Fermeture du centre Georges-Besnier jusqu'à nouvel ordre
En raison d’une panne du chauffage du Centre Georges-Besnier, sa salle de lecture (Arras) ferme jusqu’à nouvel ordre. Pour toute recherche administrative urgente sur les fonds conservés sur le site concerné (archives contemporaines), nous vous invitons à nous contacter pour une communication par correspondance ou, en cas de nécessité pratique, pour organiser une session de consultation en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois des documents nécessaires à votre recherche.
Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.
Armoiries de la noblesse d'Artois
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Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Vous trouverez dans cette petite exposition les actes d'enregistrement d'armoiries conservés dans l'un des registres du fonds de l'Élection d'Artois (cote 3 C 15).
Conformément à une ordonnance du roi Philippe II d'Espagne du 17 février 1576, l'Élection d'Artois jugeait en première instance toutes les affaires relatives à la qualité des nobles. Elle conserva ses attributions après le rattachement de la province à la France par les traités de 1659 et 1678. S'appuyant sur la déclaration de Louis XIV du 8 février 1661 relative à la recherche et punition des usurpateurs du titre de noblesse
, les Élus d'Artois firent eux-mêmes une ordonnance, le 28 mars 1665, qui obligea tous les nobles artésiens à fournir justification de leur qualité et à faire enregistrer leurs armoiries au tribunal de l'élection, où des registres spéciaux furent établis dans ce but. Ces poursuites avaient essentiellement un but fiscal : les nobles n'étaient pas imposés comme les autres contribuables. Il était ainsi important de vérifier le bien fondé des exemptions.
Le registre coté 3 C 15 contient 45 actes d'enregistrement d'armoiries, de juin 1665 à avril 1673 ; ceux-ci se présentent sous la forme de suppliques : y sont précisés la qualité, les titres et la filiation du postulant. L'acte se conclut par la décision d'enregistrement des Élus réunis en cour, prononcée avec le consentement du procureur du roi. Chacun des actes s'accompagne du dessin des armoiries du postulant.
Ce registre est consultable sous forme numérique en salle de lecture.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Jean-Jacques de La Porte. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus provinciaux d’Artois,
Remonstre Jacques de La Porte, escuier, sieur de la Motte et de Vaux, à ce qu’il vous plaise, mesdits sieurs, faire enregistrer les armoiries joinctes, en conformité de l’ordonnance du VIII mars dernier pour ce subjet publiée et affichée de vostre part. Quoy faisant, etc. A cotté est escrit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XVI juin 1665.
Ledit procureur, aiant veu cette requeste et les armoiries jointes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher qu’icelles soient enregistrées ès registres de cette Eslection et qu’il consente en son esgard estre faite pour y avoir recours aux occasions. Du 23 juin 1665. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du IIII juillet 1665. Signé Berthe.
Jean Jacques de La Porte, escuier, sieur de la Motte et de Vaux, etc., fils de Louis et de damoiselle Anne de Succre.
Acte d'enregistrement d'armoiries de François-Albert de la Motte. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus provinciaux du pays et comté d’Artois,
Supplie humblement François-Albert de la Motte, escuier, seigneur du Troncquoy, fils de noble homme Philippes de la Motte, escuier, seigneur dudit Troncquoy, capitaine de chevaux entretenu au service de Sa Majesté catholique, et de damoiselle Marie Cornelio de Hemers, demeurant en la ville de Hesdin, qu’en conformité des ordonnances publiées à ce siège, il plaise à la Cour ordonner au greffier de cedit siège d’enregistrer les armoiries cy-joinctes ainsy qu’elles sont despeintes. A cotté est escrit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XIX may 1665.
Ledit procureur, aiant veu cette resqueste et sentence du 25 may 1602, consente que les armoiries dudit sieur remonstrant (requérant) soit enregistrées ès registres de cette Eslection pour y avoir recours aux occasions. Du premier juin 1665. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du IIII juillet 1665.
François-Albert de la Motte, escuier, sieur du Troncquoy, fils de noble homme Philippes de la Motte, escuier, sieur dudit lieu, et damoiselle Anne Marie Cornelio de Hemers.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Charles Vignon. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus d’Artois,
Messieurs les Esleus d’Artois sont très humblement suppliez de faire enregistrer à l’Election les armoiries de Charles Vignon, escuier, sieur Douvencourt, fils de feu Antoine-Ignace Vignon, aussy escuier, sieur Douvencourt et d’Allenne, et de damoiselle Marie-Claire Deleval. Soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XXV juin 1665.
Ledit procureur du Roy, aiant veu cette requeste et les armoiries cy-jointes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature d’icelles, qu’il consente estre faite au registre de cette Eslection pour y avoir recours aux occasions. Du XXVII juin 1665. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du IIII juillet 1665. Signé Berthe.
Charles Vignon, escuier, sieur Douvincourt, fils de feu Antoine-Ignace Vignon, aussy escuier, sieur dudit lieu et Allenne et de damoiselle Marie-Claire Deleval.
Acte d'enregistrement d'armoiries d'Ignace Boudart. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus d’Artois,
Messieurs les Esleus d’Artois sont très humblement suppliez de faire enregistrer à l’Election les armoiries d’Ignace Boudart, escuier, sieur de Warlincourt, fils aisné de feu David Boudart, aussy escuier, sieur de Ramicourt, etc., et de damoiselle Magdelaine Vignon. Soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XXVIII may 1665. Ledit procureur, aiant veu et examiné cette requeste, consente que les armoiries dudit sieur Boudart seront registrées ès registres de cette Eslection. Du IIII juillet 1665. Signé Berthe.
Ignace Boudart, escuier, sieur de Warlincourt, fils aisné de feu David Boudart, aussy escuier, sieur de Ramicourt, etc., et de damoiselle Magdelaine Vignon.
Acte d'enregistrement d'armoiries de François Bassée. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs des Esleus d’Artois,
Remonstre humblement François Bassée, escuier, sieur d’Esquires, Pressy, fils de Jean, maieur héréditaire de Chérisy, et damoiselle Léonore de Verloing, à ce qu’il vous plaise, mesdits sieurs, d’enregistrer les armoiries jointes en conformité de vostre ordonnance en dacte du XXVIII mars dernier. Soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XIII juillet 1665.
Ledit procureur, aiant veu cette requeste et armoiries jointes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature desdites armoiries en la forme qu’elles sont despeintes et qu’il consente en son esgard estre faite. Du XXI juillet 1665. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du XXVIII juillet 1665. Signé Berthe.
François Bassée, escuier, sieur d'Esquires, Pressy, etc., fils de Jean, maieur héréditaire de Chérisy, et damoiselle Léonore de Verloing.
