4 E 17/1-215
Dates extrêmes : 1677-1926
Importance matérielle : 215 articles ; 27,5 mètres linéaires
Présentation du contenu : tables alphabétiques (1820-1876), répertoires chronologiques (1770-1923), minutes (1677-1926)
Blason d'Ardres.
Historique de l'étude notariale n° 17 d'Ardres
L'étude n° 17, dont la résidence était située initialement à Ardres, a été transférée à Calais par arrêté du 18 mai 1992 (J.O. du 23 mai 1992).
Tables alphabétiques des notaires
- Jean-Baptiste-Paul Faucon Guillain (1820-1821),
- Jean-Baptiste Masson (1821-1831),
- Antoine-Louis-Désiré Queval (1832-1854),
- Thomas-Henri-Bénoni Harlé (1855-1873),
- Constantin-Marie Senlecq (1873-1876).
Répertoires chronologiques des notaires
- Pierre-Jacques-Philippe Castillon (1770-pluviôse an VIII),
- Jean-Baptiste-Paul Faucon Guillain (4 germinal an VIII-1821),
- Jean-Baptiste Masson (29 juillet 1821-novembre 1831),
- Antoine-Louis-Désiré Queval (4 avril 1832-août 1854),
- Thomas-Henri-Bénoni Harlé (4 août 1854-avril 1855),
- Constantin-Marie Senlecq (14 août 1873-19 novembre 1889),
- Jules-Émile-Albert Delevacque (21 novembre 1889-décembre 1898),
- Abel Tillie (1910-1923).
Minutes des notaires
- Pierre Vasseur (1677),
- Nicolas-Joachim de Carpenterie (1703-1770),
- Pierre-Jacques-Philippe Castillon (1170-16 ventôse an VIII),
- Jean-Baptiste-Paul Faucon Guillain (25 mars 1800-29 juillet 1821),
- Jean-Baptiste Masson (9 août 1821-25 novembre 1831),
- Antoine-Louis-Désiré Queval (4 avril 1832-2 août 1854),
- Thomas-Henri-Bénoni Harlé (4 août 1854-11 mars 1873),
- Isidore Ranson (2 mars 1873-13 août 1873,
- Constantin-Marie Senlecq (14 août 1873-19 novembre 1889),
- Jules-Émile-Albert Delevacque (21 novembre 1889-30 août 1900, 18 avril 1904),
- Abel Tillie (7 avril 1910-mars 1926).
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 17 - Ardres. Étude n° 17
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Pierre Vasseur,
- Nicolas-Joachim de Carpenterie,
- Pierre-Jacques-Philippe Castillon,
- Jean-Baptiste-Paul Faucon-Guillain (arrêté du 20 ventôse an VIII),
- Jean-Baptiste Masson (1821),
- Antoine-Louis-Désiré Quéval (1832),
- Thomas-Henri-Bénoni Harlé (1854),
- Isidore Ranson,
- Constantin-Marie Senlecq (1873),
- Jules-Émile-Albert Delevacque (1889),
- Abel Tillie (1910),
- Jean-Henri-Joseph-Cornille Ryssen (13 février 1928),
- Francis-Jules-Jean Ryssen (15 avril 1960),
- Société Francis-Jules-Jean Ryssen et René-Jacques-André Blondel (arrêté du 18/05/1992),
- René-José-Jules-Hector-Élie Bloume, notaire salarié de la société Ryssen-Blondel (arrêté du 16/10/1995),
- Daniel-Auguste-Victor Gallet, notaire associé de la société civile professionnelle Ryssen-Blondel (arrêté du 07/06/1999),
- René Blondel et Daniel Gallet, notaires associés de la société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à Calais (arrêté du 07/06/1999) sur retrait de Francis Ryssen,
- Stéphanie-Francine-Nathalie Brousse, épouse Blouin, notaire salariée (arrêté du 29/05/2007 ; J.O. du 13/06/2007), notaire associée (arrêté du 14/08/2009 ; J.O. du 22/08/2009),
- Retrait de René Blondel (arrêté du 14/08/2009 ; J.O. du 22/08/2009),
- Amélie-Françoise-Sonia Declercq, épouse Fournier, notaire salariée (arrêté du 24/09/2019 ; J.O. du 03/20/2019 (voir 4 E 102).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 6/2 et 134 W 8 : Tribunal de première instance de Saint-Omer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 17 (1856-1958, 1961-1977).