Les associations (1850-2003)

Le présent instrument de recherche a été notamment réalisé à partir des bordereaux de versement des différents services de l’État et des services décentralisés :

• les préfectures et sous-préfectures,
• les différents bureaux des administrations comme le cabinet du préfet, Direction de l'administration générale Bureau de l'administration générale,
• bureau des élections et des affaires militaires, Direction de l'Administration générale et du Personnel, Bureau de l'administration générale ou Direction du cadre de vie et de la citoyenneté/Bureau des élections, des associations et de la citoyenneté.

Les organes de surveillance et de répression sont eux aussi des sources importantes pour une recherche sur les associations, ils sont l’organe premier de contrôle : les commissariats de police, la direction départementale des renseignements généraux. Les bordereaux qui ont été utilisés sont accessibles au format papier et reliés. 

Néanmoins, d'autres fonds permettent d'élargir la recherche (série J, bibliothèque, etc.). 

Cet état des fonds n'est pas exhaustif et est amené à être enrichi.

Communicabilité

Les dossiers d’associations comprennent des éléments de vie privée et ne sont donc communicables qu’à partir de 50 ans à compter de la date du document le plus récent du dossier.

Pour aller plus loin

La Gazette des archives, n°194, 2004. Cent ans d’associations au miroir des archives (colloque à Nantes, 26-28 septembre 2001) : https://www.persee.fr/issue/gazar_0016-5522_2004_num_194_1 

En général et par définition une association est la réunion de deux ou plusieurs personnes ayant un but, un intérêt commun autre que de partager des bénéfices. Ainsi, trois éléments constituent l'association : l'accord contractuel, la mise en commun et le but désintéressé.

Les associations

Historique

Aucun texte général ne règle sous l’Ancien Régime le droit d’association. Hormis les corporations, il existait quelques associations privilégiées, comme les académies et les sociétés d’agriculture.
Proclamée solennellement par l’Assemblée constituante en 1790, la liberté d’association a été très vite remise en cause par crainte de l’activité des clubs et des sociétés populaires mais aussi de la reconstitution des anciennes corporations.

Durant le XIXème siècle, la liberté d’association est régie par le Code pénal de 1810. La Constitution française de 1848 autorise la création d'associations mais l'interdit un an après. En 1875, une nouvelle loi permet la création d'associations pour l'organisation de l'enseignement supérieur. Une loi de 1898 permet également la création des associations de secours mutuel.

Au XXème siècle, de grands débats préambulent l'adoption de la loi du 1er juillet 1901, dite loi Waldeck-Rousseau. L'anticléricalisme ambiant et la lutte contre les congrégations et les corporations créent un contexte d'extrême tension.

Les héritiers de la révolution de 1789 considèrent l’individu comme sacré, à l’inverse les congrégations religieuses se caractérisent par un système fermé de vie en communauté et l’abandon de certains droits aliénants. De plus elles sont un rappel évident aux corporations d’Ancien Régime. Trois grandes conceptions s’affrontent pendant ces débats sur la liberté d’association :

• Les héritiers des Lumières ne veulent reconnaître de personnalité juridique qu’à l’individu. Ils en tirent la conséquence suivante, que l’État seul peut accorder une existence juridique à l’association sous son contrôle. L’État conserve sur elles un droit de vie ou de mort.
• Les monarchistes considèrent l’association comme une personne juridique totalement autonome, de même que les individus qui la composent. 
• Enfin Waldeck-Rousseau et ses alliés pensent que l’association n’est qu’une forme d’expression des droits individuels.

Le 1er juillet 1901, après trente trois projets et vingt ans de débats, le Parlement adopte enfin la loi relative au contrat d’association. Influencée par les débats qui l’ont précédée, elle est munie d’une partie complète sur les congrégations religieuses et de l'idée nouvelle que l’association est un contrat entre des individus libres. Le sujet est d'autant plus sensible que se profilent déjà les idées qui aboutiront à la séparation de l'Église et de l'État quatre ans plus tard. Waldeck-Rousseau réussit néanmoins à concilier ces deux aspects de la Troisième République : Liberté et laïcité. 

L’ensemble du corps politique prend dès lors vite la mesure de l’engagement associatif comme un moyen d’action et un instrument de pédagogie nationale, de propagation des idées républicaines, et d’enracinement de la nation dans la patrie.
Une génération d’association liées à l’école laïque naît alors du régime nouveau, leur intérêt pour les œuvres scolaires est prédominant. Leur place est essentielle dans la vie locale. L’encadrement professionnel qu’exercent par ailleurs certaines associations se révèle être un excellent moyen de contrôle. La voie associative représente alors à la fois un modèle de paternalisme, un moyen d’expression de la collectivité et de promotion des individus mais aussi un instrument redoutable de pouvoir.

Un siècle plus tard, cette loi de 1901 constitue toujours le droit commun des associations, c’est la charte des associations. La définition qu’elle donne du contrat d’association est :

Les trois types d'association

La loi distingue trois types d’associations qui différent par leur capacité :

Association non déclarée (ou association de fait)

Elle se forme sans aucune formalité, sans aucune autorisation. L’association non déclarée est licite mais elle n’a pas de personnalité morale et donc ne peut ni mener une action en justice, ni protéger son nom, ni obtenir et recevoir des subventions, ni posséder un patrimoine. Elle peut néanmoins avoir une vie autonome auprès de ses membres par la rédaction de statuts, la désignation d’organes, la diffusion d’un bulletin ou de consignes. Les archives de ce type d’association se retrouvent mélangées à des papiers personnels ou éparpillées dans les fonds de différentes familles et il n’est pas toujours facile d’en retrouver la trace.

Association déclarée

Après avoir satisfait aux formalités de publicité, ce type d'association est dotée d'une personnalité morale. Elle devient donc indépendante par rapport à ses fondateurs. On peut la comparer à une personne physique avec ses droits et obligations. Celle-ci dispose d’un nom, d’un domicile, d’une nationalité. Elle peut acquérir un local, signer des contrats, percevoir des ressources, réaliser des actes commerciaux. Elle peut saisir la justice mais aussi être traduite devant une juridiction, être créancière ou débitrice d’obligation diverses.
Tous ces stades de vie sont producteurs d’archives et certains documents doivent obligatoirement être conservés par les responsables pendant toute la durée de vie de l’association.

Association reconnue d'utilité publique

Celle-ci doit elle être déclarée depuis au moins trois ans et remplir une mission d’intérêt général. Cette mission ne doit pas avoir un objectif politique, religieux ou économique. La demande de reconnaissance d’utilité publique est adressée au ministère de l’Intérieur qui apprécie en fonction de l’intérêt du projet. La décision finale est prise par le conseil d’État.
L’association reconnue d’utilité publique a la pleine capacité juridique et peut recourir à des sources de financement plus larges que les associations simplement déclarées. Elle bénéficie en outre de facilités pour contracter des emprunts ou recevoir des dons et des legs. Le Secours catholique depuis 1962 ou le Secours populaire depuis 1986 sont, par exemple, des associations reconnues d’utilité publique.

Définition d'un association de loi 1901

Association de loi 1901

En France (ainsi que dans les colonies françaises de l'époque), une association loi 1901 est, en droit des associations, une association à but non lucratif. Elle relève directement de la loi du 1er juillet 1901 de Waldeck-Rousseau et due son décret d'application du 16 août 1901. Toutefois, quelques exceptions sont à signaler. Ainsi, les associations des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle sont, quant à elles, régies par le droit local.

L'activité d'une association loi 1901 ne doit donc pas enrichir directement ou indirectement l'un de ses membres. Pour autant, ce type d'association peut générer des bénéfices, mais la finalité de ces bénéfices est réglementée. Le poste obligatoire au sein d'une association loi 1901 est celui du responsable face à la loi, c’est l’administrateur ou plus communément appelé le président. 

Les grands principes de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association sont :

• les membres sont libres d'adhérer et de sortir d'une association,
• les membres sont égaux entre eux en ce qui concerne l’association. C'est-à-dire qu’ils ont la même possibilité de participer à la vie de celle-ci et les mêmes obligations quand à son fonctionnement,
• l’action de l’association est limitée à l’objet défini dans ses statuts. Les adhérents ne s’engagent que sur cet objet,
• l’association s’étend par propagation, incorporation ou fédération. Celle-ci développe des actions que ne peuvent développer ni un individu seul, ni l’État, ni les entreprises du secteur marchand,
• elle se développe dans les cadres des lois de la République, en les faisant passer d’instruments de contraintes en instruments de contrat.

Les associations non prévues par la loi 1901

Associations agréées

Une association peut se voir décerner un agrément, ce qui s'apparente à un label qui facilite les subventions et coopérations avec les services publics (qu'ils soient éducatifs, culturels ou sociaux). L'agrément permet également une étroite collaboration avec les agents publics et l'attribution de locaux administratifs.

Ces agréments sont délivrés :

• pour les associations nationales par les ministères qui fixent leurs propres règles d'attribution,
• pour les associations locales par les préfets.

Associations habilitées

Il s'agit d'associations qui reçoivent de l'État l'autorisation d'organiser un service public. L'État détermine des objectifs et l'association a la liberté des actions qu'elle entreprend pour les atteindre. Dès lors, une association habilitée a des prérogatives de puissance publique. L'habilitation s'obtient par acte unilatéral ou par convention.

La production documentaire : les archives administratives d’une association

La composition d’un fonds d’archives associatives

Grandes ou petites, locales, nationales voire internationales, les associations se présentent sous des dénominations très variées (académies, bureaux, cartels, centres, cercles, chambres, clubs, collectifs, comités, compagnies, conférences, confréries, conseils, consortiums, ententes, groupes, hanses, ligues, mouvements, œuvres, offices, organisations, syndicats, unions).

Mais, avant même la création officielle d’une association, les fondateurs produisent des documents, échangent des correspondances.

Par la suite, la vie de l’association est consignée par des moyens divers : comptes rendus de réunions, publications, photographie, affiches, films, etc. Les typologies sont très variées. Des objets peuvent être réalisés à l’usage des adhérents ou dans un but de communication. Tous ces matériaux constituent le fonds d’archives de l’association.

Ce fonds d’archives peut se présenter de manière lacunaire si les documents sont dispersés, soit détruits par négligence mais surtout et le plus souvent par ignorance. Certains documents sont très imprécis, sans date, et leurs auteurs ne sont pas toujours nommés. Les préoccupations des dirigeants d’associations sont le plus souvent éloignées de celles des futurs chercheurs. Des responsables ou des bénévoles peuvent avoir gardé des dossiers chez eux et des photographies soit par attachement affectif à des actions auxquelles ils ont été impliqués, soit par manque de place ou de moyens dans les locaux de l’association ou encore suite à la dissolution de l’association.

Dans un autre cas, les bénévoles très impliqués dans l’action au quotidien n’ont pas la préoccupation d’écrire des rapports et encore moins de classer les archives. Celles-ci, lorsqu’elles n’ont plus d’utilité courante, sont entassées dans les placards, caves greniers et menacées de destruction à l’occasion d’un déménagement. Dans de grosses associations productrices de masses volumineuses, des destructions massives sont opérées régulièrement faute de locaux et seuls sont préservés les documents comptables en fonction des durées de conservation imposées par le législateur. Il importe donc de tenir compte de tous ces éléments lorsque l’on doit aborder un fond d’archives d’association.

Néanmoins, dans ce guide des sources, les pièces citées pour la série W entres autres sont des documents versés par l’administration territoriale ou d’État, donc les pièces sont susceptibles d'être sélectionnés et détruites par les archives départementales référentes. Certaines associations peuvent n’avoir conservé que la partie documentation de leurs archives, les notes manuscrites ayant été vécues comme ayant un caractère trop personnel.

Typologie commune et tableau de gestion

Une première approche d’un fonds d’archives d’association permet de distinguer l’ensemble des documents qui doivent se trouver dans toutes les associations :

• les statuts (document de référence d'une association),
• les comptes-rendus d'assemblée,
• le conseil et le bureau,
• la comptabilité (même si les associations de loi 1901 n’ont pas de but lucratif, les documents qui se rapportent aux finances sont importants car ils témoignent du financement tels que les dons et legs, les subventions, les droits d’entrées et les cotisations, les manifestations ou le mécénat).