Acte d'enregistrement d'armoiries d'Oudart-Joseph de Labuissière. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus d’Artois,
Oudart Joseph de Labuissière, escuier, sieur de Lusy, pour satisfaire à vostre ordonnance, vous présente, messieurs, le blazon de ses armes, requérant monsieur le procureur du Roy qu’elles soient registrées en la forme et coustume ordinaire. Soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XIX juin 1665.
Ledit procureur, aiant veu cette requeste et armoiries jointes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature d’icelles en la forme qu’elles sont despeintes, consentant en son esgard estre faite. Du XXIII juin 1665. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du IIII juillet 1665. Signé Berthe.
Oudart-Joseph de Labuissière, escuier, sieur de Lusy, fils d'Eloy , vivant escuier, sieur de Rougeville, Amblain, etc., et de damoiselle Marie de Montgodefroy, damoiselle dudit Lusy.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Philippes Denis. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus d’Artois,
Messieurs les Esleus d’Artois sont très humblement suppliez de vouloir faire enregistrer à l’Election les armoiries de Philippes Denis, fils de Jacques, vivant escuier, sieur de Sapigny, Revillon, etc., et de damoiselle Jolente Lemarchant, fille de Jacques, escuier, sieur de la Haye, etc. Quoy faisant, etc. Soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du VII juillet 1665.
Ledit procureur, aiant veu cette requeste et les armoiries ainsy qu’elles sont despeintes cy-joinctes, consente qu’elles soient enregistrées ès registres de cette Eslection pour y avoir recours aux occasions. Du VII juillet 1665. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question [seront] registrées ès registres de cette Eslection. Du XXVIII juillet 1665. Signé Berthe.
Philippes Denis, fils de Jacques, vivant escuier, sieur de Sapigny, Revillon, etc., et de damoiselle Jolente Lemarchant, fille de Jacques, escuier, sieur de la Haye.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Jean-François Damiens. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus d’Artois,
Messieurs les Esleus d’Artois sont très humblement suppliez de vouloir faire enregistrer à leur Eslection les armoiries de Jean-François Damiens, escuier, sieur de Waringhem, lieutenant général des ville et gouvernance de Béthune, fils de feu Nicolas, vivant advocat au Conseil d’Artois, sieur de Berles en Beaurains, et de damoiselle Marie Menche. Soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du VII juillet 1665.
Ledit procureur, aiant veu cette requeste et les armoiries joinctes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher qu’elles soient enregistrées ès registres de cette Eslection en la forme qu’elles sont despeintes, à quoy il consente. Du VII juillet 1665. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du XXVIII juillet 1665. Signé Berthe.
Jean-François Damiens, escuier, sieur de Waringhem, fils de feu Nicolas, vivant advocat au Conseil d'Artois, sieur de Berles-en-Beaurains, et de Marie Menche.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Jacques d'Ostrel. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus d’Artois,
Supplie Messire Jacques d’Ostrel, chevalier, baron de Flers, sieur de Cambligneul, fils de Robert et de damoiselle Bonne de Lannoy […], qu’il vous plaise d’enregistrer ses armoiries en la forme qu’elles sont cy-despeintes, conformément au placart dernier publié. Quoy faisant, etc. Soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du […] juillet 1665.
Ledit procureur, aiant veu cette requeste et les armoiries en la forme qu’elles sont despeintes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature d’icelles et qu’il consente en son esgard estre faite ès registres de cette Eslection. Du XXIIII juillet 1665. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du XXVIII juillet 1665. Signé Berthe.
Messire Jacques d'Ostrel, chevalier, baron de Flers, sieur de Cambligneul, fils de Robert et de damoiselle Bonne de Lannoy [...] desdits lieux.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Jean-François de Partz. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus d’Artois,
Remonstre humblement Jean-François de Partz, escuier, sieur de Herlin, Buisertain, fils de Jean, escuier, sieur desdits lieux, capitaine d’Avesnes-le-Comte, et damoiselle Marie Bassée, à ce qu’il vous plaise, mesdits sieurs, d’enregistrer les armoiries jointes en conformité de vostre ordonnance en dacte du 28 mars dernier. Soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du treize juillet 1665.
Ledit procureur, aiant veu cette requeste et armoiries joinctes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature desdites armoiries en la forme qu’elles sont despeinctes et qu’il consente en son regard estre faite. Du XXI juillet 1665. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du XXVIII juillet 1665. Signé Berthe.
Jean François Parts, escuier, sieur de Herlin, Buissertain, fils de Jean, escuier, sieur desdits lieux, capitaine d'Avesnes le Comte, et de damoiselle Marie Bassée.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Charles de Moncheaux. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus provinciaux sur le fait de la noblesse et des aydes d’Artois,
Messire Charles de Moncheaux, chevalier, seigneur de Foncquevillers, Moncheaux, Hanescamps, La Tramerie, etc., fils de François de Moncheaux, vivant escuier, seigneur dudit Foncquevillers et autres lieux, et de damoiselle Anne du Val, en obéissant aux ordonnances de la Cour, vous supplie, Messieurs, d’ordonner à vostre greffier de registrer ses armoiries ainsy qu’elles sont icy dépeintes ès registres de vostre Eslection, et vous ferés justice. A cotté est escrit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XVI juin 1666.
Le procureur du Roy de cette Eslection, aiant veu cette requeste et les armoiries du sieur remonstrant jointes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature desdites armoiries, consentant qu’icelles soient enregistrées ès registres de ladite Eslection. Fait cedit XVI juin 1666. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Dudit XVI juin 1666. Signé Berthe.
Messire Charles de Moncheaux, chevalier, seigneur de Foncquevillers, Hanescamps, Moncheaux, La Tramerie, etc., conseiller du Roy, esleu sur le fait de la noblesse et des aydes d’Artois, fils de François de Moncheaux, escuier, seigneur de Foncquevillers et autres lieux, et de damoiselle Anne du Val.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Jacques-Louis de Mullet. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus provinciaux sur le fait de la noblesse et des aydes d’Artois,
Supplie humblement Jacques-Louis de Mullet, escuier, sieur de La Laque, conseiller du Roy, esleu d’Artois, fils de Jean, aussy escuier, sieur d’Acheville et de Lozinghem, conseiller de Sa Majesté en son Conseil provincial d’Artois, et de damoiselle Marie de Thieulaine, qu’il plaise à la Cour d’ordonner que ses armoiries cy-jointes et despeintes soient enregistrées au registre de cette Eslection conformément à l’édit décretté par Messieurs dudit Conseil le XXXI juillet 1664 et publié en cette Eslection le II aoust suivant, et ce pour y avoir recours aux occasions. Quoy faisant, etc. A cotté est escrit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du 16 juin 1666.
