Archives - Pas-de-Calais le Département
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FAQ Archives numérisées

Comment puis-je accéder aux archives numérisées ?

Si vous rencontrez des difficultés à accéder aux Archives numérisées sur notre site, nous vous invitons à consulter le guide Accéder aux archives numérisées.

Dois-je obligatoirement me créer un compte utilisateur pour consulter les archives en ligne ?

Non. La création d'un compte Album est facultative. C'est utile uniquement pour :

  • participer à l'indexation collaborative des registres matricules numérisés ;
  • vous constituer des Albums personnels pour y enregistrer les pages qui vous intéressent afin de les y retrouver plus rapidement ultérieurement.

Pour plus d'informations sur l'usage et la gestion des Albums, rendez-vous sur le mode d'emploi Albums.

Que puis-je consulter dans Archives numérisées ?

Les principaux ensembles numérisés actuellement accessibles dans l'espace dédié Archives numérisées sont les suivants :

  • les tables décennales de l’état civil de 1792 à 1942 ;
  • les registres paroissiaux (de 1553 pour le plus ancien à 1792) et les actes d’état civil (de 1792 à 1912 environ) pour l'ensemble des communes, et postérieurs à 1912 pour les communes d'Ablain-Saint-Nazaire à Muncq-Nieurlet ;
  • les dispenses de mariage (1645-1790) de l'officialité de Boulogne (1 G 682-928) ;
  • les recensements de population de 1820 à 1936 ;
  • les répertoires alphabétiques du recrutement militaire jusque 1930 ;
  • les feuillets des états de services des classes 1865 à 1921 ;
  • les tables de successions des bureaux d’enregistrement d’Arras, Boulogne-sur-Mer et Béthune de 1791 à 1968 (et quelques tables antérieures) ;
  • les rôles d’imposition de 1569, 1759 et 1779 ;
  • les cahiers de doléances du Pas-de-Calais de 1789 ;
  • l’intégralité des plans cadastraux napoléoniens et rénovés conservés ;
  • la collections des cartes et plans manuscrits (série CPL) ;
  • divers fonds iconographiques : photographies, cartes postales, cartes et plans, dessins, portraits, collection de billets de nécessité, etc.
  • sept titres de presse locale de la Grande Guerre (1915-1922, 1928).

Cette liste, indicative, n’est pas exhaustive.

Par ailleurs, il est parfois possible de consulter des documents numérisés de manière isolée, ou des portions de petits fonds d'archives, via les instruments de recherche correspondant aux fonds concernés. Les instruments de recherches disponibles sous forme numérique ou numérisée sont systématiquement publiés sur la page de présentation du fonds ou de la collection correspondante dans la rubrique Fonds et collections. C'est par exemple le cas pour :

  • quelques pièces du Trésor des chartes d'Artois ( série A) ;
  • plusieurs fonds de la série C ( série C) ;
  • les cartulaires d'abbayes ( série H) ;
  • les analyses des contrats de mariage du Gros d’Arras (2 J 8-17) ;
  • etc.

Prévoyez-vous de mettre en ligne d'autres fonds d'archives ?

Nous œuvrons activement à diversifier et enrichir les sources archivistiques disponibles sous forme numérisée sur notre site internet. Les archives départementales du Pas-de-Calais ont entrepris la numérisation de leurs fonds dans une double optique : préserver des documents fragilisés par l'érosion du temps et la manipulation, mais aussi faciliter leur consultation auprès du plus grand nombre.

Nous prévoyons la mise en ligne prochainement des fonds suivants :

  • Hiver 2022 : les registres d'état civil postérieurs à 1912 des communes de Nabringhen à Zutkerque ;
  • 2022 : la collection de cartes postales anciennes d'Arras "Gustave Allix" (39 Fi 1-1461) ;
  • 2022 : le fonds des plans des bâtiments départementaux (sous-série 4 N) pour la période XIXe-début XXe siècle (2 776 plans) ;
  • 2022 : les extraits baptistaires et rectifications d'actes de baptême (1650-1790) de l'officialité de Boulogne (1 G 929-935) ;
  • 2023 : la collection de plus de 9000 cartes postales du Pas-de-Calais (collection 5 Fi) ;
  • 2023 : 1 L 7-62, 82-172 : administration générale du Pas-de-Calais pendant la période révolutionnaire 1790-1800 (délibérations, procès-verbaux, arrêtés, correspondance).

Les ensembles suivants sont actuellement en cours de numérisation :

  • des registres de délibération des communes (11 NUM) ;
  • les registres d'actes d'état civil postérieurs à 1912. En savoir plus 
  • les tables de successions et absences des bureaux de l'enregistrement du Pas-de-Calais (sous-série 3 Q).  En savoir plus

Des projets de numérisations sont également en cours de préparation pour les fonds suivants :

  • les rapports et procès-verbaux de délibérations du Conseil général du Pas-de-Calais.

