Archives - Pas-de-Calais le Département
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Enquête nationale auprès des internautes des sites d'archives

Votre avis nous intéresse : il nous permettra de mieux vous connaître pour mieux répondre à vos attentes.
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Pour en savoir plus sur l'enquête et retrouver le lien vers le questionnaire à tout moment, consultez l'article dédié dans la rubrique Actualités

4 E 26 - Aubigny-en-Artois. Étude notariale n° 26

4 E 26/1-59

Dates extrêmes : 1835-1906.
Importance matérielle : 59 articles ; 8 mètres linéaires.
Présentation du contenu : répertoires chronologiques (1835-1906), minutes (1870-1900).

Blason d'Aubigny-en-Artois.

Blason d'Aubigny-en-Artois.

L'étude a été créée en 1808.

Répertoires chronologiques des notaires

  • Hippolyte Delombre et André-Constant Dorge (1835-1844, 1865-1871, 1902-1906).

Minutes des notaires

  • Hippolyte Delombre (1870-1873),
  • André-Constant Dorge (1873-1900).

Consulter l'instrument de recherche du 4 E 26 - Aubigny-en-Artois. Étude n° 26

Accès  

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Réutilisation    

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale (date du serment entre parenthèses)

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales.

  • Hippolyte-Joseph Delombre (17 nivôse an IX),
  • Hippolyte Delombre (1er mai 1824),
  • Constant-Auguste Dorge (25 janvier 1873),
  • André-Constant Dorge (1905),
  • Victor-Paul-Alfred Herbau (19 septembre 1952),
  • Francis-Pierre-François Daucourt (1992),
  • Nadège Burghgraeve-Daucourt (16 février 2011),
  • Sophie Viart (épouse Becquet), notaire salariée (A. 6 décembre 2019 ; J.O. 18 décembre 2019).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/30 et 2238 W 9: Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 26 (1926-1969).