Fermeture exceptionnelle de la salle du centre Georges Besnier (site d'Arras) jusqu'à nouvel ordre en raison d'une panne majeure du système de chau...
Pour toute recherche dans les fonds qui y sont conservés (archives contemporaines), la consultation aura lieu dans la salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois, à Dainville. Deux levées sont organisées par semaine :
Pour une consultation de vos documents à partir du lundi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le jeudi précédent, à 12h ;
Pour une consultation à partir du mercredi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le mardi précédent, à 12h.
Le nombre de commandes est limité à 10 par jour et par personne. Le système de navette nécessitant une organisation rigoureuse et de nombreuses manipulations, il est essentiel de venir consulter les documents commandés avant la fin de la semaine, après quoi ils seront rangés.
Historique de l'étude notariale n° 69 de Foncquevillers
Les quatre premiers titulaires de l'étude n° 69 ont résidé à Pas-en-Artois avant que celle-ci ne s'installe définitivement à Foncquevillers en 1835. L'office a été transféré à la résidence de Dainville (arrêté du 20 mars 2007).
Tables alphabétiques des notaires
Augustin-Joseph Monchain (1842-19 janvier 1868),
Eugène-Siméon-Joseph Bruneau (3 février-23 juillet 1868),
Louis-Joseph-Syvanie Cuisinier (24 juillet 1868-14 août 1882),
Benjamin-Désiré-Edmond Cordier (18 août 1882-28 février 1906),
Gaston-Gabriel-Arthur Rigaut (1er mars 1906-19 octobre 1908).
Minutes des notaires
Louis-Théodore-François Roussel (22 mars 1771),
Nicolas-Marie-Théodore Delaporte (9 nivôse an V-7 août 1821),
Pierre-Paul-Joseph Choquet (15 août 1821-29 août 1824),
Louis-Alexandre Legrand (5 septembre 1824-23 septembre 1835),
Cyprien-François-Joseph Gantier (6 octobre 1835-31 décembre 1838),
Augustin-Joseph Monchain (1er mai 1839-19 janvier 1868),
Eugène-Siméon-Joseph Bruneau (3 février-23 juillet 1868),
Louis-Joseph-Syvanie Cuisinier (24 juillet 1868-14 août 1882),
Benjamin-Désiré-Edmond Cordier (18 août 1882-février 1906),
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
Nicolas-Marie-Théodore Delaporte (1790),
Pierre-Paul-Joseph Choquet (1821),
Louis-Alexandre Legrand (1824),
Cyprien-François-Joseph Gantier (26 septembre 1835),
Augustin-Joseph Monchain (2 février 1839),
Louis-Joseph-Syvanie Cuisinier (1868),
Benjamin-Désiré-Edmond Cordier (1882),
Gaston-Gabriel-Arthur Rigaut (28 février 1906),
Marcel-Constant-Augustin Berton (1924),
Christian-Gustave-Adéodat Potier (9 mai 1951),
Société Christian-Gustave-Adéodat Potier et Géry-Alain-Jean-Marie Coulon (arrêté du 21/06/1994),
Géry Coulon, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial (arrêté du 09/06/1995).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/54-55 et 2238 W 21 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 69 (1842-1969).
