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L'enfance au travail et les lois qui protègent

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Bien que le travail des enfants existe depuis fort longtemps, il faut attendre la première moitié du XIXe siècle pour que soit encadré réglementairement leur emploi. Au cours des décennies suivantes, un ensemble de lois viendra compléter le dispositif légal de protection, jusqu'à rendre l'école obligatoire en 1882.

Les conditions de travail dans les mines et l'industrie étant particulièrement pénibles, les enfants sont effectivement souvent les premières victimes d'un système brutal et inégalitaire. 

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Texte imprimé sur lequel on lit : "Loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines ou ateliers, 22 mars 1841. Louis-Philippe Ier, roi des Français, à tous présents et à venir, salut. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Article 1. Les enfans ne pourront être employés que sous les conditions déterminées par la présente loi : dans les manufactures, usines et ateliers à moteur mécanique ou à feu continu, et dans leurs dépendances ; dans toute fabrique occupant plus de vingt ouvriers réunis en atelier. Article 2. Les enfans devront, pour être admis, avoir au moins huit ans. De huit à onze ans, ils ne pourront être employés au travail effectif plus de huit heures sur vingt-quatre, divisées par un repos. De douze à seize ans, ils ne pourront être employés au travail effectif plus de douze heures sur vingt-quatre, divisées par des repos. Ce travail ne pourra avoir lieu que de cinq heures du matin à neuf heures du soir. L’âge des enfans sera constaté par un certificat délivré, sur papier non-timbré et sans frais, par l’officier de l’état civil. Article 3. Tout travail, entre neuf heures du soir et cinq heures du matin, est considéré comme travail de nuit. Tout travail de nuit est interdit pour les enfans au-dessous de treize ans. Si la conséquence du chômage d’un moteur hydraulique ou des réparations urgentes l’exigent, les enfans au-dessous de treize ans pourront travailler la nuit, en comptant deux heures pour trois, entre neuf heures du soir et cinq heures du matin. Un travail de nuit des enfans ayant plus de treize ans, pareillement supputé, sera toléré, s’il est reconnu indispensable, dans les établissements à feu continu dont la marche ne peut pas être suspendue pendant le cours des vingt-quatre heures. Article 4. Les enfans au-dessous de seize ans ne pourront être employés les dimanches et jours de fêtes reconnus par la loi. Article 5. Nul enfant âgé de moins de douze ans ne pourra être admis qu’autant que ses parens ou tuteur justifieront qu’il fréquente actuellement une des écoles publiques ou privées existant dans la localité. Tout enfant admis devra, jusqu’à l’âge de douze ans, suivre une école. Les enfans âgés de plus de douze ans seront dispensés de suivre une école, lorsqu’au certificat, donné par le Maire de leur résidence, attestera qu’ils ont reçu l’instruction primaire élémentaire. Article 6. Les Maires seront tenus de délivrer au père, à la mère ou au tuteur, un livret sur lequel seront portés l’âge, le nom, les prénoms, le lieu de naissance et le domicile de l’enfant, et le temps pendant lequel il aurait suivi l’enseignement primaire. Les chefs d’établissement inscriront : sur le livret de chaque enfant, la date de son entrée dans l’établissement et de sa sortie ; sur un registre spécial, toutes les indications mentionnées au présent article. Article 7. Des règlemens d’administration publique pourront : étendre à des manufactures, usines ou ateliers, autres que ceux qui sont mentionnés dans l’article 1er, l’application des dispositions de la présente loi ; élever le minimum de l’âge et réduire la durée du travail déterminés dans les articles deuxième et troisième à l’égard des genres d’industrie où le labeur des enfans excèderait leurs forces et compromettrait leur santé ; déterminer les fabriques où, pour cause de danger ou d’insalubrité, les enfans au-dessous de seize ans ne pourront point être employés ; interdire aux enfans, dans les ateliers où ils sont admis, certains genres de travaux dangereux ou nuisibles ; statuer sur les travaux indispensables à tolérer de la part des enfans, les dimanches et fêtes, dans les usines à feu continu ; statuer sur les cas de travail de nuit, prévus par l’article troisième. Article. Des règlemens d’administration publique devront : pourvoir aux mesures nécessaires à l’exécution de la présente loi ; assurer le maintien des bonnes mœurs et de la décence publique dans les ateliers, usines et manufactures ; assurer l’instruction primaire et l’enseignement religieux des enfans ; empêcher, à l’égard des enfans, tout mauvais traitement et tout châtiment abusif ; assurer les conditions de salubrité et de sûreté nécessaires à la vie et à la santé des enfans. Article 9. Les chefs des établissements devront faire afficher dans chaque atelier, avec la présente loi et les règlemens d’administration qui y sont relatifs, les règlemens intérieurs qu’ils seront tenus de faire pour en assurer l’exécution. Article 10. Le gouvernement établira des inspections pour surveiller et assurer l’exécution de la présente loi. Les inspecteurs pourront, dans chaque établissement, se faire représenter les registres relatifs à l’exécution de la présente loi, les règlemens intérieurs des livrets des enfans et les enfans eux-mêmes ; ils pourront se faire accompagner par un médecin commis par le Préfet ou le Sous-Préfet. Article 11. En cas de contravention, les inspecteurs dresseront des procès-verbaux, qui feront foi jusqu’à preuve contraire. Article 12. En cas de contravention à la présente loi ou aux règlemens d’administration publique, rendus pour son exécution, les propriétaires ou exploitans des établissements seront traduits devant le juge-de-paix du canton et punis d’une amende de simple police qui ne pourra excéder quinze francs. Les contraventions qui résulteront, soit de l’admission d’enfans au-dessous de l’âge soit de l’excès de travail, donneront lieu à autant d’amendes qu’il y aura d’enfans indûment admis ou employés, sans que ces amendes réunies puissent s’élever au-dessus de deux cents francs. S’il y a récidive, les propriétaires ou exploitans des établissemens seront traduits devant le tribunal de police correctionnelle et condamnés à une amende de seize à cent francs. Dans les cas prévus par le paragraphe second du présent article, les amendes réunies ne pourront jamais excéder cinq cents francs. Il y aura récidive, lorsqu’il aura été rendu contre le contrevenant, dans les douze mois précédens, un premier jugement pour contravention à la présente loi ou aux règlemens d’administration publique qu’elle autorise. Article 13. La présente loi ne sera obligatoire que six mois après sa promulgation. Fait au palais des Tuileries, le 22e jour du mois de mars, l’an 1841. Signé : Louis-Philippe. Par le roi : le Ministre Secrétaire d’État de l’agriculture et du commerce, signé : Cenin-Gridaine".

Loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, affiche, 22 mars 1841. Archives départementales du Pas-de-Calais, 17 FiC 528.

Le travail des enfants n’apparaît pas à l’ère industrielle. Depuis longtemps déjà, on fait appel à la main-d'œuvre juvénile pour les travaux des champs ou chez les artisans. L’enfant est paysan, maçon, ouvrier, ramoneur ou employé dans les manufactures.

Au milieu du XIXe siècle, le docteur Louis-René Villermé décrit dans un rapport accablant les misérables créatures hébétées par un inconcevable excès de travail, et réduites à l’état des machines dont elles ne sont plus que les accessoires obligés . En s’appuyant sur cette enquête, les députés catholiques sociaux font voter, le 22 mars 1841, la loi Montalembert qui interdit le travail des enfants de moins de huit ans et en limite la durée jusqu’à seize.

Il s’agit de la première loi réglementant le travail des mineurs en France. C’est également la première fois que l'État intervient dans les relations entre patrons et salariés.

Carte postale noire et blanc montrant un mineur agenouillé dans une galerie, montrant une lampe à pétrole à un anfant assis à même le sol.

Une demande d'explications, carte postale, [1904-1906]. Archives départementales du Pas-de-Calais, 5 Fi 951/55.

Au XIXe siècle, l’industrie minière constitue la plus importante activité du département. Les enfants y accompagnent leur père dès l’âge de huit ans, mais les galibots ne peuvent exécuter le pénible travail de mineur. Pour "faire du carbon", il faut avoir au moins vingt-deux ou vingt-cinq ans.