Le procureur du Roy de cette Eslection, aiant veu cette requeste et les armoiries du sieur remonstrant jointes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature desdites armoiries en la forme qu’elles sont despeintes, consentant qu’icelles soient enregistrées ès registres de ladite Eslection. Fait lesdits jour et an. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Dudit XVI juin 1666. Signé Berthe.
Jacques-Louis de Mullet, escuier, sieur de La Laque, conseiller du Roy et Esleu sur le fait de la noblesse et des aydes d’Artois, fils de Jean, aussy escuier, sieur de Acheville et de Lozinghem, conseiller de Sa Majesté au Conseil provincial d’Artois, et de damoiselle Marie de Thieulaine.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Robert le Petit. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus provinciaux d’Artois,
Remonstre bien humblement Robert le Petit, escuier, sieur de Villers-Sire-Simon, fils de George, vivant escuier, sieur dudit lieu, et de damoiselle Marguerite de Bertout, demeurant de présent en la ville d’Arras, qu’il vous plaise, mesdits Sieurs, faire enregistrer ès registres de l’Election les armoiries cy-jointes, ainsy qu’elles sont despeintes, en conformité de vostre ordonnance du XXVIII mars 16[65]. Quoy faisant, etc. A cotté est escrit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du III Xbre 1666.
Ledit procureur, aiant veu ladite requeste et les armoiries jointes en la forme qu’elles sont despeintes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher qu’icelles soient enregistrées audit registre pour y avoir recours aux occasions. Du III Xbre 1666. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront enregistrées ès registres de cette Eslection. Dudit IIII Xbre 1666. Signé Berthe par ordonnance.
Robert le Petit, escuier, sieur de Villers-Sire-Simon, fils de George, vivant escuier, sieur dudit lieu, et de damoiselle Marguerite de Bertout.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Dominique-Louis de Venant. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus du pays et comté d’Artois,
Messire Dominicque-Louis de Venant, chevalier, sieur de Saternaut, Graincourt-lez-Duisans, et mayeur de la ville d’Arras, pour satisfaire à vostre ordonnance, supplie la Cour de vouloir faire enregistrer dans la mannière accoustumé les armes cy-jointes. A costé est escrit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du VIII octobre 1666.
Ledit procureur, aiant veu cette requeste et les armoiries présentées par ledit sieur remonstrant en la forme qu’elles sont despeintes, déclare qu’il ne sçayt cause pour empescher l’enregistrature d’icelles, à quoy il consente estre faite en son regard ès registres de cette Eslection pour avoir recours aux occasions, s’attendant néanmoings à la très pourveu discrétion de la Cour. Dudit VIII octobre 1666. Signé C. Morant. Le tout veu avecq le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront enregistrées ès registres de cette Eslection. Du IX octobre 1666. Signé Berthe par ordonnance.
Dominicque-Louis de Venant, chevalier, sieur de Saternaut, fils de Vincent, escuier, conseiller du Roy et lieutenant général de la gouvernance d’Arras, et de damoiselle Marie Thieulaine.
Acte d'enregistrement d'armoiries d'Adrien d'Oosterlinck. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus d’Artois,
Supplie humblement Adrien d’Oosterlinck, escuier, sieur de Blangermont, etc., fils de feu Maximilien, vivant aussy escuier, sieur dudit lieu, et de damoiselle Barbe de Verloing, qu’il vous plaise d’ordonner à vostre greffier d’enregistrer ses nom et armoiries cy-jointes pour satisfaire à vos ordonnances, etc. A cotté est escrit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XXI may 1666.
Et plus bas est dit : le procureur du Roy, aiant veu et examiné cette requeste et les armoiries jointes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher que lesdites armoiries soient enregistrées en la forme qu’elles sont despeintes ès registres de ladite Eslection, à quoy il consente en son esgard estre faite pour y avoir recours aux occasions. Ce XXIIII may 1666. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question selon [sic pour seront] enregistrées ès registres de cette Eslection. Du XVII juin 1666. Signé Berthe par ordonnance.
Adrien d’Oosterlinck, escuier, sieur de Blangermont, fils de Maximilien, aussy escuier, sieur dudit lieu, et de damoiselle Barbe de Verloing.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Jacques-Philippes de Rocourt. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus provinciaux d’Artois sur le fait de la noblesse,
Remonstre très humblement Jacques-Philippes de Rocourt, escuier, sieur de la Libaude, qu’il vous plaise, mesdits sieurs, ordonner à vostre greffier d’enregistrer ès registres de l’Election les armoiries jointes en conformité de vos ordonnances publiées et affichées. A cotté est escrit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XXX avril 1666.
Plus bas est encores : le procureur du Roy de cette Eslection, aiant veu et examiné cette requeste et les armoiries jointes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher que lesdites armoiries soient enregistrées ès registres de cette Eslection en la forme qu’elles sont despeintes, à quoy il consente en son esgard estre faite pour y avoir recours aux occasions. Du XXIII may 1666. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées [ès registres] de cette Eslection. Du XVII juin 1666. Signé Berthe par ordonnance.
Jacques-Philippes de Rocourt, escuier, sieur de la Libaude, fils de feu Jacques, vivant aussy escuier, sieur dudit lieu, et de damoiselle Louise de Fleschin.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Gérard-Jean de Cuinghem. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus d’Artois,
Messieurs les Esleus d’Artois sont très humblement suppliez de faire enregistrer à l’Election les armoiries de Gérard-Jean de Cuinghem, escuier, sieur de Saint Laurent, d’Oudenove, etc., fils aisné de feu messire Guilleaume de Cuinghem, sieur d’Équincourt, St Laurent, etc., et de dame Agnès Delattre. Soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du IIII juin 1665.
Ledit procureur, aiant veu cette requeste et les armoiries jointes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature d’icelles, qu’il consente en son esgard estre faite pour y avoir recours aux occasions. Du XXIII juin 1665. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du IIII juin 1665. Signé Berthe.
Gérard-Jean de Cuinghem, escuier, sieur de Saint Laurent, etc., fils aisné de messire Guilleaume, sieur d’Équincourt, et de dame Agnès Delattre.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Jean-Louis Segon. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus provinciaux d’Artois,
Remonstre Jean-Louis Segon, escuier, sieur du Hamel, à ce qu’il vous plaise, mesdits sieurs, faire enregistrer les armoiries jointes conformément aux ordonnances dernières quy ont esté à ce subjet publiées de vostre part. Quoy faisant, etc. Soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XVI juin 1665.
Ledit procureur, aiant veu cette requeste et les armoiries jointes, déclare qu’il ne scait cause pour empescher l’enregistrature d’icelles sur le registre de cette Eslection, qu’il consente estre faite pour avoir recours aux occasions. Du premier juillet 1665. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du IIII juillet 1665. Signé Berthe.
