4 E 56/1-182
Dates extrêmes : 1806-1898
Importance matérielle : 190 articles ; 23 mètres linéaires
Présentation du contenu : répertoires chronologiques (1806-1856), minutes (1806-1898)
Blason de Campagne-lès-Hesdin.
Historique de l'étude notariale n° 56 de Calais
Le fonds a fait l'objet d'un versement qui a été réalisé par maître Alain Outrebon le 14 mars 1989. Il couvre la période 1815-1898.
Répertoires chronologiques des notaires
- Marc-Nicolas Moitier (1806-25 juin 1815),
- Charles-Augustin-Cyrille-Pierre-Antoine Dieppe (21 octobre 1815-14 septembre 1820),
- Joseph-Augustin Moitier (15 septembre 1820-5 novembre 1844),
- Charles-Joseph Pocholle (6 août 1844-7 septembre 1847),
- Hilaire-Nicolas Moitier (10 septembre 1856-31 décembre 1856).
Minutes des notaires
- Marc-Nicolas Moitier (mars 1806-25 juin 1815),
- Charles-Augustin-Cyrille-Pierre-Antoine Dieppe (21 octobre 1815-14 septembre 1820),
- Joseph-Augustin Moitier (15 septembre 1820-7 août 1844),
- Charles-Joseph Pocholle (8 août-21 octobre 1847),
- Hilaire-Nicolas Moitier (23 octobre 1847-30 novembre 1874),
- Victor-Agamemnon Bernard (3 juillet-30 novembre 1874),
- Louis-César-Joseph Leblan (1er décembre-31 octobre 1882),
- Marie-Gustave-Auguste Trollé (1er novembre 1882-31 janvier 1887),
- Jules-Gustave Boulembert (27 février 1887-23 octobre 1889),
- Martial-Auguste Tournant (novembre 1889-18 mars 1890),
- Achille-Charles-Félix Cocquempot (19 mars 1890-novembre 1895),
- Henri-Abel Perchet (décembre 1895-mars 1896),
- Émile-Henri Leroy (27 mars 1896-décembre 1898).
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 56 - Campagne-lès-Hesdin. Étude notariale n° 56
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Marc-Nicolas Moitier (11 mars 1806),
- Charles-Augustin-Cyrille-Pierre-Antoine Dieppe (20 octobre 1815),
- Joseph-Augustin Moitier (1820),
- Charles-Joseph Pocholle (7 octobre 1844),
- Hilaire-Nicolas Moitier (22 octobre 1847),
- Louis-César-Joseph Leblan (2 décembre 1874),
- Marie-Gustave-Auguste Trollé (3 novembre 1882),
- Victor-Agamemnon Bernard,
- Jules-Gustave Boulembert (23 février 1887),
- Martial-Auguste Tournant,
- Achille-Charles-Félix Cocquempot,
- Henri-Abel Perchet, Émile-Henri Leroy.
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 4/8-10 et 133 W 4 : Tribunal de première instance de Montreuil-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 56 (1806-1969).
Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 2615 : Expédition d’Hilaire-Nicolas Moitier (1853).