Alerte canicule : si vous prévoyez de venir consulter des documents en salle de lecture
En raison des fortes chaleurs, et en l’absence de système de climatisation, des températures supérieures à 30° C sont constatées en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois. L’INRS (Institut national de recherche et de sécurité) indique qu’au-delà de 30°C pour une activité sédentaire la chaleur peut constituer un risque pour la santé. Nous invitons ainsi nos lecteurs devant y effectuer des recherches à prendre leurs dispositions. Une fontaine à eau est présente à l’extérieur de la salle de lecture ; cependant, les gobelets n’étant pas fournis, nous vous invitons à venir avec votre contenant.
Des dispositions temporaires sont également prises pour assurer la bonne conservation des documents :
le service de mise en réserve de documents pour le lendemain est suspendu ;
des mesures spécifiques à certaines typologies de documents particulièrement sensibles aux températures élevées (par exemple photographies et documents scellés) pourront être adoptées et engendreront un délai supplémentaire de remise ;
la gestion des commandes pourra également être ajustée.
Nous vous remercions de votre compréhension.
Étude notariale n° 52 de Calais et Saint-Pierre-les-Calais (4 E 52)
Jean-Ferdinand-Joseph Aubert le jeune (1777-1816),
François-Joseph-Joachim Tetut (1816-1826),
François-Edmond Bodin (1826-1838),
Louis Cottez (1838-1839),
François-Joseph Lelièvre-Dubroeuille (1839-1870),
Victor-Joseph Lelièvre-Dubroeuille (1870-1881),
Albert Dutilloy (1881-1910),
Alfred-Jacques Deroy (1910-1920).
[Office X] (Calais)
Pierre Anquier (1623-1680),
François Tribou (1681-1700),
Gabriel Baudier (1701-1748),
Marin Soufflant (1749-1769),
Aubert l'aîné (1769-1787).
[Office XII] (Calais)
Louis Raoult (1601-1656),
Jacques Tallement (1670-1680),
Antoine Le Bouteillier (1680-1695),
Jean Guillemin (1697-1746),
Jean David (1747-1751),
Étienne Delattre (1757-1776).
[Office XIV] (Calais)
Quentin Genest (1603-1631),
Charles Théru (1645-1675),
Adrien Pillet (1681-1721),
Gabriel Lointhier (1722-1745),
Barthélémy Beaugrand (1748-1758),
Charles Desmazures (1758-1763),
François-Marie Masson (1763-1787),
Jean Charrier Bouttans (1789-1793).
[Office XVI] (Calais)
Louis Bridault (1637-1660),
Pierre Dufresne (1691-1737),
Marc-Antoine-Noël Housson de la Meilleraye (1773-1799).
Office de Saint-Pierre-lès-Calais
Charles-Marie Dessaux (1792-1810).
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
Alexandre Pillet,
Philippon,
Quentin Paille,
Claude Genest,
Jacques Deverlyncq,
Jean Delattre,
Richard Théru,
Jean de Flesselle,
Regnault Babeurre,
Pierre Petit,
Alexandre Pillet,
Bertrand Levasseur,
Guillaume Tribou,
Pierre Cacheleu,
Dauphin,
Nanton,
Fomel,
Lesueur,
Nicolas Fournier,
François Rohart,
Jean-Baptiste-Louis Adam,
Jean-Ferdinand-Joseph Aubert le jeune,
Pierre Anquier,
François Tribou,
Gabriel Baudier,
Marin Soufflant,
Aubert l'aîné,
Louis Raoult,
Jacques Tallement,
Antoine Le Bouteillier,
Jean Guillemin,
Jean David,
Étienne Delattre,
Quentin Genest,
Charles Théru,
Adrien Pillet,
Gabriel Lointhier,
Barthélémy Beaugrand,
Charles Desmazures,
François-Marie Masson,
Jean Charrier Bouttans,
Louis Bridault,
Pierre Dufresne,
Marc-Antoine-Noël Housson de la Meilleraye,
Charles-Marie Dessaux,
François-Joseph-Joachim Tetut,
François-Edmond Bodin,
Louis Cottez,
François-Joseph Lelièvre-Dubroeuille,
Victor-Joseph Lelièvre-Dubroeuille,
Albert Dutilloy (1881),
Alfred-Jacques Deroy (21 octobre 1910),
Paul-Édouard Carlot (20 septembre 1933),
Jean-Pierre-Marie-Philippe-Gabriel Desoomer (26 décembre 1985),
Société Jean-Pierre Desoomer et Jean-Christophe Hemery (arrêté du 17/06/1997),
Société Jean-Christophe Hemery et Isabelle Hemery-Boyaval (arrêté du 22/10/2004).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 3/15-17 et 132 W 6 : Tribunal de première instance de Boulogne-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 52 (an IX-1971).