Toutefois, ces catégories ne recouvrent pas la réalité de l’extrême diversité de la vie associative. Chaque fonds d’archives d’association se présente comme une réalité unique. Il doit comporter ces dossiers d’action dont l’intérêt est majeur car ils sont des sources uniques sur la vie associatives. Un fonds d’archives d’association peut aussi se composer d’une abondante documentation imprimée et de documents audiovisuels. Ces documents tiennent une place essentielle au sein de certaines associations.
Pour certains groupements très professionnalisés, des fonctions importantes vont être développées dans l’association à l’identique d’une entreprise et vont produire beaucoup d’archives, tel que la fonction juridique et contentieux, le personnel, la comptabilité, la communication. Dans ce cas, il est important de prendre connaissance des organigrammes successifs, d’avoir une idée assez précises des directions départements ou services pour établir une liste des types de documents ou dossiers relatif. Néanmoins l’on peut dresser une liste non exhaustive des documents les plus répandus.

Cependant, il faut encore se rappeler que la logique d’une association n’est pas celle d’une entreprise, l’association repose sur des hommes, sur leur volonté altruiste et leurs comportements. Ceci explique sans doute la faiblesse et la médiocrité informative de certains types d’archives, comptes-rendus de réunion non rédigés ou très édulcorés. Dans le cas des petites associations et même pour les plus importantes, il faut souligner l’intérêt historique fondamental de la correspondance. Elle peut être l’unique source si l’on ne dispose pas des procès-verbaux de réunion jamais écrits. Il convient aussi de ne pas perdre de vue que toute la vie et la stratégie de l’association n’ont pu reposer que sur une personne, celle-ci a pu conserver la correspondance qu’elle a rédigée mais qui concerne essentiellement l’association. Il est donc important de ne pas omettre les informations pouvant figurer dans la correspondance éparse. Il existe une multitude de types de dossier de fonctionnement. 

Une association de loi 1901 est un contrat, sa production documentaire est donc soumise aux principes généraux du droit applicable aux contrats et aux obligations. Pour plus d’information se référer au livre Les archives des associations, Direction des Archives de France, Paris, La documentation Française, 2001.

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Répertoires des associations

M 6914-6916 : listes mensuelles des déclarations d’associations en préfecture [1920-1953].

Associations de loi 1901

Série M (préfecture)

M 1045 : Registre des associations et des syndicats déclarés et autorisés dans le Pas-de-Calais [1884-1904]. 

M 1723 : Associations et syndicats; notices, communes Lens à Wizernes [1884-1910]. 

M 2288 :  Associations et syndicats : notices, Aire, Hénin-Liétard [1884-1911]. 

M 2289 :  Associations et syndicats. Application des lois de 1884-1905. Déclaration d'U.P. [1889-1913].

M 2339 :  Associations sportives. Demandes d'autorisation de fonctionner : statuts, avis du préfet et du directeur de cabinet, autorisations de l'Oberfeldkommandantur, correspondance [1941-1943]. 

M 2436 :  Section départementale de l'Association franco-polonaise [1929]. 

M 2465 :  Frévent. Associations laïques à but religieux. Formation d'associations de jeunesse catholique [1882-1906]. 

M 2475 : Association fraternelle de cheminots [1907-1912]. 

M 2485 : Association "Cercle du Grand Casino" : autorisation de fonctionnement [s.d.].

M 4488/2 : Organisation et fonctionnement du service. Composition du Comité départemental de Libération (CDL) : liste des membres, correspondance, 1945. Personnel administratif : organisation du service, congés maladie, primes, 1944-1946. Frais de déplacement et fourniture d'essence et de véhicules : instructions, pièces comptables, 1944-1945. Transformation du CDL en association loi de 1901 : instructions, statuts, correspondance, 1946. Activité du CDL et de ses commissions. Affaires relevant de la compétence du CDL : voeux de portée générale, textes officiels, 1944-1946. Appels du CDL aux comités locaux de Libération, décembre 1944. Commission paysanne : procès-verbaux de réunion, décembre 1944. Commission de justice : procès-verbal de réunion, (s.d.). Relations du CDL avec les autres structures créées à la Libération. - Comité régional de Libération : correspondance au sujet des dates des réunions et de la présence de représentants du CDL, 1945. Documentation diverse, 1945 [1944-1946].

M 4592 :  Association fraternelle des Amis de l'Ordre, Solidarité Républicaine [1949]. 

M 4594 :  Association constitutionnelle pour la défense légale des intérêts légitimes [1821]. 

M 4915 :  Pièces extraites des rapports des sous-préfets et des commissaires de police et intéressant : les réunions politiques, les manifestations de l'Action française, des réunions en faveur de la liberté d'enseignement, des sociétés de vétérans, le Congrés départemental des associations de jeunesse catholique [1889-1913].

Série W 

Préfecture

1 W 481/17 :  Amicales de prisonniers [1942].

1 W 1601/2 : Subventions et prix accordés aux associations par le président de la République et les ministres de l'Intérieur, de l'Instruction publique et des Beaux-arts (par arrondissement) : demandes de renseignements, notes, correspondance [1897-1934].

1 W 1602 :  Application de la législation des autorités d'occupation réglementant l'activité des associations (des anciens combattants notamment) et les demandes de réunions publiques, de représentations théâtrales et d'appels à la générosité publique (en faveur des prisonniers de guerre notamment) : instructions des autorités françaises et allemandes, instructions préfectorales, demandes de renseignements, correspondance (1932-1944, principalement 1940-1944) [1932-1944].

1 W 1603 :  Listes des associations déclarées et dissoutes (par arrondissement). Recensement des associations de mutilés, réformés, veuves, orphelins de guerre, d'ascendants et d'anciens combattants en application de la circulaire du 18 avril 1921 : instructions ministérielles, listes et fiches de renseignements des associations, quelques statuts, notes, correspondance [1918-1939].

1 W 14870-14871 :  Associations française déclarées n'ayant pas fait l'objet d'insertion au Journal Officiel entre 1945 et 1958 : avis de déclaration, statuts, correspondance. Arrondissements d'Arras et de Boulogne-sur-Mer [1945-1958]. Arrondissements de Béthune, Montreuil-sur-Mer, Saint-Omer [1945-1958], 

1 W 14872 :   Associations françaises déclarées en instance d'insertion au Journal Officiel en 1944 : avis de déclaration, statuts, correspondance. Associations françaises de sinistrés déclarées n'ayant (apparemment) pas fait l'objet d'insertion au Journal Officiel en 1945 : instructions, avis de déclaration, statuts, correspondance [1943-1946].

1 W 16550/1 :  Prêt de matériel de couchage militaire à des associations ou à des villes à l'occasion d'épreuves sportives ou de concours de musique : demandes d'autorisation, avis du préfet, correspondance. 1895-1939 - Recrutement de jeunes musiciens désireux de servir au Maroc : communiqués pour la presse (1953-1955) [1895-1955].

Préfecture - Cabinet du préfet

1 W 484/2 :  Surveillance et autorisation de l'association " L'Union populaire italienne " : correspondance, rapports de police, statuts [1939-1940].  

1 W 13833 : Bulletin de l'association des otages français de représailles (janvier 1936) [1936]. 

1 W 14745 :  Enquête sur les associations (sportives, musicales, colombophiles, sociétés de tir, françaises, par canton) attribuant des insignes ou des décorations : instructions préfectorales, correspondance [1958].

1 W 17400 :  Patronage du préfet pour des associations, des manifestations et des cérémonies : correspondance, bulletins, brochures, affiches [1931-1959].

1405 W 41 : Affaires relatives aux anciens combattants et victimes de guerre, activité des associations, demande de la carte de combattant volontaire de la résistance : instructions ministérielles, liste des associations (1979), rapports des Renseignements généraux, discours, notes d'information, convocations, motions des associations, procès-verbaux de réunion, décision du Tribunal administratif, correspondance, documentation, coupures de presse [1968-1981].

Préfecture - Direction de l'administration générale, Bureau de l'administration générale, des élections et des affaires militaires

1 W 33584 : Fichier des associations et sociétés à jour jusqu'au début 1964 de l'arrondissement d'Arras (une série classée par canton et une série classée par objet) [1964].

Préfecture - Direction de l'administration générale et du personnel, Bureau de l'administration générale et du service social

1484 W 1 :  Répertoire des associations, des arrondissements de Béthune, de Calais-Boulogne, de Montreuil - Saint-Omer, de Lens [s.d.].

1484 W 5-1484 W 7 :  Correspondances diverses [1981-1984].

1484 W 8-1484 W 9 :  Journal officiel des associations [1985].

Préfecture - Direction des actions de l’État, Bureau de la coordination des services décentralisés de l’État

1558 W 62 : Association "les amis de la B.C.P." : statuts, modifications, assemblées, subventions [s.d.].

Préfecture - Direction du cadre de vie et de la citoyenneté, Bureau des élections, des associations et de la citoyenneté

2322 W 1-2322 W 20 : Associations dissoutes de plein droit et associations dissoutes parues au Journal Officiel [1998-2001].

Sous-préfectures

1 W 59878 :  Sous-préfecture de Béthune. Association Béthune-Nature : rapports des Renseignements généraux, coupures de presse et tracts [1977].

1 W 24911 : Sous-préfecture de Boulogne-sur-Mer. Renseignements sur des associations sportives, des amicales de jeunes ou à caractère militaire et patronages divers dont le siège social se situe dans l'arrondissement de Boulogne-sur-Mer : listes [1946-1947]. 

1 W 24915 : Sous-préfecture de Boulogne-sur-Mer. Créations d'associations : rapports sur leurs activités et leurs membres [1902-1945].

1 W 24918 : Sous-préfecture de Boulogne-sur-Mer. Réunion d'information à Boulogne-sur-Mer de l'association nationale des parents des soldats rappelés ou maintenus en Afrique du nord [1958].

1414 W 19/2 : Sous-préfecture de Lens. Association française de l'arrondissement de Lens (composition, renouvellement de bureau, etc.) : correspondance, extrait de délibérations, statuts, liste des associations de parents d'élèves et d'associations familiales, statistiques. Dossiers d'associations (Caisse d'oeuvres sociales des coopérateurs de la CCPM, à Hénin-Liétard ; Caisse d'oeuvres sociales des coopérateurs de la CCPM, à Evin-Malmaison) : arrêtés ministériels, statuts, rapports et notes de synthèse (police, renseignement généraux), correspondance [1963-1965]. 

1424 W 162 : Sous-préfecture de Lens. Association du corps préfectorale, amicale de la préfecture : compte-rendu relatif à la cantine, service social, arbre de Noël [1974-1980].

Département - Direction départementale des Renseignement généraux

1654 W 19 : Activité de l'association Peuple et culture : rapport d'activité (1981). Activité de l'association aide aux travailleurs migrants région Nord : rapports d'activité, notes de synthèse, correspondance (1987) [1981-1987].

2170 W 216 : Sectes : Rapports, synthèse pour les associations déclarés [1939-1969]. 

2170 W 250 : Associations à caractère internationale (Lion's Club (1965-1989), Rotary Club (1963-1989), Table ronde française (1961-1988), Kiwanis Club (1979-1988), Soroptimist Club (1979-1984), Rotaract Club (1976-1985), Club 41 (1976-1989), Club des 12 (1976), Ladie's Circle (1976), Arras-Accueil (1973-1989), Boulogne Accueil (1976), Wimereux Accueil (1976) ) : rapports et notes de synthèse, coupures de presse, brochures [1961-1988].

2677 W 1 : Dossiers individuels d'association du Calaisis (Défi 93 ; mouvement des amis de la nature et de l'environnement ; union féminine civique et sociale ; confédération nationale de défense de la propriété et du patrimoine ; Amnesty international ; Jeunes et nature ; Club ambiance) : composition du bureau, rapports des Renseignements généraux (dont rapports sur les actions des écologistes autour du projet Eurotunnel), coupures de presse (1981-1993). Dossiers de syndicalistes du Calaisis (dentelle, marin pêcheur, SNCF, douane) : rapports des Renseignement généraux, coupures de presse, bulletin d'information (1975-1987). Dossiers individuels d'acteurs politiques ou financiers de l'arrondissement : rapports des Renseignement généraux, coupures de presse, profession de foi, documentation, photographies (1944-1990) [1994-1993]. 

