Fermeture exceptionnelle de la salle du centre Georges Besnier (site d'Arras) jusqu'à nouvel ordre en raison d'une panne majeure du système de chau...
Pour toute recherche dans les fonds qui y sont conservés (archives contemporaines), la consultation aura lieu dans la salle de lecture du Centre Mahaut-d’Artois, à Dainville. Deux levées sont organisées par semaine :
Pour une consultation de vos documents à partir du lundi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le jeudi précédent, à 12h ;
Pour une consultation à partir du mercredi matin, la commande des cotes doit être passée au plus tard le mardi précédent, à 12h.
Le nombre de commandes est limité à 10 par jour et par personne. Le système de navette nécessitant une organisation rigoureuse et de nombreuses manipulations, il est essentiel de venir consulter les documents commandés avant la fin de la semaine, après quoi ils seront rangés.
Historique de l'étude notariale n° 121 de Saint-Omer
Ancien office inféodé [Saint-Omer V], l'étude n° 121 n'a pas conservé de registres de ses titulaires d'Ancien Régime. Ses archives propres commencent en 1809.
Mais elle a recueilli celles de deux autres offices inféodés, l'un [VII] éteint en 1820 à la mort de Charles-Norbert Corne, l'autre [IV] devenu l'étude n° 121A supprimée par décret du 13 février 1920 après le décès de Jules Dourlen.
Conformément à l'article L213-2 du Code du Patrimoine, les répertoires et minutes notariales sont librement communicables à l'issue d'un délai de 75 ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, sous réserve de leur bon état de conservation.
Réutilisation
Sous réserve de leur bon état de conservation et qu'ils soient librement communicable, les répertoires et minutes notariales sont librement reproductibles. La réutilisation de ces documents à des fins commerciales est soumise à la signature d'une licence de réutilisation.
Liste des titulaires de l'étude notariale
Les archives des notaires cités dans la liste ci-dessous n'ont pas toutes été versées aux archives départementales (dates de serment ou d’arrêté de nomination entre parenthèses).
Séraphin Lemaire (1809),
Roels (1815),
Léon-Joseph Clément (1840),
Édouard-Désiré Engrand (6 août 1868),
Sauvage (1885),
Louis-Pierre-Julien Brajeux (1891),
Gustave-Antoine-Eugène Monroy (6 décembre 1900),
Julien-Henri-Paul Vandecasteele (22 août 1947),
Bertrand-Philippe Gruwez (30 janvier 1979),
Lemaire,
Barroux (1818),
Leduc (1848),
Baroux (1849),
Charles-Auguste Vandenbroucque (1857),
Bommier (1867),
Jules Costeux (1887),
Dieras (1912),
Jules Dourlen (1914).
Sources complémentaires
Archives départementales du Pas-de-Calais, 8 U 6/9 et 134 W 21 : Tribunal de première instance de Saint-Omer. - Répertoires des notaires de l'étude n° 121 (1926-1958, 1961-1966).