Comment puis-je être informé des dernières mises en ligne ?

Toute nouvelle mise en ligne est annoncée dans la rubrique  Suivi des mises en ligne de documents numérisés.

Quand seront mis en ligne tous les registres de l'état civil postérieurs à 1913 ?

Fin 2016, nous avons achevé la numérisation et la mise en ligne des registres de l'état civil pour la période 1883-1912 pour l'ensemble des communes.

En 2018 et 2019, nous avons achevé la numérisation des tables décennales que nous conservons.

En 2020, la numérisation des registres d'état civil postérieurs à 1913 qui ne sont pas encore numérisés a débuté. Considérant le grand nombre de registres devant encore être numérisés (près de 4 000 registres), cette opération sera menée sur plusieurs années suivant l'ordre alphabétique des communes. A titre indicatif et sous toutes réserves, le calendrier prévisionnel des mises en ligne des documents librement communicables suivant les délais de diffusion sur internet est le suivant :

  • Juin 2020 : Ablain-Saint-Nazaire à Azincourt [FAIT]
  • Août 2020 : Bailleul-aux-Cornailles à Bruay-la-Buissière [FAIT]
  • Janvier 2021 : Bruay-la-Buissière à Divion [FAIT]
  • Mars 2021 : Dohem à Fruges [FAIT]
  • Été 2021 : Galametz à Journy [FAIT]
  • Automne 2021 : Labeuvrière à Muncq-Nieurlet [FAIT]
  • Hiver 2022 : Nabringhen à Ruyaulcourt
  • Été 2022 : Sachin à Zutkerque

Pour suivre les opérations de numérisation et de mises en ligne de l'état civil postérieur à 1913 et vous informer sur les indisponibilités temporaires des registres, nous vous invitons à suivre la page de suivi Campagne de numérisation des registres d'état civil postérieurs à 1912.

Pourquoi certaines collections de documents numérisées sont-elles incomplètes ?

Du fait, entre autres, des aléas de l'histoire (destructions par faits de guerre), d'actes de malveillance ou de négligence (vols, pertes, dégradations), d'accidents (incendies, inondations), de retards de versements (dépôts de conservation des archives saturés), certains documents ne parviennent pas jusqu'aux archives départementales. Parfois, certains documents (comme les tables décennales) n'ont tout simplement pas été produits de manière systématique. Par conséquent nombre de collections présentent des lacunes. Et nous ne pouvons numériser que des documents qui existent encore, nous ont été versés et sont en état de l'être.

Si suite à une recherche dans nos formulaires d' Archives numérisées vous ne trouvez aucune description d'un document que vous recherchez parmi les principaux ensembles numérisés, c'est que nous n'en conservons pas d'exemplaire. Par exemple, concernant la collection des tables décennales (1792-1942), pour la commune d'Aix-Noulette, nous ne disposons dans nos fonds d'aucune table postérieure à 1902. Ce n'est qu'un exemple parmi d'autres.

Pourquoi certains documents décrits dans les archives numérisées ne sont pas consultables en ligne ?

Si suite à une recherche dans nos formulaire d' Archives numérisées vous trouvez la description d'un document qui vous intéresse, mais sans le lien permettant de le consulter, plusieurs raisons peuvent l'expliquer :

  • Soit il ne peut être diffusé en ligne :
    • son délai de diffusion sur internet n'est pas encore échu (protection de la vie privée par exemple) ;
    • des droits à l'image ou des droits de propriété intellectuelle s'appliquent (pour les fonds iconographiques notamment).
  • Soit il n'est pas encore numérisé :
    • il sera numérisé lors d'une campagne de numérisation à venir ;
    • l'original est en trop mauvais état matériel pour être numérisé et une opération de restauration préalable est nécessaire ;
    • il s'agit d'un double d'un document déjà numérisé par ailleurs.

Quelles sont les modalités de demande de reproductions de documents d'archives ?

Les archives départementales du Pas-de-Calais ne peuvent se substituer aux particuliers dans leur travail de recherche, mais ont pour mission de les aider et de les orienter au sein des fonds qu'elles conservent. Dans ce cadre et pour faciliter les premières démarches, elles délivrent, dans une quantité raisonnable des copies d'actes si les références de ceux-ci sont précises (cote et description du document, lieu et date exacts au jour près pour un acte d'état civil par exemple, ou numéro de matricule pour les registres de recrutement militaire qui ne sont pas encore en ligne) suivant la tarification sur les reproductions demandées, conformément à la délibération du Conseil départemental en date du 28 juin 2010.

Les demandes de reproductions d’actes précis peuvent être faites  par courriel ou par voie postale. Toute demande est traitée dans un délai approximatif d'un mois. Un seul document pouvant comporter plusieurs vues, un devis est envoyé préalablement, indiquant le montant et les modalités de paiement. Les reproductions et la facture acquittée sont envoyées par mail ou par voie postale après réception du règlement.

En savoir plus sur les conditions de reproduction