Fermeture du centre Georges-Besnier jusqu'à nouvel ordre
En raison d’une panne du chauffage du Centre Georges-Besnier, sa salle de lecture (Arras) ferme jusqu’à nouvel ordre. Pour toute recherche administrative urgente sur les fonds conservés sur le site concerné (archives contemporaines), nous vous invitons à nous contacter pour une communication par correspondance ou, en cas de nécessité pratique, pour organiser une session de consultation en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois des documents nécessaires à votre recherche.
Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.
Les archives de l'étude n° 83, ancien office inféodé [Hesdin II] acquis en décembre 1767 par Pierre Houzel, commencent le 17 octobre 1768, date du premier acte de ce notaire. L'étude a été supprimée.
Tables alphabétiques des notaires
François-Joseph-Godefroy Houzel (1820-1829).
Répertoires chronologiques des notaires
Guislain-Adolphe Houzel (2 janvier 1846-6 novembre 1863),
Henri-Césaire-Adolphe Houzel (7 novembre 1863-20 juillet 1893),
Edmond-Henri Tousey (22 juillet 1893-6 avril 1905),
Félix-Auguste-Jacques Raymond (8 avril 1905-27 août 1908).
Registres aux actes réciproques des notaires
Pierre-Charles-Antoine-Guislain-Joseph Houzel (17 octobre 1768-1789).
Minutes des notaires
François-Joseph-Godefroy Houzel (janvier 1829-25 mars 1840),
Guislain-Adolphe Houzel (26 mars 1840-6 novembre 1863),
Henri-Cicaire-Adolphe Houzel (7 novembre 1863-20 juillet 1893),
Edmond-Henri Tousey (22 juillet 1893-décembre 1900).
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
Pierre-Charles-Antoine-Guislain-Joseph Houzel (13 octobre 1768),
François-Joseph-Godefroy Houzel (28 juin 1811),
Guislain-Adolphe Houzel (1840),
Henri-Césaire-Adolphe Houzel (6 novembre 1863),
Edmond-Henri Tousey (21 juillet 1893),
Félix-Auguste-Jacques Raymond (7 avril 1905),
Gérard Leroy (7 août 1952),
Françoise-Marie-Madeleine Dupret, épouse Devis (30 octobre 1981),
Société Françoise Devis et Daniel Spruyt (24 août 1983),
Daniel Spruyt (1985),
Société Daniel Spruyt et Marie-Hélène Deheul-Milhem (arrêté du 13/09/2002),
Société Marie-Hélène Deheul-Milhem et Maxime-Chritian Bertin (9 novembre 2010),
Société Marie-Hélène Deheul-Milhem, Maxime-Christian Bertin et Anne-Andrée Bourgois, épouse Pecqueur (arrêté du 12/10/2010),
Alexandre-Roger-Michel Milot, notaire associé (arrêté du 12/06/2017 ; J.O. du 20/06/2017),
Coline-Marie-Anne Carré, épouse Joan, notaire salariée (arrêté du 09/08/2019 ; J.O. du 17/08/2019).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 4/ 27-30 et 133 W 11 : Tribunal de première instance de Montreuil-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 83 (an IX-1958, 1966-1969).
Archives départementales du Pas-de-Calais, 1 J 2616 : Expéditions de François-Joseph-Godefroy Houzel (1821-1831), de Guislain-Adolphe Houzel (1841-1861), d’Henri-Cicaire-Adolphe Houzel (1870-1878) et d’Edmond-Henri Tousey (1896).
