Fermeture exceptionnelle de la salle du centre Georges Besnier (site d'Arras) jusqu'à nouvel ordre en raison d'une panne majeure du système de chau...
Pour toute recherche dans les fonds qui y sont conservés (archives contemporaines), la consultation aura lieu dans la salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois, à Dainville. Deux levées sont organisées par semaine :
Pour une consultation de vos documents à partir du lundi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le jeudi précédent, à 12h ;
Pour une consultation à partir du mercredi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le mardi précédent, à 12h.
Le nombre de commandes est limité à 10 par jour et par personne. Le système de navette nécessitant une organisation rigoureuse et de nombreuses manipulations, il est essentiel de venir consulter les documents commandés avant la fin de la semaine, après quoi ils seront rangés.
L'étude n° 81 a pris la suite des anciens offices inféodés [Hesdin V] et [Hesdin VI] à la mort de leur dernier titulaire, survenue respectivement en 1810 et en 1811. Par suite du passage de maître Petit dans plusieurs offices, [Hesdin VI] conserve en outre quelques cahiers et registres de [Hesdin I].
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
Philippe Petit, Louis-Édouard Ousselin,
Charles-Albert Bouchu,
Antoine-Joseph-Édouard Ousselin,
Antoine-Marie-Joseph Imbertios,
Philippe-Antoine Legrand,
Nicolas-Joseph Legrand,
Philippe-Auguste Violette (28 ventôse an IX),
Frédéric-Zénobe Leducq (12 janvier 1844),
Édouard-Gabriel Roullet (31 août 1865),
Oscar-Laurent-Auguste Harlé (24 avril 1874),
Félix-Charles-François Brice (24 février 1905),
Pierre-Alexandre-Léon Warin,
Michel-Jean-Marie Dupond (20 janvier 1961),
Société Michel-Jean-Marie Dupond et Gérard-Edmond-Roger Rouze (arrêté du 16/09/1994),
Augustin-Jospeh-Pierre Legault, notaire associé (arrêté du 11/07/2017 ; J.O. du 20/07/2017).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 4/23 et 133 W 9 : Tribunal de première instance de Montreuil-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 81 (1890-1958, 1966-1969).
Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 2615 : Expéditions de Philippe-Auguste Viollette (1811-1816), de Frédéric-Zénobe Leducq (1844-1874) et d’Oscar-Laurent-Auguste Harlé (1875, 1899).
