2024-2025 - Numérisation des versements complémentaires
Après la fin de la dernière campagne de numérisation d'état civil, trois versements complémentaires de registres d'état civil (collection du greffe - 3E) de 310 communes ont été réceptionnés en décembre 2021, avril 2023 et juin 2023, classés et inventoriés par nos équipes. Vous pouvez dès à présent retrouver les descriptions de ces registres non numérisés dans l'inventaire complet et à jour de la sous-série 3 E disponible sur la page de présentation des fonds des Archives de l'état civil.
Ces 1364 registres seront envoyés en numérisation le lundi 9 décembre 2024 :
- 514 registres d'actes de naissances, mariages et décès, de 1916 à 1947 (dates variables suivant les communes) ;
- 851 registres de publications de mariages 1923-1927.
Ils seront donc plusieurs semaines à compter de cette date indisponibles à la consultation en salle de lecture comme par correspondance le temps de leur numérisation.
Afin d'anticiper les futures mises en ligne, nous maintenons le choix de numériser l'intégralité des registres d'état civil aujourd'hui conservés dans la collection du greffe (sous-série 3 E), y compris ceux qui ne pourront pas être mis en ligne immédiatement. Pour cette campagne de numérisation, 1 097 registres pourront être mis en ligne sur notre site internet dès leur retour de numérisation en février-mars 2025, et 266 registres seront dans un premier temps consultables exclusivement en salle de lecture sur l'intranet lecteur, puis seront progressivement mis en ligne au fil des années, en suivant les délais légaux en vigueur :
- 100 ans révolus pour les registres comprenant des naissances ;
- 75 ans révolus pour les registres ne comportant que des mariages, publications de mariages et des décès ;
- 25 ans révolus pour les registres ne comportant que des décès.
Pour consulter des actes ou des registres d'état civil numérisés librement communicables mais ne pouvant être diffusés sur internet suivant les délais ci-dessus, contactez-nous.
- Si vous recherchez un acte, précisez dans votre demande : la cote (ex : 3 E 043/16), la commune, le type d'acte, la date exacte (au jour près) et le nom de la ou des personnes concernées. Une copie de l'acte vous sera communiqué.
- Si vous devez dépouiller un registre complet, précisez le cadre de votre démarche et la cote demandée. Elle vous sera mise à disposition pour consultation dans un espace en ligne adapté pour une durée d'une semaine.
