Archives - Pas-de-Calais le Département
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Étude notariale de Cagnicourt (4 E 134A)

4 E 134A/1-152

Dates extrêmes : an XIII-1899
Importance matérielle : 152 articles ; 15,5 mètres linéaires
Présentation du contenu : minutes (an XIII-1899), varia (1808-1815)

Blason de Cagnicourt.

Blason de Cagnicourt.

Minutes des notaires

  • Pierre-François-Joseph Cuvillier (2 floréal an XIII-27 janvier 1824),
  • Louis-Guislain-Joseph Florent (28 février 1824-25 février 1848),
  • Pierre-Joseph Lemaire (26 février 1848-31 août 1859),
  • Édouard-Anatole Caron (1er septembre 1859-15 mai 1875),
  • Henry-Hippolyte-Joseph Legay (16 mai 1875-31 décembre 1888),
  • Émile-Florentin-Clément Blondelle (1er janvier 1889-31 décembre 1893),
  • Victor-Louis Leroy (1er janvier 1894-9 mai 1899),
  • Jules Hornez (10 mai 1899-31 décembre 1899).

Consulter l'instrument de recherche du 4 E 134A - Cagnicourt. Étude n° 134A

Accès 

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Réutilisation   

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales  (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

  • Pierre-François-Joseph Cuvillier (an XIII),
  • Louis-Guislain-Joseph Florent (1824),
  • Pierre-Joseph Lemaire (1848),
  • Édouard-Anatole Caron (1859),
  • Henri-Hippolyte-Joseph Legay (1875),
  • Émile-Florentin-Clément Blondelle (janvier 1889),
  • Victor-Louis Leroy (1894),
  • Jules Hornez (10 mai 1899).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/88 : Tribunal de première instance d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude 134A (1804-1919).