Jean-Louis Segon, escuier, sieur du Hamel, fils de Louis, escuier, sieur dudit lieu, et de damoiselle Jeanne de Looz.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Philippes le Clément. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus sur le fait de la noblesse et des aydes d’Artois,
Remonstre humblement Philippes le Clément, escuier, sieur de Saint Marc, que comme il a appris qu’il est ordonné à tous gentilshommes originaires de cette province d’Artois de faire enregistrer leurs armoiries dans cette Eslection, en conséquence de quoy, et pour crainte que parmy la succession de temps, et que faisant sa résidence en Flandre, ses descendans auroient difficulté de résumer leur origine avec les damoiselles Marguerite et Marie-Anne le Clément, ses cousinnes germaines, filles de Pierre, vivant escuier, frère aisné de son père, pourquoy il supplie la Cour vouloir faire enregistrer ses armoiries ainsy qu’elles icy despeintes et luy faire despescher acte pertinent d’icelle enregistrature.
A cotté est dit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire.
Et plus bas, ledit procureur du Roy de cette Eslection, aiant veu et examiné cette requeste et pièces jointes, déclare qu’il ne scait cause pour empescher que les armoiries dudit sieur remonstrant en la forme qu’elles soient despeintes et soient enregistrées ès registres de cette Eslection, à quoy il consente en son esgard estre faite pour y avoir recours aux occasions. Fait et consenti le XVI avril 1666. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du XVI avril 1666. Signé Berthe par ordonnance.
Philippes le Clément, escuier, sieur de Saint Marc, fils de Charles, et iceluy fils de Pierre, vivant escuier, sieur de Loeuvacq, et de damoiselle Anne de la Grange.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Maximilien Desmettes. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus de ce pays et comté d’Artois,
Supplie humblement Maximilien Desmettes, escuier, sieur de Grossart, fils [en blanc] et damoiselle Marie du Mont Saint Eloy, qu’il plaise à vos seigneuries ordonner au procureur du Roy de cette Eslection, d’enregistrer ses armoiries en la forme cy-jointe et qu’ont porté ses prédécesseurs. A cotté est [le reste en blanc].
Acte d'enregistrement d'armoiries de Thomas-Robert Maillot. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus de la noblesse d’Artois,
Remonstre humblement Thomas-Robert Maillot, escuier, sieur de Houvignoeul, etc. , fils de Jacques Maillot, vivant escuier, etc., et de damoiselle Susanne Delplano. Que pour satisfaire à vos ordonnances il exhibe cy-joint ses armoiries deubement despeintes, suppliant qu’elles fussent enregistrées au cas qu’elles ne se trouvent aux anciens registres. Quoy faisant, etc. Soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XI aoust 1665. Aiant sur ce le différent esté instruit par les parties, se seroit enssuivi l’ordonnance suivante. Le tout veu avec ce qu’a esté dit par le procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dudit sieur Maillot remonstrant et dont est question, seront registrées ès registres de cette Eslection pour y avoir esgard ainsy que de raison, le condamnant ès despens de ce différent. Du V octobre 1665. Signé Berthe.
Thomas-Robert Maillot, escuier, sieur d’Houvignoeul, etc., fils de Jacques Maillot, vivant escuier, et de damoiselle Susanne Delplano.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Louis-George le Josne. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus sur le fait de la noblesse et des aydes d’Artois,
Remonstre humblement Louis-George le Josne, escuier, sieur de Grandmaretz, fils aisné d’Adrien, vivant pareillement escuier, sieur dudit lieu et de Wersigny, lieutenant général des ville et baillage de Lens, et de damoiselle Florise Viseur, qu’il plaise à la Cour vouloir faire enregistrer ses armoiries ainsy qu’elles sont icy despeintes et à cet effet luy faire despescher acte d’enregistrature d’icelles. A cotté est escrit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XXIIII avril 1666.
Ledit procureur du Roy, aiant veu cette requeste et sentence de ce siège du XIX juillet 1597, où sont despeintes les armoiries des prédécesseurs du sieur remonstrant, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature desdites armoiries, qu’il consente en son esgard estre faite ès registres de cette Eslection pour avoir recours aux occasions. Ainsy fait et consenty le XV avril 1666. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du XVI avril 1666. Signé Berthe par ordonnance.
Louis-George le Josne, escuier, sieur de Grandmaretz, fils aisné d’Adrien, aussy escuier, sieur dudit lieu et de Wersigny, et de damoiselle Florise Viseur.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Charles de Mol. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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Messieurs les Esleus du pays et comté d’Artois,
Remonstre bien humblement Charles de Mol, escuier, seigneur de Gricourt, Fonquevillers, etc., fils de deffunt Antoine, aussy escuier, seigneur dudit Gricourt, etc., conseiller du Roy en son Conseil d’Artois, et de feue damoiselle Jacqueline Cauwel, qu’estant depuis peu venu à sa cognoissance que par ordonnance du Roy, il est ordonné à touttes personnes nobles et issues de noble génération, de faire apparoir de leurs armoiries avec leurs couleurs et métaux enssemble de leurs père et mère pour ensuitte estre registrées aux registres de la Cour, ledit remonstrant, pour à ce satisfaire a son recours vers icelle, la suppliant estre servy de recevoir sesdites armoiries deubment peintes de leurs couleurs et métaux et en la mesme manière qu’elles se voient ès églises et autres lieux publicques, tant en cette ville d’Arras que celle de Lille et autres, pour estre registrées conformèment à ladite ordonnance. Quoy faisant, etc. A cotté est escrit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du premier de may 1666.
Le procureur du Roy, aiant veu cette requeste et les armoiries dudit sieur remonstrant cy-jointes en la forme qu’elles sont despeintes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature d’icelles ès registres de cette Eslection, consentant que lesdites armoiries soient enregistrées pour y avoir tel esgard que de raison, s’attendant néanmoins à la pourveue discrétion de la Cour. Ce 17e juin 1666. Signé C. Morant. Le tout veu et ouy le procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dudit sieur remonstrant seront enregistrées ès registres de cette Eslection pour luy servir et valloir autant que de raison. Dudit 17 juin 1666. Signé Berthe par ordonnance.
Charles de Mol, escuier, sieur de Gricourt, Foncquevillers, etc., fils de deffunt Antoine, aussy escuier, seigneur dudit lieu, conseiller du Roy en son Conseil d’Artois et de feue damoiselle Jacqueline Cauvel.
Acte d'enregistrement d'armoiries de François Gosson. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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Messieurs les Esleus du pays et comté d’Artois,
Remonstre en toutte humilité François Gosson, escuier, sieur du Petit Preel, eschevin de la ville d’Arras, fils de Hugues, vivant aussy escuier, sieur dudit lieu, et de damoiselle Marie de Chelers, demeurant à Arras, qu’il plaise à Sa Seigneurie faire enregistrer ses armoiries cy-attachées conformément à l’ordonnance quy en a esté rendue. Quoy faisant, il sera obligé de prier Dieu pour Sa Seigneurie. A cotté est escrit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XXI aoust 1666.
