Archives - Pas-de-Calais le Département
Les informations contenues dans cette page ne sont valables avec certitude que jusqu'à cette date et heure.

Fermeture de la salle du centre Georges Besnier (site d'Arras)

Pour toute recherche dans les fonds qui y sont conservés (archives contemporaines), la consultation aura lieu dans la salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois, à Dainville. Deux levées sont organisées par semaine :

  • Pour une consultation de vos documents à partir du lundi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le jeudi précédent, à 12h ;
  • Pour une consultation à partir du mercredi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le mardi précédent, à 12h.

Le nombre de commandes est limité à 10 par jour et par personne. Le système de navette nécessitant une organisation rigoureuse et de nombreuses manipulations, il est essentiel de venir consulter les documents commandés avant la fin de la semaine, après quoi ils seront rangés.

La commande se fait via notre formulaire de contact.

Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.

Étude notariale n° 26 d'Aubigny-en-Artois (4 E 26)

4 E 26/1-59

Dates extrêmes : 1835-1906
Importance matérielle : 59 articles ; 8 mètres linéaires
Présentation du contenu : répertoires chronologiques (1835-1906), minutes (1870-1900)

Blason d'Aubigny-en-Artois.

Blason d'Aubigny-en-Artois.

Historique de l'étude notariale n° 26 d'Aubigny-en-Artois

L'étude a été créée en 1808.

Répertoires chronologiques des notaires

  • Hippolyte Delombre et André-Constant Dorge (1835-1844, 1865-1871, 1902-1906).

Minutes des notaires

  • Hippolyte Delombre (1870-1873),
  • André-Constant Dorge (1873-1900).

Consulter l'instrument de recherche du 4 E 26 - Aubigny-en-Artois. Étude n° 26

Accès  

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Réutilisation    

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

  • Hippolyte-Joseph Delombre (17 nivôse an IX),
  • Hippolyte Delombre (1er mai 1824),
  • Constant-Auguste Dorge (25 janvier 1873),
  • André-Constant Dorge (1905),
  • Victor-Paul-Alfred Herbau (19 septembre 1952),
  • Francis-Pierre-François Daucourt (1992),
  • Nadège Burghgraeve-Daucourt (16 février 2011),
  • Sophie Viart (épouse Becquet), notaire salariée (A. 6 décembre 2019 ; J.O. 18 décembre 2019).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/30 et 2238 W 9 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 26 (1926-1969).