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[Numérisations] Etat civil : actes postérieurs à 1912

Publié le 21 février 2022

2024 - Numérisation des versements complémentaires

En décembre 2021, avril 2023 et juin 2023, trois versements complémentaires de registres d'état civil ont été réceptionnés, classés et inventoriés par nos équipes. Leur numérisation est prévue courant 2024.

Vous pouvez dès à présent retrouver les descriptions de ces registres non numérisés dans l'inventaire complet et à jour de la sous-série 3 E disponible sur la page de présentation des fonds des Archives de l'état civil.

En attendant leur numérisation, vous pouvez les consulter librement en salle de lecture du Centre Mahaut-d'Artois.

Si vous ne pouvez vous déplacer et recherchez un acte précis dans un de ces registres versés en décembre 2021 ou en 2023, vous pouvez nous adresser une demande de reproduction, après consultation de l'instrument de recherche, en précisant la référence exacte du registre (ex : 3 E 004/57 - Achicourt - Mariage entre X et Y le jour mois 1945) via le formulaire de contact  Je fais une recherche généalogique. En cas de reproduction d'un acte non préalablement numérisé, les tarifs de reproductions en vigueur s'appliquent.

2019-2021 - Numérisation de l'état civil non microfilmé : les actes postérieurs à 1912 (sous-série 3 E)

La troisième campagne de numérisation des actes d'état civil concerne les registres des actes d'état civil postérieurs à 1912. Elle a débuté le 28 novembre 2019 et s'est achevée en 2022. Elle fait suite à la campagne de numérisation intégrale des tables décennales de l'état civil conservées aux archives départementales et disponibles sur notre site internet jusqu'aux tables de la décennie 1933-1942.

Afin d'anticiper les futures mises en ligne, nous avons fait le choix, pour cette campagne, de numériser l'intégralité des registres d'état civil postérieurs à 1912 aujourd'hui conservés dans la collection du greffe (sous-série 3 E), y compris ceux qui ne pourront pas être mis en ligne immédiatement, mais le seront progressivement, en suivant les délais légaux en vigueur :

  • 100 ans révolus pour les registres comprenant des naissances ;
  • 75 ans révolus pour les registres ne comportant que des mariages, publications de mariages et des décès ;
  • 25 ans révolus pour les registres ne comportant que des décès.

Pour consulter des actes ou des registres d'état civil numérisés librement communicables mais ne pouvant être diffusés sur internet suivant les délais ci-dessus, contactez-nous.

  • Si vous recherchez un acte, précisez dans votre demande : la cote (ex : 3 E 043/16), la commune, le type d'acte, la date exacte (au jour près) et le nom de la ou des personnes concernées. Une copie de l'acte vous sera communiqué.
  • Si vous devez dépouiller un registre complet, précisez le cadre de votre démarche et la cote demandée. Elle vous sera mise à disposition pour consultation dans un espace en ligne adapté pour une durée d'une semaine.

Calendrier des mises en ligne

Considérant le grand nombre de registres devant être numérisés (près de 4 000), cette opération s'est échelonnée sur plusieurs années, suivant l'ordre alphabétique des communes. 

  • Juin 2020 : Ablain-Saint-Nazaire à Azincourt
  • Août 2020 : Bailleul-aux-Cornailles à Bruay-la-Buissière
  • Janvier 2021 : Bruay-la-Buissière à Divion
  • Mars 2021 : Dohem à Fruges
  • Été 2021 : Galametz à Journy
  • Automne 2021 : Labeuvrière à Muncq-Nieurlet
  • Hiver 2022 : Nabringhen à Saint-Martin-Choquel
  • Printemps 2022 : Saint-Martin-d'Hardinghem à Zutkerque