Les plus jeunes suivent un cursus qui les conduit du jour au fond (à partir de dix ans), où ils occupent tour à tour les fonctions d’aide au boisage, au déblaiement, au tri.
Jusqu’à l’âge de 13 ans, ils apportent le matériel et les outils, s’occupent du nettoyage. Les hercheurs, chargés du transport du charbon, ont entre 13 et 20 ans.

Carte postale noir et blanc montrant un jeune garçon portant des lampes de mineur dans une galerie de mine.

Le porteur de lampes, carte postale, [1904-1906]. Archives départementales du Pas-de-Calais, 5 Fi 951/64.

Pour éviter les explosions de poches de grisou, les lampes de sûreté deviennent indispensables pour la sécurité des mineurs. Elles font l’objet d’un soin et d’une attention particulière. 

Document imprimé sur lequel on lit : "Principales dispositions de la loi du 2 novembre 1892 applicables à partir du 1er janvier 1893. Age d'admission : 13 ans, 12 ans si l'enfant a un certificat d'études primaires et un certificat d'aptitude physique. Durée du travail effectif : 10 heures de travail pour les enfants de moins de 16 ans, 60 heures par semaine et pas plus de 11 heures par jour pour ouvriers et ouvrières de 16 à 18 ans, 11 heures pour les filles au-dessus de 18 ans et pour es femmes. Dans les trois cas le travail doit être coupé par un repos ou plusieurs repos de une heure au moins. Travail de nuit : pas de travail de nuit pour les efnants de moins de 18 ans, pour les filles mineures et les femmes. Le travail dde nuit est un travail fait dans l'intervalle de neuf heures du soir à cinq heures du matin. Surveillance des enfants : exiger le livret pour ouvriers et ouvrières de moins de 18 ans. Ce livret est délivré gratuitement par les maires. Y inscrire les dates d'entrée dans l'atelier et de sortie de cet atelier. Avoir un registre d'inscription des renseignements contenus au livret. Afficher la loi dans chaque atelier. Afficher les adresses des inspecteurs. Afficher les heures ddu commencement et de la fin du travail, les heures et la durée des repos. Envoyer cette affiche à l'inspecteur départemental et la déposer à la mairie. Loi du 12 juin 1843 : prendre toutes les mesures pour l'hygiène et la sécurité des travailleurs. Pénalités : toutes les contraventions à la loi seront poursuivies en simple police et passibles chacune d'une amende de 5 à 15 francs. En cas de récidive, le tribunal correctionnel pprononcera pour chaque contravention une amende de 16 à 100 francs. L'inspecteur départemental du travail dans l'industrie, Van Grutten. An cas d'accident, faire une déclaration à la mairie da,s les 48 heures et dans la forme indiquée par la loi".

Principales dispositions de la loi du 2 novembre 1892. Archives départementales du Pas-de-Calais, M 2042.

La loi sur le travail des enfants votée en 1841, bien qu’elle ait prévu des inspecteurs pour en contrôler le respect, est peu appliquée. Jusqu’en 1881, l’école n’est pas obligatoire et représente un coût pour les familles, alors que le travail des enfants est une source de revenus complémentaires.

Le 2 novembre 1892, est adoptée une nouvelle loi sur le travail des enfants, des filles et des femmes dans les établissements industriels. Elle interdit de faire travailler les enfants de moins de 13 ans, limite la journée de travail à 10 heures pour les enfants de 13 à 16 ans et interdit le travail de nuit aux femmes et aux mineurs. Elle prévoit également le renforcement des pouvoirs des inspecteurs du travail, chargés de faire respecter les normes d’hygiène et de sécurité des travailleurs.

Document pré-imprimé sur lequel on lit : "Modèle de certificat d'aptitude physique pour les enfants de 12 à 13 ans (loi du 2 novembre 1892). Je soussigné… médecin chargé de l'examen médical des enfants de douze à treize ans, qui se destinent à l'industrie, déclare avoir procédé à la visite du jeune..., né le..., domicilé à..., et atteste que cet enfant peut être occupé, sans inconvénient pour sa santé, comme ouvrier..., profession à laquelle il m'a dit vouloir se livrer. En foi de quoi j'ai délivré le présent certificat. Fait à..., le... Signature : ..."

