Fermeture du centre Georges-Besnier jusqu'à nouvel ordre
En raison d’une panne du chauffage du Centre Georges-Besnier, sa salle de lecture (Arras) ferme jusqu’à nouvel ordre. Pour toute recherche administrative urgente sur les fonds conservés sur le site concerné (archives contemporaines), nous vous invitons à nous contacter pour une communication par correspondance ou, en cas de nécessité pratique, pour organiser une session de consultation en salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois des documents nécessaires à votre recherche.
Nous vous prions de nous excuser pour la gêne occasionnée et vous remercions par avance de votre compréhension.
Étude notariale n° 101 de Marquion (Inchy de 1811 à 1923) (4 E 101)
Historique de l'étude notariale n° 101 de Marquion
Études n° 101 de Marquion (Inchy de 1811 à 1923) et [101 A] (Oisy-le-Verger de 1804 à 1899).
Répertoires chronologiques des notaires
Louis-Auguste-Jules Mallet (14 février 1872-21 juin 1874),
Paul Henry (10 février 1875-3 janvier 1893),
Charles-Anatole-Jean-Baptiste-Joseph Cappon (8 janvier 1893-28 octobre 1902),
Jules-Auguste Solau (29 octobre 1902-14 avril 1904).
Minutes des notaires
François-Marie-Célestin Desplanques (3 janvier 1807-9 février 1809),
Maximilien-Louis-Joseph Lesoing (20 août 1811-19 juillet 1837),
Jean-François-Cornil Lejosne (22 juillet 1837-23 mai 1843),
Philippe-François Candelier (25 mai 1843-1er mars 1858),
Louis-Auguste-Jules Mallet (3 mars 1858-21 juin 1874),
Paul Henry (11 février 1875-3 janvier 1893),
Charles-Anatole-Jean-Baptiste-Joseph Cappon (8 janvier 1893-28 décembre 1899),
Jules-Auguste Solau (12 décembre 1928).
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
