Archives - Pas-de-Calais le Département
Les informations contenues dans cette page ne sont valables avec certitude que jusqu'à cette date et heure.

Archives anciennes

Présentation du contenu

Les documents contenus dans les séries anciennes sont constitués des archives publiques et archives nationalisées antérieures à 1791, à l'exception des sous-séries 3 E (état civil et registres de catholicité) et 4 E (notaires) qui continuent à s'accroître.

Les archives des institutions sont regroupées au sein d'une même série, selon :

  • la nature (civile ou ecclésiastique),
  • les compétences (justice, administration et finances, enseignement) et
  • les spécificités (clergé séculier, clergé régulier) de ces institutions.

On mettra à part la série A (trésor des chartes d'Artois), forcément liée à l'histoire d'une principauté territoriale, le comté d'Artois, qui fut attribuée à des apanagistes possessionnés hors de France et changea finalement de mouvance : le fonds a donc subi des amputations et s'apparente un peu à une collection.

Série A

Rassemblement des titres des comtes apanagistes d’Artois (Trésor des chartes d'Artois)

Série B

Papiers des juridictions de l'ordre judiciaire et des juridictions d'attribution ou spécialisées

Série C

Fonds de l'intendance et de ses circonscriptions secondaires

Série D

Archives des établissements d'enseignement avant 1791 (très lacunaire)

Série E

Titres de famille saisis en vertu des lois révolutionnaires, archives des confréries et corporations

Série G

Archives des institutions religieuses séculières d'Ancien Régime dont les titres ont été saisis à la Révolution

Série H

Archives des institutions religieuses régulières d'Ancien Régime dont les titres ont été saisis à la Révolution