Archives - Pas-de-Calais le Département
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Alerte canicule : si vous prévoyez de venir consulter des documents en salle de lecture

En raison des fortes chaleurs, et en l’absence de système de climatisation, des températures supérieures à 30° C sont constatées en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois. L’INRS (Institut national de recherche et de sécurité) indique qu’au-delà de 30°C pour une activité sédentaire la chaleur peut constituer un risque pour la santé. Nous invitons ainsi nos lecteurs devant y effectuer des recherches à prendre leurs dispositions. Une fontaine à eau est présente à l’extérieur de la salle de lecture ; cependant, les gobelets n’étant pas fournis, nous vous invitons à venir avec votre contenant.

Des dispositions temporaires sont également prises pour assurer la bonne conservation des documents :

  • le service de mise en réserve de documents pour le lendemain est suspendu ;
  • des mesures spécifiques à certaines typologies de documents particulièrement sensibles aux températures élevées (par exemple photographies et documents scellés) pourront être adoptées et engendreront un délai supplémentaire de remise ;
  • la gestion des commandes pourra également être ajustée.

Nous vous remercions de votre compréhension.

Dépôt

Seule modalité susceptible de faire l’objet d’un simple acte sous seing privé, le dépôt est également la seule forme n’entraînant pas transfert de propriété au bénéfice de la personne publique concernée. Il se définit comme un acte par lequel on reçoit la chose d’autrui, à la charge de la garder et de la restituer en nature  (art. 1915 du Code civil). Le dépôt concerne les archives publiques (archives communales déposées par exemple) et les archives privées.