Archives - Pas-de-Calais le Département
Les informations contenues dans cette page ne sont valables avec certitude que jusqu'à cette date et heure.
Pour les recherches cadastrales, rendez-vous sur la page Plans cadastraux, l’intégralité des plans des cadastres napoléonien et rénové y sont consultables. Les matrices sont quant à elles consultables en salle de lecture du centre Mahaut-d'Artois.
Pour tout autre type de recherche administrative, utilisez le formulaire ci-dessous :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés, vous avez droit d'exercer un pouvoir d'accès et de rectification des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez écrire au responsable du site.