Modèle de certificat d’aptitude physique pour les enfants de 12 à 13 ans. Archives départementales du Pas-de-Calais, M 1647.

La loi de 1892 fixe à treize ans révolus l’âge d’admission des enfants dans les usines, manufactures, mines, chantiers et ateliers. Mais les enfants munis du certificat d'études primaires et d’un certificat d’aptitude physique peuvent être employés à partir de douze ans.

Documet manuscrit sur lequel on lit : "L'an 1884, le 10 du mois de novembre à 2 heures de l'près-midi. Nous, Pellerin Jules, inspecteur départemental du travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie de la 6ième circonscription, résidant à Boulogne-sur-Mer, dûment commissionné et assermenté, nous étant transporté muni de notre commission à Verquin, canton de Béthune, arrondissement dudit das la fabrique de sucre de M. Calonne, soumise au régime de la loi du 19 mai 1874, avons reconnu ce qui suit : 10 garçons de 12 à 15 ans, non pourvus du certificat d'instruction, travaillant 10 heures par jour au lieu de 6 heures et ne fréquentant pas l'école (contravention à l'article 9 de ladite loi) avouée par le directeur et les enfants. 5 filles de 16 à 21 ans employées à un travail de nuit (contravention à l'article 4 de ladite loi), avouée par le directeur. 10 garçons de 10 à 15 ans et 10 filles de 16 à 21 ans ne possédant pas de livrets ; le registre réglemetnaire pour l'inscription des efants n'existant pas dans l'établissement (contravention à l'article 11 de ladite loi). Constatation faite par l'inspecteur. Comme par ce qui précède, il a été contrevenu aux articles 9, 4, 10 et 11 de la loi du 19 mai 1874, nous avons rédigé le présent procès-verbal pour valoir ce que de droit".

Procès-verbal d’inspection dressé par Jules Pellerin, inspecteur départemental du travail des enfants et des filles mineures, Verquin, 10 novembre 1884. Archives départementales du Pas-de-Calais, M 1647.

Dans les usines et les industries, les enfants connaissent des conditions de travail extrêmement difficiles, dues en partie aux lacunes de la législation concernant le recours aux enfants ouvriers.

Au cours du XIXe siècle, de nombreux médecins alertent sur la surmortalité des mineurs employés dans certaines industries particulièrement dangereuses comme les mines, le textile ou la métallurgie. Les enfants sont aussi victimes de maladies pulmonaires, de déformations osseuses ou de scrofule. En 1874, une commission parlementaire permet une prise de conscience de la fragilité de l’enfant évoluant dans le milieu industriel.

La loi votée le 19 mai de la même année pose les bases de la protection de l’enfance au travail. Si cette loi permet l’amorce d’une évolution des mentalités, sa mise en œuvre est compliquée et son champ d’application, limité au monde industriel, n’est pas suffisant.

Document manuscrit sur lequel on lit : "Paris, le 14 février 1882. Monsieur le rpéfet, Mon collègue Monsieur le ministre de l'Agriculture et du Commerce a appelé mon attention sur les difficultés que rencontre l'application de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants et des filles mineures employées dans l'industrie. Les rapports des inspecteurs divisionnaires signalent un grand nombre de localités dans lesquelles les enfants sont dépourvus des moyens d'acquérir le certificat d'instruction élémentaire exigé par la loi, faute d'écoles établies dans les manufactures ou de cours spéciaux faits aux heures où ils ne sont pas employés par leurs patrons. Il importe de remédier sans retard à un tel état de choses. Aussi ai-je demandé à Monsieur le ministre de faire une enquête à ce sujet et de l'indiquer les villes où le besoin d'écoles en faveur des enfants employés dans l'industrie se ferait particulièrement sentir. J'ai l'honneur de vous adresser ci-joint un état des localités de votre département dans lesquelles il serait désirable de voir créer soit des écoles de demi-temps, soit des cours spéciaux, en raison du nombre des enfants occupés dans les manufactures ou les industries. Je vous prie de m'adresser à bref délai un rapport sur les mesures que vous croirez devoir prendre pour assurer l'exécution de cette circulaire dont vous voudrez bien m'accuser réception. Recevez, Monsieur le préfet, l'assurance de ma considération très distinguée. Pour le ministre, le directeur de l'enseignement primaire".

