Archives - Pas-de-Calais le Département
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Fermeture exceptionnelle de la salle du centre Georges Besnier (site d'Arras) jusqu'à nouvel ordre en raison d'une panne majeure du système de chau...

Pour toute recherche dans les fonds qui y sont conservés (archives contemporaines), la consultation aura lieu dans la salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois, à Dainville. Deux levées sont organisées par semaine :

  • Pour une consultation de vos documents à partir du lundi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le jeudi précédent, à 12h ;
  • Pour une consultation à partir du mercredi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le mardi précédent, à 12h.

Le nombre de commandes est limité à 10 par jour et par personne. Le système de navette nécessitant une organisation rigoureuse et de nombreuses manipulations, il est essentiel de venir consulter les documents commandés avant la fin de la semaine, après quoi ils seront rangés.

La commande se fait via notre formulaire de contact.

Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.

Archives anciennes

Présentation du contenu

Les documents contenus dans les séries anciennes sont constitués des archives publiques et archives nationalisées antérieures à 1791, à l'exception des sous-séries 3 E (état civil et registres de catholicité) et 4 E (notaires) qui continuent à s'accroître.

La majeure partie des archives anciennes du Pas-de-Calais ont été détruites lors de l' incendie des Archives départementales du 5 juillet 1915.

Les archives des institutions sont regroupées au sein d'une même série, selon :

  • la nature (civile ou ecclésiastique),
  • les compétences (justice, administration et finances, enseignement),
  • les spécificités (clergé séculier, clergé régulier) de ces institutions.

Il convient de considérer à part la série A (trésor des chartes d'Artois), forcément liée à l'histoire d'une principauté territoriale, le comté d'Artois, qui fut attribuée à des apanagistes possessionnés hors de France et changea finalement de mouvance : le fonds a donc subi des amputations et s'apparente un peu à une collection.

Série A

Rassemblement des titres des comtes apanagistes d’Artois (Trésor des chartes d'Artois)

Série B

Papiers des juridictions de l'ordre judiciaire et des juridictions d'attribution ou spécialisées

Série C

Fonds de l'intendance et de ses circonscriptions secondaires

Série D

Archives des établissements d'enseignement avant 1791 (très lacunaire)

Série E

Titres de famille saisis en vertu des lois révolutionnaires, archives des confréries et corporations

Série G

Archives des institutions religieuses séculières d'Ancien Régime dont les titres ont été saisis à la Révolution

Série H

Archives des institutions religieuses régulières d'Ancien Régime dont les titres ont été saisis à la Révolution