2701 W 19 : Parti communiste français, mouvement des jeunes communistes français, les contestataires, les organisations satellites du PCF, les Jeunes convergences, Union française pour la liberté, Mouvement des réformateurs, Mouvement des jeunes socialistes, Manifeste 62, Association des démocrates, des élus du littoral, Club démocratie 2000 [1945-1977]. 

2701 W 6 : Mouvement de la Jeunesse Communiste Française (MJCF), les contestataires, les organisations satellites du Parti communiste français et les associations diverses [1989-2003].

Département - Direction des collectivités territoriales, Bureau de liaison avec l'administration communale

1234 W 20 : Société de musique : Dossier (1979) et bordereaux de mandatements (1981) [1979-1981].

1234 W 21 : Sociétés de musique : enquêtes [1980-1981].

Département - Service de l’action et de la solidarité départementale

1501 W 5 : Correspondance aux associations du Pas-de-Calais relative au contrôle des personnels [1974-1976].

Commissariats de police 

22 W 92 :  Commissariat de police de Barlin. Surveillance générale. Associations françaises : états ponctuels de la composition des bureaux [1959-1970]. 

23 W 29 :  Commissariat de police de Boulogne-sur-Mer. Action politique. Activisme communiste : listes de suspects, notices individuelles de renseignements, rapports d'enquête, tracts (1940-1941). Réunions publiques organisées par le PC, la SFIO, le RPF, le MRP, les petits partis, les syndicats et les associations : rapports (1944-1961) [1940-1961].

Service maritime des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais

2348 W 19 : Autorités, associations et particuliers, opinions : extraits de presse, formulaire de pétition contre le pompage de la Canche, correspondance, rapport d'expertise du professeur Mangin, notes manuscrites, tract du comité pour la défense de l'environnement, n° 12, 17, 20 et 21 du Bulletin des amis du fort d'Ambleteuse, rapports et études financières (1967, 1971-1976) [1967-1976].

2665 W 138 : Port de Boulogne-sur-Mer. Association pour la promotion du commerce maritime au port (ASCOMA) , activité : correspondance, procès-verbaux d'assemblées générales, rapports moraux, rapports du trésorier, règlement intérieur, statuts, résolutions, projet de dépliant, compte rendu de réunion de groupes de travail, projet de règlement de l'utilisation des terre-pleins et hangars [1971-1993]. 

2665 W 138-2665 W 141 : Port de Boulogne-sur-Mer. Association pour la promotion du commerce maritime au port de Boulogne-sur-Mer (ASCOMA) [1971-1993].

Comité local des pêches de Boulogne-sur-Mer

2251 W 10 : Dommages de guerre. Divers : liste des armateurs sinistrés, requête de l'association des sinistrés d'Équihen-Plage, correspondances, instructions relatives aux rapports d'expertises [1944-1966].

Série J 

1 J 1797/3 : Don de Madame Wang. Correspondance reçue : 24 lettres adressées au député Laurent Casanova, émanant d'associations, fédérations et syndicats; 18 dossiers d'intervention contenant lettres reçues, pièces justificatives, copies du courrier adressé au solliciteur [1946-1948]. 

1 J 1822/7 :  Don de Monsieur Perreau. Création de la "Section française de la Commando Association" à la suite d'un problème avec Boccadoro, statuts, correspondance, comptes-rendus de réunions [1983]. 

1 J 2010 : Don de Y. Cuvillez. Union amicale des anciens de l'organisation franco-anglaise du capitaine Michel ou W.O. ou Réseau Sylvestre : archives de la présidente de l'amicale d'Arras, Renée Lochu. Organisation et fonctionnement de l'association, états de services et voyage en Angleterre de R. Lochu, suivi des dossiers individuels pour reconnaissance de services et décorations, publications périodiques de l'association et de ses branches, commémorations et cérémonies, listes de fusillés, suivi d'affaires délicates (membres ayant parlé), correspondance générale (1945-1956 surtout) [1945-1983]. 

63 J : Association généalogique du Pas-de-Calais. Dépouillement des registres paroissiaux et des registres d'état civil du Pas-de-Calais par l'Association généalogique de Pas-de-Calais [s.d.].

81 J - Fonds Albert-Châtelet

81 J 118 : Comptes-rendus du Congrès de la Victoire de l'Association Française pour l'Avancement des Sciences [1945].

81 J 13 : Scouts et éclaireurs de France : correspondance (mars-octobre 1937). Institut international de coopération intellectuelle : correspondance (mars-juillet 1937). Groupe français d'éducation nouvelle : correspondance (mai-novembre 1937). Comité de patronage de groupement hébertiste : correspondance (1937), extraits de presse (1937). Ligue de bonté internationale : correspondance (juin-août 1937). Comité national de l'enfance : correspondance (mars-décembre 1937). Association technique de fonderie : correspondance (mai-décembre 1937). Affaire Moulier : correspondance (1943) [1937-1943]. 

81 J 30 : Échanges culturels avec l'étranger. Association des amitiés franco-chinoises : bulletins du comité parisien (1958-1959), correspondance (1958), bulletin intérieur de l'association "Activités" (mars 1959). Commission franco-belge : correspondance (1954-1956). Échanges entre la France et l'Afrique du Nord, France -Tunisie : presse (1956), correspondance (1956), photographies (1956), discours (1956) ; France-Maroc : correspondance (oct. 1958), bulletin (1957). / Association France-URSS : rapport sur les vignes et vins d'URSS (1957), extrait de presse (mai 1958), compte-rendu de séance de travail (août 1958), pré-rapport du comité national (octobre 1958), compte-rendu de réunion du Comité national (janvier 1959), propositions aux membres du comité national (s.d.), interventions du congrès national (mai 1959), résolutions prises au congrès national (mai 1959), propositions d'échanges (1960), procès-verbal de réunion du bureau national (décembre 1959 et mars 1960), extraits de presse sur la venue de Khrouchtchev en France (mars 1960), correspondance (1960), brochure sur la législation du travail soviétique (1960). Association France-URSS, commission de l'enseignement : note d'informations sur l'agriculture, l'enseignement agricole et la recherche agronomique en URSS (s.d.), compte-rendu de séance (février 1958), discours (septembre 1958), procès-verbal de réunion (octobre 1958), revue "Paris-Moscou (avril 1957), liste des membres de la sous-commission, brochure sur l'école soviétique (1959), correspondance (octobre 1956-juillet 1960), "Problèmes actuels de l'enseignement en URSS" de Gisèle Rabier (1955), revue "L'école et la nation" (novembre 1957 et décembre 1958), brochure sur la réorganisation de l'enseignement public en URSS (1958). Association France-URSS, voyages en URSS : brochures (s.d.), emploi du temps (8-24 mai 1958), presse (1958) ; revue France-URSS : correspondance (1959), revues (janvier, juin et juillet 1959) [1954-1960]. 

81 J 31 :  Échanges culturels avec l'étranger. Association française pour les échanges culturels avec l'Allemagne d'aujourd'hui : note d'information sur les foyers de vacances franco-allemands (1931), convention (1935), liste des participants au 9ième anniversaire de la RDA, notes d'informations sur les échanges de professeurs (1956-1957 et s.d.), liste de professeurs (s.d.), correspondance sur le Meeting du Deutsche Kulturtag à Munich (mars 1958), brochure sur le Centenaire d'Alexandre von Humboldt à Berlin (1959), listes des membres du comité directeur (s.d.), carte d'adhérent (1959), projet de plan de travail (1959), brochure sur le 10ième anniversaire de la RDA (octobre 1959), discours (1959-1960), invitations (1960), correspondance (1960). Association française pour les échanges culturels avec l'Allemagne d'aujourd'hui : compte-rendu de voyage (1960), légendes de panneaux d'exposition sur la RDA (s.d.), emploi du temps (s.d.), revues Rencontres franco-allemandes (novembre 1959-1978), tracts, brochures sur la RDA (s.d.), brochure sur les travaux de la commission internationale de juristes pour l'examen du procès de Karlsruhe (1960), fascicules sur le problème de Berlin (s.d.), bulletin "Informations de la RDA (septembre 1958), bulletin d'informations du Conseil allemand de la paix (1960), texte de conférence sur le pacte de Varsovie (mai 1958), correspondance (octobre 1956-mai 1960), distinction honorifique du président allemand (1965) [1931-1978]. 

81 J 41 :  Union Rationaliste. Documentation sur des intellectuels, Jean Zay et Marcel Abraham : extraits de presse (1936-1953), rapport du ministère de l'Éducation Nationale sur les classes d'orientation (1937), conférence de Jean Zay sur la réforme de l'enseignement (1938), journal de Jean Zay publié dans la presse (1941), discours d'hommage (s.d.), programme de la cérémonie solennelle en souvenir de Jean Zay (1947), compte-rendu de l'assemblée générale de l'association des "Amis de Jean Zay" (juin 1953), discours prononcé lors de l'exposition sur Jean Zay (avril 1954), correspondance (1955-1960), discours (1955-1959). Documentation sur des intellectuels, Jean Zay et Marcel Abraham : correspondance de l'Association des amis de Jean Zay et de Marcel Abraham adressée à Madame Châtelet (1962-1976) [1905-1976].

81 J 42 : Union Rationaliste. Documentation sur des intellectuels, Evariste Galois : discours (avril 1959), extrait de presse et nécrologie (s.d.), correspondance (1959), notes manuscrites (s.d.) ; Émile Picard : brochures sur le centenaire de sa naissance (1956), invitation au centenaire (1956), brochure sur le "cinquantenaire scientifique d'Émile Picard (1928), brochure sur la remise de la médaille d'or à Émile Picard (1937), discours (1940). Documentation sur des intellectuels. - Frédéric et Irène Joliot-Curie, documentation : extraits de presse (1956-1958), note biographique (1956), brochure (1958), notice sur les travaux scientifiques d'Irène Joliot-Curie (s.d.), invitation aux funérailles de Frédéric Joliot-Curie (1958) ; hommages : correspondance (1958), note bibliographique et brochure (s.d.), brochure sur le 20ième anniversaire de la radioactivité artificielle (octobre 1954), discours (s.d. et 1956-1959) ; association en leur mémoire : revue "Les cahiers rationalistes" (juillet-août 1954), brochures de présentation (s.d.), correspondance (1959-1960), procès-verbal de réunion (1959), bulletin (1959). Hommages à Pierre et Marie Curie : extrait de presse (1950), brochure sur le cinquantenaire de la découverte du radium (juillet 1950), brochure sur le cinquantenaire du premier cours donné par Marie Curie à la Sorbonne (janvier 1957), compte-rendu de réunion du comité d'organisation de l'exposition Pierre et Marie Curie (juillet 1958), brochure sur l'exposition (s.d.), notes manuscrites, invitation au centenaire de la naissance de Marie Curie (1967) [1905-1976].

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Associations agréées jeunesse et sport

Série M (préfecture)

M 2011 : Associations sportives. Demandes de reprise d'activité pour l'arrondissement d'Arras (ordonnance du 12 novembre 1940) : statuts, avis du préfet et du directeur de cabinet, autorisations de l'Oberfeldkommandantur, correspondance (1941-1943) [1941-1944]. 

M 2012 : Associations sportives. Demandes d'agrément (arrondissements d'Arras et de Saint-Pol) : statuts, listes des membres et des associations ayant obtenu l'agrément définitif, notes portant agrément ministériels, correspondance. 1942-1944 - Demandes de reprise d'activité pour l'arrondissement de Saint-Pol (ordonnance du 12 novembre 1940) : statuts, avis du préfet et du directeur de cabinet, autorisations de l'Oberfeldkommandantur, correspondance (1941-1943) [1941-1944]. 

M 2323 : Sociétés de tir, musicales, colombophiles, gymnastiques, escrime, boxe, cercles. Sociétés savantes. Sociétés diverses. Sociétés d'instruction militaire, sociétés culturelles. Associations reconnues d'utilité publique. Table à la fin [1924]. 

