4 E 47/1-510
Dates extrêmes : 1568-1910, 29 septembre 1911
Importance matérielle : 510 articles ; 66 mètres linéaires
Présentation du contenu : tables alphabétiques (an III-1907), répertoires chronologiques (1655-an VII), minutes (1568-1911)
Blason de Boulogne-sur-Mer.
Historique de l'étude notariale n° 47 de Boulogne-sur-Mer
L'étude n° 47, créée en l'an III, a recueilli les archives de deux offices [Boulogne III et IV] supprimés par la loi du 25 ventôse an XI, ainsi qu'une partie de celles de l'office [Boulogne IV].
L'office [Boulogne III] conservait lui-même, par le jeu de transmissions parfois irrégulières, les archives les plus anciennes de l'office [II] et quelques liasses des offices [VIII], [XII] et [XV].
Répertoires chronologiques des notaires
- Pierre Flahaut (1655-1665),
- Barthélémy Mareschal (1667-1679),
- Jean-Charles Dusommerard (1741-an VI),
- Jacques de Lattaignant (1677-1728),
- François-Victor Leclercq (1675-an VII).
Minutes des notaires
[Office II]
- Simon Hurteur (1595-1618),
- Pierre de Neufville (1618-1629),
- François Nacart (1623-1634),
- Jean Flahaut (1635-1648),
- Pierre Flahaut (1656-1664),
- Mareschal Bartéhélémy (1667-1679).
[Office III]
- François Dubuir (1568-1570, 1577, 1581),
- Philippe Gillon (1597-1647),
- François-Bernard Dusommerard (1675-1705),
- Sébastion Dusommerard (1705-1740),
- Charles-Jean Dusommerard (1741-an VI).
[Office IV]
- Denis Preudhomme (1569-1597).
[Office V]
- Jacques de Lattaignant (1677-2 juillet 1728),
- Nicolas Lhoste (1728-janvier 1751),
- Jean-Jacques-Achille Delsaux (1751-1784),
- François-Victor Leclercq (1785-an VII).
[Office VIII]
- Furcy Vaillant (1623-1650).
[Office XII]
- Guillaume Hache (1612-1656).
[Office XV]
- Roger Langlois (1570-1596),
- Gabriel de Neufville (1655-1675).
Étude créée en l'an III
- Pierre Honoré Routtier (an III-1819),
- Charles-l'Union Déricault (juillet 1819-1er avril 1836),
- Charles-François-Dominique Vuatine (1836-15 décembre 1837),
- Pierre-Arsène Legrelle (1838-1840),
- César-Henri Sauvage (1841-5 février 1859),
- François-Éléonore Bary (6 février 1859-30 août 1893),
- Marie-Louis-Maurice Dezairs (1er septembre 1893-mai 1907),
- Denis-Antoine-André Devaureix (4 juillet 1907-1911).
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 47 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 47
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Simon Hurteur,
- Pierre de Neufville,
- François Nacart,
- Jean Flahaut,
- Pierre Flahaut,
- Barthélémy Mareschal,
- François Dubuir,
- Philippe Gillon,
- François-Bernard Dusommerard,
- Sébastien Dusommerard,
- Charles-Jean Dusommerard,
- Denis Preudhomme,
- Jacques de Lattagnant,
- Nicolas Lhoste,
- Jean-Jacques-Achille Delsaux,
- François-Victor Leclercq,
- Furcy Vaillant,
- Guillaume Hache,
- Roger Langlois,
- Gabriel de Neufville,
- Pierre-Honoré Routtier (29 germinal an III),
- Charles-l'Union Déricault (2 juillet 1819),
- Charles-François-Dominique Vuatiné (15 décembre 1836),
- Pierre-Arsène Legrelle (17 avril 1839),
- César-Henri Sauvage (8 mai 1841),
- François Bary (1859),
- Marie-Louis-Maurice Dezairs (1893),
- Denis-Antoine-André Devaureix (4 juillet 1907),
- Edmond Pagniez, Marie-Victor-Pierre Quantin (1911),
- Dewisme (30 janvier 1959),
- Société Pierre-Yves-Gilbert-Bernard Dewisme et Jean-Pierre Desgardin (21 décembre 1988),
- Société Pierre-Yves Dewisme, Jean-Pierre Desgardin et Grégory-Christian-Frédéric Sénicourt (arrêté du 02/08/2010).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 3/4-6, 14 U 9/10 et 132 W 2 : Tribunal de première instance de Boulogne-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 47 (an IX-1971).