Archives - Pas-de-Calais le Département
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Fermeture du centre Georges-Besnier jusqu'à nouvel ordre

En raison d’une panne du chauffage du Centre Georges-Besnier, sa salle de lecture (Arras) ferme jusqu’à nouvel ordre. Pour toute recherche administrative urgente sur les fonds conservés sur le site concerné (archives contemporaines), nous vous invitons à nous contacter pour une communication par correspondance ou, en cas de nécessité pratique, pour organiser une session de consultation en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois des documents nécessaires à votre recherche.

Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.

Étude notariale de Saint-Josse-sur-Mer (4 E 115)

4 E 115/1-280

Dates extrêmes : 1651-1920
Importance matérielle : 280 articles ; 34,5 mètres linéaires
Présentation du contenu : tables alphabétiques (1751-1832), répertoires chronologiques (1852-1921), minutes (1651-1920)

Blason de Saint-Josse.

Blason de Saint-Josse.

Historique de l'étude notariale n° 115 de Saint-Josse

L'étude n° 115 précédemment établie à Neuville-sous-Montreuil a été transférée à Saint-Josse par décret du 25 février 1851.

Tables alphabétiques des notaires

  • Claude Papin (1751-1761),
  • Pierre-François François (1762-1782),
  • Jacques-François Crendalle (1785-1817),
  • Nicolas-Hyppolite Crendalle (1817-1832).

Répertoires chronologiques des notaires

  • Stérite-Siméon-Carlos Hochedé (1852-1882),
  • Alphonse-Simon Bataille (1882-1913),
  • Jean-Josse-Joseph-Pierre Bataille (1913-1921).

Minutes des notaires

  • G. Bachelé (1651-1689),
  • Barthélémy Fourré (1688-1656, 1726-1727),
  • Pierre-Alexandre Le Riche (1739-1744),
  • Claude Papin (1754-1761),
  • Pierre-François François (1762-1789),
  • Jacques-François Crendalle (1785-18 mai 1817),
  • Nicolas-Hyppolite Crendalle (13 novembre 1817-22 juin 1832),
  • Joseph-Alexandre Delafosse (1833-1839),
  • Pierre-Antoine-Patrice Masson (1850-1851),
  • Stérite-Siméon-Carlos Hochedé (1852-16 octobre 1882),
  • Alphonse-Simon Bataille (7 octobre 1882-1913),
  • Jean-Josse-Joseph-Pierre Bataille (1913-1920).

Consulter l'instrument de recherche du 4 E 115 - Saint-Josse. Étude n° 115

Accès 

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Réutilisation   

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

  • G. Bachelé,
  • Barthélémy Fourré,
  • Pierre-Alexandre Le Riche,
  • Claude Papin,
  • Pierre-François François,
  • Jacques-François Crendalle (17 mai 1785),
  • Nicolas-Hippolyte Crendalle (1817),
  • Joseph-Alexandre Delafosse (12 décembre 1832),
  • Pierre-Antoine-Patrice Masson (10 septembre 1847),
  • Stérite-Siméon-Carlos Hochedé (23 janvier 1852),
  • Alphonse-Simon Bataille (6 octobre 1882),
  • Jean-Josse-Joseph-Pierre Bataille (25 juillet 1913),
  • Gabriel Rigaut (19 février 1948),
  • Jacques-Edmond Delepouve (28 juin 1963),
  • Société Noël-Marcel-Julien Lesage et Bernard-Félix-Albert Augris (29 mars 1985),
  • Société Noël Lesage, Bernard Aufris et Anne-Sophie Wadoux (arrêté du 14/11/2006),
  • Société Bernard Augris, Anne Wadoux et Christelle Courtin-Delattre (14 février 2014).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 4/44-45 : Tribunal de première instance de Montreuil-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 115 (an IX-1958).