Archives - Pas-de-Calais le Département
Les informations contenues dans cette page ne sont valables avec certitude que jusqu'à cette date et heure.

Fermeture du centre Georges-Besnier jusqu'à nouvel ordre

En raison d’une panne du chauffage du Centre Georges-Besnier, sa salle de lecture (Arras) ferme jusqu’à nouvel ordre. Pour toute recherche administrative urgente sur les fonds conservés sur le site concerné (archives contemporaines), nous vous invitons à nous contacter pour une communication par correspondance ou, en cas de nécessité pratique, pour organiser une session de consultation en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois des documents nécessaires à votre recherche.

Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.

Étude notariale n° 87 d'Hucqueliers (4 E 87)

4 E 87/1-262

Dates extrêmes : 1676-1918
Importance matérielle : 194 articles ; 23,5 mètres linéaires
Présentation du contenu : répertoires chronologiques (1806-1907), minutes (1676-1899)

Blason d'Hucqueliers.

Blason d'Hucqueliers.

Historique de l'étude notariale n° 87 d'Hucqueliers

L'étude a été supprimée le 19 mars 1993 et rattachée à l'étude n° 86 d'Hucqueliers (4 E 86).

Répertoires chronologiques des notaires

  • François-Joseph Harlé (1806-1808),
  • Augustin-Louis Martin (1846-1868),
  • Auguste-Joseph Grard (1868-1890),
  • Armand-Auguste-Léon Fabre (1892-1907).

Minutes de notaires

[Office II]

  • Roboam Miellet (8 octobre 1676-19 janvier 1724).

[Office III]

  • Philippe-Joseph Dupont (7 février 1754-30 décembre 1758),
  • Jacques-Joseph Renard (3 avril 1761-30 août 1771),
  • Pierre-Étienne Blanchant (29 décembre 1776-3 mars 1783),
  • Jean-Jacques Jennequin (19 avril 1784-7 septembre 1811).

[Office IV]

  • Antoine Gaignard (23 octobre 1699-30 juillet 1736),
  • Louis-Marie-Victor Gaignard de Lépine (1er janvier 1756-24 pluviôse an IX),
  • François-Joseph Harlé (26 fructidor an IX-8 avril 1828),
  • Pierre-Auguste Lefebvre de Longeville (20 avril 1828-18 février 1839),
  • Charles-Antoine Harlé (25 février 1839-20 août 1845),
  • Augustin-Louis Martin (5 février 1846-3 novembre 1868),
  • Auguste-Joseph Grard (4 novembre 1868-13 avril 1892),
  • Armand-Auguste-Léon Fabre (14 avril 1892-27 avril 1899).

Accès  

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Réutilisation    

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale 

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

  • Roboam Miellet,
  • Philippe-Joseph Dupont,
  • Jacques-Joseph Renard,
  • Pierre-Étienne Blanchant,
  • Jean-Jacques Jennequin,
  • François-Joseph Harlé (2 fructidor an IX),
  • Pierre-Auguste Lefebvre de Longeville (11 avril 1828),
  • Charles-Antoine Harlé (25 février 1839),
  • Augustin-Louis Martin (4 février 1846),
  • Auguste-Joseph Grard (4 novembre 1868),
  • Armand-Auguste-Léon Fabre (13 avril 1892),
  • Gabriel-Léon Vivier (28 avril 1899),
  • Paul-Louis-Marie Delahodde (1920),
  • Jean-Louis-Paul-Ernest Delahodde (21 mars 1946),
  • Gérard-Alfred Wartel (6 juillet 1979).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 4/32-34 et 133 W 13 : Tribunal de première instance de Monteuil-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 87 (1904-1958, 1964-1969).