Le procureur du Roy de cette Eslection, aiant veu la présente requeste avec les armoiries dudit sieur du Petit Preel remonstrant en la forme qu’elles sont despeintes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature d’icelles, consentant en son regard qu’icelles soient enregistrées ès registres de ladite Eslection pour y avoir recours aux occasions. Du III septembre 1666. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du IIII septembre 1666. Signé Berthe par ordonnance.
François Gosson, escuier, sieur du Petit Preel, eschevin de la ville d’Arras, fils de Hugues, vivant aussy escuier, sieur dudit lieu, et de damoiselle Marie de Chelers, demeurant à Arras.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Philippes-François de Hautteclocque. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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Messieurs les Esleus provinciaux d’Artois,
Supplie humblement Phillippes-François de Hautteclocque, escuier, sieur de Quattrevaux et Waille en partie, fils de feu Phillippes, vivant aussy escuier, sieur de Neufville-au-Cornet, et de damoiselle Marie de Bellevalet, qu’il plaise à la Cour vouloir faire enregistrer les armoiries cy-jointes, conformément à l’édit publiée en cette Eslection. Et à costé est dit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du dix-huit de juillet 1665.
Ledit procureur, aiant veu cette requeste et les armoiries du sieur remonstrant en la forme qu’elles sont deppeintes cy-jointes, déclare qu’il ne sçayt cause pour empescher l’enregistrature d’icelles et qu’il consente en son esgard estre faitte ès registres de cette Eslection pour y avoir recours aux occasions. Du vingt-huit de juillet 1666. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du vingt-huit desdits mois et an. Signé Berthe par ordonnance.
Phillippes-François de Hautteclocque, escuier, sieur de Quattrevaux, Waille en partie, fils de feu Phillippes, vivant aussy escuier, sieur de Neufville-au-Cornet, et de damoiselle Margueritte de Bellevalet.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Philippes de Widebien. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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Messieurs les Esleus du pays et comté d’Artois,
Remonstre humblement Messire Philippes de Widebien, chevalier du Conseil provincial d’Artois, sieur d’Ignaucourt, fils de Charles, escuier, sieur dudit lieu, et de damoiselle Marie Danel, qu’aiant pleu à Sa Majesté de luy permettre de mettre à ses armes deux tenans, tels que les lettres de laditte provision avec lesdites armoiries soient enregistrées dans les registres de cette Eslection. A costé est dit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du vingt-deux janvier 1667.
Le procureur du Roy de cette Eslection, aiant veu les lettres de brevet données de Sa Majesté le quinziesme de novembre dernier, en faveur dudit sieur remonstrant, par lequel il luy permet de porter et mettre pour supposts de l’escu de ses armes deux léoparts, tant pour luy que ses enffans et postérité, a déclaré qu’il ne sçayt cause pour empescher l’enregistrature desdites armoiries en la forme qu’elles sont deppeintes, à quoy il a consenty estre faict ès registres de cette Eslection, s’attendant néantmoins à la très pourveue discrétion de la Cour. Du XXIIII janvier 1667. Signé C. Morant. Et plus bas estoit encores : le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que le brevet donné de Sa Majesté en faveur dudit sieur remonstrant avec les armoiries jointes en la façon qu’elles sont deppeintes, seront enregistrées ès registres de cette Eslection pour valoir et servir audit sieur et à sa postérité, conformément audit brevet et aux intentions de Sa Majesté. Du XXVIII janvier 1667. Signé Berthe par ordonnance.
Messire Philippes de Widebien, chevalier du Conseil d’Artois, sieur d’Ignaucourt, fils de Charles, escuier, sieur dudit lieu, et de damoiselle Marie Danel.
Acte d'enregistrement d'armoiries de François le Pippre. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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Messieurs les Esleus d’Artois,
Remonstre très humblement François le Pippre, escuier, sieur de Bonmarchet, demeurant au village d’Hénin, proche de Dourges, fils de François, vivant aussy escuier, sieur dudit lieu, et de damoiselle Marie Créancier, qu’en conformité de l’édict du Roy il plaise à Vos Seigneuries de vouloir enregistrer les armes et armoiries dudit sieur remonstrant comme elles sont despeintes. Quoy faisant, etc. A costé est dict : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XXX octobre 1666.
Ledit procureur, aiant veu cette requeste avec les armoiries dudit sieur remonstrant et examiné les tiltres et attestations joinctes, comme aussy celles des manans et habitans d’Hénin, soustient avant tout que ledit remonstrant doibt dire sur le contenu èsdites attestations en nombre de trois pour en après déclarer par ledit procureur ce qu’il trouvera convenir. Du XXX octobre 1666.
Ledit procureur, aiant veu le nouveau escrit dudit sieur remonstrant avec sa généalogie et pièces joinctes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature des armoiries en la forme qu’elles sont despeintes, à quoy il consente estre fait pour avoir recours aux occasions, s’attendant néantmoins à la très pourveue discrétion de la Cour. Du Ve febvrier 1667. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dudit sieur remonstrant icy joinctes seront registrées ès registres de cette Eslection pour y avoir esgard aux occasions et en tant que de besoing. Dudit Ve febvrier1667. Signé Berthe.
Armoiries de François le Pippre, escuier, sieur de Bonmarché, fils de François, escuier, sieur dudit lieu, et de damoiselle Marie Créancier.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Charles de Vandolre. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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S’ensuivent les apostille, consentement du procureur du Roy et ordonnance rendue en cette Eslection sur la requeste y présentée par Charles Vandolre, escuier, sieur de la Watines, fils de Jean et de damoiselle Gertrude Cochet, demeurant à Bailloeul-lez-Pernes, aux fins de l’enregistrature de ses armoiries. Soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du Ve febvrier 1667.
Le procureur du Roy en cette Eslection, aiant veu la requeste présentée de la part du sieur remonstrant et les armoiries en la forme qu’elles sont despeinctes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature d’icelles, consentant estre faite ès registres de cette Eslection pour y avoir recours aux occasions, s’attendant néantmoins à la très pourveue discrétion de la Cour. Du Ve febvrier 1667. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dudit sieur remonstrant seront registrées ès registres de cette Eslection pour y avoir esgard aux occasions et en tant que de besoing. Du Ve febvrier 1667. Signé Berthe par ordonnance.
Charles de Vandolre, escuier, sieur de la Watines, fils de Jean et de damoiselle Gertrude Cochet.
