Archives - Pas-de-Calais le Département
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Le site internet des Archives fait peau neuve !

Première grande refonte depuis son ouverture en 2009, le site internet des Archives a fait l'objet de plusieurs modifications majeures :

  • Une refonte graphique afin de moderniser sa mise en forme et d'améliorer son accessibilité y compris sur tablettes et smartphones ;
  • Une refonte ergonomique et fonctionnelle afin de faciliter l'accès aux contenus ;
  • Une refonte technique afin de résoudre des dysfonctionnements d'affichage liés à son obsolescence.

Pour en savoir plus sur les modifications réalisées et les nouveautés, rendez-vous sur la page de suivi de la refonte de notre site internet !

Numérisations - Enregistrement : tables de successions et absences (5C, 3Q)

Publié le 13 novembre 2019

Fin 2018 a débuté le chantier de numérisation des tables de successions acquittées et des tables de successions et absences (sous-séries 5 C et 3 Q).

Consulter ces documents numérisés en ligne :

Ce répertoire sera enrichi au fur et à mesure des opérations de numérisation.

Dans le cadre de cette préparation, puis de la numérisation, nous sommes contraints d'imposer des périodes d'indisponibilité des registres concernés. Afin de réduire la gêne occasionnée, nous effectuerons les préparations par lots, un bureau après l'autre, et vous tiendrons informé sur la présente page des indisponibilités en cours et à venir et de l'avancement des travaux de préparation puis de numérisation.

Tables numérisées

Photographie couleur de boîtes d'archives 3 Q 3 rangées dans le dépôt d'archives.

La mise en ligne des documents d'archives, à l'exception de ceux produits par les juridictions et de l'état-civil, s'effectue selon les modalités prévues à l'article 1 du décret 2018-1117 du 10 décembre 2018. Elle dépend de la présence ou non :

  • de données à caractère personnel dites "sensibles", ainsi que définies de manière exhaustive par l'article 9 du RGPD ;
  • de données relatives aux condamnations pénales, aux infractions ou aux mesures de sûreté connexes.

En l'absence de l'une et l'autre de ces catégories de données, les archives peuvent être mises en ligne dès que leur communicabilité le permet, en application des délais prévus aux articles L. 213-1 et 2 du Code du patrimoine. À l'inverse, si l'une ou l'autre de ces catégories de données sont présentes dans les archives concernées, leur mise en ligne n'est possible qu'à l'expiration d'un délai de 100 ans à compter de la date la plus récente des documents.

Les tables de successions étant soumises à un délai de communicabilité de 50 ans et ne comportant aucune des catégories de données listées ci-dessus, leur mise en ligne est donc possible dès l'expiration de leur délai de communicabilité.

Les ensembles suivants ont été numérisés et sont donc dorénavant consultables librement sur notre site internet :

  • Tables de successions acquittées antérieures à 1791 (5 C) :
    • 5 C 8. Bureau d'Ardres, 1757-an I.
    • 5 C 41-42. Bureau de Boulogne-sur-Mer, 1717-1764.
    • 5 C 62-63. Bureau de Calais, 1752-an IX.
    • 5 C 82. Bureau d'Étaples, 1734-1754.
    • 5 C 96, 98. Bureau de Guînes, 1741-1786.
    • 5 C 112. Bureau d'Hucqueliers, 1783-an VII.
    • 5 C 127. Bureau de Marquise, 1774-1791.
    • 5 C 160-162. Bureau de Montreuil, 1739-1790.
  • 3 Q 3/342-349. Bureau d'Arras : tables des successions acquittées, 1791-1825.
  • 3 Q 3/350-427. Bureau d'Arras : tables de successions et absences, 1825-1972.
  • 3 Q 12/192-200. Bureau de Béthune : tables des successions acquittées, an IX-1824.
  • 3 Q 12/201-257. Bureau de Béthune : tables de successions et absences, 1825-1977.
  • 3 Q 14/141-147. Bureau de Boulogne-sur-Mer : tables des successions acquittées, 1791-1825.
  • 3 Q 14/148-216. Bureau de Boulogne-sur-Mer : tables de successions et absences, 1825-1974.
  • 3 Q 15/137-140. Bureau de Calais : tables des successions acquittées, an X-1825. Le 3 Q 15/141 doit être restauré avant de pouvoir être numérisé.
  • 3 Q 15/142-210. Bureau de Calais : tables des successions et absences, 1825-1972.

Et la suite ?

En raison des contraintes organisationnelles imposées par la gestion de la crise sanitaire, les opérations de remises en état matériel préalable à l'envoi en numérisation des tables des bureaux suivants sont suspendus pour le moment. Les tables des bureaux non encore numérisés restent consultables en salle de lecture du Centre Mahaut d'Artois en attendant la reprise des opérations de préparation à leur numérisation.

Pour aller plus loin

Archives départementales du Pas-de-Calais, 5C, 3Q. Contrôle des actes, enregistrement et timbre (1697-1998) : répertoire méthodique, 2009.