Le centre Mahaut-d'Artois sera exceptionnellement fermé ce jeudi 16 août. Nous nous excusons pour la gêne occasionnée.
Archives - Pas-de-Calais le Département
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Vous souhaitez retracer le parcours d’un aïeul ou vous effectuez des recherches historiques ? Nous vous offrons quelques conseils pour vous guider dans votre démarche.
Cette fiche n’est pas exhaustive mais elle vous présente les sources conservées aux archives et des pistes de recherche complémentaires.
Dans chaque département, l’armée a recensé tous les Français de sexe masculin, par "classe", dans le cadre de la conscription militaire (de 1798 à 1998). La "classe" est le contingent militaire formé par les conscrits nés la même année, le numéro de la classe correspondant à l’année des vingt ans des conscrits.
Le recensement et l'appel des conscrits sous les régimes successifs fixés par des lois de 1798 à 1905 ont donné lieu dans toute la France à la confection de diverses listes d'hommes susceptibles d'être enrôlés, de 20 à 25 ans.
La conscription, base du recrutement, qui se limite durant presque tout le XIXe siècle à des appels d'une partie de la classe pour un service long, avait pour base géographique le canton, même si les administrations gestionnaires des procédures de recensement et de recrutement reliaient ou regroupaient les documents finaux par arrondissement.
Les listes conservées diffèrent d'une époque à l'autre en fonction des modifications législatives mais aussi de changements de formulaires réglementaires, deux étapes étant bien distinguées dans cette procédure :
Délais de communication en fonction des mentions contenues dans le feuillet :
médicales |
120 ans à compter de la naissance de l'intéressé ou 25 après son décès |
vie privée |
50 ans à compter de la date du document |
Depuis 1995 (note AD/DEP 3153 du 23 juin 1995), les décisions d’octroi de dérogation aux délais de communicabilité des registres de recrutement militaires et autres documents relatifs à la conscription sont prises par le directeur des archives départementales aux conditions suivantes :
Cependant par la délibération n°2013-281 du 10 octobre 2013, la CNIL autorise l’indexation et la diffusion sur Internet de tous les registres matricules des soldats jusqu’à la classe 1921. Cette autorisation a pour objectif d’entretenir le devoir de mémoire et d’alimenter la recherche historique : elle exclut donc toute réutilisation commerciale de ces documents.
Pour en savoir plus, consulter le 1 R 5001-6064 - Préparation militaire et recrutement de l'armée. Fonds de la préfecture (1812-1940)
Attention : la destruction quasi intégrale des archives du bureau militaire départemental (complète pour l'époque révolutionnaire et impériale, massive pour les décennies antérieures à 1870) lors de l'incendie d'Arras en juillet 1915, sans parler des dommages subis par la préfecture, explique que les séries organiques de listes et de tableaux de conscrits et d'appelés soient inégales et décevantes dans le Pas-de-Calais :
Classes | Types de documents | Description | Cotes |
---|---|---|---|
1812-1880 |
Listes cantonales de tirage au sort |
Tous les jeunes gens d'une classe d'âge donnée, dans l'ordre que leur attribue le tirage au sort. Deux groupes : les "bons pour le service" et les "exemptés", sans préjudice de l'effectif attendu par le gouvernement pour former son contingent annuel, toujours inférieur au nombre total des conscrits. Après un certain numéro, tous les hommes sont libérés. Le chiffre magique est le plus souvent inscrit en marge (lisible quand elle n'est pas rognée à la reliure). Le cas particulier de 1871 mis à part, le nouveau régime de la loi de 1872 ne différant pas fondamentalement de celui de la loi de 1818 révisée en 1867, le formulaire est extrêmement stable. Des précisions sont apportées (degré d'instruction en 1847), et notamment, l'avis médical ou juridique qui emporte exemption, ajournement ou aménagement du service. |
1 R 5001 - 5054 |
1881-1904 |
Listes du tirage au sort et du recrutement cantonal |
Formulaire quasiment identique. La mention du dernier mauvais numéro disparaît complètement. S'ajoutent à ces listes celles d'ajournés des années antérieures à partir de la classe 1895 (détenus, étudiants, ecclésiastiques, conscrits extérieurs). |
1 R 5055 - 5100 |
1905-1940 |
Tableaux de recensement cantonal |
En 1905, une nouvelle législation institue le service militaire universel. Le tirage au sort disparaît et le tableau de recensement cantonal devient de fait liste de recrutement quand y sont portées les décisions du conseil de révision, dont la tenue a lieu le jour de l'examen des listes. Le signalement des individus et ses capacités intellectuelles et techniques sont désormais systématiquement inscrits, en complément du niveau d'instruction. De 1928 (loi du 31 mars 1928 relative au recrutement) à 1936, les conscrits sont recensés en deux fois, ceux qui sont nés du 1er janvier au 31 mai (premier contingent puis fraction ou liste A), ceux qui sont nés de juin à décembre (liste B) ; toutefois, on observe que les conscrits de mai et de juin sont répartis de manière irrégulière entre les deux listes certaines années. Les registres matricules du recrutement tenus par l'administration militaire sont plus riches de renseignements pour les conscrits qui ont été incorporés ; en revanche les listes cantonales font apparaître tous les conscrits d'une classe, y compris les inscrits maritimes, qui disparaissent ensuite de la documentation sur le recrutement. |
1 R 5101 - 5171 |
Créés par le décret impérial du 29 décembre 1804 (loi du 8 nivôse an XIII), les conseils de révision siégeaient dans chaque département. Pour chaque canton, était dressée une liste du recrutement indiquant les conscrits bons pour le service, les engagés volontaires, les dispensés, les réformés, les exemptés, les substitutions et les ajournés. Le commandant de recrutement dressait les registres matricules à partir de cette liste.