Acte d'enregistrement d'armoiries de François de Guargant. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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Messieurs les Esleus de ce pays et comté d’Artois,
Supplie humblement François de Guargant, escuier, sieur de Pompris, fils de Jacques et de damoiselle Noëlle de Salperwich, demeurant en la ville de Hesdin, qu’il vous plaise ordonner au procureur du Roy en cette Eslection accepter les armes dudit sieur suppliant en la forme qu’elles sont représentées sur le pappier joinct pour sçavoir tousjours esté icelles aussy bien que celles de ses prédecesseurs, et ce en satisfaction des ordonnances du Conseil et Eslection d’Artois y publiées à cet effect, et de tenir notte à iceluy procureur du Roy d’icelle réception. Quoy faisant, etc. A costé est escrit ce que s’ensuit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du Ve febvrier 1667.
Le procureur du Roy, aiant veu cette requeste et armoiries du sieur remonstrant joinctes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature d’icelles, à quoy il consente estre faicte en son esgard, s’attendant néantmoins à la discrétion de la Cour. Du Ve febvrier 1667. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dudit sieur remonstrant icy joinctes seront registrées ès registres de cette Eslection pour y avoir esgard aux occasions et en tant que de raison. Du Ve febvrier 1667. Signé Berthe.
François de Guargant, escuier, sieur de Pompris , fils de Jacques et de damoiselle Noëlle de Salperwich, demeurant à Hesdin.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Louis Cornaille. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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Messieurs les Esleus provinciaux d’Artois,
Remonstre Louis Cornaille, escuier, sieur d’Oppy, du Crocquet, etc., premier conseiller au Conseil provincial d’Artois, fils de Philippes Cornailles, aussy escuier, sieur desdits lieux et premier conseiller audit Conseil, et de damoiselle Anne Duflos, qu’il a faict blasonner ses armoiries avec les deux supposts cy-joincts et pourquoy il supplie la Cour que, conformément à l’édict publié tant audit Conseil qu’en cette Eslection, elle voeuille ordonner que lesdites armoiries seront registrées au registre ordinaire d’icelle Eslection pour y avoir recours aux occasions. Ce faisant, etc. A cotté est escrit : soit monstré au procureur de cette Eslection. Du XIX décembre 1667.
Plus bas : le procureur du Roy de ladite Eslection, aiant veu la requeste présentée à ce siège par le sieur conseiller du Crocquet, remonstrant, et ses armoiries joinctes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher qu’icelles soient enregistrées ès registres de ladite Eslection en la forme qu’elles sont depeinctes avec les deux griffons d’or pour supposts, à quoy il consente estre fait pour y avoir recours aux occasions, se remectant néantmoins à la très pourveue discrétion [de la Cour]. Du XXII décembre 1667. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection pour y avoir recours aux occasions. Du XXII décembre 1667. Signé Berthe.
Louis Cornailles, escuier, sieur d’Oppy, du Crocquet, etc., premier conseiller au Conseil provincial d’Artois, fils de Philippes, aussy escuier, vivant premier conseiller audit Conseil, sieur desdits lieux, et de damoiselle Anne Duflos.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Jean-Albert du Val. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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Armoiries de Messire Jean-Albert du Val, chevalier, seigneur de Berles, Simencourt, Mottinghem, etc., ordonnées estre registrées au présent registre par ordonnance de la Cour rendue sur la requeste présentée par ledict sieur aux fins de l’enregistrature des lettres de chevaillerie par luy obtenues de Sa Majesté, enssemble desdites armoiries, le dix-noeufviesme de ce mois de novembre mil six cent soixante-sept, lesdites requeste, ordonnance et lettres de chevaillerie estantes enregistrées au registre aux provisions foliis 53 verso, 54 et 55 rectis dudit registre commençant le dixiesme d’octobre 1665.
Messire Jean-Albert du Val, chevalier, seigneur de Berles, Simencourt, Mottinghem, etc., fils de Jean-Baptiste, aussy escuier, sieur dudit Berles, et de damoiselle Marie de Belvalet.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Gabriel de la Mire. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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Armoiries du sieur Gabriel de la Mire, escuier, sieur de la Motte, Esterpignoeul, etc., capitaine d’une compagnie d’infanterie au régiment de Monseigneur le Dauphin et ingénieur ordinaire du Roy, fils de Jean, aussy escuier, sieur de la Motte, ordonnées estre enregistrées par ordonnance de la Cour du dixiesme de ce mois de novembre mil six cent soixante-huict couchée sur le registre aux provisions.
Acte d'enregistrement d'armoiries d'Antoine Chinot. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus provinciaux du pays d’Artois,
Supplie bien humblement Antoine Chinot, escuier, sieur de Lobbes, Hautcourant, etc., qu’il vous plaise d’enregistrer au registre de la Cour d’Election le brevet qu’il a obtenu de Sa Majesté touchant les supposts et tenans de ses armes cy-peints. Quoy faisant, etc. A costé est escrit ce que s’ensuit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du IX septembre 1667.
Ledit procureur du Roy, aiant veu la présente requeste, ensamble le brevet de Sa Majesté donné en la ville d’Arras le XXIII juillet dernier signé Louis et plus bas de Guenegand, comme aussy les armoiries dudit sieur remonstrant pareillement jointes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher qu’icelles armoiries soient enregistrées, ensamble ledit brevet, ès registres de cette Eslection avec les deux lions d’or y apposez pour supposts et tenans mentionnez audit présent brevet pour jouyr de cette grace suivant l’intention de Sa Majesté, et à quoy ledit procureur consente en son esgard, s’attendant néantmoins à la très pourveue discrétion de la Cour. Dudit IX de septembre 1667. Signé C. Morant. Le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que le brevet donné de Sa Majesté et les armoiries dudit sieur remonstrant jointes avec les deux lions d’or y apposez pour supposts seront enregistrez ès registres de cette Eslection pour y avoir recours aux occasions et jouyr par ledit remonstrant et sa postérité de cette grace conformément aux intentions de Sa Majesté. Du IX septembre 1667. Signé Berthe.
Armoiries d’Antoine Chinot, escuier, sieur de Lobbes, Hautcourant, etc.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Mathieu Morant. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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Messieurs les Esleus d’Artois,
Supplie humblement Mathieu Morant, escuier, sieur de Nouvion, Boffles, etc., fils de François, vivant aussy escuier, lieutenant général et héréditaire du comté de Saint-Pol, et de noble damoiselle Anne Dailly, qu’il vous plaise de faire enregistrer ès registres de cette Eslection ses armoiries comme elles sont cy-depeintes en conformité de l’ordonnance de messieurs du Conseil d’Artois rendue pour ce sublect le dernier de juillet mil six cent soixante quattre. Quoy faisant, etc. Et à cotté est dict : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XXVe juin 1668.
