Fermeture du centre Georges-Besnier jusqu'à nouvel ordre
En raison d’une panne du chauffage du Centre Georges-Besnier, sa salle de lecture (Arras) ferme jusqu’à nouvel ordre. Pour toute recherche administrative urgente sur les fonds conservés sur le site concerné (archives contemporaines), nous vous invitons à nous contacter pour une communication par correspondance ou, en cas de nécessité pratique, pour organiser une session de consultation en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois des documents nécessaires à votre recherche.
Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.
Étude créée par arrêté de l'administration centrale du département daté du 22 floréal an V ; elle a recueilli les archives de trois des deux offices maintenus à Arras par la loi du 25 ventôse an XI (18 [Arras XVIII], 18A [Arras XIV] et 18 B [Arras XXV] dont deux ont été supprimées en 1920 : la 18 A et la 18 B).
Tables alphabétiques des notaires
Antoine Manessier (1700-1717),
Alexandre-Bernardin-François Delocre (1809-1816),
Louis-Charles-Bruno Isambart (1816-1839),
Marie-Joseph-François Roseau (an V-1806),
Henry-Joseph Arnouts (an V-1831),
Henry-Alandre Arnouts (1831-1878),
Pierre-Honoré-Gabriel Vasselle (1843-1878),
Edmond-Constant Losé (1878-1886),
Louis-Auguste Maricot (1886-1895),
Clotaire-Arsène-Joseph Bricout (1895-1909),
Jules-Henri-Octave Debaye (1911-1920),
Alfred Hautcoeur (1900-1904),
Paul-Alphonse Despinoy (1904-1924).
Registres des notaires
Georges Frévrier (1659-1720),
Pierre-Laurent Legrand (1726-1730),
Marie-Joseph Pallette (1733-1755),
Robert-François Deshorties (1757-1772),
Nicolas Prévost (1772-1791),
Charles-Henri Ansart (1727-1740),
Pierre Bouttemy (1736-1753),
Nicolas Botte (1757-an X),
Nicolas-Guislain Henry (1743-1775),
Martin Lebrun (1776-1812),
Nicolas-François Daillet (1727-1734),
Nicolas Grossemy (1742-1780),
Jean-Baptiste Grossemy (1780-1783),
Jean-Baptiste-Bernardin Delocre (1783-an XIII),
Pierre Billot (1679-1692),
Étienne-François Dutercq (1696-1711),
Mathieu Delacourt (1683-1691),
Jean Manessier (1700-1746),
Joseph-François Pruvost (1731-1765),
Jean-Baptiste Brasier (1769-1781),
Antoine Manessier (1695-1724),
François Manessier (1695-1724),
Jean-Ignace Cordier (1746-1758),
Jacques-Antoine-Joseph Pruvost (1758-1781),
Louis-François-Dominique Lefetz (1782-1794),
Pierre Bonart (1685-1693),
Philippe-Arnould Thomas (1749-1771),
Philippe-François-Joseph Thomas (1784-1809).
Répertoires chronologiques des notaires
Nicolas Prévost (1793),
Pierre Bouttemy (1749-1753),
Nicolas-Aubert Botte (1791-an IV),
Nicolas-Guislain Henry (1749-1807),
Martin Lebrun (1787-1812),
Jean-Baptiste-Bernardin Delocre (1791-1804),
Jean-Baptiste Deron (1791-1830),
Jean-Baptiste Dauchez (1830-1839),
Charles-Auguste Fresson (1850-1856),
Joseph-François Pruvost (1749-1765),
Jean-Baptiste Brasier (1791-an II),
Jean-Ignace Cordier (1746-1757),
Louis-François-Dominique Lefetz (1791-an II),
Philippe-Arnould Thomas (1749-1754),
Philippe-François Thomas (1784-1809),
Clotaire-Arsène-Joseph Bricout (1887-1906).
Minutes des notaires
Jean-Baptiste Deron (1789-1825),
Jean-Baptiste Dauchez (1826-1838),
Louis-Auguste Fresson (1851-1854),
Louis-François Dominique Lefetz (1782-1794),
Alexandre-Bernardin-François Delocre (1809-1816),
Louis-Charles-Bruno Isambart (1817-1839),
Jean-Louis Fauvel (1839-1852),
Gabriel Bariot (1852-1854),
Marie-Joseph-François Roseau (an V-1806),
Henry-Joseph Arnouts (1796-1827),
Henry-Alexandre Arnouts (1828-1840),
Jean-Baptiste Pillons (1841-1846),
Antoine-Henri-Philibert de Baillencourt (1846-1849),
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
Office 18 [Arras XVIII]
Henri-Joseph Arnouts (1797),
Henri-Alexandre Arnouts (1828),
Jean-Baptiste Pillons (1841),
Antoine de Baillencourt dit Courcol (1846),
Pierre Vasselle (1849),
Edmond Loze (1878),
Louis-Auguste Maricot (1886),
Clotaire Bricout,
Gaston Delattre (1909),
René Roblot (1926),
Pierre Bacquet (1955),
Francis Bacquet (1970),
Société René-Théodore Brasme et Hervé Lecouffe (1987).
Office 18A [Arras XIV]
Jean-Baptiste Deron (1789),
Jean-Baptiste Dauchez (1826),
Louis-Augustin Dauchez (1839),
Charles-Auguste Fresson (1850),
Victor-Eugène Fresson (1860),
Alphonse-Pierre Lorthiois (1880),
Jules Debaye (8 juin 1898).
Office 18B [Arras XXV]
Philippe Thomas (1784),
Alexandre Delocre (1809),
Louis Isambart (1816),
Louis Fauvel (1839),
Gabriel Bariot (1851?),
Augustin Lemaire (1854),
Alfred Hautcoeur (1869),
Paul Despinoy (1904).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/1-9 et 2238 W 1 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 18 (1803-1969).
