Alerte canicule : si vous prévoyez de venir consulter des documents en salle de lecture
En raison des fortes chaleurs, et en l’absence de système de climatisation, des températures supérieures à 30° C sont constatées en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois. L’INRS (Institut national de recherche et de sécurité) indique qu’au-delà de 30°C pour une activité sédentaire la chaleur peut constituer un risque pour la santé. Nous invitons ainsi nos lecteurs devant y effectuer des recherches à prendre leurs dispositions. Une fontaine à eau est présente à l’extérieur de la salle de lecture ; cependant, les gobelets n’étant pas fournis, nous vous invitons à venir avec votre contenant.
Des dispositions temporaires sont également prises pour assurer la bonne conservation des documents :
le service de mise en réserve de documents pour le lendemain est suspendu ;
des mesures spécifiques à certaines typologies de documents particulièrement sensibles aux températures élevées (par exemple photographies et documents scellés) pourront être adoptées et engendreront un délai supplémentaire de remise ;
la gestion des commandes pourra également être ajustée.
Nous vous remercions de votre compréhension.
[Numérisations] Enregistrement : tables de successions et absences (5C, 3Q)
Publié le 27 mai 2020
Fin 2018 a débuté le chantier denumérisation des tables de successions acquittées et des tables de successions et absences (sous-séries 5 C et 3 Q).
Ce répertoire sera enrichi au fur et à mesure des opérations de numérisation.
Dans le cadre de cette préparation, puis de la numérisation, nous sommes contraints d'imposer des périodes d'indisponibilité des registres concernés. Afin de réduire la gêne occasionnée, nous effectuerons les préparations par lots, un bureau après l'autre, et vous tiendrons informé sur la présente page des indisponibilités en cours et à venir et de l'avancement des travaux de préparation puis de numérisation.
Tables numérisées
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La mise en ligne des documents d'archives, à l'exception de ceux produits par les juridictions et de l'état-civil, s'effectue selon les modalités prévues à l'article 1 du décret n° 2018-1117 du 10 décembre 2018. Elle dépend de la présence ou non :
de données à caractère personnel dites "sensibles", ainsi que définies de manière exhaustive par l'article 9 du RGPD ;
de données relatives aux condamnations pénales, aux infractions ou aux mesures de sûreté connexes.
En l'absence de l'une et l'autre de ces catégories de données, les archives peuvent être mises en ligne dès que leur communicabilité le permet, en application des délais prévus aux articles L. 213-1 et 2 du Code du patrimoine. À l'inverse, si l'une ou l'autre de ces catégories de données sont présentes dans les archives concernées, leur mise en ligne n'est possible qu'à l'expiration d'un délai de 100 ans à compter de la date la plus récente des documents.
Les tables de successions étant soumises à un délai de communicabilité de 50 ans et ne comportant aucune des catégories de données listées ci-dessus, leur mise en ligne est donc possible dès l'expiration de leur délai de communicabilité.
Les ensembles suivants ont été numérisés et sont donc dorénavant consultables librement sur notre site internet :
Tables de successions acquittées antérieures à 1791 (5 C) :
5 C 8. Bureau d'Ardres, 1757-an I.
5 C 41-42. Bureau de Boulogne-sur-Mer, 1717-1764.
5 C 62-63. Bureau de Calais, 1752-an IX.
5 C 82. Bureau d'Étaples, 1734-1754.
5 C 96, 98. Bureau de Guînes, 1741-1786.
5 C 112. Bureau d'Hucqueliers, 1783-an VII.
5 C 127. Bureau de Marquise, 1774-1791.
5 C 160-162. Bureau de Montreuil, 1739-1790.
3 Q 3/342-349. Bureau d'Arras : tables des successions acquittées, 1791-1825.
3 Q 3/350-427. Bureau d'Arras : tables de successions et absences, 1825-1972.
3 Q 12/192-200. Bureau de Béthune : tables des successions acquittées, an IX-1824.
3 Q 12/201-257. Bureau de Béthune : tables de successions et absences, 1825-1977.
3 Q 14/141-147. Bureau de Boulogne-sur-Mer : tables des successions acquittées, 1791-1825.
3 Q 14/148-216. Bureau de Boulogne-sur-Mer : tables de successions et absences, 1825-1974.
3 Q 15/137-141. Bureau de Calais : tables des successions acquittées, an X-1825.
3 Q 15/142-210. Bureau de Calais : tables des successions et absences, 1825-1972.
Et la suite ?
Après une pause due aux contraintes organisationnelles imposées par la gestion de la crise sanitaire, les opérations de remises en état matériel et restaurations préalable à l'envoi en numérisation des tables des bureaux suivants ont repris. Les opérations de numérisation proprement dites restent suspendues en l'absence de marché de numérisation opérationnel actuellement et pour permettre l'avancement des opérations de récolement et de conditionnement en cours indispensables à la préparation de notre futur déménagement.
Les tables des bureaux non encore numérisés restent consultables en salle de lecture du Centre Mahaut d'Artois en attendant la reprise des opérations de numérisation.
