Archives - Pas-de-Calais le Département
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Archives modernes

Présentation du contenu

Les archives modernes sont divisées en 14 séries.
Le terminus ad quem de 1940 est naturellement souple : les dossiers qui se poursuivent pendant encore quelques années ne sont pas scindés.

De plus, certaines séries ont un terminus différent de 1940 (1958 pour la série U : Justice, puisque cette dernière date correspond à réforme profonde de l'administration judiciaire, ou encore 1939 pour la voirie vicinale).

Série K : Lois, ordonnances, arrêtés

Série M : Administration générale et économie

Série N : Administration et comptabilité départementales

Série O : Administration et comptabilité communales

Série P : Finances, cadastre, poste

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques

Série R : Affaires militaires, organismes de temps de guerre

Série S : Travaux publics et transports

Série T : Enseignement général, affaires culturelles, sports

Série U : Justice

Série V : Cultes

Série X : Assistance et prévoyance sociale

Série Y : Établissements pénitentiaires

Série Z : Sous-préfectures