Les Archives du Pas-de-Calais (Pas-de-Calais le Département) - Le 11 août 2020 - 14h17
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Série O : Administration et comptabilité communales

Dessin en couleur de la façade de l'hôtel de ville de Berck.

Dates extrêmes : 1800-1959
Importance matérielle : 278,61 ml
Modalités d'accès : accès libre, sauf mauvais état

Présentation du contenu

Le cadre de classement subdivise la série en quatre sous-séries.

Détail des sous-séries

1 O : Généralités et affaires intercommunales

Cette sous-série n'est pas classée dans le Pas-de-Calais et ne bénéficie d'aucun instrument de recherche provisoire.

2 O : Dossiers d'administration communale

Constituée des dossiers de la préfecture et des comptes communaux versés par la trésorerie générale, la sous-série 2 O est très utile à tout chercheur souhaitant faire l'histoire de sa commune et de ses principaux monuments (mairie, église, monuments aux morts, etc.), en dehors naturellement des archives communales.

En effet, jusqu'aux lois de décentralisation, la préfecture exerçait un contrôle a priori des dépenses que souhaitaient engager les communes.
Aussi, est-elle impliquée dans chaque projet municipal, constituant progressivement des dossiers sur l'achat de biens communaux, leurs réparations, l'embauche de personnel, le déplacement du cimetière, l'installation d'un réseau d'assainissement, etc.

Les budgets et comptes administratifs et de gestion versés par la trésorerie générale, pour arides qu'en soit leur lecture, permettent d'intéressantes études sur les fluctuations de la richesse d'une commune. Ces derniers sont improprement classés en sous-série 5 O aux archives départementales du Pas-de-Calais.

3 O : Voirie vicinale

Après la construction des routes royales, ancêtres des routes nationales, à la fin du XVIIIe siècle, une loi de 1836 organise la voirie communale non classée à la charge des communes et les chemins vicinaux à la charge des départements.

Le corps des agents voyers est créé pour entretenir ces chemins. La sous-série 3 O n'est constituée dans le Pas-de-Calais que pour les communes comprises alphabétiquement entre Bouquehault et Desvres. Pour les autres communes, le lecteur aura recours aux archives classées en sous-série 2 O.

4 O : Dons et legs

Sont regroupés ici tous les dons et legs, quels que soient leurs bénéficiaires à l'exclusion de ceux destinés aux associations qui relèvent de la sous-série 4 M. Cette sous-série n'existe pas dans le Pas-de-Calais ; il convient de recherche ce type de dossiers dans la sous-série 2 O.

Instruments de recherche

  • Dossiers d'administration communale : pour les communes de A à Desvres, répertoire numérique dactylographié par M. Caron, 1999-2003.
    Pour les autres communes, répertoire numérique manuscrit provisoire, s. d.
  • Budgets et comptes des communes : répertoire numérique dactylographié téléchargeable par P. Jessenne, 1994.
  • Voirie vicinale : pour les communes de Bouquehault à Desvres, répertoire numérique dactylographié par M. Caron, 2001-2003. Pour les autres communes, voir le répertoire des dossiers d'administration communale.

En suivant ce lien, consultez tous les inventaires de la série O.

L'Europe s'engage

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Vue en coupe d'un pont sous-marin.

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