Alerte canicule : si vous prévoyez de venir consulter des documents en salle de lecture
En raison des fortes chaleurs, et en l’absence de système de climatisation, des températures supérieures à 30° C sont constatées en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois. L’INRS (Institut national de recherche et de sécurité) indique qu’au-delà de 30°C pour une activité sédentaire la chaleur peut constituer un risque pour la santé. Nous invitons ainsi nos lecteurs devant y effectuer des recherches à prendre leurs dispositions. Une fontaine à eau est présente à l’extérieur de la salle de lecture ; cependant, les gobelets n’étant pas fournis, nous vous invitons à venir avec votre contenant.
Des dispositions temporaires sont également prises pour assurer la bonne conservation des documents :
le service de mise en réserve de documents pour le lendemain est suspendu ;
des mesures spécifiques à certaines typologies de documents particulièrement sensibles aux températures élevées (par exemple photographies et documents scellés) pourront être adoptées et engendreront un délai supplémentaire de remise ;
la gestion des commandes pourra également être ajustée.
L'étude n° 81 a pris la suite des anciens offices inféodés [Hesdin V] et [Hesdin VI] à la mort de leur dernier titulaire, survenue respectivement en 1810 et en 1811. Par suite du passage de maître Petit dans plusieurs offices, [Hesdin VI] conserve en outre quelques cahiers et registres de [Hesdin I].
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
Philippe Petit, Louis-Édouard Ousselin,
Charles-Albert Bouchu,
Antoine-Joseph-Édouard Ousselin,
Antoine-Marie-Joseph Imbertios,
Philippe-Antoine Legrand,
Nicolas-Joseph Legrand,
Philippe-Auguste Violette (28 ventôse an IX),
Frédéric-Zénobe Leducq (12 janvier 1844),
Édouard-Gabriel Roullet (31 août 1865),
Oscar-Laurent-Auguste Harlé (24 avril 1874),
Félix-Charles-François Brice (24 février 1905),
Pierre-Alexandre-Léon Warin,
Michel-Jean-Marie Dupond (20 janvier 1961),
Société Michel-Jean-Marie Dupond et Gérard-Edmond-Roger Rouze (arrêté du 16/09/1994),
Augustin-Jospeh-Pierre Legault, notaire associé (arrêté du 11/07/2017 ; J.O. du 20/07/2017).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 4/23 et 133 W 9 : Tribunal de première instance de Montreuil-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 81 (1890-1958, 1966-1969).
Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 2615 : Expéditions de Philippe-Auguste Viollette (1811-1816), de Frédéric-Zénobe Leducq (1844-1874) et d’Oscar-Laurent-Auguste Harlé (1875, 1899).