Et plus bas : le procureur du Roy, aiant veu cette requeste et les armoiries en la forme qu’elles sont dépeintes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher qu’icelles soient enregistrées ès registres de cette Eslection, à quoy il consente en son regard, se remectant à l’ordonnance de la Cour. Du XXI juin 1668. Signé C. Morant. Et plus bas est encores escrit : le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection pour y avoir recours aux occasions. Du XXII juin 1668. Signé Berthe.
Mathieu Morant, escuier, sieur de Nouvion, Boffles, etc., fils de François, vivant aussy escuier, lieutenant général héréditaire du comté de Saint-Pol, et de noble damoiselle Anne Dailly.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Charles du Mont-Saint-Esloy. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus provinciaux sur le fait de la noblesse et des aydes d’Artois,
Supplie très humblement Charles du Mont-Saint-Esloy, escuier, sieur de Mesgalant, fils de Jean du Mont-[Saint]-Esloy, aussy escuier, sieur de Wendin, Lhoos, Mesgalant, etc., et de damoiselle Isabelle Obert, qu’il plaise à la Cour, en conformité de l’édit de messieurs du Conseil d’Artois et ordonnance de cette Eslection, vouloir faire registrer ès registres ordinaires d’icelle par le greffier en la forme et mannière accoustumé ses armoiries ainsy qu’elles se trouvent icy despintes, et qu’ont tousjours porté ses prédécesseurs, avecq les deux griffons d’or y apposez pour supposts d’icelles, pour lui servir ainsy qu’il appartiendra et feré justice. Et à costé est dit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XXIIIIe octobre 1669.
Et plus bas, le procureur du Roy ayant veu cette requeste et les armoiries du sieur remonttrant jointes en la forme qu’elles sont dépeintes et avecq les deux griffons d’or pour supposts, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature desdittes armoiries avecq les deux supposts, consente à son esgard icelles estre registrées ès registres de cette Eslection pour y avoir recours aux occasions, se remectant néantmoins à la très pourveue discrétion de la Cour. Du XXVII novembre 1669. Signé au bas C. Morant. Et plus bas estoit encore escrit : le tout veu avecq le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées avecq les deux griffons d’or pour supposts ès registres de cette Eslection pour y avoir recours aux occasions et en tant que de raison. Du XXVII novembre 1669. Signé Berthe.
Charles du Mont-Saint-Esloy, escuier, sieur de Mesgalant, etc., fils de Jean du Mont-Saint-Esloy, aussy escuier, sieur de Wendin, Loos, Mesgalant, etc., et de damoiselle Isabelle Obert.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Jean-Lamoral de Vélare. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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Messieurs les Esleus provinciaux d’Artois,
Remonstre Jean-Lamoral de Vélare, escuier, sieur de Zantforde, Jouvenelle, Bailloeux, La Vichte, mareschal héréditaire de Flandres, etc., qu’il vous plaise, mesdits sieurs, de vouloir ordonner au greffier de ce siège d’enregistrer les armoiries jointes en conformité des ordonnances pour ce subject publiés et affichez. Quoy faisant, etc. Et à costé estoit escrit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du XXII juing 1665.
Et plus bas à costé estoit encore escrit : ledit procureur, aiant veu cette requeste et les armoiries et actes jointes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature desdittes armoiries en la forme qu’elles sont despintes, avecq les deux griffons d’or pour supposts, et qu’il consente en son esgard estre faict. Du premier de juillet 1665. Signé au bas C. Morant. Et plus bas estoit encors escrit : le tout veu avecq le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées avecq les deux griffons d’or pour supposts ès registres de cette Eslection pour y avoir recours aux occasions et en tant que de raison. Du XXIX novembre 1669. Signé au bas Berthe.
Ce sont les armoiries de Lamoral de Vélare, escuier, sieur de Zantforde, fils de Pierre, aussy escuier, et de damoiselle Florence de la Vichte.
Acte d'enregistrement d'armoiries d'Hector de Guarguant. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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Messieurs les Esleus provinciaux du comté d’Artois,
Supplie humblement Hector de Guargant, escuier, sieur de Rollepot, fils de Jullien de Guargant, aussy escuier, et de damoiselle Marguerite de Bomy, qu’en conformité des ordonnances publiées au siège, il vous plaise, mesdits sieurs, de vouloir ordonner au greffier de cedit siège d’enregistrer les armoiries cy-jointes ainsy qu’elles sont despeintes. Quoy faisant, etc. A cotté est dit : soit monstré au procureur du Roy. Du 28 may 1665. Lequel en son escrit du premier d’aoust 1665 a soustenu que ledit sieur remonstrant debvoit faire apparoir par tittres ou autrement le droit qu’il avoit de porter des tenans à ses armoiries, à quoy ledit sieur auroit satisfait, le certifficat de Pierre Fromentin et Martin de Villers, pourquoy à la suite de ce, ledit procureur a consenty que lesdictes armoiries fussent registrées par son escrit dacte de l’ordonnance cy-après. Le tout veu avecq le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection pour y avoir recours aux occasions. Du troisiesme febvrier 1666. Signé Berthe par ordonnance.
Hector de Guargant, escuier, sieur de Rollepot, fils de Jullien de Guargant, aussy escuier, et de damoiselle Marguerite de Bomy.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Philippes Disquemue. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus des pays et comté d’Artois,
Veu par les Esleus provinciaux sur le fait de la noblesse et des aydes d’Artois la requeste présentée le dix-huitiesme janvier de cet an mil six cent soixante noeuf par Philippes Disquemue, sieur de Baduik, tenant à ce que ses armoiries fussent enregistrées ès registres de cette Eslection comme né et issu de noble race, et ce pour satisfaire aux ordonnance et édits sur ce décrettez. Veu aussy la déclaration faitte et ladicte requeste contenant qu’iceluy remonstrant est fils de Pierre Disquemue, vivant escuier, sieur de Campaigne, et de damoiselle Margueritte de Campaigne, sa femme, et de la conjonction desquelles sont issus et sortis Bertrand de Disquemue, escuier, sieur de Monbrun, Jean de Disquemue, escuier, sieur de Hammes, et Antoine Disquemue, aussy escuier, frère dudit remonstrant . Veu aussy le contract d’eschange fait entre iceluy remonstrant et ledit Bertrand de Disquemue son frère aisné, le samedy dix-septième jour [de] décembre 1661, contenant la justiffication de la confraternité et descente cy-dessus, le contrat de mariage dudit remonstrant avecq damoiselle Isabelle de Rocourt, le treizième jour de juing 1663, l’arrest donné de la Court des aydes, prononcé le 17e jour de juillet 1664 au prouffict dudit Bertrend de Disquemue, sieur de Monbrun, contre le procureur général du Roy, par lequel ledit Bertrend Disquemue aussy bien que Jean et Antoine Disquemue ont esté déclarés nobles et issus de noble race et lignée. Veu aussy l’escript servy le dixiesme de ce mois par le procureur du Roy de cette Eslection, par lequel il consente que lesdites armoiries soient enregistrées ès registres de ce siège. À ces causes, scavoir faisons que, le tout veu avecq le consentement dudit procureur du Roy, nous avons ordonné que les armoiries dudit sieur remonstrant dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection pour y avoir esgard et servir audit remonstrant ainsy que de raison. Du XIe décembre 1669. Signé A. Berthe.
