Archives - Pas-de-Calais le Département
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Fermeture exceptionnelle de la salle du centre Georges Besnier (site d'Arras) jusqu'à nouvel ordre en raison d'une panne majeure du système de chau...

Pour toute recherche dans les fonds qui y sont conservés (archives contemporaines), la consultation aura lieu dans la salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois, à Dainville. Deux levées sont organisées par semaine :

  • Pour une consultation de vos documents à partir du lundi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le jeudi précédent, à 12h ;
  • Pour une consultation à partir du mercredi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le mardi précédent, à 12h.

Le nombre de commandes est limité à 10 par jour et par personne. Le système de navette nécessitant une organisation rigoureuse et de nombreuses manipulations, il est essentiel de venir consulter les documents commandés avant la fin de la semaine, après quoi ils seront rangés.

La commande se fait via notre formulaire de contact.

Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.

Série Y : Établissements pénitentiaires

Dates extrêmes : 1796-1955
Importance matérielle : 102,6 ml
Conditions d'accès : accès libre, sauf mauvais état et restrictions particulières

Présentation du contenu

Cette série rassemble l'ensemble des documents concernant les établissements pénitentiaires gérés successivement par le ministère de l'Intérieur puis par celui de la Justice à partir de 1911.

On trouvera dans le fonds de la préfecture des dossiers d'administration générale tels que circulaires, budgets, comptes et pièces justificatives, états des traitements et dossiers de personnel.

La situation des détenus est également perceptible par le biais de statistiques, rapports, recours en grâce, suivi des personnes libérées. Des dossiers particuliers sont consacrés aux jeunes détenus.

Détail des sous-séries

  • 1 Y - Fonds de la préfecture
  • 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires

Instruments de recherche

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 Y par C. Béthencourt, 2006.
    Certains documents qui devraient se trouver en sous-série 1 Y sont en fait classés en sous-série 1 W. À l'occasion de reclassements, le service des archives tient une liste de ces cotes. Elle est mise à la disposition des lecteurs, mais ne saurait en aucune manière être considérée comme exhaustive.
  • Répertoire numérique de la sous-série 2 Y par C. Vasseur et T. Vermeulen, 2006-2008.

En suivant ce lien, consultez tous les inventaires de la série Y