4 E 32/1-249
Dates extrêmes : 1689-1929
Importance matérielle : 249 articles ; 27 mètres linéaires
Présentation du contenu : répertoires (1689-1910), minutes (1729-1929), varia (1751)
Blason d'Avesnes-le-Comte.
Historique de l'étude notariale n° 32 d'Avesnes-le-Comte
L'étude n° 32, ancien office inféodé [Avesnes III], desservi depuis 1689 par la famille Grégoire, a recueilli les actes passés par un autre membre de la famille, dernier titulaire de l'office [Avesnes II], supprimé par la loi de ventôse an XI.
Répertoires des notaires
[Office II]
- Théodore Grégoire (1769-1776),
- Théodore-Joseph Lesoing (an VII-an IX),
- Théodore Grégoire dit l'Aîné (an IX-1806).
[Office III]
- Philippe Grégoire (1689-1729),
- Jean-François Grégoire (1729-1733),
- Pierre-Joseph Peigne (1733-1759),
- Philippe-François Grégoire (1759-1785),
- Théodore-François Grégoire (1785-1824),
- Philippe-François Grégoire (4 septembre 1840-30 mars 1849),
- Charles-Fleury-Romain Rogez (1er avril 1849-4 juillet 1871),
- Célestin-Joseph Deleau (18 juillet 1871-8 décembre 1881),
- Alfred Machon (11 décembre 1881-29 janvier 1902),
- Justin-Jérôme-Arthur Goussen (30 janvier 1902-15 septembre 1910).
Minutes des notaires
[Office II]
- Théodore Grégoire (1769-1776),
- Théodore Grégoire dit l'Aîné (15 floréal an IX-21 mars 1806).
[Office III]
- Philippe Grégoire (19 avril 1689-29 avril 1729),
- Jean-François Grégoire (1729-16 mars 1733),
- Pierre-Joseph Peigne (10 août 1733-1758),
- Philippe-François Grégoire (1758-1785),
- Théodore-François Grégoire (octobre 1785-12 décembre 1831),
- Ledoux (15 avril 1832-24 mars 1834),
- Philippe-François Grégoire (26 mars 1834-31 mars 1849),
- Charles-Fleury-Romain Rogez (1er avril 1849-25 juillet 1870),
- Louis-Joseph Lefebvre (25 juillet 1870),
- Hector-Louis Leplant (28 juillet 1870-10 juillet 1871),
- Célestin-Joseph Deleau (18 juillet 1871-7 décembre 1881),
- Alfred Machon (11 décembre 1881-29 janvier 1902),
- Justin-Jérôme-Arthur Goussen (30 janvier 1902-décembre 1929).
Varia
Terrier des terres et seigneuries de Beaufort, Blavincourt, Happegrenée, Écoivres et fiefs de bois appartenant au duc de Croy (1751), "cartulaire des mouvances détachées situées sur différents lieux mouvant des seigneuries de Beaufort, Blavincourt et Écoivres".
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Théodore Grégoire,
- Théodore-Joseph Lesoing,
- Théodore-François Grégoire dit l'Aîné (1er février 1791),
- Ledoux (13 avril 1832),
- Philippe-François Grégoire (25 mars 1834),
- Charles-Fleury-Romain Rogez (21 mars 1849),
- Célestin-Joseph Deleau (13 juillet 1871),
- Alfred Machon (8 décembre 1881),
- Justin-Jérôme-Arthur Goussen (30 juin 1902),
- Jules-Henri Brocq (20 janvier 1939),
- Philippe-André Henaut (21 mars 1979),
- Société Philippe-André Henaut et Gustave Norroy (01/04/1981),
- Société Philippe-André Henaut et Jean-Pierre Buneau (arrêté du 19/03/1982),
- Société Philippe-André Henaut (arrêté du 25/11/1988),
- Société Jean-Pierre Buneau, Alain Vasseur et Rodolphe Cadet (arrêté du 21/07/2006).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 1/35 et 2238 W 13 : Tribunal d'Arras. - Répertoires des notaires de l'étude n° 32 (1926-1969).