Philippes Disquemue, escuier, sieur de Baduik, fils de Pierre, vivant aussy escuier, sieur de Campaigne, et de damoiselle Margueritte de Campaigne, demeurant présentement à Humières, pays d’Artois.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Joseph Boudart. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
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En conformité de l’ordonnance de la Cour rendue le vingt-troisiesme de juillet mil six cent septante sur la requeste présentée par Joseph Boudart, escuier, sieur de Cousturelles, par laquelle ordonnance est dit que les lettres de chevaillerie obtenues par ledit sieur Cousturelles seront registrées ès registres de cette Eslection pour jouir par ledit sieur remonstrant de l’effet d’icelles, ensemble de la grace y accordée d’avoir et porter pour tenans et supposts de ses armes deux lions avec la queue fourchée, armés et lampassés de gueulle, Nous, Esleus provinciaux d’Artois, avons, à la requisition dudit sieur de Couturelles fait icy despeindre et blazonner sesdites armoiries, enssemble lesdits deux lions avecq la queue fourchée, armés et lampassés de gueulle pour supposts, à effet de jouir par ledit sieur de Cousturelles de la grace à luy accordée par Sa Majesté, le tout conformément à ses intentions et en tant que de raison. Ainsy fait le dix-septiesme de novembre mil six cent soixante et dix. Signé A. Berthe.
Armoiries de Joseph Boudart, chevalier, sieur de Cousturelle, etc.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Charles de Fay. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Armoiries de Charles de Fay, escuier, sieur de La Lattrie, demeurant à Loizon, enregistrées au présent registre ensuitte de l’ordonnance couchée cy-après rendue en cette Eslection du consentement du procureur du Roy le quinziesme d’octobre mil six cent septante et un. S’ensuit laditte ordonnance.
Le tout veu avecq la sentence rendue le douziesme d’octobre mil six cent soixante sept en la ville d’Amiens par les commissaires députés par le Roy pour la recherche des usurpateurs de la noblesse en la province de Picardie, par laquelle ledit sieur Charles de Fay, remonstrant, a esté deschargé des assignations à luy donné à la requeste de Maître François la Bosse, commis par Sa Majesté pour ladite recherche, et le blazon des armoiries dudit remonstrant vériffié par devant lesdits sieurs commissaires, ensemble le consentement du procureur du Roy de cette Eslection, la Cour ordonne que lesdites armoiries, ainsy qu’elles se trouvent deppeintes audit blazon avecq les deux licornes pour supposts d’icelles, seront registrées au registre de cette Eslection pour servir et valoir audit remonstrant ainsy que de raison. Et estoit signé au bas Berthe. Ayant en conséquence lesdites sentences, tiltres et blazon esté rendu audit remonstrant.
Acte d'enregistrement d'armoiries d'Adrien Payen. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus du pays et comté d’Artois,
Adrien Payen, escuier, sieur d’Haut Escottres, vous vient, messieurs, très humblement supplier de luy faire la grâce d’enregistrer le brevet qu’il a obtenu de Sa Majesté icy joint avecq le blazon de ses armes où elles sont deppeinttes, le tout conformément audit brevet, offrant de faire tous debvoirs requis et accoustumé à ce subject, etc. A costé est escrit ce que s’ensuit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire sommièrement. Du vingt-sept juillet 1672.
Ledit procureur du Roy, aiant veu et examiné le brevet donné de Sa Majesté à Saint-Germain-en-Laye en faveur dudit remonstrant , déclare qu’il ne sçait cause pour empescher que ledit brevet ne soit enregistré avecq ses armoiries en la forme qu’elles sont deppeintes avecq deux lions d’or pour supposts ès registres de cette Eslection, à quoy ledit procureur en son esgard consente, se remettant néantmoins à l’ordonnance de la Cour. Fait les jour et an que dessus. Signé au bas C. Morant.
Le tout veu avecq le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que le brevet donné de Sa Majesté en faveur dudit sieur remonstrant avecq les armoiries jointes en la façon qu’elles sont deppeintes seront registrées ès registres de cette Eslection pour valoir et servir audit sieur remonstrant et à sa postérité, conformément audit brevet et aux intentions de Sa Majesté. Dudit jour vingt-sept juillet. Ainsy signé Berthe. Notta que ledit brevet est registré au registre aux provisions.
Armoiries d’Adrien Payen, escuier, sieur d’Haut Escottres, etc., fils de Nicolas, aussy escuier, et de damoiselle Isabeau Delattre.
Acte d'enregistrement d'armoiries de Jacques Dupuich. Archives départementales du Pas-de-Calais, 3 C 15.
Transcription du document
Messieurs les Esleus d’Artois,
Supplie humblement Jacques Dupuich, escuier, sieur d’Angres, Aboval, Ambrosis, etc., fils de Jean, vivant sieur desdits lieux, et de damoiselle Marie Lemaire, qu’il vous plaise de faire enregistrer ès registres de cette Eslection ses armoiries comme elles sont icy deppeintes en conformité de l’ordonnance de cette Eslection rendue sur ce suject. Quoy faisant, etc. Et à cotté est dit : soit monstré au procureur du Roy pour y dire. Du treize avril 1673.
Et au bas est aussy escrit : ledit procureur du Roy, aiant veu cette requeste et les armoiries présentées par le sieur d’Angre cy-jointes, déclare qu’il ne sçait cause pour empescher l’enregistrature d’icelles en la forme qu’elles sont deppeintes, à quoy il consente en son regard estre faict ès registres de cette Eslection pour y avoir recours selon raison, se remectant néantmoins à la discrétion de la Cour. Du XIIII avril 1673. Signé C. Morant. Et plus bas estoit encore escrit : le tout veu avec le consentement du procureur du Roy, la Cour ordonne que les armoiries dont est question seront registrées ès registres de cette Eslection. Du quinze dudit mois avril. Signé Berthe.
Armoiries de Jacques Dupuich, escuier, sieur de Langres, Aboval, Ambrosis, etc., fils de Jean, vivant sieur desdits lieux, et de damoiselle Marie Lemaire.