Archives - Pas-de-Calais le Département
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Mises en ligne de 2021

Publié le 3 novembre 2021

Novembre

État civil, Labeuvrière - Muncq-Nieurlet : actes 1913-1942 (3 E)

314 registres, 47 715 images

La mise en ligne de ces registres d’actes d’état civil numérisés complémentaires est la sixième de cette  troisième campagne de numérisation des actes d’état civil postérieurs à 1912. Les opérations de numérisation suivant l’ordre alphabétique des communes, ce sixième lot concerne essentiellement les communes de Labeuvrière à Muncq-Nieurlet. Seuls les registres intégralement communicables et diffusables sur internet, c'est-à-dire ne comportant pas d’actes de naissances de moins de 100 ans ou d’actes de mariages de moins de 75 ans, sont mis en ligne.

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Juin

État civil, Galametz - Journy : actes 1913-1942 (3 E)

196 registres, 25 433 images

La mise en ligne de ces registres d’actes d’état civil numérisés complémentaires est la cinquième de cette  troisième campagne de numérisation des actes d’état civil postérieurs à 1912. Les opérations de numérisation suivant l’ordre alphabétique des communes, ce cinquième lot concerne essentiellement les communes de Galametz à Journy. Seuls les registres intégralement communicables et diffusables sur internet, c'est-à-dire ne comportant pas d’actes de naissances de moins de 100 ans ou d’actes de mariages de moins de 75 ans, sont mis en ligne.

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Mars

État civil, Dohem - Fruges : actes 1913-1942 (3 E)

154 registres, 16 585 images

La mise en ligne de ces registres d’actes d’état civil numérisés complémentaires est la quatrième de cette troisième campagne de numérisation des actes d’état civil postérieurs à 1912. Les opérations de numérisation suivant l’ordre alphabétique des communes, ce quatrième lot concerne essentiellement les communes de Dohem à Fruges. Seuls les registres intégralement communicables et diffusables sur internet, c'est-à-dire ne comportant pas d’actes de naissances de moins de 100 ans ou d’actes de mariages de moins de 75 ans, sont mis en ligne.

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Février

Extrait de cartulaire : texte manuscrit en latin introduit par une lettrine.
Cartulaire de l'Abbaye de Maroeuil, 977-1422 (26 H 1)

1 registre, 129 images

Le Cartulaire de l'abbaye Sainte-Bertille de Maroeuil recueille des actes de 977 à 1422. Il a été intégralement numérisé et est désormais accessible en ligne.

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Terriers du domaine du roi, 1584-1760 (4 C)

3 registres, 1 743 images

Les trois terriers du domaine du roi d'Avesnes-le-Comte, du Calaisis et de la châtellenie d'Houdain sont désormais accessibles sur notre site sous forme numérisée. Le terrier 4 C 2, copie en mauvais état du terrier 4 C 1, n'a pas été numérisé.

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Fonds des Hypothèques, 1771-1795 (6 C 1-16)

16 registres, 1 410 images

L'intégralité de la sous-série 6 C a été numérisée. Ces 16 registres ont été produits par les bureaux de conservation des hypothèques de la sénéchaussée de Boulogne-sur-Mer et les baillages royaux de Calais et Montreuil.

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Régie de l'octroi et autres affaires communes du Boulonnais : registre de délibérations, 1775-1781 (7 C)

1 registre, 150 images

La sous-série 7 C ne comporte que cet unique registre de délibérations du corps et conseil d'administration établi pour la régie de l'octroi et des autres affaires communes du Boulonnais.

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Fermes générales de Picardie, 1769-1793 (8 C 1-17)

17 registres, 1 689 images

L'intégralité de la sous-série 8 C a été numérisée. La Ferme générale, définitivement constituée en 1726, était une compagnie chargée de la perception de certains impôts (gabelle, traites, aides, domaine), que le roi lui concédait sous la forme de l'affermage.

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Janvier

État civil, Bruay-la-Buissière - Divion : actes 1913-1942 (3 E)

270 registres, 55 759 images

La mise en ligne de ces registres d’actes d’état civil numérisés complémentaires est la troisième de cette troisième campagne de numérisation des actes d’état civil postérieurs à 1912. Les opérations de numérisation suivant l’ordre alphabétique des communes, ce troisième lot concerne les communes de Bruay-la-Buissière à Divion. Seuls les registres intégralement communicables et diffusables sur internet, c'est-à-dire ne comportant pas d’actes de naissances de moins de 100 ans ou d’actes de mariages de moins de 75 ans, sont mis en ligne.

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Rôles d’imposition du vingtième de 1759 (2 C 1759)

9 registres, 338 images

Ces 9 registres du rôle du vingtième de 1759, en mauvais état matériel, n’avaient pu être numérisés et mis en ligne avec le reste du fonds en janvier 2019. Restaurés en 2020, ils ont pu être numérisés et viennent aujourd’hui compléter cet ensemble de documents consultables en ligne.

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État civil : registres comprenant les naissances 1920 (3 E)

89 registres, 7479 images

Conformément aux délais de 100 ans en vigueur applicable à la mise en ligne d’actes de naissances pouvant comporter des mentions marginales, les registres déjà numérisés comprenant des naissances jusque 1920 ont pu être mis en ligne en ce début d’année 2021.

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