[Numérisations] Enregistrement : tables de successions et absences (5C, 3Q)

Dans le cadre de la préparation, puis de la numérisation, nous sommes contraints d'imposer des périodes d'indisponibilité des registres concernés. Afin de réduire la gêne occasionnée, nous effectuons les préparations par bureaux et par salle de stockage et vous tenons informé sur la présente page des indisponibilités en cours et à venir et de l'avancement des travaux de préparation puis de numérisation.

Août 2025 - Envoi en numérisation des TSA

Le 21 août 2025, les documents suivant ont été confiés à notre prestataire de numérisation externe :

• 3 Q 25/130-187. Bureau d'Houdain : tables (1791-1968).
• 3 Q 26/70-83. Bureau d'Hucqueliers : tables (1791-1934).
• 3 Q 29/125-160. Bureau de Lillers : tables (1791-1967).
• 3 Q 31/18-22. Bureau de Marquion : tables (1880-1955).
• 3 Q 32/78-96. Bureau de Marquise : tables (1791-1955).
• 3 Q 33/145-160. Bureau de Montreuil : tables (1791-1904).

Et les bureaux suivants ?

L'objectif est de numériser à terme la totalité des tables de successions et absences. Les prochains envois en numérisation concerneront uniquement cette typologie documentaire et se feront par lots successifs suivant les moyens disponibles.

Liste des cotes restant à numériser dans le cadre de cette campagne de numérisation :

• 3 Q 1/117-143. Bureau d'Aire-sur-la-Lys : tables (1791-1956).
• 3 Q 2/120-140. Bureau d'Ardres : tables (1793-1956).
• 3 Q 4/68-82. Bureau d'Aubigny-en-Artois : tables (1791-1958).
• 3 Q 5/51-60. Bureau d'Auchy-lès-Hesdin : tables (1823-1934).
• 3 Q 6/75-96. Bureau d'Audruicq : tables (1791-1956).
• 3 Q 7/77-95. Bureau d'Auxi-le-Château : tables (1791-1955).
• 3 Q 8/89-104. Bureau d'Avesnes-le-Comte : tables (1791-1943).
• 3 Q 9/12-18. Bureau de Bapaume : tables (1791-1955).
• 3 Q 10/40-53. Bureau de Beaumetz-les-Loges : tables (1800-1942).
• 3 Q 11/25-34. Bureau de Bertincourt : tables (1843-1951).
• 3 Q 13/118-140. Bureau de Beuvry : tables (1801-1946).
• 3 Q 16/60-68. Bureau de Campagne-lès-Hesdin : tables (1811-1935).
• 3 Q 18/74-92. Bureau de Croisilles : tables (1801-1942).
• 3 Q 19/44-55. Bureau de Desvres : tables (1793-1957).
• 3 Q 20/86-104. Bureau d'Étaples : tables (1791-1968).
• 3 Q 21/53-63. Bureau de Fauquembergues : tables (1825-1946).
• 3 Q 22/87-103. Bureau de Fruges : tables (1791-1941).
• 3 Q 23/40-52. Bureau de Guînes : tables (1799-1934).
• 3 Q 24/67-94. Bureau d'Hesdin : tables (1791-1968).
• 3 Q 27/8-11. Bureau de Laventie : tables (1882-1946).
• 3 Q 30/133-155. Bureau de Lumbres : tables (1807-1953).
• 3 Q 33/161-181. Bureau de Montreuil : tables (1904-1968).
• 3 Q 34/131-154. Bureau de Norrent-Fontes : tables (1814-1944).
• 3 Q 36/58-74. Bureau de Pas-en-Artois : tables (1791-1945).
• 3 Q 37/90-107. Bureau de Pernes : tables (1802-1942).
• 3 Q 39/151-180. Bureau de Saint-Pol-sur-Ternoise : tables (1791-1968).
• 3 Q 40/67-89. Bureau de Samer : tables (1791-1943).
• 3 Q 41/42-55. Bureau de Vimy : tables (1914-1958).
• 3 Q 42/42-48. Bureau de Vitry-en-Artois : tables (1791-1955).
• 3 Q 43/16-18. Bureau de Frévent : tables (1791-1807).

Tables numérisées disponibles en ligne

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La mise en ligne des documents d'archives, à l'exception de ceux produits par les juridictions et de l'état-civil, s'effectue selon les modalités prévues à l'article 1 du décret n° 2018-1117 du 10 décembre 2018. Elle dépend de la présence ou non :

• de données à caractère personnel dites "sensibles", ainsi que définies de manière exhaustive par l'article 9 du RGPD ;
• de données relatives aux condamnations pénales, aux infractions ou aux mesures de sûreté connexes.

En l'absence de l'une et l'autre de ces catégories de données, les archives peuvent être mises en ligne dès que leur communicabilité le permet, en application des délais prévus aux articles L. 213-1 et 2 du Code du patrimoine. À l'inverse, si l'une ou l'autre de ces catégories de données sont présentes dans les archives concernées, leur mise en ligne n'est possible qu'à l'expiration d'un délai de 100 ans à compter de la date la plus récente des documents.

Les tables de successions étant soumises à un délai de communicabilité de 50 ans et ne comportant aucune des catégories de données listées ci-dessus, leur mise en ligne est donc possible dès l'expiration de leur délai de communicabilité.

Les documents suivants ont été numérisés et sont consultables librement sur notre site internet :

• Tables de successions acquittées antérieures à 1791 (5 C) :
  • 5 C 8. Bureau d'Ardres, 1757-an I.
  • 5 C 41-42. Bureau de Boulogne-sur-Mer, 1717-1764.
  • 5 C 62-63. Bureau de Calais, 1752-an IX.
  • 5 C 82. Bureau d'Étaples, 1734-1754.
  • 5 C 96, 98. Bureau de Guînes, 1741-1786.
  • 5 C 112. Bureau d'Hucqueliers, 1783-an VII.
  • 5 C 127. Bureau de Marquise, 1774-1791.
  • 5 C 160-162. Bureau de Montreuil, 1739-1790.
• Tables des successions acquittées (1791-1825) et tables des successions et absences (1825-1968) [3 Q] :
  • 3 Q 3/342-427. Bureau d'Arras : tables (1791-1968).
  • 3 Q 12/192-257. Bureau de Béthune : tables (an IX-1968).
  • 3 Q 14/141-216. Bureau de Boulogne-sur-Mer : tables (1791-1968).
  • 3 Q 15/137-210. Bureau de Calais : tables (an X-1968).
  • 3 Q 17/176-231, 1546. Bureau de Carvin : tables (1791-1968).
  • 3 Q 28/67-148, 2512. Bureau de Lens : tables (1791-1968).
  • 3 Q 38/240-301. Bureau de Saint-Omer : tables (1791-1968).