M 2324-25 : Sociétés de tir. Compagnies de sapeurs pompiers. Sociétés musicales, vélocipédiques, colombophiles, gymnastiques, archets et arbalétriers. Cercles. Sociétés diverses. Associations culturelles, Société d'instruction militaire [1914].

Série W 

Préfecture 

1 W 6766 : Sociétés sportives. Subventions : Dossiers (s.d.).

1 W 14745 : Enquête sur les associations (sportives, musicales, colombophiles, sociétés de tir, françaises, par canton) attribuant des insignes ou des décorations : instructions préfectorales, correspondance [1958].

1 W 19242 : Associations sportives. Notification d'agrément définitif. Autorisation de fonctionnement des autorités occupantes, avec listes non datées. Notification de refus d'autoriser la création de sociétés sportives. Associations sportives. Sociétés dissoutes ou en sommeil (1941). Association de sports, d'éducation physique et de plein air. Instructions sur l'attribution de subvention de fonctionnement (1941-1943). Association sportive. Subvention pour contrôle médical des membres des dites associations (1943-1950). Association sportive : arrêté de subvention de fonctionnement (1941-1951) [1941-1951].

1 W 19243 : Sous-commission de l'agrément des sociétés d'éducation physique [1930-1939].

Préfecture - Direction de l'administration communale et des établissements publics, Bureau des affaires scolaires et culturelles

1 W 19240 : Associations sportives. Dossier d'autorisation provisoire de fonctionnement (statuts, conseil d'administration et procès-verbal de l'assemblée constitutive), par arrondissement et par ordre alphabétique des communes 1941-1943. Liste des associations sportives (par arrondissement et par ordre alphabétique des communes) (s.d.) [1941-1943].

Préfecture - Direction de l'administration générale et du personnel, Bureau de l'administration générale et du service social 

1 W 52284 : Associations, pièces justificatives [1971].

1 W 52292 : 

• Noeux-les-Mines : Jeunesse catholique polonaise mixte (1956-1978) ; Société de musique Wanda (1946-1969) ; Union des associations polonaises catholiques en France - Confrérie du Rosaire (1951-1967) ; Fédération des sociétés polonaises de tir en France (1949-1973).
• Noyelles-sous-Lens : Comité des émigrés Tchécoslovaques (1947-1965) ; La Warta (1946-1965) (club sportif) ; Les Sokols (1952-1974) ; Chorale Monuszko (1952-1958) ; Association des amis de la culture et du folklore polonais Skowronek (1968-1969).
• Oignies : Union des anciens de la résistance polonaise en France (POWN) (1949-1969) ; Association de l'université ouvrière des émigrés Polonais en France A Zdanowski (1953-1961) ; Société polonaise de tir en France - section d'Oignies (1951-1967) ; Société de musique polonaise Harmonia (1947-1961) ; Union des commerçants et artisans Polonais en France (1947-1967) [1946-1978].

1 W 52293 : 

• Rouvroy : Association polonaise catholique du chant choral de Rouvroy (1953-1970) ; Rapid-Rouvroy (1948-1974) ; Anciens combattants Polonais en France (1947-1966) ; Société polonaise de tir de Rouvroy-Nouméa (1948-1970) ; Sokols polonais (1950-1966) ; Union centrale des Polonais en France (1952-1967) ; Association libre des étudiants de la bible (1949-1959) ; Cercle de musique Moniuszko (1954-1961) ; Comité des parents d'élèves Polonais (1956-1963).
• Saint-Venant : Carrefour d'approfondissement psychologique (1968-1974).
• Sallaumines : Centre d'études italiennes (1960-1973) ; Familles de anciens combattants Polonais en France (1947-1973) ; Chorale ecclésiastique polonaise (1947-1973) ; Union des sociétés de sokols polonais en France - section de Sallaumines (1927-1973) ; Echiquier Sallaumines (1956-1973) ; Association des résistants et combattants Polonais en France (ZUPRO) (1966-1974).
• Vendin-le-Vieil : Union portugaise (1950-1970) ; Union des associations théâtrales polonaises en France (1952-1963) ; Association de la jeunesse masculine et féminine (1955-1975).
• Vermelles : Union des éclaireurs Polonais en France (1947-1961).
• Wingles : Association des anciens combattants polonais en France (1966) ; Union des anciens de la résistance polonaise en France (1963) [1947-1975].

1 W 52294 : 

• Divion : Jeunesse catholique polonaise féminine (1950-1967) ; Jeunesse catholique polonaise masculine (1950-1967) ; Association des anciens combattants Polonais en France (1953-1972) ; Sokols polonais de Divion (1952-1969) ; Union des anciens de la résistance polonaise en France (1949-1967) ; Union des éclaireurs Polonais en France (1963) ; Famille des anciens combattants Polonais en France (1947-1972) ; Association théâtrale Juliusz Slowacki (1948-1967).
• Dourges : Société de gymnastique Sokols Polonais (1955-1976) ; Union des téléspectateurs (1963-1966) ; Jeunesse catholique polonaise féminine (1947-1973) ; Jeunesse catholique polonaise masculine (1953-1974) ; Billard Club (1950-1974) ; Union des anciens de la résistance polonaise POWN en France (1949-1963) ; Union des associations théâtrales polonaises en France (1947-1963) ; Union des éclaireurs Polonais en France (1947-1963) ; Société d'aviculture et d'élevage (1947-1966) ; Famille des anciens combattants Polonais (1947-1961) ; Association des anciens combattants Polonais en France (1947-1969) [1947-1976].

1 W 52295 : 

• Marles-les-Mines : Club Polonais des motocyclistes Polonia (1938-1973) ; Club de lutte Hercule (1945-1962) ; Société musicale Chopin (1946-1963) ; Société chorale polonaise Rossignol (1922-1967) ; Société J. Pilsudski (1946-1965) ; Union des commerçants et artisans Polonais (1947-1967) ; Union théâtrale polonaise (1947-1967) ; Famille des anciens combattants Polonais en France (1947-1956) ; Union des anciens de la résistance polonaise en France (POWN) (1948-1965) ; Association des anciens combattants Polonais en France, section des grenadiers (1948-1955) ; Association culturelle polonaise.
• Mazingarbe : Chorale Cécilia (1947-1963) ; Association des anciens combattants Polonais en France (1947-1955) ; Union des éclaireurs Polonais en France (1947-1956) ; Union des femmes Polonaises (1948-1959) ; Union des associations polonaises catholiques en France dite Saint Casimir (1953-1961) ; Football club Polonia (1953-1959).
• Montigny-en-Gohelle : Club des mandolinistes Newa (1946-1956) ; Association des anciens combattants Polonais en France (1947-1966); Union des éclaireurs Polonais en France (1947-1963) ; Société de tir polonaise (1948-1966) ; Football club Promien (1948-1972) ; Union des Sokols polonais en France (1947-1966) ; Union centrale des Polonais en France (1953-1963) ; Association Sainte Hedwige des Dames Polonaises (1924-1937) ; Société tchécoslovaque Vyvandrovalec (1931-1936) ; Union des éclaireurs Polonais en France (1967) ; Association des volontaires Tchécoslovaques en France (1952-1975) ; Société polonaise de tir (1952-1975) ; Union des association théâtrales polonaises en France (1953-1963) ; Comité locale de l'union centrale des Polonais en France (1954-1963) ; Association polonaise de jeunesse catholique masculine de Noyelles-sous-Lens (1956-1976) ; Polonia (1968-1969) [1924-1976].

1 W 52296 :

• Calais : Ligue des anciens combattants Portugais de la guerre 1914-1918 - section de Calais (1955-1973) ; Amicale calaisienne des travailleurs du Maghreb (1971-1973).
• Calonne-Liévin : Union des éclaireurs Polonais en France (1947-1963) ; Association des hommes du Saint-Joseph (1948-1973).
• Calonne-Ricouart : Jeunesse catholique polonaise féminine - section de Marles-les-Mines (1956-1966) ; Jeunesse catholique polonaise masculine de Marles-les-Mines (1956-1967) ; Association de bienfaisance des résistants combattants Polonais en France (ZUPRO) (1950-1963) ; Union centrale des Polonais en France (1949-1972) ; Club sportif Océan (1934-1956) ; Société chorale de l'église (1948-1967) ; Union des associations théâtrales polonaises en France (1948-1963) ; Union des sociétés d'éleveurs Polonais en France (1948-1959) ; Union des sociétés de chorale de Calonne-Ricouart (1948-1963) ; Union des anciens de la résistance polonaise (1947-1962) ; Association de bienfaisance des résistants, combattants Polonais (1947-1973).
• Carvin : Camping Club Carvinois (1951-1963) ; Union des anciens de la résistance polonaise en France (1950-1966) ; Union centrale des Polonais en France - comité local de Carvin (1949-1966).
• Union des sociétés polonaises catholiques en France Sainte Barbe (1948-1975) ; Union des associations théâtrales polonaises en France (1947-1963) ; Union des éclaireurs Polonais en France (1947-1963) ; Association culturelle polonaise de Carvin - Fosse 4 (1960-1961).  
• Courcelles-lès-Lens : Union des anciens de la résistance polonaise en France (POWN) (1951-1969) ; Union des éclaireurs Polonais en France (1947-1963) [1934-1975].

Département

1 W 33734 : Trésorerie générale du Pas-de-Calais. Associations sportives [1968-1969].

Département - Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (D.D.A.S.S.) 

1 W 48139 : Associations, mouvements société divers [1970].

1327 W 264 : Commission d’étude sur la situation des associations sportives : rapports [1967]. 

1349 W 58 : Béthune, Croix-Rouge, École d’infirmières [1974].

Département - Direction départementale de la jeunesse et des sports

2640 W 1 : Dossiers d'agrément jeunesse et éducations populaires (associations agréées avant 1992, ayant perdu leur agrément au 24 avril 2004). Association ayant leur siège dans les communes d'Ablain-Saint-Nazaire, Agny, Aire-sur-la-Lys, Aix-Noulette, Alette, Allouagne, Ambleteuse, Angres, Annay-sous-Lens, Anzin-Saint-Aubin, Arras, Saint-Laurent-Blangy : demandes d'agrément, fiches de renseignements, statuts, comptes rendus d'assemblée générale, composition des bureaux, coupures de presse [1953-2004].

2640 W 1-2640 W 20 : Dossiers d'associations agréées "Jeunesse et éducations populaires" [1900-2006].

Série J 

81 J 55 : Fonds Albert Châtelet. Médaille en hommage à C. Wachmar à l'occasion du cinquantenaire de la fondation de l'Association Régionale des Gymnastes du Nord et du Pas-de-Calais 1879-1929 (1929) [1879-1929]. 

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Associations reconnues d’utilité publique

Série W 

Préfecture

1193 W 72–1193 W 362 : Associations d'utilité publique : registres, instructions, rapports de police [1969 –1976].

2749 W 2 : Associations de parents d'élèves et d'éducation populaire : listes [1921-1954].

Préfecture - Cabinet du préfet

1 W 1059 : Enquêtes administratives sur le personnel (principalement), les établissements et les associations agréés par la 1ère division (commissaires-enquêteurs d'installations classées, membres d'associations, détenteurs de port d'armes, etc.) et par la 4ième division de la préfecture (agents des travaux publics et des transports, membres de commissions et d'associations de solidarité, etc.) et dans le domaine de la santé et de l'hygiène scolaire : correspondance, candidatures, avis, notices individuelles de renseignements, rapports de police [1944-1950].

1 W 13843 : Manifestations et protestations des mouvements de défense de l'école laïque (associations, municipalités, enseignants, parents d'élèves) : télégrammes, motions, coupures de presse, rapports des renseignements généraux, synthèses de police, tracts, photographies [1959].

1 W 14891 : Création, financement, fonctionnement et surveillance d'associations ou d'œuvres s'intéressant à l'Indochine (notamment du comité d'aide aux combattants, aux anciens et à leurs familles) : arrêtés préfectoraux, listes des associations, instructions ministérielles, rapports des renseignements généraux, bulletins de liaison, correspondance [1952-1953].

