Archives - Pas-de-Calais le Département
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Fermeture exceptionnelle de la salle du centre Georges Besnier (site d'Arras) jusqu'à nouvel ordre en raison d'une panne majeure du système de chau...

Pour toute recherche dans les fonds qui y sont conservés (archives contemporaines), la consultation aura lieu dans la salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois, à Dainville. Deux levées sont organisées par semaine :

  • Pour une consultation de vos documents à partir du lundi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le jeudi précédent, à 12h ;
  • Pour une consultation à partir du mercredi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le mardi précédent, à 12h.

Le nombre de commandes est limité à 10 par jour et par personne. Le système de navette nécessitant une organisation rigoureuse et de nombreuses manipulations, il est essentiel de venir consulter les documents commandés avant la fin de la semaine, après quoi ils seront rangés.

La commande se fait via notre formulaire de contact.

Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.

Étude notariale n° 62 de Desvres (4 E 62)

Nous ne conservons aucun document relatif à cette étude. Les archives auraient vraisemblablement été détruites. Voir le 4 E 61 - Desvres. Étude notariale n° 61

Listes des titulaires de l’étude notariale 

La liste des notaires ci-dessous est établie à titre indicatif (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses). 

  • François-Joseph Boulogne,
  • Cyr-Constantin Delplace (1807),
  • Pierre-Marie Caux (1834),
  • Jean-Louis-Théophile Leroy (1852),
  • Émile Harlé (entre 1882 et 1885),
  • Ernest-Jérémie-Ursmar Vandenbroucque (9 août 1933),
  • Gérard Vandenbroucque, fils du précédent (9 août 1933),
  • Fernand-Auguste-Joseph-Rémy-Henri Roussel (11 janvier 1936),
  • Société Fernand Roussel et Daniel Dutemple (29 avril 1980),
  • Société Fernand Roussel, Daniel Dutemple et Pascal Bonnet (24 mars 1992),
  • Pascal Bonnet, notaire associé sur retrait de Fernand Roussel et Daniel Dutemple (J.O. 18 août 1992),
  • Nomination de Jérôme-Jules-Noël Fasquelle, notaire salarié de la société civile professionnelle Pascal Bonnet (16 décembre 2009),
  • Jérôme Fasquelle, notaire associé de Pascal Bonnet (A. 16 juillet 2015, J.O. 25 juillet 2015),
  • Élodie-Bernadette-Gerogette Leleu, notaire salariée (A. 12 juin 2017, J.O. 20 juin 2017).
  • Suppression de l’office de Pascal Bonnet et Jérôme Fasquelle pour la SCP de Bruno Vandenbroucque (attribution des minutes). Maîtres Bonnet et Fasquelle, notaires associés de la SCP Bruno Vandenbroucque (A. 30 novembre 2018, J.O. 08 janvier 2018).