Après 1940, consulter :
En revanche, des éliminations ont été effectuées sur ces deux collections.
Pour en savoir plus, consulter le 1 R 7001-9563 - Préparation militaire et recrutement de l'armée. Fonds du ministère de la défense (1865-1940)
Les registres matricules du recrutement, tenus à partir de 1865-1866 dans le Pas-de-Calais, prennent en compte tous les conscrits qui ont été recensés dans ce département et trouvés bons pour le service.
On n’y trouve donc pas :
En revanche les engagés volontaires, très nombreux sous la IIIe République, ont été inscrits, dès lors que leur engagement a anticipé le temps de leur incorporation, à 21 ans passés.
Les lois militaires de 1832, 1867, 1872 et 1889 ne prévoyaient pas que toute la classe formerait le contingent annuel : nombre de conscrits échappaient au service parce qu’ils avaient tiré un bon numéro ou bien en raison de leur situation familiale ou de leur profession.
La loi Niel de 1868 établit la garde mobile, destinée à renforcer l’armée en temps de guerre.
À partir de la classe 1941, les registres, tenus par l’administration de la guerre, sont consultables au Centre des archives du personnel militaire à Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Exemple de feuillet matricule :
http://archivesenligne.pasdecalais.fr/v2/ark:/64297/9c1c00f821e6bfaef1b06758044c1394
http://archivesenligne.pasdecalais.fr/v2/ark:/64297/7e04a36b2b76117d118f4850e33acf5a
Arrondissement de naissance ou de résidence |
Bureaux de recrutement |
Arras |
Arras |
Béthune |
Béthune (jusqu’à la classe 1938) |
Boulogne-sur-Mer |
Saint-Omer |
Montreuil |
Saint-Omer |
Saint-Omer |
Saint-Omer |
Saint-Pol |
Béthune (jusqu’à la classe 1929) |
À partir de la classe 1931, les répertoires alphabétiques couvrent l'ensemble des bureaux de recrutement de la deuxième région militaire (départements : Aisne, Eure, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Seine-Maritime et Somme).
Les répertoires alphabétiques (ou abécédaires) numérisés, mis au net par les bureaux de la guerre pour chaque bureau et chaque classe (année de naissance + 20 = année de la classe), permettent de repérer le numéro matricule du soldat, et de demander à consulter le volume correspondant.
Attention ! le numéro matricule n’est pas le numéro à l’incorporation (les livrets militaires mentionnent les deux). Un répertoire général de cette partie de la sous-série 1 R est disponible.
Consultables sur internet :
L'accès aux états signalétiques des services se fait par l'intermédiaire de répertoires alphabétiques annuels des classes où est noté le numéro de matricule au recrutement de chaque conscrit. Ce numéro renvoie à un registre où sont consignés les états de services de 500 conscrits de la même classe. On trouve généralement à la fin de chaque répertoire les noms des conscrits dont l’incorporation a été repoussée mais que l’administration militaire a inscrit dans leur classe théorique, avec mention de l’année réelle d’incorporation.
Les archives du Nord ont numérisé les registres de la deuxième région militaire comprenant le Pas-de-Calais et proposent un accès par année et par initiale du patronyme. Les bureaux du Pas-de-Calais sont les suivants : 621 Arras, 622 Saint-Omer, 627 Béthune.
Retrouvez les conscrits en renseignant simplement les champs nom et prénom(s), mais vous pouvez aussi ajouter, si vous les connaissez, le bureau de recrutement ou le numéro de matricule, ce qui permettra d'affiner la recherche. Retrouvez toutes les informations et un guide pas à pas dans le mode d’emploi spécifique à ce formulaire.
Les registres matricules non numérisés sont consultables à Dainville.
Voir aussi les Abréviations utilisées dans les matricules militaires
Registres d'engagements et de rengagements volontaires (1818-1928) déposés auprès des tribunaux de première instance et classés pour cette raison en série U :
Aux archives départementales, les documents se trouvent principalement au sein de :
Créé en 1946, l’ONACVG résulte des fusions de l’Office national des mutilés et réformés de guerre (1916), de l’Office national des pupilles de la nation (1917) et de l’Office national du combattant (1926). Les services déconcentrés départementaux sont les principaux interlocuteurs institutionnels des anciens combattants et des victimes de guerre comme les pupilles de la Nation.
1 W 30922-30931, 1 W 30932-30940, 1 W 31881-31902, 1 W 31924-31954, 1 W 31959-31967, 1 W 32397-32408, 1 W 33484, 1 W 36217-36227, 1653 W, 2254 W, 2255 W, 2256 W, 2499-2503 W, 2653-2655 W, 3076 W.
Pour aller plus loin, consulter la fiche de recherche Je recherche un pupille de la nation
Les archives judiciaires sont également des sources complémentaires.
Les principales séries dans lesquelles on peut trouver des informations dans les fonds communaux :
Les services d’archives communales dans le Pas-de-Calais : consulter l’annuaire sur le portail France Archives
Les communes du Pas-de-Calais :
Les archives d’origine privée (familiales, associatives, d’entreprise) offrent un éclairage complémentaire pour toute recherche. Ces documents ont pu être collectés par les archives départementales ou être encore conservées par leur propriétaire.
Aux archives départementales :
La bibliothèque des archives contient de nombreux ouvrages et des titres de périodiques sur l’histoire locale, les recherches familiales et l’histoire militaire.
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Chroniques de la Grande Guerre : articles thématiques, chronologiques, éphéméride retraçant jour après jour les événements internationaux et locaux, ainsi que les témoignages des acteurs de cette époque.