Étude notariale n° 92 de Lens (4 E 92)

4 E 92/1-2

Dates extrêmes : 1796-1927
Importance matérielle : 3 articles ; 0,20 mètres linéaires
Présentation du contenu : répertoires chronologiques (1855-1927), minutes (an V), expéditions (1874)

Blason de Lens.

Répertoires chronologiques des notaires

Constantin Tacquet (17 février 1855-11 août 1887),
Léon Tacquet (12 août 1887-décembre 1927).

Minutes des notaires

Albert-François-Joseph Hovine (an V).

Expéditions des notaires

Constantin Tacquet trouvée au sein du minutier de l'étude n° 57 de Carvin (1er janvier 1874).

Accès

Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.

Réutilisation

Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.

Liste des titulaires de l'étude notariale

Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).

Albert-François-Joseph Hovine (13 pluviôse an IV),
Norbert-Auguste-Charlemagne-Joseph Delavallée (1785),
Pierre-Philippe-Joseph Lebrun (1809?),
Jacques-François-Joseph Goubet (1839),
Constantin Tacquet (17 février 1855),
Léon Tacquet,
Paul-Jean Maerten (14 décembre 1927),
André Maerten (18 juin 1947),
Société André-Pierre et Paul-Louis Maerten (21 juillet 1976),
Société Paul-Louis Maerten (arrêté du 16 juillet 1980),
Société Paul Maerten et Daniel Dubus (30 septembre 1981),
Société Paul Maerten, Daniel Dubus et Didier Fournier (30 juillet 1986),
Société Paul Maerten et Daniel Dubus (arrêté du 17 avril 1991),
Société Paul Maerten, Daniel Dubus et Joseph Quilton (arrêté du 16 novembre 1992),
Société Daniel Dubus et Benoît Quilton et Bernard Dufay,
Société Daniel Dubus, Benoît Quilton, Bernard Dufay et Francis Parnaudeau (arrêté du 23/1//1998),
Société Daniel Dubus, Benoît Quilton, Francis Parnaudeau, Charles-Albert Castel (arrêté du 14/03/2000),
Société Daniel Dubus, Benoît Quilton, Francis Parnaudeau et Xavier Guédé (arrêté du 13/01/2005),
Société Benoît Quilton, Francis Parnaudeau, Xavier Guédé et Jacques-Yves Lootvoet (arrêté du 27/07/2007),
Jean-Baptiste Dubost, notaire associé (14 décembre 2010),
Stéphanie-Paulette-Agnès Blarel, notaire salariée de la société Benoît Quilton, Francis Parnadeau, Xavier Guédé, Jean-Baptiste Dubost et Nicolas Salvati (arrêté du 08/02/2019 ; J.O. du 15/02/2019),
Séverine-Françoise Bataille, épouse Lardé, notaire salariée (arrêté du 11/07/2019 ; J.O. du 19/07/2019).

Sources complémentaires

Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 2/64-65 : Tribunal de première instance de Béthune. - Répertoires des notaires de l'étude n° 92 (1800-1930).