1 W 12864/2 : Secours et assistance. Activité du secours national (organisation placée sous l'autorité du maréchal Pétain), de la maison du prisonnier à Arras, du comité central d'assistance aux prisonniers de guerre et relations avec la commissariat général aux prisonniers de guerre rapatriés et aux familles des prisonniers de guerre : rapports de police, demandes de laissez-passer pour la zone libre, correspondance, brochures, coupures de presse, liste des principaux membres du secours national, budgets (1941-1944). Mise en place du comité de coordination à la solidarité nationale : instructions ministérielles, correspondance, arrêté préfectoral (1944). Surveillance des associations d'anciens combattants : liste et effectifs des organisations d'anciens combattants dans le département, correspondance, rapport de police, tracts, notes (1943-1944). Renseignements sur les sections sanitaires automobiles féminines de la Croix Rouge française et sur la ligue française du coin de terre et du foyer : comptes-rendus de réunion, invitation, brochure, bulletins d'information, correspondance (1942-1943). Relations avec la mission de restauration paysanne (chargée de l'apprentissage agricole) et avec les organisations familiales (alliance nationale contre la dépopulation, centre départemental de coordination et d'action des mouvements familiaux, commissariat général à la famille) : note, coupures de presse, correspondance, rapports d'activité (1942-1943). Demande de création d'une école d'assistantes sociales à Arras : notes (1942) [1941-1944].

1 W 17450 : Célébration de l'anniversaire de la victoire du 11 novembre 1918 : instructions préfectorales, notes des services, plans et programmes des cérémonies prévues, rapports de police sur l'attitude des associations d'anciens combattants [1944-1959].

Préfecture - Direction de l'administration communale et des établissements publics, Bureau des Affaires Scolaires et Culturelles

1951 W 34 : Contribution de l'État aux dépenses et fonctionnement des classes des établissements d'enseignement privés placés sous contrat d'association [1966-1967].

Préfecture - Direction du développement économique et de la cohésion sociale, Bureau des activités économiques et politiques en faveur de l’emploi

2155 W 4 : Agrément aux associations et collectivités locales pour la formation d'apprentis : demandes d'agrément, contrats d'apprentissage, agréments [1996].

Préfecture - Direction du cadre de vie et de la citoyenneté, Bureau des élections, des associations et de la citoyenneté

2458 W 15 : Dossiers d'associations reconnues d'utilité publique : Fondation Franck et Mary Wooster ; association de l'hôpital de Campagne-les-Hesdin et du sanatorium du Pas-de-Calais ; association pour la promotion des professions médicales ; centre culturel Noroit ; confrérie des Charitables de Beuvry ; association socio-cultuelle et sportive ; société française de médecine prénatale ; Artois relais création ; comité de liaison des jardins familiaux de Calais ; Club de roller skating Boulonnais "les Dragons" ; l'Écritoire ; association des anciens et anciennes élèves et fonctionnaires du lycée Louis Blaringhem de Béthune ; association des anciens élèves du lycée Alexandre Ribot de Saint-Omer (s.d.).

2458 W 15-2458 W 21 :  Demandes de reconnaissance d'utilité publique, associations reconnues d'utilité publique et associations reconnues d'assistance et de bienfaisance [1913-2002].

2458 W 16 : Dossiers d'associations reconnues d'utilité publique : Académie des Sciences, Lettres et Arts d'Arras ; Comité d'hygiène sociale du Pas-de-Calais ; Union départementale des associations familiales du Pas-de-Calais ; Association Notre-Dame de Lorette et de la Garde d'honneur de l'ossuaire (s.d.).

2458 W 17 : Dossiers d'associations reconnues d'utilité publique : Orphelinat catholique Beaucerf ; Fondation Franco-américaine de Berck ; Société des antiquaires de la Morinie (s.d.). 

2458 W 18 : Dossiers d'associations reconnues d'utilité publique : Oeuvre du refuge Sainte-Anne ; Home de Beaurepaire ; Société humaine et des naufrages ; Union du Pas-de-Calais (s.d.). 

2458 W 19 : Dossiers d'associations reconnues d'assistance et de bienfaisance : Association Sainte Camille, Orphelinat du Père Halluin [1929-2001]. 

2458 W 20 : Associations reconnues d'assistance et de bienfaisance : Comité chrétien d'aide au Tiers Monde ; association Droit au travail ; Association pour la solidarité active ; Association des églises réformées de Lens et de Liévin ; Foyer Clair Logis [1990-1999].

Département - Direction départementale des Renseignement généraux

2170 W 223 : Associations de défense. Collectif français immigrés pour l'égalité des droits et contre le racisme : rapports des Renseignements généraux, tracts, coupures de presse (1984-1988). Manifestation nationale contre le racisme et la xénophobie le 29 novembre 1987 à Paris : télégrammes, notes de synthèse (1987). Alliance générale contre le racisme et sur le respect de l'identité française et chrétienne (AGRIF) (1986), Mouvement contre le racisme pour l'amitié entre les peuples (MRAP) (1980-1987), Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme (LICRA) (1970-1987), Associations en faveur du tiers-monde (1967-1986), Association SOS Racisme "Touche pas à mon pote" (1985-1989) : rapports des Renseignements généraux [1967-1989].

Département - Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (D.D.A.S.S.) 

1 W 65726-65727 : Comité Français contre la faim : Statut et rapport annuel [1976, 1978].

1254 W 1-1254 W 3 : Service des tutelles. Associations à caractère social : Dossiers de suivi par ordre alphabétique [1946-1978].

1254 W 4 : Service des tutelles. Associations à caractère social : subventions. Rapports sur les subventions à la Croix-Rouge française pour la protection matérielle et infantile [1955-1966].

1254 W 5 : Service des tutelles. Union générale des aveugles et grands infirmes du Pas-de-Calais, Vie libre [1960-1974].

1254 W 13-1254 W 15 : Association départementale des tutelles aux prestations familiales et surveillances éducatives. Procès-verbaux des séances [1955-1975].

1271 W 329 : Lutte contre la tuberculose : circulaires ministérielles (1921-1922). Établissements antituberculeux et sanitaires de Berck. Enquêtes menées par l'inspecteur-adjoint d'hygiène sur le préventorium Sainte-Agnès, la maison d'enfants "Les Petiots", la villa "Les Peupliers", l'établissement Dejean, la villa "Charlotte-Nathaniel", le centre d'apprentissage de la Fondation franco-américaine et l'Institut médico-pédagogique : correspondance, rapports (1937-1938). Projet de réouverture du préventorium "La Santé de l'enfance" de Merlimont, fortement endommagé par faits de guerre : correspondance (1945). Maison de cure installée dans le château de Bellacourt à Rivière. Projet de construction d'une galerie de jeux et demande d'agrément comme préventorium : rapports de l'inspecteur départemental d'hygiène ; demande d'attribution de bons de textile pour remplacer la literie perdue en 1940 (1943). Sanatoriums de Berck. Plaintes présentées par les associations de malades : motions, enquêtes consécutives (1937-1938). Sanatoriums de Berck. Voeux du Syndicat des personnels des services publics et de santé de Berck (1945). Sanatoriums de Berck. Mode de recrutement des médecins et chirurgiens employés dans les établissements privés : rapport du Syndicat des médecins de Berck (1937). Sanatoriums de Berck. Situation des établissements pendant la Seconde Guerre mondiale : correspondance, résultats d'enquêtes (1932-1943) [1921-1946]. 

1271 W 427 : Association régionale pour la sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence : Rapport morale, financier. Procès-verbaux de réunion [1960-1961].

1271 W 475 : Croix-Rouge française : correspondance [1941-1952].

2313 W 8 : Association d'enfants inadaptés : rapport et statuts [1960-1970].

2313 W 28, 33 : Association hospitalière Nord-Artois Cliniques Auchel et Bruay-la-Buissière : budget de 1990 et compte administratif de 1988 [1988-1990].

2532 W 597 : Association hospitalière Nord-Artois Cliniques : budget 1995 et compte administratif 1993 [1993-1995].

2532 W 133 : Association familiale de défense et de protection de l'enfance déficiente et inadaptée (AFDPEDI) de Boulogne-sur-Mer : avis technique des 12 septembre et 8 décembre 1969. Transfert du centre d'observation d'Outreau sur la commune voisine d'Échinghen et refonte du fonctionnement [1960]. Service d'éducation et de soins à domicile de l'APEI du Boulonnais (1976). Service d'éducation et de soins à domicile de l'IME (Institut Médico-Educatif) du Boulonnais, Samer (1976) [1960-1976].

Direction départementale de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

2653 W 1-2653 W 198 : Conseils et commissions : registres des délibérations, procès-verbaux, rapports d'activité et statistiques (1918-1997). Personne contrainte au travail et réfractaire : circulaires, statistiques, dossiers individuels. Pupilles de la nation de la guerre 1914-1918 (1918-1965) et de la guerre 1939-1940 et conflits suivants (1940-1979). Commission des porte-drapeaux : procès-verbaux (1982-1997) et dossiers d'associations locales d'anciens combattants et victimes de guerre  (1970-1999) [1918-1999].

2653 W 199-2653 W 200 : Actions de partenariat avec les associations de la citoyenneté combattante : dossiers d'associations locales d'Anciens combattants et Victimes de guerre (classement par ordre alphabétique) [1970-1999].

Association départementale d'actions éducatives 

2747 W : Conseil d'administration et assemblée générale (1996-1998), dossiers de séance du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1996-1998), du comité d'entreprise (1996-1997), plan de formation (1990-2003), facturation et détail des mois de tutelle (2000), des enquêtes sociales (1995 et 2000), des réparations pénales (2000), des journées d'action éducative en milieu ouvert (1995 et 2000), des journées d'investigation et orientation éducative (2000) [1990-2000].

Office national des forêts

1312 W 63 : Association Cotravaux, chantiers de jeunes volontaires : rapports [1965-1968].

Série J  

1 J 1823 : Association Arras - Université. Statuts et comptes-rendus d'assemblées de l'association Arras [1989-1996]. 

1 J 1824 : Association du Centre d'éducation pour jeunes sourds. Comptes-rendus d'assemblées et statuts de l'association du Centre d'éducation pour jeunes sourds [1994-1995].

1 J 1856 : Association des Archivistes français, échelon national et groupe régional : procès-verbaux de réunions (dont les franco-belges), rapports [1995].

1 J 1863 : Ministère de la Culture. Comité technique paritaire régional Nord-Pas-de-Calais. Direction régionale des Affaires culturelles : plaquette sur la direction, annonces d'activités, renouveau du service public (1988-1990) ; formation continue : programmes (1981-1995) ; comité d'actions sociales, association "Loisirs et cultures : statuts, procès-verbaux de réunion, bulletin d'information (1980-1994) [1981-1995].

42 J 1–447 : Notre-Dame de Lorette (association de).

75 J 13/7 : Pasteur Caldier. - Association "Aide aux Sans-Abris" d'Arras : correspondance du pasteur Caldier (1986-1987). Soutien scolaire organisé par la paroisse à la résidence Saint-Pol : correspondance, tract (1986-1987) [1986-1987].

81 J 15 : Fonds Châtelet-Albert. Direction des mouvements de jeunesse et de l'éducation populaire au ministère de l'Education nationale (1945-1947). Nomination : curriculum vitae (1945), correspondance (août-novembre 1945), notes d'informations (1945), brochure (1945). Suppression de postes au ministère : correspondance (avril-novembre 1946), arrêté ministériel (1946), notes d'informations (1946). Travaux, Jamboree : bulletins d'adhésion (1946), correspondance (avril 1946-octobre 1947), brochure des éclaireurs de France (1942), brochures sur le Jamboree de France (1947), revue "Jamboree" (septembre 1947), carte d'identité pour le Jamboree (1947), vue aérienne et plan du Jamboree (1947), textes thématiques sur l'organisation du Jamboree (1947).
Travaux, aptitudes aux mathématiques des adolescents : notes manuscrites (1947), tableaux récapitulatifs des réformes (1947), extrait du "Raisonnement mathématique de l'adolescent" de L. Johannot (1947) ; Commission d'études pour la réforme de l'enseignement : notes manuscrites (s.d.), résumé des procès-verbaux de la commission (mars 1945 et janv 1946), rapport de la commission (s.d.), ouvrage de Pierre Uri intitulé "La réforme de l'enseignement" (1937), correspondance (1945-1946), projet d'horaires (1945), comptes rendus de réunion des sous-commissions(1945-1946), extraits de presse (1948), bulletin de la Société française de pédagogie sur les principes généraux de la réforme (avril 1948).
Travaux, Centre national des œuvres de l'enseignement public : plan des bâtiments du centre (février 1945), rapport sur l'organisation des œuvres scolaires (1945), règlement (s.d.), ordonnances de création (1945), projets de budget pour 1945-1946, correspondance (mai 1946), discours manuscrit (s.d.), notes d'informations sur les villages et parcs d'enfants (1946) ; finances de la direction : crédits (1945), budget (1946).
Travaux, Association française pour l'avancement des sciences : correspondance (octobre 1945-janvier 1946), couverture d'un fascicule sur le congrès organisé à Paris en octobre 1945 (janvier 1947), intervention de Châtelet sur "L'arithmétique et l'algèbre en France sous l'occupation" (octobre 1945), interventions d'autres scientifiques (octobre 1945) ; commission mixte franco-belge : avant projet d'ordre du jour des séances (1946) ; projet de loi sur l'éducation populaire : avant-projet (s.d.), projets de loi (juillet 1945) ; organisation du travail : agendas (1945-1947) ; culture populaire et éducation physique : notes d'informations (1946) [1937-1947]. 

