Le centre Mahaut-d'Artois sera exceptionnellement fermé ce jeudi 16 août. Nous nous excusons pour la gêne occasionnée.
Archives - Pas-de-Calais le Département
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Le centre Mahaut-d'Artois sera exceptionnellement fermé ce jeudi 16 août. Nous nous excusons pour la gêne occasionnée.
Dates extrêmes : 1697-1998
Importance matérielle : 5 380 ml environ
Modalités d'accès : accès libre, sauf mauvais état et restrictions particulières (certaines cotes sont incommunicables en raison du contenu des dossiers, d'autres sont soumises à des délais de communicabilité)
La série Q rassemble les archives des administrations ayant eu en charge la gestion du domaine de l'État.
Voir les pages sur les archives révolutionnaires
La sous-série 2 Q est divisée en domaine civil et domaine militaire. On trouve principalement des registres de formalité et de la correspondance, qui traitent de :
Quelques renseignements peuvent être extraits sur le personnel (nominations, résidences).
La sous-série comprend l'ensemble des registres de formalité :
Plusieurs tables facilitent la recherche : tables des vendeurs et acquéreurs, des baux, des donations.
Enfin, plusieurs sommiers, instruments de travail de l'administration de l'enregistrement, permettent d'étudier les revenus procurés par l'enregistrement et offrent de nombreux renseignements sur les sociétés soumises à certains droits : sommiers des droits certains d'enregistrement, de timbre et de greffe, sommiers des faillites.
La sous-série 4 Q regroupe les :
Elle s'arrête en 1906 ; les collections plus récentes sont encore conservées par le centre interrégional des hypothèques, ainsi que les tables, qui sont la clé nécessaire de toute consultation.
En suivant ce lien, consultez tous les inventaires de la série Q