Étude notariale de Rivière (4 E 112)

4 E 112/1-177

Dates extrêmes : 1811-1899
Importance matérielle : 177 articles ; 19,5 mètres linéaires
Présentation du fonds : minutes (1811-1899)

Blason de Rivière.

Minutes des notaires

Fidel-Constant Brongniart (1811-1845),
Charles-François-Marie-Joseph Pigache (1845-1860),
François-Théodore Brongniart (1873-1879),
Edmond-Constant-Louis Nulluy (1879-1899).

Accès

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Réutilisation

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).

Fidel-Constant Brongniart (père) (23 août 1811),
Charles-François-Marie-Joseph Pigache (1845),
François-Théodore Brongniart (1864),
Arthur Beauvois (1873),
Edmond-Constant-Louis Nulluy (1879),
Numa-Marcel-Fernand Clavel (6 janvier 1904),
Edmond-Jacques-Marie Clavel (2 mars 1949),
Daniel-Léon-Germain Fournet (11 juin 1970),
Thierry-Paul-Christian-Joseph Fournet (30 juin 1995),
Aurélie-Marie-Monique Faÿ, épouse De Le Vallée, notaire salariée (14 novembre 2019 ; J.O. 21 novembre 2019),
Marie-Georgette-Louise Honoré, épouse Petit, notaire salariée (25 novembre 2020, J.O. 03 décembre 2020).

Sources complémentaires