Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 13 août 2020 - 17h11
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Série S : Travaux publics et transports

Photographie noir et blanc d'un convoi ferroviaire de marchandises sur une voie de chemin de fer.

Dates extrêmes : 1694-1982
Importance matérielle : 42 ml
Modalités d'accès : accès libre sauf restrictions particulières

Présentation du contenu

La série S est réglementairement divisée en huit sous-séries au sein desquelles on distingue le fonds de la préfecture de celui des Ponts et Chaussées et organismes assimilés (directions de l'équipement, des affaires maritimes, des ingénieurs des mines de Béthune, etc.).

Dans le Pas-de-Calais, coexistent :

  • la série S (fonds de la préfecture),
  • la sous-série 3 S (fonds des Ponts et Chaussées et assimilés),
  • la sous-série 2 S (archives des ingénieurs des mines de Béthune).

La sous-série 3 S est donc une sorte de miroir de la série S, avec une approche plus technique, de l'ensemble des thèmes intéressant les travaux publics et les transports :

  • généralités : instructions, circulaires, personnel, comptabilité et correspondance,
  • routes et transports routiers : autoroutes, routes nationales et départementales, transports de voyageurs et de marchandises,
  • fleuves, lacs et canaux : classement et déclassement des voies, régime des cours d'eau, travaux, signalisation, plantation, exploitation technique et commerciale, gestion du domaine public fluvial, (délimitation, permission de voirie, demandes des riverains, prises d'eau, bacs, pêche, etc.) ; à partir de 1896, la pêche dans les cours d'eau non navigables est de la compétence des Eaux et Forêts et à ce titre les dossiers classés en sous-série 7 M,
  • mer, ports et transports maritimes : travaux de défense contre la mer, phares et balises, police du rivage, travaux dans les ports, signalisation et exploitation, transports et pêche maritime,
  • chemins de fer : lignes d'intérêt général et réseaux secondaires, voies d'intérêt local, tramways,
  • transports aériens : terrains d'aviation, exploitation technique et commerciale, météorologie (pour ce qui concerne le transport aérien ; sinon voir en 7 M), aéroclubs,
  • mines, carrières, tourbières et énergie électrique.

La sous-série 2 S regroupe les archives du groupe de subdivisions de Béthune de la direction régionale de l'industrie et de la recherche, dit communément service des mines de Béthune.
Le versement témoigne de 1780 à 1984 de l'activité des ingénieurs des mines veillant principalement au respect des droits de l'État (propriété du sous-sol) et à celui des réglementations multiples tendant à assurer la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels.
Si les dossiers relatifs aux houillères constituent l'essentiel du versement, il faut noter la présence d'archives documentant les établissements classés, les tourbières et les carrières.

Instruments de recherche

  • Série S et sous-série 3 S : répertoires numériques provisoires dactylographiés par M. Nivière et M. Vasseur, 1983 ; des documents qui devraient théoriquement se trouver en série S se trouvent encore en sous-série 1 W.
  • Sous-série 2 S : répertoire numérique détaillé dactylographié par T. Heckmann, 1988.

En suivant ce lien, consultez tous les inventaires de la série S.

L'Europe s'engage

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Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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