81 J 103 : Fonds Châtelet-Albert. Médaille en l'honneur de l'Association Française contre l'abus des boissons alcooliques [1872].

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Associations étrangères

Série M (préfecture)

M 3232-33 : Rapports de police sur l'activité d'associations polonaises [1946-1947]. 

M 3234-35-37 : Surveillance des étrangers (notamment des associations polonaises) : rapports de police et des renseignements généraux [1945-1947]. 

M 3236 : Rapports des renseignements généraux sur l'activité des associations polonaises et les troubles organisés ou provoqués par celles-ci [1945-1947]. 

M 5101/2 :  Répression des activités dites "antinationales". - Instructions, 1939-1944. Relations avec l'autorité allemande : instructions, correspondance, listes de suspects, 1941-1943. Activité du Parti communiste et de ses sympathisants : rapports de la police et du préfet, 1940-1944. Répression contre "La Tour de garde" et "Les Amis de l'homme", associations philanthropiques étrangères dissoutes : instructions, rapports de police, 1939-1943. / Forces de l'ordre et groupes paramilitaires. - Enquête sur les effectifs et l'activité de la police auxiliaire servant dans les communes : circulaire, réponses des maires, 1943-1944. Recours introduit par des familles après l'engagement de leur fils dans la Garde wallonne : correspondance, 1943-1944. Installation de la Milice en zone nord et activité de ses membres : textes officiels, correspondance, rapports de police, 1944. / Divers. - Internés étrangers transférés du camp du Vernet (Ariège) pour travailler pour l'Organisation Todt : liste, 1944 [1939-1944]. 

M 5196/4 : Activités de l'Association nationale pour l'Indochine française : rapports des sous-préfets, brochures, correspondance [1945-1946].

Série W 

Préfecture

1 W 1600 : Déclarations d'associations étrangères (principalement polonaises) : statuts, listes des membres étrangers, listes des associations étrangères, arrêtés ministériels, comptes rendus de réunions, rapports de police, récépissés, correspondance. 1924-1945, principalement 1939-1940 [1924-1945].

1 W 6422/1-2 : Surveillance des associations étrangères autorisées (en application de la circulaire du ministre de l'Intérieur du 14 janvier 1948) : rapports trimestriels de police [1954, 1956-1957].                                           

1 W 6507-1 W 6510 : Rapports trimestriels sur les associations étrangères [1950-1953].                                                                           

1 W 14746/1-2 : Dissolution des associations étrangères (polonaises) par arrêté ministériel du 11 janvier 1950 (Journal Officiel du 13 janvier) : listes des associations dissoutes, rapports de police, statuts, demandes et récépissés d'autorisation, listes des membres, fiches nominatives de renseignements, correspondance [1946-1950].

1 W 14747 : Dissolution ou refus d'autorisation des associations étrangères en application des dispositions du décret-loi du 12 avril 1939 : demandes d'autorisation, procès-verbaux et rapports de police, arrêtés ministériels, statuts, listes des membres, correspondance [1947-1955].

1 W 14748 : Autorisation des associations étrangères en application des dispositions du décret-loi du 12 avril 1939 : instructions ministérielles et préfectorales, demandes et récépissés, listes des associations étrangères autorisées ou dissoutes, statuts, listes des membres, déclarations de renonciation d'activité, procès-verbaux de police, correspondance [1939-1940].

1 W 14749-14750 : Surveillance des associations étrangères autorisées (en application de la circulaire du ministre de l'Intérieur du 14 janvier 1948) : rapports trimestriels de police [1949-1950].

1 W 14873 : Associations étrangères, demandes de renseignements émanées principalement du préfet du Nord (1950-1959) et du ministre de l'Intérieur (1947-1949) : arrêtés ministériels, rapports de police et des Renseignements généraux, notices individuelles de renseignements, statuts, correspondance [1947-1949].

1 W 14874 : Surveillance des associations étrangères autorisées (en application de la circulaire du ministre de l'Intérieur du 14 janvier 1948) : rapports trimestriels de police [1960-1961].

1193 W 121 : Dossiers d'associations étrangères dissoutes : arrêtés ministériels, statuts, rapports et notes de synthèse (police, renseignement généraux), notices biographiques, correspondance. Associations concernées : Comité des parents Polonais Opieka-Radzicielska, à Harnes (1949-1981), Les Amis de Charles Dickens de Boulogne-Condette, à Condette (1979), Société polonaise de tir, à Dourges (1949-1976), Association des hommes catholiques Polonais de Méricourt et Noyelles, à Méricourt (1956-1979), Comité culturelle de l'émigration polonaise en France, à Lens (1955-1979), Congrès des Polonais en France, à Lens (1949-1979), Société de gymanstique Sokols Polonais en France - section d'Oignies-Ostricourt, à Oignies (1954-1979), Club mandoliniste Wisla, à Noeux-les-Mines (1947-1979), Association de la jeunesse catholique polonaise, à Béthune (1956-1979) [1947-1981].

1193 W 72-1193 W 362 : Associations françaises et étrangères : registres, instructions, rapports de police [1902-1982].

Préfecture - Cabinet du préfet

1 W 14887 : Surveillance des étrangers et des groupements étrangers : notes, états numériques des étrangers résidant dans le département, rapports de police, fiches signalétiques des associations d'étrangers, fiches individuelles de renseignements de jeunes gens étrangers appelés au service militaire, listes nominatives des apatrides en âge d'être mobilisés, des prêtres et instituteurs polonais résidant dans le département, du personnel étranger sédentaire résidant à Calais, des Italiens prêts à s'engager pour la France en cas de guerre, des étrangers d'Arras engagés volontairement, coupures de presse, correspondance [1934-1940].

1405 W 317 : Surveillance des associations étrangères et des organisations nazies, saisie de lettres, de tracts et d'ouvrages, perquisition au siège de l'Association républicaine des anciens combattants : instructions ministérielles, notes de service, listes des suspects, rapports et procès-verbaux de police, notices biographiques, correspondance, tracts [1939-1944].

Préfecture - Direction de l'administration générale, Bureau de l'administration générale, des élections et des affaires militaires

1 W 33688 : Associations étrangères : rapports de police [1959]. 

1193 W 120 : Associations étrangères : répertoire alphabétique des associations étrangères (de la 1ère division, 1er bureau) (1938-1950),  notices de renseignement individuel relatives aux dirigeants de certaines  associations étrangères (1960-1980), instructions officielles (1939-1979), rapports de police et listes des associations étrangères (1967-1980) [1938-1980].

Préfecture - Direction de l'administration générale et du personnel, Bureau de l'administration générale et du service social

1 W 52285-1 W 52291 : Dossiers d'associations étrangères dissoutes avant 1974 : arrêtés ministériels, statuts, rapports et notes de synthèse (police, renseignement généraux), notices biographiques, correspondance [1929-1975].

1 W 52305 : Associations étrangères autorisées, déclarations de changement de bureau ou autre changement de situation : correspondance, notices individuelles de renseignements, rapports des services de police [1954-1955].

1 W 52306-1 W 52311 : Activités des associations étrangères autorisées (arrondissements de Béthune et Lens) : rapports de police (trimestriels), notes de synthèse, correspondance [1948-1975].

1 W 56985-1 W 52988 : Arrêtés de dissolution [1975-1978].  

Préfecture - Direction du cadre de vie et de la citoyenneté, Bureau des élections, des associations et de la citoyenneté

2322 W 1-2322 W 20 : Associations dissoutes de plein droit, dissoutes et transférées parues au Journal Officiel [1973-2001].

2568 W 1-2568 W 12 : Dossiers d'associations dissoutes et d'associations transférées avant 2005 [1905].

Sous-préfectures

2552 W 173-2552 W 205 : Sous-préfecture de Béthune. Associations dissoutes ou transférées et associations étrangères : statuts, compte-rendu, répertoires [1904-2003].

2552 W 216 : Sous-préfecture de Béthune. Associations étrangères dissoutes : répertoire [1963-1976].

1 W 7184 : Sous-préfecture de Béthune. Activités des associations étrangères de l'arrondissement de Béthune : rapports trimestriels, correspondance [1950-1953].         

13 W 1 : Sous-préfecture de Lens. Activité des associations étrangères : rapports de police et des Renseignements généraux [1962-1967].

1414 W 17/1-1414 W 19/1 : Sous-préfecture de Lens. Association étrangères de l'arrondissement de Lens (composition des associations, renouvellement de bureau, etc.) : rapports de police trimestriels, correspondance avec la préfecture (1964-1975), registre de transcription des modifications de statuts de l'association Union des sociétés féminines en France de Billy-Montigny (1947-1964) [1947-1979].

Département - Direction départementale des Renseignement généraux

2170 W 237 :  Groupements et associations (Association des femmes Algériennes, Amicale des Algériens en France, FLN Clandestin, Union des travailleurs Algériens en France, Comité national pour la défense de la République, Amicale générale de la jeunesse algérienne, Amicale général des commerçants Algériens, Front des forces socialistes, Organisation de la résistance populaire, parti de la révolution socialiste, Amicale générale des travailleurs Algériens, Confédération générale des travailleurs Algériens, Union sociale Nord-Africaine) : rapports des Renseignements généraux [1949-1989].

2170 W 240 :  Association des travailleurs d'Afrique Noire d'expression française) (1962-1990). Associations de français d'Afrique du nord (Rapatriés  d'Algérie) : rapports et notes de synthèse [1957-1991].

2170 W 244 : Activités des associations étrangères : liste des associations étrangères par commune (siège social, liste des membres du bureau, activité) (1975, 1977). Liste des étrangers ayant fait l'objet d'une admission de séjour (1987-1998) [1975-1998].

2170 W 245 : Activités d'associations étrangères (Union fraternelle franco-britannique, association France Grande-Bretagne, Amicale franco-britannique) : rapports et notes de synthèse, coupures de presse [1939-1990].

2170 W 249 : Polonais (enseignement en langue polonaise, Association France-Pologne, consulat, commémoration, manifestation folklorique, presse, groupements et association) : rapports et notes de synthèse, coupures de presse, statistiques [1952-1989].

Commissariats

22 W 92 : Commissariat de police de Barlin. Surveillance générale.- Associations étrangères : états trimestriels des changements de statuts et de bureaux [1959-1975].           

