Fermeture du centre Georges-Besnier jusqu'à nouvel ordre
En raison d’une panne du chauffage du Centre Georges-Besnier, sa salle de lecture (Arras) ferme jusqu’à nouvel ordre. Pour toute recherche administrative urgente sur les fonds conservés sur le site concerné (archives contemporaines), nous vous invitons à nous contacter pour une communication par correspondance ou, en cas de nécessité pratique, pour organiser une session de consultation en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois des documents nécessaires à votre recherche.
Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.
Ancien office inféodé [Hesdin I], l'étude n° 82 recueille les archives d'une seconde étude d'Ancien Régime [Hesdin III] devenue vacante en 1792. L'office de notaire à la résidence d'Hesdin dont est titulaire Vincent Deramecourt est transféré à la résidence d'Auxi-le-Château.
Tables alphabétiques des notaires
Edmond Thérouanne (1846),
Paul-Claude Lereuil (1846-1877),
Hippolyte-Baudouin-Louis de Contes (1877-1886),
Paul-Augustin-Isidore Bouverne (1886- 1891).
Répertoires chronologiques et minutes des notaires
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
Claude-Gérard Flament,
Norbert-Casimir-Joseph Flament (arrêté du 11 germinal an III),
Edmond Thérouanne (20 juillet 1826),
Edmond Thérouanne,
Paul-Claude Lereuil (24 juin 1846),
Hippolyte-Baudouin-Louis de Contes (13 avril 1877),
Paul-Augustin-Isidore Bouverne (1886),
Jean-Pierre-Joseph Gournay (11 février 1891),
Michel-Firmin-Joseph Senlecq (21 mai 1913),
Marcel Ennebic (18 juin 1952),
Marc Lemaire (6 octobre 1955),
Société Marc Lemaire, Michel Théret et René Pélerin (arrêté du 16/11/1992),
Société Michel Théret et René Pélerin (1er décembre 1992),
Société Vincent-Jacques-Marie Deramecourt,
René-Albert-André Pélerin (arrêté du 28/10/1996).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 4/24-26 et 133 W 10 : Tribunal de première instance de Montreuil-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 82 (an IX-1958, 1966-1969).
Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 2615-2616 : Expéditions de Claude-Gérard Flament (1777-1790), de Norbert-Casimir-Joseph Flament (1814-1815, 1822), d’Edmond Thérouanne (1827-1846), de Paul-Claude Lereuil (1946-1877), d’Hippolyte-Baudouin-Louis de Contes (1883-1885), de Paul-Augustin-Isidore Bouverne (1899), de Jean-Pierre-Joseph Gournay (1892-1908) et de Michel-Firmin-Joseph Senlecq (1921).
