Fermeture du centre Georges-Besnier jusqu'à nouvel ordre
En raison d’une panne du chauffage du Centre Georges-Besnier, sa salle de lecture (Arras) ferme jusqu’à nouvel ordre. Pour toute recherche administrative urgente sur les fonds conservés sur le site concerné (archives contemporaines), nous vous invitons à nous contacter pour une communication par correspondance ou, en cas de nécessité pratique, pour organiser une session de consultation en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois des documents nécessaires à votre recherche.
Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.
Historique de l'étude notariale n° 9 d'Aire-sur-la-Lys
Ancien office inféodé [Aire IV], l'étude n° 9 a recueilli les minutes de l'ancien office [II]. Par le jeu de transmission parfois irrégulières, elle détient les minutes les plus anciennes de l'office [VI], à savoir de 1706 à 1775. À compter de 1779, les archives de l'office [VI] sont conservées dans leur fonds d'origine. Cet office a été supprimé par arrêté du ministère de la justice en date du 30 juillet 1970. Ses répertoires et minutes ont été attribuées à la société René Ducoin, Dominique Hulleu et Bernard Lenouvel (voir l'étude n° 11 d'Aire-sur-la-Lys - 4 E 11).
Avertissement : Pour les archives de cette étude postérieures à 1918 non versées aux archives départementales, nous vous invitons à contacter l'office notarial suivant : Société Dominique Hulleu, Serge Patinier et Joël Patinier d'Aire-sur-la-Lys.
Répertoires chronologiques des notaires
Louis-Joseph Wallart (24 février 1791-5ième jour complémentaire an VI),
Antoine-Joseph Bonsart (an II-an IX),
Constant-Joseph Bonsart (an X-1808),
René-Joseph Bonsart (1808-1824).
Minutes des notaires
Philippe Brasseur (25 janvier 1715-16 février 1736),
Philippe-Augustin-Norbert Hannon (19 juin 1747-11 octobre 1752).
Abraham-Joseph Bourdrel (31 janvier 1728-16 juillet 1739),
Jacques-Joseph Lissacq (24 février 1741-13 mars 1747),
Guillaume-Joseph Cocud (7 janvier 1738-31 octobre 1750),
Philippe-Joseph Cocud (6 août 1751-16 avril 1766),
Antoine-François-Alexis Lay (2 novembre 1766-1er octobre 1775),
Louis-Joseph Wallart (19 août 1753-5ième jour complémentaire de l'an VI),
Louis-François-Joseph Cordonnier (31 mai 1743-5 mars 1759),
Philibert Lay (24 octobre 1757-8 janvier 1769),
Antoine-Joseph Bonsart (6 janvier 1769-5ième jour complémentaire an IX),
Constant-Joseph Bonsart (24 vendémiaire an X-12 août 1808),
René-Joseph Bonsart (18 frimaire an VII-9 mars 1824),
Charles-Louis-Benoît de Laroière (11 mars 1824-12 mai 1825),
Jacques-Scipion Bouquerot (1er juillet 1825-5 août 1828),
Henri-François-Eustache Bailly (8 août 1828-30 mars 1837),
Ernest-Victor-Théophile Lambert (30 mars 1837-1er juillet 1846),
Henri Houbart (2 juillet 1846-21 juin 1853),
Ernest Vigoureux (26 juin 1853-27 novembre 1865),
Constantin-Isidore Moreau (5 décembre 1865-21 mars 1866),
Charles-Théophile Ricart (22 mars 1866-19 mars 1872),
René-Charles Margollé (22 mars 1872-13 juillet 1887),
Jules-Louis-Jean-Baptiste Neuville (15 juillet 1887-13 mai 1908),
Louis-Joseph Thullier (15 mai 1908-26 décembre 1914),
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
Louis-Joseph Wallart,
Abraham-Joseph Bourdrel,
Jacques-Joseph Lissacq,
Guillaume-Joseph Cocud,
Philippe-Joseph Cocud,
Antoine-François-Alexis Lay,
Louis-François-Joseph Cordonnier,
Philibert Lay,
Antoine-Joseph Bonsart,
Constant-Joseph Bonsart (an X),
René-Joseph Bonsart (1808),
Charles-Louis-Benoît de Laroière (9 mars 1824),
Jacques-Scipion Bouquerot (1825),
Henri-François-Eustache Bailly (6 août 1828),
Ernest-Victor-Théophile Lambert (1837),
Henri Houbart (1846),
Ernest Vigoureux (1853),
Charles-Théophile Ricart (1866),
René-Charles Margollé (1872),
Jules-Louis-Jean-Baptiste Neuville (1887),
Louis-Joseph Thuilier (14 mai 1908),
Pierre-Jean-Marie-Joseph Knorr (1926),
Joseph-Claude-Charles Bertaux (28 juillet 1938),
Dominique Hulleu (28 juillet 1966).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 6/1 : Tribunal de première instance de Saint-Omer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 9 d'Aire-sur-la-Lys (1926-1958).
Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 2615 : Expéditions de Constant-Joseph Bonsart (an X-an XII) et de René-Joseph Bonsart (1823).