Circulaire concernant les écoles en faveur des enfants employés dans l’industrie adressée par le Ministère de l’Instruction publique au préfet du Pas-de-Calais, 14 février 1882. Archives départementales du Pas-de-Calais, M 1223.

Les rédacteurs de loi de 1874 affirment la reconnaissance d’un droit à l’instruction pour les enfants qui travaillent. L’employeur a l’obligation de s’assurer que l’enfant a reçu ou reçoit une instruction primaire. Mais cette exigence peine à se mettre en place, car il est difficile d’être à la fois ouvrier et écolier.

En 1882, le ministre de l’Instruction publique, Jules Ferry, rend obligatoire l’éducation primaire, ce qui a pour conséquence une augmentation importante du nombre d’écoles, notamment d’écoles de fabrique ou d’établissements, ouverts pour leurs jeunes ouvriers par les industriels eux-mêmes. Grâce à ces mesures, l’illettrisme recule de manière significative dans les usines au début du XXe siècle.

Tableau manuscrit détaillé selon les colonnes suivantes : noms des industriels, nature de leur industrie, moteur employé dans leur atelier, nombre total des ouvriers qu'ils occupent, nombre des enfants compris dans ces ouvriers (garçons et filles de 8 à 12 ans et de 12 à 16 ans), observations.

Dénombrement des enfants employés dans l’industrie des tulles de la ville de Calais, 26 février 1857. Archives départementales du Pas-de-Calais, M 1386.

Suite à la loi promulguée en 1841, des rapports sur le nombre d’enfants de 8 à 16 ans employés dans les ateliers sont demandés aux municipalités. Les femmes et les enfants représentent alors 75 % de la main-d'œuvre textile.

À Calais, dans les ateliers de fabrication de tulle, les jeunes enfants, souples et agiles, sont utilisés pour réparer les fils brisés sous les métiers à tisser en marche, nettoyer les bobines encrassées, ramasser les fils de coton. Ils sont aussi chargés de surveiller les machines.

Double page pré-imprimée et manuscrite sur lesquelles on lit : "Département du Pas-de-Calais, mairie de Farbus, arrondissement d'Arras. Profession : journalier. À Farbus le 10 mai 1891. Signalement : âgé de 14 ans et demi, taille 1 mètre 62, cheveux blonds, sourcils blonds, front couvert, yeux bruns, nez moyen, bouche moyenne, barbe moyenne, menton rond, visage ovale, teint blanc. Nom : Demarqgnez Edouard. Né à Arras le 18 janvier 1878, département du Pas-de-Calais, demeurant à Farbus. Ayant justifié de son identité et de sa posiiton, a obtenu le présent livret, contenant 14 feuillets, cotés et paraphés par premier et denier, sur la présentation d'un bulletin de naissance, à la charge par lui de se conformer aux lois et règlements concernant les ouvriers".

Livret ouvrier d’Édouard Demagnez, hercheur aux mines de Courrières, âgé de 14 ans et demi, 1892. Archives départementales du Pas-de-Calais, S 1270.

Le livret ouvrier est mis en place au milieu du XIXe siècle. Il est délivré par les maires des communes et les commissaires des grandes villes. Il précise le nom de l’ouvrier, son prénom, son âge, ses lieux de naissance et de résidence, sa profession et le nom du maître chez lequel il travaille. Les ouvriers doivent le faire viser par les autorités publiques lorsqu’ils changent de résidence. 

Photographie noir et blanc montrant de jeunes garçons entourés de machines dans une usine.

Atelier d'imprimerie de l'armée française, à Calais. Photographie, [1914-1918]. Archives départementales du Pas-de-Calais, 43 Fi 394.

Durant la Première Guerre mondiale, alors que les hommes sont mobilisés sur le front, les femmes et les enfants sont appelés à participer à l’effort de guerre en les remplaçant dans les postes qu’ils occupaient avant la mobilisation.

Les adolescents exécutent le travail masculin dans les champs, et travaillent dans les usines pour obtenir un salaire (le quart de celui d’un homme) et soulager un peu le travail maternel. 

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