4 E 104/1-463
Dates extrêmes : 1606-1907
Importance matérielle : 463 articles ; 53 mètres linéaires
Présentation du contenu : minutes (1606-1907)
Blason de Montreuil.
Historique de l'étude notariale n° 104 de Montreuil
Sous l'Ancien Régime, la ville comptait onze offices de notaires. Jean-François Barré, en exercice de 1774 à 1810 dans l'étude n° 104, a été pourvu de l'ancien office [IV].
Les archives de l'étude n° 104A, créée en l'an VII et supprimée en 1920, sont très incomplètes jusqu'en 1855. Les minutes des trois titulaires suivants, Jean-Baptiste Brulé, Jean-Baptiste Deroussant et Louis Languemaux, ont totalement disparu.
Minutes des notaires
[Office IV]
- Hector Le Tellier (1606-1608),
- Gérard Bouchez (1630-1667),
- François Leroy (1668-1692),
- Antoine Martin (1701-1709),
- Jacques Poultier (1724-1761),
- Claude-Antoine Lefebvre (1766-1773),
- Jean-François Barré (testaments de 1774 à 1793 et minutes de l'an V au 18 février 1810),
- Jean-Baptiste-Bonaventure Delhommel-Pecquet (10 août 1810-26 décembre 1850),
- Elphège-Henri-Désiré Cachelou (27 décembre 1850-1869),
- Louis-Joseph-Édouard Hecquet (1870-1er août 1881),
- Martial-Auguste Tournant (6 août 1881-1907),
- Louis-Antoine Delespine (an VII-23 octobre 1807),
- Augustin-Louis-Victor Lhotelier (26 août 1833-mars 1844),
- Édouard-Alphonse Elluin (1850-1855),
- Hyacinthe-Séraphin Campagne (août 1855-21 septembre 1866),
- Florimond Ricq (22 septembre 1866-juillet 1873),
- Paul-Édouard-Joseph Dubourg (2 août 1873-1907).
Consulter l'instrument de recherche du 4 E 104 - Montreuil. Étude n° 104
Accès
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
- Hector Le Tellier,
- Gérard Bouchez,
- François Leroy,
- Antoine Martin,
- Jacques Poultier,
- Claude-Antoine Lefebvre,
- Jean-François Barré (1774),
- Jean-Baptiste-Bonaventure Delhomel-Pecquet (10 août 1810),
- Elphège-Henri-Désiré Cachelou (27 décembre 1850),
- Louis-Joseph-Édouard Hecquet (31 décembre 1869),
- Martial-Auguste Tournant (3 août 1881),
- Gaston-Eugène-Alfred Guilbert (25 mai 1921),
- Hubert-Marie-Joseph Debosque (13 juillet 1962),
- Société Hubert-Marie-Joseph Debosque, Bernard-Pierre-Denis Desoutter (arrêté du 15 juillet 1992),
- Société Bernard Desoutter et Philippe Hernu (arrêté du 5 janvier 1995),
- Philippe Hernu, notaire associé à une société civil professionnelle titulaire d'un office notarial (arrêté du 16 novembre 1999),
- Louis-Antoine Delespine (21 nivôse an VII),
- Jean-Baptiste-Gabriel-Joseph Brulé (22 juin 1808),
- Jean-Baptiste-Honoré Deroussen (17 avril 1828),
- Louis-Amand-Constant Longuemaux (11 mars 1831),
- Augustin-Louis-Victor Lhotellier (13 juin 1833),
- Édouard-Alphonse Elluin (14 août 1844),
- Hyacinthe-Séraphin Campagne (1er août 1855),
- Florimond, Ricq (22 septembre 1866),
- Paul-Édouard-Joseph Dubourg (1er août 1873),
- Alfred-Louis-Henri Caulier (11 mars 1908).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 4/34-39 et 133 W 14 : Tribunal de première instance de Montreuil-sur-Mer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 104 (an IX-1958, 1966-1969).