4 E 102/1-627
Dates extrêmes : 1609-1902
Importance matérielle : 627 articles ; 60,5 mètres linéaires
Présentation du contenu : répertoires chronologiques (1623-1902), minutes (1609-1899), varia
Blason de Marquise.
Répertoires chronologiques des notaires
- Adrien Mansse (1623-1673),
- Antoine Delattre (1635-1697),
- François Deletour (1698-1724),
- Marc Martin, père (1730-1760),
- Marc Martin, fils (1760-1785),
- Antoine de Parenty (1666),
- Jacques Selingue (1666-1696),
- Jacques Leducq (1712-1719),
- Charles-François-Senneterre Roy (1720-1758),
- Louis Roy (1758-1772),
- Louis-François-Senneterre Roy (1781-an XII),
- Louis-Joachim Leducq (an V-1824),
- Jean-Marc-Antoine Lecaille (1824-1851),
- Charles-Auguste Martinet (1851-1874),
- Marie-Théodore-Paul Adam (1874-1902),
- Antoine Levasseur (1607-1648),
- Jean Levasseur (1649-1679),
- Pierre Dupont, père (1698-1721),
- Pierre Dupont, fils (1723-1765),
- Louis-Pierre-Antoine-Maxime Dupont (1764-an IV).
Minutes des notaires
[Office I]
- Adrien Mansse (1626-1672),
- Antoine Delattre (1689-1697),
- François Deletour (1698-1729),
- Marc Martin, père (1730-1760),
- Marc Martin, fils (1760-1785).
[Office II]
- Antoine de Parenty (1648, 1658-1659, 1663-1665),
- Jacques Selingue (1667-1696),
- Jacques Leducq (1712-1718),
- Charles-François-Senneterre Roy (1720-1758),
- Louis Roy (1758-1772),
- Louis-François-Senneterre Roy (1781-an XI),
- Louis-Joachim Leducq (an XI-1824),
- Jean-Marc-Antoine Lecaille (1824-1851),
- Charles-Auguste Martinet (1851-1874),
- Marie-Théodore-Paul Adam (1874-1899).
[Office III]
- Antoine Levasseur (1609-1648),
- Jean Levasseur (1649-1679),
- Pierre Dupont, père (1698-1721),
- Pierre Dupont, fils (1722-1764),
- Louis-Pierre-Antoine-Maxime Dupont (1764-an III),
- Philippe Leclercq, curé d'Audinghen (1560-1712),
- Gentil et Lefebvre de Wissant (1632-1676).
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 102 - Marquise. Étude n° 102
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Adrien Mansse,
- Antoine Delattre,
- François Deletour,
- Marc Martin, père,
- Marc Martin, fils,
- Antoine de Parenty,
- Jacques Selingue,
- Jacques Leducq,
- Charles-François-Senneterre Roy,
- Louis Roy,
- Louis-François-Senneterre Roy,
- Antoine Levasseur,
- Jean Levasseur,
- Pierre Dupont, père,
- Pierre Dupont, fils,
- Louis-Pierre-Antoine-Maxime Dupont,
- Louis-Joachim Leducq,
- Jean-Marc-Antoine Lecaille (6 février 1824),
- Charles-Auguste Martinet (1851),
- Marie-Théodore-Paul Adam (7 août 1874),
- Charles-Julien-Jean Adam (4 janvier 1912),
- Marc Hulleu (10 janvier 1936),
- Hugues-Michel-Marc-Joseph Daudruy (1er février 1974),
- Société Hugues Daudruy et Nicolas Daudruy, notaires associés (15 octobre 2004), décès d’Hugues Daudruy le 21 septembre 2006,
- Charlotte-Anne-Marie Dandois, épouse Degonde, notaire associée (19 janvier 2012),
- Laure-Francine-Marguerite Vangelder, épouse Morez, notaire salariée (19 janvier 2012) ; fin d’exercice par arrêté du 21 août 2017, J.O. du 29 août 2017,
- Émilie-Sophie-Marthe-Marie Leriche, épouse Delville, notaire associée pour exercer à Coquelles (4 E 145) (arrêté du 30 juin 2017 ; J.O. du 12 juillet 2017),
- Amélie-Françoise-Sonia Declercq, épouse Fournier, notaire salariée (arrêté du 20 septembre 2018 ; J.O. du 27 septembre 2018, fin d'exercice par arrêté du 24 septembre 2019 ; J.O. du 03 octobre 2019 (voir 4 E 17),
- Léonie-Monique-Nicole Dubaele, notaire salariée (arrêté du 3 mai 2021 ; J.O. du 12 mai 2021).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 3/43 et 132 W 15 : Tribunal de première instance de Boulogne-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 102 (1903-1971).