Archives - Pas-de-Calais le Département
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Fermeture exceptionnelle de la salle du centre Georges Besnier (site d'Arras) jusqu'à nouvel ordre en raison d'une panne majeure du système de chau...

Pour toute recherche dans les fonds qui y sont conservés (archives contemporaines), la consultation aura lieu dans la salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois, à Dainville. Deux levées sont organisées par semaine :

  • Pour une consultation de vos documents à partir du lundi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le jeudi précédent, à 12h ;
  • Pour une consultation à partir du mercredi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le mardi précédent, à 12h.

Le nombre de commandes est limité à 10 par jour et par personne. Le système de navette nécessitant une organisation rigoureuse et de nombreuses manipulations, il est essentiel de venir consulter les documents commandés avant la fin de la semaine, après quoi ils seront rangés.

La commande se fait via notre formulaire de contact.

Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.

Juridictions royales

Instruments de recherches

1 B - Conseil provincial d'Artois et conseil supérieur d'Arras (1419, copie ; 1530-1790 ; 97 articles)

2 B - Gouvernance d'Arras (1477-1789 ; 27 articles)

5 B - Gouvernance de Béthune (1722-1790 ; 6 articles)
La gouvernance de Béthune était une juridiction inférieure relevant du ressort immédiat de la gouvernance d'Arras.

6 B - Bailliage d'Hesdin (1512-1786 : 4 articles)

7 B - Bailliage de Saint-Omer (1692-1789 ; 5 articles)
Le grand bailliage de Saint-Omer, dans le ressort immédiat du Conseil d'Artois, recevait les appels de la salle abbatiale de Saint-Bertin, du siège des vierschaires, de celui des francs-alleux, etc.

8 B - Sénéchaussée de Saint-Pol (1656-1716 ; 2 articles)
Juridiction féodale supérieure du ressort immédiat de la gouvernance d'Arras.

9 B - Sénéchaussée du Boulonnais (1556-1792 ; 59 articles)

10 B - Bailliage de Desvres (1713-1716 ; 1 article)

11 B - Bailliage de Montreuil (1557-1791 ; 70 articles)

21 B - Bailliage d'Aire (1612-1773 ; 16 articles)

24 B - Justice royale de Calais (1756-1766 ; 1 article)

26 B - Bailliage secondaire de Samer (1627-1636 ; 1 article)

29 B – Bailliage de Bapaume (1784-1785 ; 1 article)