4 E 22/1-594
Dates extrêmes : 1683-1914
Importance matérielle : 594 articles ; 52 mètres linéaires
Présentation du contenu : tables alphabétiques (1737-1814), registres (1683-1914), répertoires chronologiques (1683-1904), varia (1723-1818)
Blason d'Arras.
Historique de l'étude notariale n° 22 d'Arras
Ancien office inféodé [Arras XV], l'étude n° 22 a recueilli avant 1840 les archives de six autres études d'Ancien Régime [I], [II], [III], [XVI], [XVIII] ; par suite du passage des notaires d'un office à l'autre, ces sept études conservaient en outre des registres provenant des études [XIII], [XIV], [XVIII], [XIX], [XX] et [XXIII].
Tables alphabétiques des notaires
- Joseph-Aimé-Constant Lantoine (1808-1814),
- Joseph-François Level (1737-1760).
Registres des notaires
- Pierre-François Gelé (1683-1720),
- Antoine-Louis Ridon (1720-1740),
- Jean-Baptiste Bossu (1740-1794),
- Albert-Louis Blondel (1728-1753),
- Pierre Delacroix (1755-1758),
- Nicolas Deretz (1759-an XIII),
- François de Bailleul (1686-1733),
- Philippe-Bernard Jouenne (1744-1773),
- Modeste-Alphonse-Joseph Baillet (1776-1790),
- Boniface Camus (1757-1776),
- Pierre-Ignace Carault (1777-1806),
- Marie-Procopé Douay (1727-1742),
- Nicolas-Adrien Crépieux (1741-1746),
- Jean-François-Joseph Lebas (1750-1773),
- Jean-Baptiste-Guislain Lantoine (1773-an XIII),
- Joseph Henri (1713-1729),
- Jean-François Level (1737-1758),
- Jean-Baptiste-Guislain Lantoine (an VII-an VIII),
- Philippe-Joseph Minet (an VIII-an X),
- Joseph-Constant-Aimé Lantoine (an VII-1832),
- Joseph-Henry (1717-1760),
- Pierre-Antoine Denis (1736-1759),
- Antoine-Hubert Payen (1761-1764),
- Jean-Baptiste Hazard (1765-1813),
- Louis Pillain (1697-1718),
- Philippe-Joseph Minet (an VII-an X),
- Joseph-Aimé-Constant Lantoine (22 floréal an X-1834),
- Jean-Baptiste-François-Romain Bigour (1834-1836),
- Édouard-Xavier Cuvelier (1836-1873),
- Edgar-Jules-Albert Vandenbroucque (1874-1881),
- Augustin-Joseph Wartel (avril 1881-1899),
- Jules-LouisVictor Wartel (28 janvier 1914).
Répertoires chronologiques des notaires
- Pierre-François Gelé (1683-1728),
- Antoine-Louis Ridon (1720-1755),
- Jean-Baptiste Bossu (1756-1794),
- Nicolas Deretz (1759-1782),
- Boniface Camus (1757-1772),
- Pierre-Ignace Carault (1791-1808),
- Joseph-François Level (1738-1758),
- Édouard-Xavier Cuvelier (avril 1843-novembre 1850),
- Augustin-Joseph Wartel (28 février 1893-4 juin 1904).
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 22 - Arras. Étude n° 22
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Pierre-François Gelé,
- Antoine-Louis Ridon,
- Jean-Baptiste Bossu,
- Albert-Louis Blondel,
- Pierre Delacroix,
- Nicolas Deretz,
- François de Bailleul,
- Philippe-Bernard Jouenne,
- Modeste-Alphonse-Joseph Baillet,
- Boniface Camus,
- Pierre-Ignace Carault,
- Marie-Procopé Douay,
- Nicolas-Adrien Crépieux,
- Jean-François-Joseph Lebas,
- Jean-Baptiste-Guislain Lantoine,
- Joseph Henri,
- Jean-François Level,
- Jean-Baptiste-Guislain Lantoine, père (1773),
- Philippe-Joseph Minet (1800),
- Joseph-Aimé-Constant Lantoine, fils (1802),
- Jean-Baptiste-François-Romain Bigour (29 octobre 1834),
- Édouard-Xavier Cuvelier (23 juin 1836),
- Edgar-Jules-Albert Vandenbroucque (1874),
- Augustin-Joseph Wartel (1881),
- Jules-Louis-Victor Wartel (26 octobre 1910),
- Charles-Robert-Lucien Devillers (10 novembre 1954),
- Paul-Albert Hermant (3 novembre 1920),
- Société Charles Devillers, Marcel Cormont, Jean-Marie Plessiet, Gérard Bonne et Jean Bacquet (28 février 1973),
- Société Charles Devillers, Patrick Devillers, Jean-Robert Bulteel et René Blaringhem (31 août 1977, 1982),
- Société Charles Devillers, Patrick Devillers et René Blaringhem (1983),
- Société Jean-Marie Plessiet,
- Société Patrick Devillers et René Blaringhem (1988),
- René Blaringhem, notaire associé (1991),
- Société René Blaringhem et Gérard Baillet (5 février 1992),
- Société Gérard Baillet et Anne Belloy-Parent, notaires associés (2002),
- Matthieu, Gérard, Serge Fumery notaire salarié (arrêté 20 septembre 2018 ; J.O. 27 septembre 2018),
- Maxime-Georges-Étienne-Louis Damien, notaire salarié (arrêté 7 février 2020 ; J.O. 14 février 2020),
- Gérard, Jean, Jacques, Alain Baillet, Anne, Marie-Joseph Parent, Matthieu, Gérard, Serge Fumery, notaires associés (arrêté 02 juin 2021 ; J.O. 17 juin 2021).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/19-21 et 2238 W 5 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 23 (1801-1969).
Lors du classement de l'étude n° 19 d'Arras (4 E 19) en 2016, une minute du 28 janvier 1914, de Jules Louis Victor Wartel a été retrouvée.