Fermeture exceptionnelle de la salle du centre Georges Besnier (site d'Arras) jusqu'à nouvel ordre en raison d'une panne majeure du système de chau...
Pour toute recherche dans les fonds qui y sont conservés (archives contemporaines), la consultation aura lieu dans la salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois, à Dainville. Deux levées sont organisées par semaine :
Pour une consultation de vos documents à partir du lundi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le jeudi précédent, à 12h ;
Pour une consultation à partir du mercredi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le mardi précédent, à 12h.
Le nombre de commandes est limité à 10 par jour et par personne. Le système de navette nécessitant une organisation rigoureuse et de nombreuses manipulations, il est essentiel de venir consulter les documents commandés avant la fin de la semaine, après quoi ils seront rangés.
Le titulaire de cet office (ancien [office II]) a recueilli les archives de l'un des deux autres offices d'Houdain supprimés en l'an XI (ancien [office III]). Les minutes de l'office d'Houdain transférés à Bruay en 1964 ont également suivi et doivent se trouver à Bruay.
Minutes des notaires
[Office II]
François-Marie Mathon (1790-an VIII),
Auguste-Stanislas Lequien (an IX-1832),
Charles-Marie-Augustin Lequien (1832-1845),
Élie-Joseph Daix (1846-1874),
Paul-Joseph Daix (1874-1890),
Gustave Gueffroy (1890-1898),
Gabriel Tacquet (1898-1910, juillet-décembre 1919, 6 février, 30 mars, 2 octobre, 4 et 22 novembre 1920, 7 octobre 1922, 21 mars, 12 juin et 27 septembre 1928, 3 juillet 1929),
Robert-Émile-Alfred Leroy (29 octobre 1931, 1er mars 1948).
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
Jean-François Barrois,
Pierre-Noël Delattre,
Jean-Philippe Deremetz,
Charles-Antoine Milfaut,
Louis-Joseph Deremetz,
François-Joseph Fournier,
Jean-Baptiste Deremetz,
Louis-François-Joseph Deremetz,
François-Marie Mathon,
Auguste-Stanislas Lequien (25 fructidor an VIII),
Charles-Marie-Augustin Lequien (ordonnance du 25/01/1832),
Élie-Joseph Daix (1846),
Paul-Joseph Daix (7 mai 1874),
Gustave Gueffroy (1890),
Gabriel Tacquet (25 novembre 1898),
Robert-Émile-Alfred Leroy (24 juin 1930),
Pierre-Henri-Robert Leroy (18 janvier 1961),
Société Hervé Six et Fabrice Laevens (arrêté de 1999),
Hervé Six (arrêté du 3 novembre 2010).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 2/47-51 : Tribunal de première instance de Saint-Omer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 85 (1900-1930).
