement concerté du tunnel sous la Manche : manifestation suite à la création, statut juridique des terrains, comité de pilotage, comité technique du suivi opérationnel, projet de modification du PAZ (Calais, Coquelles, Fréthun, Peuplingues), enquêtes publiques, annexe du procès-verbal aux délimitations de terrains et dépendances immobilières de la concession Transmanche (1992-1997).

2549 W 38 : Zone d’aménagement concerté du tunnel sous la Manche : approbation après enquête publique du projet de modification (1997), approbation préfectorale pour les communes de Calais, Coquelles, Fréthun, Peuplingues et Sangatte (2002). Signature des bornages des concessions du tunnel (1997). Modification de l’assiette de la concession Eurotunnel (2002). Dossier modificatif concernant la réalisation du PAZ (1997) (1997-2002).

2549 W 39 : Zone d’aménagement concerté du terminal Eurotunnel, dossier de création : rapport de présentation [1992].

Étude de faisabilité d’un jardin virtuel : rapport définitif (1997).

Réhabilitation du fond Pignon : étude de faisabilité, plans, note pour la visite du ministre de l’Environnement, comptes rendus de réunion, correspondance (1992-1994).

Utilisation de l’ancienne usine à voussoirs du tunnel sous la Manche à Sangatte : notes, comptes rendus de réunion, délibération du conseil municipal, projet de convention d’occupation temporaire du domaine privé de l’État, correspondance (1997-1998).

2549 W 40 : Zone d’aménagement concerté du terminal Eurotunnel, dossier de création : plan de situation, étude d’impact (deux volumes : environnement et socio-économie ; environnement du site) [1991].

2549 W 41 :  Zone d’aménagement concerté n°2, création d’un syndicat mixte d’aménagement : note d’opportunité sur la création d’un syndicat mixte, rapport du président et délibération du conseil général, délibérations des conseils municipaux, comptes rendus de réunion, procès-verbal d’installation du syndicat mixte, délibérations du comité syndical, rapports et notes de synthèse, arrêté préfectoral, coupures de presse, correspondance (1993-1999). État du foncier : rapports et notes de synthèse, comptes rendus de réunions, arrêtés préfectoraux, coupures de presse, plans, correspondance (1992-2002). Projet de création du Victory Parc : mémoire de présentation, compte rendu de réunion (2001) (1993-2002).

2549 W 42 : Zone de développement de la cité de l’Europe : procédure de déclaration d’utilité publique (1995), dossier général (1996) (1995-1996).

2549 W 43 : Liaison fixe transmanche : raccordement au réseau SNCF, dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique (1982-1985).

2549 W 44 : Liaison fixe transmanche : dossier d’enquête publique (1982-1985).