1933 W 63/1 : Commissariat de police de Bully-les-Mines. Activité des associations étrangères : rapports de police, notes de synthèse, notices de renseignements individuels, statuts, correspondance. Dont (Mazingarbe et Vermelles) : Union des associations polonaises catholiques de France - Section de Mazingarbe, cité 7 ; Association des libres étudiants de la bible - Section de Mazingarbe ; Association des anciens combattants Polonais en France - Section de Mazingarbe, cité 7 ; Union catholique polonaise Sainte-Barbe, à Mazingarbe ; Association dite Ligue du Rosaire, Mazingarbe, cité 2 ; Les éleveurs franco-polonais - Section de Mazingarbe ; Union des associations polonaises catholiques Saint Casimir - Section de Mazingarbe et Vermelles, cité 2 ; Jeunesse catholique polonaise, à Mazingarbe, cité 2 ; Union des éclaireurs Polonais de Vermelles ; Chorale polonaise Cécilia, à Mazingarbe ; Union des éclaireurs Polonais - Section de Mazingarbe, cité 7 ; Union des femmes Polonaises Marie-Curie Slodowska, à Mazingarbe ; Football Club Polonia, à Mazingarbe ; Organisation polonaise d'aide à la patrie, à Mazingarbe ; Union centrale des Polonais mutilés de guerre, à Mazingarbe, groupe Meller - Section de Mazingarbe ; Union centrale des Polonais, à Mazingarbe ; Union des femmes Polonaises Maria Monopnika, à Mazingarbe ; Conseil national des Polonais - Section locale cité des Brebis, à Mazingarbe ; Université ouvrière des émigrés Polonais en France - Section de Mazingarbe ; Italia Libera, à Vermelles ; Comité des écoles, à Mazingarbe ; Jeunesse Polonaise Grunwald, à Mazingarbe ; Confrérie du rosaire des mères chrétiennes - Section de Bully-Grenay ; Harmonia ; Saint- Joseph ; Jeunesse ouvrière catholique polonaise ; Cercle des Polonaises ; Le Rossignol ; Cercle Saint Louis ; Association de bienfaisance des résistants et combattants Polonais en France ; Union centrale des Polonais en France ; Association des témoins de Jéhovah ; Union des mutilés et invalides de guerre Polonais en France - Section de Bully ; Gwiazda ; Sainte-Barbe ; Organisation d'aide à la patrie ; Grunwald ; Conseil national des Polonais en France ; Union des femmes Polonaises ; Croix-Rouge Polonaise ; Anciens combattants Polonais en France ; Union des anciens combattants de la résistance Polonaise (POWN) [1946-1981].

1933 W 68 :  Commissariat de police de Bully-les-Mines. Rapports annuels des associations étrangères [1973-1975].

28 W 164 : Commissariat de police de Liévin. Renseignements généraux. Associations étrangères : notices de renseignement (1939-1951) puis répertoire (1952-1967) (noms des membres du bureau, objet, nombre d'adhérents), circulaires, statuts (1939-1967). Algériens, répression du terrorisme : rapports du commissaire, notes d'information des Renseignements généraux intéressant Liévin, circulaires (1957-1963) ; recensement : statistiques sur le nombre et les conditions de logement des travailleurs immigrés (1958) [1939-1963].  

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Congrégations et Associations cultuelles

Série J 

1 J 1924/15 : Dévolution des biens du conseil presbytéral à la nouvelle association cultuelle en 1906 : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières ; inventaire des biens ; acte de dévolution ; extrait du registre des délibérations du conseil presbytéral (6 pièces) [1906].

1 J 1924/3 : Association cultuelle de l'Église réformée de Wanquetin. Statuts de l'association adoptés en mars 1906, mais incomplets. Publication au journal officiel, 28 avril 1906, p. 2928. Modifications apportées par l'assemblée générale du 6 mars 1910. Copie des statuts, 15 juillet 1921 [1906-1912].

74 J 109/111 : Abbé Raymond François. Caisse d'allocations familiales de l'enseignement privé et des cultes de la Région du Nord : statuts, procès-verbaux d'assemblées générales, correspondance ; statuts de l'Association professionnelle d'entraide de l'enseignement libre et des cultes de la Région du Nord [1935-1946].

74J 15/307 : Paroisse de Boulogne-sur-Mer (Saint-Nicolas). Associations paroissiales. "Association Saint-Nicolas" pour la gestion de l'école libre Saint-Nicolas, située rue Farinette à Boulogne-sur-Mer : statuts, devis, factures, correspondance, état du personnel (1882-1907). "Société artistique Jeanne d'Arc" pour la gestion de la salle d’œuvres : statuts, correspondance (1913-1916) [1882-1916].

74 J 494/15 : Paroisse de Quéant. Statuts de l'association des mères chrétiennes de la paroisse [1850-1899].

75 J 2/1 : Association cultuelle de l'Église réformée évangélique d'Arras. Registre d'inscription des modifications apportées aux statuts et des changements survenus dans la direction de l'administration : texte des statuts (25 février 1934) ; modification des statuts (10 juillet 1937) ; élections au conseil presbytéral (25 février 1934 et 10 janvier 1937) [1934-1937]. 

75 J 2/2 : Association cultuelle de l'Eglise réformée d'Arras. Modification des statuts : récépissés de déclarations de dépôt de modifications (02/04/1936, 14/01/1937, 01/12/1948, 15/03/1967, 13/03/1981, 03/04/1984, 30/01/1987, 25/03, 15/04, 05/08 et 09/09/1987), correspondance au sujet d'une modification des statuts (1988), textes des statuts adoptés les 10/07/1948, 27/02/1966, 06/02/1977, 28/01 et 10/05/1987, 06/03/1988. Pièce jointe : modèle type de statut (1906?) [1906-1988].

75 J 3/9 : Ministères, papiers divers. Association en vue de favoriser les familles nombreuses de ministres du culte protestant : compte-rendu de l'assemblée générale du 14/02/1958. Cahiers de l'Association des pasteurs de France (n° 5 de juillet 1976 ; n° 8 de mars 1978). Statuts de la caisse auxiliaire de retraite des membres du corps pastoral (1949) [1949-1978].

75 J 6/1 : Association cultuelle d'Arras. Répertoire des membres de l'association cultuelle d'Arras, Achicourt, Verdrel et disséminés [1920-1950].

75 J 6/2 : Association cultuelle d'Arras. Deux listes de membres de l'association cultuelle d'Arras [1955-1965].

75 J 6/3 : Association cultuelle de l'Église Réformée d'Arras. "Registre des membres responsables [électeurs] de l'Association cultuelle de l'Église Réformée d'Arras [tenu de 1944 à 1963]". En tête, formulaires de demande d'inscription sur la liste électorale (1944-1955) [1944-1963].

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Sources complémentaires

La sous-série 3 U présente un ensemble de documents relatifs aux informations judiciaires d’association sur des statuts d’associations.

Il est également intéressant de consulter, pour ce qui concerne les congrégations et associations cultuelles, la sous-série 15 V relative aux dévolutions de biens.

Enfin, la série Z peut aussi donner des renseignements sur les associations et collectifs divers (par exemple le 4 Z sur l’activité donc la surveillance, et le 5 Z sur des dossiers d’associations). 

Bibliothèque historique

Sans lieu

• BHA 681/8 : Association des combattants de 1870-1871. Statuts du 28 juin 1898 modifiés le 12 juillet 1898 [1898].
• BHA 1010/39 : Statuts et règlement des courses de la Fédération vélocipédique du Nord [1892].
• BHB 803/2 : Fédérale sportive du Pas-de-Calais. Union départementale d'éducation physique et morale, favorisant la préparation militaire. Statuts [1912].
• BHB 929/5 : Société de prévoyance et de secours mutuels des médecins du Pas-de-Calais. Statuts, Compte-rendu des assemblées [1860-1867].
• BHB 1428/31 : Fédérale sportive du Pas-de-Calais. Union départementale d'éducation physique, civique et morale favorisant la préparation militaire. Statuts.   
• BHC 121/7 : Association fraternelle des ouvriers et des employés des chemins de fer français. Statuts, invitations à la fête du 12 octobre 1902 et à la messe du 27 juillet 1902 [1902].
• BHC 187/1 : Exposition départementale de 1875. Catalogue (en tête : statuts de l'Union artistique). Coupures de journeaux. Invitation à la séance publique du 31 mars 1878 [1875-1878].
• BHD 472/11 : Académie de l'industrie agricole, manufacturière et commerciale le 26 décembre 1830. Prospectus publiant les statuts, la liste des membres, etc. [1833].

Aire-sur-la-Lys

• BHA 1011/21: Société des carabiniers d'Aire-sur-la-Lys. Règlement ou statuts [1898].
• BHB 1354/13 : Association amicale des anciens élèves des frères d'Aire-sur-la-Lys. Règlement ou statuts [1899].

Arras

• BHA 616/16 : Société typographique de secours mutuels d'Arras. Statuts (25 août 1904) [1904].
• BHA 697/4 : Union des Sociétés françaises de sports athlétiques. Collège d'Arras. Société des jeux de plein air fondée le 25 novembre 1889. Statuts [1899].
• BHA 697/5 : Statuts de la Société de charité maternelle d'Arras (31 mai 1856) [1856].
• BHA 1008/4 : Société de gymnastique et d'armes d'Arras. Statuts et règlement intérieur [1883].
• BHA 1011/3 : Statuts du cercle des officiers de l'armée territoriale et de la réserve de l'arrondissement d'Arras [1883].
• BHB 890/29 : Statuts et règlements de la réunion des officiers d'Arras [1911].
• BHB 898/12 : Association des anciens élèves du collège d'Arras. Statuts [1879].
• BHB 898/24 : Statuts et règlements de la société artésienne d'horticulture [1893].
• BHB 899/24 : Cercle artésien. Invitations. Statuts (1856, 1863, 1866) [1840-1891].
• BHB 901/15 : Groupe espérantiste d'Arras. Prospectus. Bulletin d'adhésion. Statuts [1903].
• BHB 907/17: Ville d'Arras. Société des amis des arts et de l'industrie. Statuts [1838].
• BHB 907/18 : Formation d'une Société des amis des arts et de l'industrie à Arras. Statuts [1833].
• BHB 915/12 : Cercle commercial. Statuts et règlement. Objet de la société, durée, cotisations [1876].
• BHB 931/1 : Société des combattants de 1870-1871, d'Arras et environs. Statuts, convocations [1898-1899].
• BHB 1206/8 : Statuts et règlements de la Société artésienne d'horticulture [1898].
• BHB 1353/14 : Caisse d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail et caisse de réassurance contre la mortalité du bétail de l'arrondissement d'Arras. Statuts [1904].
• BHC 148/10 : Société d'encouragement aux jeux de balle au tamis et à la raquette. Statuts [1884].     
• BHC 306/1 : Société des médaillés de Sainte-Hélène d'Arras. Statuts [1860].
• BHC 326/7 : Société des jeux de plein air du collège d'Arras. Ville d'Arras. Champ de Mars. Annonce d'un match de football entre l'Union athlétique du lycée de Douai et la Société des jeux de plein air du collège d'Arras. Composition des deux équipes, règles du jeu de foot-ball association, extraits des statuts et liste des membres de la société. 

Arques

• BHA 598/7 : Club colombophile "Arquois" 1922-1923. Statuts [1922].

Auchel

• BHA 1010/42 : Mutualité / Association / Protection sociale des ouvriers et employés de la compagnie de Ferfaÿ (Auchel). Statuts.   

Bapaume

• BHA 1008/13 : Association des anciens élèves de l'institution Saint-Jean-Baptiste à Bapaume. Statuts. Liste des adhérents (1896-1897) [1897].

Bailleul-lès-Pernes

• BHA 1033/1 : Section de mutilés, veuves et anciens combattants de Bailleul-lez-Pernes. Statuts modifiés par décision de l'assemblée le 4 décembre 1927 [1927].

Béthune

• BHB 926/21 : Cercle de Béthune. Statuts et règlement intérieur.     
• BHB 2478 : Association amicale des anciens élèves de l'Institution Saint-Vaast, Béthune. Statuts.       

Beuvry

• BHB 1425/22 : Association des chefs de famille de Beuvry. Statuts (adoptés par l'Assemblée générale du 28 mars 1909) [1909]. 

Billy-Montigny

• BHA 883/6 : Société de Musique. Harmonie de Billy-Montigny. Statuts [1901].

