4 E 57/1-140
Dates extrêmes : 1818-1945
Importance matérielle : 16 articles ; 1,5 mètres linéaires
Présentation du contenu : expéditions (1818-1925), répertoires (1828-1953), Livre de comptabilité (1919-1936), minutes (1897-1945), varia (1897, 1908)
Blason de Carvin.
Historique de l'étude notariale n° 57 de Carvin
Ancien office à la provision du Roi [Carvin II], l'étude n° 57 ne se compose plus que d'expéditions de clients : son fonds fut détruit en grande partie pendant la Seconde Guerre mondiale, après l'occupation de ses locaux.
Expéditions
- Benoît-Quirin Tourtois (1818),
- Pierre-Paul-Joseph Chocquet (1830-1836),
- Médéric-Victor-Joseph Gauvain (1836-1851),
- Henri-Alexandre Legrand (1851-1859),
- Henri-Hyacinthe-Alexandre Fréteur (1859-25 juillet 1865),
- Hippolyte-Charles-Victor Renard (30 juillet 1865-juin 1885),
- Paul Crombet (1886-juillet 1889),
- Crépin (1890-1907),
- Déprez (1909-1925).
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Eugène-Joseph Lhot (13 décembre 1781),
- Benoît-Quirin Tourtois (1814),
- Pierre-Paul-Joseph Choquet (1824),
- Médéric-Victor-Joseph Gauwain (1837),
- Henri-Alexandre Legrand (1857),
- Henri-Hyacinthe-Alexandre Fréteur (1859),
- Hippolyte-Charles-Victor Renard (5 juillet 1865),
- Paul Crombet (1886),
- Henri-Justin-Justinien Crépin (1890),
- Émile-Achille Déprez (1909),
- Jean-Henri Brulant (9 novembre 1926),
- Pierre-Bernard Maerten (28 septembre 1965),
- Société Pierre Maerten et Jean-Yves Lemaire (23 septembre 1986),
- Société Pierre Maerten, Jean-Yves Lemaire et Jean-Pierre Falque (20 décembre 1988),
- Société Jean-Yves Lemaire et Jean-Pierre Falque (arrêté du 22/12/1989),
- Nomination de Matthieu-Philippe Le Gentil en qualité de notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Jean-Yves Lemaire et Jean-Pierre Falque (4 août 2011),
- Société Jean-Yves Lemaire, Matthieu Le Gentil et François Grandhomme (arrêté du 24/07/2019 ; J.O. 01/08/2019).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 2/19-21 : Tribunal de première instance de Béthune. - Répertoires des notaires de l'étude n° 57 (1800-1930).