Boulogne-sur-Mer

• BHA 613/7 : Société républicaine d'instruction et d'éducation populaire. Boulogne, Desvres, Samer. Statuts (26 septembre 1899) [1899].
• BHA 682/19 : Statuts du cercle littéraire de Boulogne-sur-Mer [1883].
• BHA 700/9 : La basoche mutualiste, société libre de secours mutuels de l'arrondissement de Boulogne-sur-Mer, fondée en 1907. Statuts [1913].
• BHA 1008/14 : Ville de Boulogne-sur-Mer. Association amicale des anciens élèves de l'école communale de la rue de Bréquerecque. Statuts [1897].
• BHA 1008/19 : Véloce-club Boulonnais. Statuts [1895].
• BHA 1008/20 : Société des cyclistes boulonnais fondée en 1887. Statuts révisés 1893.   
• BHA 1008/24 : Ville de Boulogne-sur-Mer. Règlement et statuts de la société d'archers Guillaume Tell [1896].
• BHA 1008/25 : Association amicale des anciens sous-officiers de Boulogne-sur-Mer. Livret de sociétaire et statuts [1899].
• BHA 1009/1 : Ville de Boulogne-sur-Mer. Les Papillons, club intime et musical. Direction : Francis Dorval. Statuts [1900].
• BHA 1009/15 : Société d'émulation nautique, d'escrime et de gymnastique. Statuts [1879].
• BHA 1009/17 : Statuts de la société de tir de Pont-de-Briques [1883].
• BHA 1010/34 : Les Francs. Société civile en participation fondée le 1er mars 1904. Statuts [1904].
• BHA 1017/6 : Association France - Grande-Bretagne. Section de Boulogne-sur-Mer. Statuts et carte de membre [1935].
• BHA 1018/9 : Ligue du Sacré-Coeur de Jésus, établie dans la Basilique Notre-Dame de Boulogne. Statuts (22 octobre 1925) [1925].  
• BHB 897/8 : Société du sou des écoles de Boulogne-sur-Mer. Statuts.
• BHB 932/6 : Association littéraire et artistique de la jeunesse. Statuts [1881].
• BHB 1350/10 : Statuts du cercle sténographique boulonnais [1900].
• BHB 1351/1 : Statuts et règlement intérieur de l'association amicale des anciens élèves du collège communal de Boulogne-sur-Mer [1882].
• BHB 1351/7 : Ville de Boulogne-sur-Mer. Association amicale des anciens élèves de l'école pratique d'industrie. Statuts [1898].
• BHB 1351/10 : Cercle anglo-français de Boulogne-sur-Mer. Statuts [1882].
• BHB 1351/18 : Ville de Boulogne-sur-Mer. Association amicale des anciens élèves de l'école de la place Navarin. Statuts et livret [1898].
• BHB 1354/7 : Ville de Boulogne-sur-Mer. Statuts de la société coopérative anonyme "L'Alimentation boulonnaise" [1903].
• BHB 4084/14 : Société du sou des écoles laïques de Boulogne-sur-Mer. Statuts (arrêtés en assemblée générale le 11 octobre 1881, suivis de l'arrêté préfectoral d'autorisation du 21 janvier 1885, sic pour 1882) [1881-1882].
• BHC 1036/3 : Société artistique de Boulogne-sur-Mer. Statuts [1880].
• BHB 5422/16 : Statuts de l'Association Saint-Nicolas fondée pour la défense des intérêts religieux de la paroisse Saint-Nicolas de Boulogne-sur-Mer.     

Bourecq

• BHA 1033/2 : Statuts de la société de secours mutuels La Prévoyante établie dans la commune de Bourecq. Livret de sociétaire.    

Calais

• BHA 1744/1 : Les amis de la bille rouge. Statuts.       
• BHA 1744/2 : Chambre syndicale des propriétaires de Calais fondée le 1er mars 1888. Statuts [1904].
• BHA 1744/3 : Union du commerce de Calais pour la défense des intérêts du travail, de l'industrie et du commerce fondée en 1893. Statuts et règlement intérieur [1907].
• BHA 615/13 : Société des amis des arts de Calais fondée en 1892. Statuts [1895].
• BHA 615/15 : Société des amis des arts de Calais. Statuts [1892].
  BHA 1009/22 : Statuts et règlement de l'Union commerciale. Association des dessinateurs et des employés de commerce de Calais et de Saint-Pierre (30 août 1876) [1877].
• BHA 1009/29 : Société coopérative de consommation "L'Abeille de Calais". Statuts [1898].
• BHA 1010/14 : Chambre syndicale l'Union des charretiers voituriers et camionneurs de Calais. Statuts et règlement [1900].
• BHA 1010/21 : Statuts de la société de secours mutuels La Mutualité de Calais [1880].
• BHA 1011/15 : Mutualité / Association / Protection sociale approuvée "La Solidarité" fondée le 5 novembre 1889, reconstituée sur de nouvelles bases, le 6 août 1897 et approuvée le 12 octobre 1901. Statuts [1901].
• BHB 1354/19 : Mutualité / Association / Protection sociale approuvée, l'Union mutuelle de Calais, ci-devant : L'Union commerciale, fondée le 30 août 1876. Statuts et règlement [1900].
• BHB 1354/23 : Cercle de l'Union. Statuts [1895].
• RODB 844/18 : Société historique du Calaisis. Statuts. Liste des membres au 1er avril 1914 [1914].

Carvin

• BHB 1354/2 : Mutualité / Association / Protection sociale des ouvriers et employés de la Société anonyme des mines de Carvin. Statuts [1895].

Coyecques

• BHA 1037/17 : Société de tir communale et scolaire La Concorde de Coyecques fondée le 15 novembre 1907. Statuts [1907].

Croisilles

• BHA 1008/10 : Commune de Croisilles. Société de Tir "La Patriote". Statuts.     

Desvres

• BHA 613/7 : Société républicaine d'instruction et d'éducation populaire. Boulogne, Desvres, Samer. Statuts (26 septembre 1899) [1899].

Écourt-Saint-Quentin

• BHA 1009/21 : Cercle de la concorde d'Écourt-Saint-Quentin. Statuts [1886].

Étaples

• BHA 1009/27 : Association amicale des commerçants de la ville d'Étaples. Statuts de l'association et noms des membres.    

Fouquières-lès-Lens

• BHA 1011/16 : Statuts de la coopérative ouvrière de consommation "La Fourmie", société anonyme à capital et personnel variable établie Grande Rue à Fouquières-lès-Lens. 

Frévent

• BHA 1011/18 : "La Solidarité du textile de Frévent". Société de secours en cas de maladie. Statuts [1908].
• BHB 720/5 : Les démocrates fréventins. Société d'assistance mutuelle des originaires de Frévent, résidant à Paris. Statuts [1899].

Harnes

• BHA 1011/17 : Harnes. Statuts de la société coopérative ouvrière de consommation dite "La Clairvoyance des Prolétaires d'Harnes". Livret de sociétaire.

Hénin-Liétard

• BHA 1009/26 : Société coopérative "La Prévoyance des Prolétaires". Hénin-Liétard. Statuts de la caisse de secours. 
  BHA 1011/14 : Libre-Pensée socialiste. Groupe La Prévoyance d'Hénin-Liétard. Statuts [1892].     

Helfaut

• BHB 898/14 : Caisse de secours mutuels d'Helfaut. Statuts [1908].

Isbergues

• BHA 1033/3 : Commune d'Isbergues. Statuts de la Société libre de secours mutuels "La Fraternelle" (28 août 1898). Livret de sociétaire [1898].

Leforest

• BHB 1354/29 : Union Vélocipédique de Leforest. Statuts [1897].

Le Portel

• BHB 896/28 : Commune du Portel. Société d'assurance mutuelle entre les marins pêcheurs pour perte de matériel de pêche par suite d’événements de mer. Statuts de la société [1894].
  BHB 1353/9 : Commune du Portel. Association ouvrière. Mutualité / Association / Protection sociale entre les corporations. Statuts [1898].

Liévin

• BHA 592/9 : Mutualité / Association / Protection sociale des ouvriers et employés de la société houillère de Liévin. Statuts approuvés par décision ministérielle en date du 27 décembre 1894 et modifiés par décisions ministérielles en date du 17 novembre 1896, du 19 novembre 1901, du 19 mai 1903 et du 7 octobre 1908.  

Lillers

• BHA 697/8 : Société de tir de Lillers. Statuts [1908].
• BHA 1033/4 : Statuts et règlement de la société de secours mutuels de Lillers (approuvés par arrêté préfectoral du 6 avril 1884) [1884].

Longuenesse

• BHB 1431/11 : Mutualité / Association / Protection sociale et de prévoyance des communes de Saint-Martin-au-Laërt, Longuenesse, Tatinghem, Tilques et Salperwick. Statuts révisés en 1903.

Louches

• BHB 1430/15 : La providence rurale. Statuts (Société mutuelle établie à Louches) [1908].

Marquise

• BHA 1008/6 : Commune de Marquise. "La Ruche", société de secours mutuels et caisse de retraite de Marquise, Rinxent. Statuts. Livret de sociétaire.    
  BHA 1008/11 : Association Les Aspirants de la Veine, à Marquise. Livret de sociétaire comportant le texte des statuts [1902].
  BHB 931/3 : Ville de Marquise. Statuts et règlement de la Société d'archers "La Fraternelle" [1878].

Mazingarbe

• BHA 1021/13 : Amicale Saint-Joseph. Association des anciens élèves de l'école des garçons des Brebis-Mazingarbe. Statuts (1er janvier 1932) [1932].       

Montreuil

• BHB 602/4 : Statuts de la société de charité dite de Bon-Secours à Montreuil-sur-Mer [1851].
• BHC 1014/12 : Société républicaine d'instruction de Montreuil-sur-Mer. Statuts. Arrêté préfectoral du 17 novembre 1880 [1880].

Samer

• BHA 613/7 : Société républicaine d'instruction et d'éducation populaire. Boulogne, Desvres, Samer. Statuts (26 septembre 1899) [1899].

Saint-Martin-au-Laërt

• BHB 1431/11 : Mutualité / Association / Protection sociale et de prévoyance des communes de Saint-Martin-au-Laërt, Longuenesse, Tatinghem, Tilques et Salperwick. Statuts révisés en 1903. 

Saint-Omer

• BHA 610/5 : Ville de Saint-Omer. Société de pêche "La Concorde". Statuts [1924].
• BHA 1009/9 : Ville de Saint-Omer. Véloce-club Audomarois fondé le 1er mars 1889. Statuts [1893].
• BHA 1009/19 : Société colombophile "Les Voltigeurs de l'Aa" à Saint-Omer. Statuts [1899].
• BHB 825/16 : Statuts de la société Le Ratier-Club de Saint-Omer [1922].
• BHB 1353/19 : Cercle de l'Union industrielle et commerciale de Saint-Omer. Statuts et règlements [1882].
• BHB 1353/28 : Société de gymnastique et d'instruction militaire l'Union de Saint-Omer autorisée par arrêté préfectoral du 3 mai 1884. Statuts. Règlement d'ordre intérieur. règlement de la fanfare [1891].
• BHC 293/11 : Société des pêcheurs de Saint-Omer. Statuts.   
• BHB 612/8 - 8bis : Association de anciens élèves du lycée de Saint-Omer. Statuts de l'association [1881-1907].

Saint-Pierre-lès-Calais

• BHA 1010/9 :  Statuts de la société de secours mutuels "La Fraternité" de Saint-Pierre-lès-Calais [1878].
• BHB 825/9 : Statut de la Société des sciences industrielles de Saint-Pierre-lèz-Calais [1884].
• BHB 1354/9 : Ville de Saint-Pierre-lès-Calais. Cercle de l'Industrie. Statuts et règlement [1881].
• BHB 1354/10 : Ville de Saint-Pierre-lès-Calais. Sociétés de la Libre Pensée dans la Vérité. Statuts et règlement [1881].

Salperwick

• BHB 1431/11 : Mutualité / Association / Protection sociale et de prévoyance des communes de Saint-Martin-au-Laërt, Longuenesse, Tatinghem, Tilques et Salperwick. Statuts révisés en 1903.

Tatinghem

• BHB 1431/11 : Mutualité / Association / Protection sociale et de prévoyance des communes de Saint-Martin-au-Laërt, Longuenesse, Tatinghem, Tilques et Salperwick. Statuts révisés en 1903.

Tilques

• BHB 1431/11 : Mutualité / Association / Protection sociale et de prévoyance des communes de Saint-Martin-au-Laërt, Longuenesse, Tatinghem, Tilques et Salperwick. Statuts révisés en 1903.